Les choses du droit vous laissent de marbre, je le sais bien. Mais moi, ça me tue de vous voir ignares au point de penser que le commodat est un meuble de salon, que l'usufruit, ça se boit bien pressé et que l'usucapion est un fruit de mer très prisé. Et encore, là, je fais référence à des notions pas faciles à comprendre pour le branlotteur de souris que vous êtes, mais même des notions simples vous échappent.
Tenez, la contrefaçon par exemple, bien que j'évoque souvent cette question, ça reste un truc flou pour vous. Vous vous gaussez ? Vous pensez avoir bien cerné les nuances de ce délit ? Faisons un test: à la question, "juridiquement, est-ce mieux avec ou sans contrefaçon", que répondez-vous ? "Sans", bien sûr. Mais cette réponse est bien trop simple ! réfléchissez un peu ! Sans contrefaçon, que suis-je ? hein ? Voilà, c'est ça, sans contrefaçon, je suis alors un garçon. Bon moi, ça ne me gêne pas, je suis vraiment un garçon. Mais, les nombreuses filles qui nous lient, et que je salue d'ailleurs, vous y pensez ? Comment vont-elles réagir à cette réponse misogyne ? Pardon ? Vous ne pigez rien à ce que je raconte ? Mais c'est bien ce que je vous dis ! C'est pour cela que je vous propose, dans cette rubrique, de reprendre les bases de la contrefaçon.
La contrefaçon, c'est la reproduction sans autorisation d'un objet physique ou d'une oeuvre de l'esprit, afin de le vendre à bas prix.
Donc, la contrefaçon, ce n'est pas un vol. Un vol, c'est quand l'acheteur/l'usager d'un objet se le fait dérober. Vous passez dans la rue, je vous mets une claque et je vous pique votre sacoche Dior de métrosexuel, c'est du vol.
La contrefaçon, j'allais dire, c'est quasiment l'inverse. Le consommateur/usager ne perd rien du tout. C'est le producteur/vendeur qui subit les conséquences d'une contrefaçon. Vous vous baladez dans la rue, arborant la susmentionnée sacoche Dior de métrosexuel, je trouve cet article très joli, mais au lieu de vous mettre une claque pour le récupérer, je vais sur le net et je m'achète pour 3 € une fausse sacoche Dior. La finition sera pourrie et le consommateur attentif verra que c'est un faux, mais moi je peux faire illusion sur ma métrosexualité à peu de frais. Et ça, c'est important. Je n'ai pas mis une claque à l'acheteur que j'ai croisé, qui conserve son bien, j'ai baffé tout au contraire le producteur/vendeur, qui perd une vente.
En matière d'oeuvre de l'esprit, musique, film, livre, photographie c'est pire. Car la contrefaçon reproduit à l'identique, sans aucune perte de qualité, l'objet numérique. Plutôt que d'acheter le dernier album de Rihananas, plutôt que de voler le susmentionné album dans un espace de vente en slalomant entre les vigiles, je le télécharge sur le net ou j'achète un CD gravé. Hop, voilà une oeuvre de l'esprit contrefaite que j'écoute à loisir. C'est bien à Rihananas que je mets une claque, voire un coup de fouet après l'avoir enchaînée, un rien l'excite na na na come on na na na come on. Par contre, j'ai essayé avec des bâtons et des pierres, mais ça lui brise les os alors du coup j'ai....oui bon, c'est une autre histoire.
Revenons à nos moutons contrefaits et posons-nous la question: comment lutter contre ce fléau de la contrefaçon ? En la déclarant illégale, ainsi que le fait l'article L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne les produits/marques, et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle en ce qui concerne les oeuvres de l'esprit.
L'objectif ? Condamner lourdement le contrefacteur, afin de l'empêcher de siffler trois fois.
Ainsi, lorsqu'il s'agit d'une contrefaçon de produits/marques, le contrefacteur risquera trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende pour la vente (L. 716-10 du Code de la propriété intellectuelle), voire quatre ans et 400.000 € d'amende pour la fabrication des objets contrefaits (L. 716-9 du Code de la propriété intellectuelle).
Si le délit de contrefaçon a été commis en bande organisée, on monte encore d'un cran et on passe à cinq ans d'emprisonnement et 500 000 euros d'amende (L.716-9 et L.716-10 du Code de la propriété intellectuelle).
Et si c'est une personne morale qui commet le délit, la peine d'amende peut être multipliée par cinq (article 131-38 du Code pénal).
Bien évidemment, à ces sanctions s'ajoutent le risque d'une fermeture totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour une durée de cinq ans au plus, de l'établissement ayant servi à commettre l'infraction (L.716-11-1 du Code de la propriété intellectuelle), ou encore la confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
Mais attention: vous risquez aussi trois ans de prison et 300.000 € d'amende en détenant, sans motif légitime, des marchandises présentées sous une marque contrefaisante. Reconnaissez que ça fait cher la fausse montre Rollex dont vous êtes si fier.
Si c'est une oeuvre de l'esprit qui a été contrefaite et qui est distribuée par le réseau internet, on est sur un tarif similaire: trois ans de zonzon et 300.000 € d'amende pour qui met une oeuvre de l'esprit à disposition du public, pour celui qui la reproduit pour son profit et encore pour celui qui met à la disposition du public un logiciel permettant ou aidant à la contrefaçon (L. 335-2, L. 335-2-1, L. 335-3, L. 335-4 du Code de la propriété intellectuelle).
On retrouve également, les cinq ans de taule et 500.000 € d'amende lorsque l'infraction est commise en bande organisée (L. 335-2 et L. 335-4 du Code de la propriété intellectuelle), le risque de fermeture de la société qui aurait servi à commettre l'infraction (L. 335-5 du Code de la route, ben non de la propriété intellectuelle évidemment, suivez bon sang) la confiscation des biens (genre, les CD pirates vendus dans un quartier chelou) ou des recettes générées par la vente d'oeuvres de l'esprit contrefaites (L. 335-6 et L. 335-8) eeeeeeet enfin la multiplication par cinq des amendes lorsque c'est une société qui a commis l'infraction (131-38 du Code pénal).
Ah oui, et Hadopi, ça vous dit quelque chose ? Lorsque c'est une oeuvre de l'esprit contrefaite qui est distribuée/téléchargée sur le net, n'oublions pas le L. 335-7 qui permet, en plus de tout ça, de couper l'accès à internet au titulaire de la ligne. Youpi banane.
Alors, là, si vous êtes un homme normalement constitué, vous êtes blotti dans un coin de la pièce, tremblant comme un chaton face au pitbull affamé de la loi, jetant un regard apeuré dans la direction de votre ordinateur et de votre placard, priant un ciel pourtant sourd à vos souffrances de n'avoir pas d'articles ou d'oeuvres de l'esprit contrefaits chez vous. Mais ne vous inquiétez pas, tant que vous achetez toutes les oeuvres de l'esprit et que vous vous procurez vos sacoches chez un vendeur agréé et surtout, surtout, que vous mangez bien vos cinq fruits et légumes par jour, vous ne risquez rien. Probablement.
http://www.youtube.com/watch?v=1iHkqgKMBDc
Les choses du droit vous laissent de marbre, je le sais bien. Mais moi, ça me tue de vous voir ignares au point de penser que le commodat est un meuble de salon, que l'usufruit, ça se boit bien pressé et que l'usucapion est un fruit de mer très prisé.
Et encore, là, je fais référence à des notions pas faciles à comprendre pour le branlotteur de souris que vous êtes, mais même des notions simples vous échappent.
Tenez, la contrefaçon par exemple, bien que j'évoque souvent cette question, ça reste un truc flou pour vous. Vous vous gaussez ? Vous pensez avoir bien cerné les nuances de ce délit ? Faisons un test: à la question, "juridiquement, est-ce mieux avec ou sans contrefaçon", que répondez-vous ? "Sans", bien sûr. Mais cette réponse est bien trop simple ! Réfléchissez un peu ! Sans contrefaçon, que suis-je ? Hein ? Voilà, c'est ça, sans contrefaçon, je suis alors un garçon. Bon moi, ça ne me gêne pas, je suis vraiment un garçon. Mais, les nombreuses filles qui nous lisent, et que je salue d'ailleurs, vous y pensez ? Comment vont-elles réagir à cette réponse misogyne ? Pardon ? Vous ne pigez rien à ce que je raconte ? Mais c'est bien ce que je vous dis ! C'est pour cela que je vous propose, dans cette rubrique, de reprendre les bases de la contrefaçon.
La contrefaçon, c'est la reproduction sans autorisation d'un objet physique ou d'une oeuvre de l'esprit, afin de les vendre à bas prix. Donc, la contrefaçon, ce n'est pas un vol. Un vol, c'est quand l'acheteur/l'usager d'un objet se le fait dérober. Vous passez dans la rue, je vous mets une claque et je vous pique votre sacoche Dior de métrosexuel, c'est du vol. La contrefaçon, j'allais dire, c'est quasiment l'inverse. Le consommateur/usager ne perd rien du tout. C'est le producteur/vendeur qui subit les conséquences d'une contrefaçon. Vous vous baladez dans la rue, arborant la susmentionnée sacoche Dior de métrosexuel, je trouve cet article très joli, mais au lieu de vous mettre une claque pour le récupérer, je vais sur le Net et je m'achète pour 3 € une fausse sacoche Dior. La finition sera pourrie et le consommateur attentif verra que c'est un faux, mais moi je peux faire illusion sur ma métrosexualité à peu de frais. Et ça, c'est important pour un homme moderne. Je n'ai pas mis une claque à l'acheteur que j'ai croisé, qui conserve son bien, j'ai baffé tout au contraire le producteur/vendeur, qui perd une vente.
En matière d'oeuvre de l'esprit, musique, film, livre, photographie c'est pire. Car la contrefaçon reproduit à l'identique, sans aucune perte de qualité, l'objet numérique. Plutôt que d'acheter le dernier album de Rihananas, plutôt que de voler le susmentionné album dans un espace de vente en slalomant entre les vigiles, je le télécharge sur le Net ou j'achète un CD gravé. Hop, voilà une oeuvre de l'esprit contrefaite que j'écoute à loisir. C'est bien à Rihananas que je mets une claque, voire un coup de fouet après l'avoir enchaînée, un rien l'excite na na na come on na na na come on. Par contre, j'ai essayé avec des bâtons et des pierres, mais ça lui brise les os alors du coup j'ai... oui bon, c'est une autre histoire.
Revenons à nos moutons contrefaits et posons-nous la question: comment lutter contre ce fléau de la contrefaçon ? En la déclarant illégale, ainsi que le fait l'article L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne les produits/marques, et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle en ce qui concerne les oeuvres de l'esprit.
L'objectif ? Condamner lourdement le contrefacteur, afin de l'empêcher de sonner deux fois.
Ainsi, lorsqu'il s'agit d'une contrefaçon de produits/marques, le contrefacteur risquera trois ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende pour la vente (L. 716-10 du Code de la propriété intellectuelle), voire quatre ans et 400.000 € d'amende pour la fabrication des objets contrefaits (L. 716-9 du Code de la propriété intellectuelle). Si le délit de contrefaçon a été commis en bande organisée, on monte encore d'un cran et on passe à cinq ans d'emprisonnement et 500.000 euros d'amende (L.716-9 et L.716-10 du Code de la propriété intellectuelle). Et si c'est une personne morale qui commet le délit, la peine d'amende peut être multipliée par cinq (article 131-38 du Code pénal). Bien évidemment, à ces sanctions s'ajoutent le risque d'une fermeture totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour une durée de cinq ans au plus, de l'établissement ayant servi à commettre l'infraction (L.716-11-1 du Code de la propriété intellectuelle), ou encore la confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
Mais attention: vous risquez aussi trois ans de prison et 300.000 € d'amende en détenant, sans motif légitime, des marchandises présentées sous une marque contrefaisante. Reconnaissez que ça fait cher la fausse montre Rollex dont vous êtes si fier.
Si c'est une oeuvre de l'esprit qui a été contrefaite et qui est distribuée par le réseau internet, on est sur un tarif similaire: trois ans de zonzon et 300.000 € d'amende pour qui met une oeuvre de l'esprit à disposition du public, pour celui qui la reproduit pour son profit et encore pour celui qui met à la disposition du public un logiciel permettant ou aidant à la contrefaçon (L. 335-2, L. 335-2-1, L. 335-3, L. 335-4 du Code de la propriété intellectuelle). On retrouve également, les cinq ans de taule et 500.000 € d'amende lorsque l'infraction est commise en bande organisée (L. 335-2 et L. 335-4 du Code de la propriété intellectuelle), le risque de fermeture de la société qui aurait servi à commettre l'infraction (L. 335-5 du Code de la route, ben non de la propriété intellectuelle évidemment, suivez bon sang), la confiscation des biens (genre, les CD pirates vendus dans un quartier chelou) ou des recettes générées par la vente d'oeuvres de l'esprit contrefaites (L. 335-6 et L. 335-8) eeeeeeet enfin la multiplication par cinq des amendes lorsque c'est une société qui a commis l'infraction (131-38 du Code pénal).
Ah oui, et Hadopi, ça vous dit quelque chose ? Lorsque c'est une oeuvre de l'esprit contrefaite qui est distribuée/téléchargée sur le Net, n'oublions pas le L. 335-7 qui permet, en plus de tout ça, de couper l'accès à Internet au titulaire de la ligne. Youpi banane.
Alors, là, si vous êtes un homme normalement constitué, vous êtes blotti dans un coin de la pièce, tremblant comme un chaton face au pitbull affamé de la loi, jetant un regard apeuré dans la direction de votre ordinateur et de votre placard, priant un ciel pourtant sourd à vos souffrances, de n'avoir pas d'articles ou d'oeuvres de l'esprit contrefaits chez vous.
Mais ne vous inquiétez pas, tant que vous achetez toutes les oeuvres de l'esprit et que vous vous procurez vos sacoches chez un vendeur agréé et surtout, surtout, que vous mangez bien vos cinq fruits et légumes par jour, vous ne risquez rien. Probablement.
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