La Bibliothèque idéale de l'imaginaire, c'est bon pour les noeils et l'esprit.
Hôte et animateur du topic rugby : on n'a pas gagné la Coupe du Monde () mais on est toujours là !
Hôte et animateur du topic rugby : on n'a pas gagné la Coupe du Monde () mais on est toujours là !
Non mais il était sérieux MM?
En parlant de foulard : Baby Loup : le licenciement de la salariée confirmé
Reboot du débat Liberté de Religion Vs Définition de la Laïcité.
Ça devient lourd.
Je ne savais pas.
8/10.
Et le truc encore plus affligeant que j'ai appris ce matin est que la crèche en question doit fermée car régulièrement prise à partie. Elle déménage dans la ville voisine...
Ahhh les religions. :clooney:
Hôte et animateur du topic rugby : on n'a pas gagné la Coupe du Monde () mais on est toujours là !
De toute façon ça, comme le voile intégral, ce sera contredit par la CEDH.
D'après le faits, je suis plutôt content que la cour d'appel est contredit la cour de cassation.
Maintenant si on est pas certain à 100% de la légalité de la chose c'est quand même bien con.
Un truc qui serait vraiment intéressant c'est de savoir qui finance le procès des 2 côtés.
Je doute qu'une simple crèche et un particulier aient autant de sous à cramer (procès, appel, cassation, appel, cassation, CEDH) dans cette affaire.
Franchement 5 ans, vu le parcours judiciaire c'est pas fou.
Y'a des affaires qui mettent plus longtemps à arriver à un premier verdict.
Oui enfin bon, faut quand même relativiser. La procédure est lente dans tous les cas, sans même parler d'efficacité, parce que le contradictoire l'exige.
La Cour d'appel fait ici résistance à la solution de la Cour de cassation, dont l'affaire va être portée devant l'assemblée plénière. La suite va devenir intéressante.
L'arrêt de la CA est plutôt bien motivé, je vous invite à le lire. Les restrictions, selon elle, étaient justifiées par la nature de la tâche, et proportionnées au but recherché, ce qui peut tout à fait être admis.
En France c'est illégal mais c'est très fréquent... On se dédouane en s'indignant.
La Bibliothèque idéale de l'imaginaire, c'est bon pour les noeils et l'esprit.