Bonjour,
Je travaille actuellement pour une societe « PetiteBoiteFrancaise » (convention SYNTEC modifié) qui depend d’une multinationnale que j’apellerai « GrosseBoite ». Je travaille pour PetiteBoiteFrancaise mais presque comme un prestataire de SSII, puisque je travaille effectivement pour PetiteBoiteAutrePays.
Actuellement, GrosseBoite a beaucoup de PetitesBoites, notamment au moins 4 ou 5 en France, et entre 1 à 10 PetiteBoite dans tous les pays du monde. GrosseBoite a décidé qu’il y avait trop de PetiteBoites, et donc à decidé de regrouper toutes les PetitesBoites par pays.
PetiteBoiteFrancaise va pas terrible a fait un premier plan de licenciement économique, mais comme je travaille dans une autre PEtiteBoite je n’ai pas été touché.
Du coup comment ça se passe si PetiteBoiteFrancaise est fusionné dans une entité MoyenneBoiteFrancaise. MoyenneBoiteFrancaise n’a pas la même convention collective...
J’ai lu quelques articles intéressants :
http://www.fieldfisher.com/publicati....ZGNBl2vj.dpbs
Si je comprends bien, lors de la fusion, les deux boites /syndicats ont 3 mois pour trouver un accord. Mais cet accord il doit etre validé par l'ensemble des employés ? Ou juste les délégués ? Je comprends aussi qu'il sont obligés de conserver les remunerations, mais qu'en est il des autres conditions, temps de repos etc ?
J’ai contacté nos délégués du personnel, mais le seul réferent (un vrai ancien) fait partie du plan de licenciement. Donc ceux qui restent sont de bonne volonté mais n’ont pas la meme connaissance des textes de loi.
tl;dr : Fusion de filiale, quel impact pour les employés, vers qui se tourner ?