J'arrive, j'arrive... On ne peut pas être au four et au moulin comme disait un mec dans les années 40.
Pour la période d'essai, c'est parfaitement simple : Elle n'est pas obligatoire donc en l'absence d'un écrit en instaurant une, c'est à dire un contrat de travail... Y'en a pas.
Pour ce qui est de la promesse d'embauche dont tu parles, elle peut avoir valeur de contrat de travail ou pas selon son contenu.
On distingue 2 types de promesses d'embauche (pas moi hein... c'est un tel bourdel que
ça ne peut venir que de la cour de Cass) :
- "l'offre de contrat de travail", c'est juste une proposition sans engagement qui peut être modifiée ou dénoncée par les parties comme elles veulent (ou presque)
- "la promesse unilatérale de contrat de travail", c'est dans ce cas que ça a valeur de contrat de travail. L'employeur ne peut retirer son offre, ce serait alors considéré comme un licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Je passe volontairement sur les histoires de délais de validité de la proposition, à moins qu'il y ait des questions sur ce point précis.
Bon, et comment qu'on fait pour faire la différence entre ces deux types de propals pour un taf ?
Et ben soit c'est explicitement écrit comme sur le port salut, soit c'est l'interprétation du juge. Il n'y a pas de formalisme spécifique.
Mais au final, OSBLC avec le code du travail ouzbèke de la différence entre les deux si il n'est pas fait mention de période d'essai y'en a pas.
La distinction sera importante si il y a des mentions (période d'essai, CP supplémentaires, primes ou autre) qui ne sont pas appliquées/appliquées une fois que tu bosses.