Hadopi de septembre, cache ton membre

[Grand_Maître_B]

André Gide, visionnaire s'il en est, écrivait déjà en 1935, dans son fameux livre « Les nouvelles pourritures », sorte de who's who du gouvernement actuel, cette phrase définitive sur la loi Hadopi : "il est bien peu de monstres qui méritent la peur que nous en avons".

Car oui, aujourd'hui, Hadopi est un monstre créé de toutes pièces pour nous faire peur. Mais laissez-moi vous rafraîchir la mémoire.

Précédemment dans Le Pirate des Carabides

Après que le Predatine Albanos ait failli mourir sous l'assaut musclé des Space rangers constitutionnels, au cours d'une bataille homérique qui défraya la chronique, nique, nique, rage, sa mère diabolique, Antechristine, se désolait de voir son enfant maudit réduit à l'impuissance, en l'absence de décrets d'application de la loi, nécessaire à sa mise en oeuvre.

C'est que, notre monstre, certain de sa puissance, batifolait sottement, prenant un décret par ci, un décret par là, méprisant ce faisant les obligations légales qui fragilisaient un peu plus sa situation. C'est bien simple, me disait encore récemment une femme fontaine de ma connaissance, Hadopi a l'air tellement con que ça me fait mal pour lui. On se croirait dans un remake juridique du Mièvre et de la torture.

Voilà pourtant, qu'un autre décret vient d'être pris et que le monstre claironne qu'à partir de septembre, il se jettera tel un ogre affamé sur les adresses ip contrefaisantes, prêts à en boulotter potentiellement 125.000 par jour. Oui ! Vous avez bien lu, 125.000 par jour.

Vous avez peur ? C'est là que la citation de Gide prend toute sa valeur parce que je vous propose de faire le point des décrets à ce jour.
Alors, on a :

- Un Décret du 23 décembre 2009 portant nomination des membres du collège et de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet. Ce texte porte bien son nom : il dresse la liste des personnes qui vont travailler au sein de l'HADOPI.

- Un Décret n° 2010-236 du 5 mars 2010 relatif au traitement automatisé des données à caractère personnel autorisé par l'article L. 331-29 du code de la propriété intellectuelle dénommé « Système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur internet».
Ce texte, fondamental, a pour but de permettre à HADOPI de croiser les IP, fournies par les agents, avec les données d'identification de l’abonné, détenues par les FAI. Il s'occupe aussi du traitement des données à caractère personnel.
C'est ce texte qui a fait l'objet d'un recours devant le Conseil d'Etat, que je décrivais dans la news sur le lièvre et la tortue cité ci-dessus.
A ce jour, le Conseil d'Etat ne s'est pas prononcé.

- Un Décret n° 2010-695 du 25 juin 2010 instituant une contravention de négligence caractérisée protégeant la propriété littéraire et artistique sur internet: Celui-ci, était le gros méchant décret des familles qui crée un article R. 335-5. du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que:
«Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :

« 1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;
« 2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen.
« II. ― Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :
« 1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;
« 2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.
« III. ― Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent, en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article L. 335-7-1. »

- Et enfin, le Décret n° 2010-872 du 26 juillet 2010, relatif à la procédure devant la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet qui crée une Sous-section 2 dans le Code de la propriété intellectuelle dénommée « Mission de protection des œuvres et objets auxquels est attaché un droit d'auteur ou un droit voisin » avec des articles R. 331-35 à R. 331-46.

En gros, il s'agit de prévoir comment concrètement va fonctionner l’HADOPI, tant dans ses relations avec les ayants droit qu'avec les FAI.
C'est aussi un décret fondamental.
On a donc nos quatre décrets et l'Hadopi est prête à fonctionner. Mais bon, dans l'ensemble, cet arsenal juridique paraît déjà obsolète. De plus, il est complexe, lourd (il aura fallu quand même deux lois et quatre décrets), et a mis tellement de temps à s'élaborer que l'ensemble des pirates ont déjà migré vers des mers moins surveillées que celles du P2P.
Alors ? Alors "Il est bien peu de monstres qui méritent la peur que nous en avons".



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[Avérik]

Hadopi ne devait pas envoyer ses premiers mails en Juin ? Ça va être aussi croustillant que France.fr ça !

[Mr Ianou]

Mail qui vont être repris dans les journaux de 20 heures pour bien faire peur.

[mrFish]

Ce qui est cool, c'est qu'en 520jours, la totalité de la population française aura reçu son petit mail.

Deux ans à tenir et notre gouvernement aura enfin éradiqué de la France, ce fléau qu'est Internet. J'ai hâte.

[Dark Fread]

J'admire Grand Maître B qui arrive à me faire marrer en racontant des trucs pourtant super flippos

[Avérik]

Ce qui est cool, c'est qu'en 520jours, la totalité de la population française aura reçu son petit mail.

Deux ans à tenir et notre gouvernement aura enfin éradiqué de la France, ce fléau qu'est Internet. J'ai hâte.

Ou Révolution dans 520 jours !

[jaragorn_99]

Mon père de 60ans a decouvert l'informatique il y a 3 ans. Ca a été très dur pour moi, passer des heures et des heures a lui expliquer le copier/couper/coller pour gerer les photos de ses enfants et petits enfants, je parle mm pas de ma terreur a l'idée de lui expliquer comment envoyer des photos en zip apres les avoir recompresser via xnview. Je passe deja mon temps a désinfecter son PC (heureusement que je le met pas en mode admin ^^) car il clique sur tout, mais alors vraiment tout.
Donc demain, mon père peux etre condamner par la justice car il est de cette génération qui voit ça comme une petite merveille (alors que nous, on est blazé) de pouvoir voir ses petits enfants via msn, mais qui ne comprends vraiment rien à la sécurité de l'outils informatique.
Pour avoir vu le piratage d'une livebox voisine de chez moi par un pote ingé, tout ça en moins de 5 min, je me demande vraiment ou est la raison de cette loi, ou juste parce que tu es pas un expert en sécurité informatique, tu peux te retrouver à l'amande.

[olih]

Vous êtes pessimistes avec 520 jours, il n'y a pas autant de connexions que de personnes, ou alors il faut compter les abonnements portables.
300 jours max .

[Sheraf]

J'ai une question con.

Comment trouveront ils leurs pirates? Ils surveillent quoi exactement pour savoir qu'une ip est en train de pirater? Certains sites/logiciels precis? Certains .torrent precis? Quid des sites de torrent privés/payant? Ils vont faire comment?

Parce que mine de rien, y a déjà plus grand monde qui pirate en p2p chez les gros pirates, mais encore moins sur emule et piratebay...

[Ashraam]

Ca va être encore le casu du téléchargement qui va prendre, alors que les pirates véritables seront toujours là.

[Ördek]

Ca va être encore le casu du téléchargement qui va prendre, alors que les pirates véritables seront toujours là.

Bah tu sais, même les pirates casu sont pas si cons, je pense que la plupart ont déjà dû migrer vers d'autres moyens, donc ceux qui prendront, ce sera même pas les gens qui téléchargent genre un film tous les deux-trois mois, ce sera kevin, 12 ans, qui dl du pron par bittorent parce qu'il est pas au courant de cette loi et que son copain lui a dit "regarde lol t'installe ça et tu télécharge un film au hasard ce sera du sexe lol mdr"

[Pinkipou]

Ca va être encore le casu du téléchargement qui va prendre...

Je pense que c'est justement la cible visée, car plus nombreuse et à l'origine du plus gros manque-à-gagner pour les Majors.

[Ashraam]

Personnellement ce qui m'inquiête beaucoup plus c'est le streaming, et j'apprécierais beaucoup avoir un retour clair sur ce point (et sur la possible application d'Hadopi dans ce cas précis)

[mrFish]

Personnellement ce qui m'inquiête beaucoup plus c'est le streaming, et j'apprécierais beaucoup avoir un retour clair sur ce point (et sur la possible application d'Hadopi dans ce cas précis)

C'est intraçable et invérifiable.

[CPC Père Blastor]

Il y a tout de même un passage qui me fait réfléchir...

Quand l'Etat demande au contribuable de sécuriser sa ligne internet, c'est : du cryptage autre que celui fourni de série par les FAI (WEP), une protection des registres, un utilitaire complet de recherche et de destruction pour les "trojan" en plus d'un utilitaire pour bloquer les "autorun" viciés provenant des supports amovibles de leurs proches, etc ... blablabla osef .

1. Quel installation représente le terme "sécuriser son accès internet" pour l'Etat ?

2. On a une estimation du nombre de noob en sécurité internet en France ? Au pif j'avais envie de dire la moitié minimum des utilisateurs d'internet.

3. Le P2P a subi une baisse de trafic conséquente depuis que Pirate Bay et autres se sont attirés les foudres des majors Américains. Du coup le trafic en lien de téléchargement direct a explosé (Et hadopi va servir à rien d'ici 8 mois CQFD).
Du fait de la simplification et l'accessibilité du téléchargement (pas de soft a installer, lien direct, etc...) j'ai des proches qui "piratent " en pensant ne pas télécharger illégalement.

Sont ils forcément coupables ?

Ils ont la volonté de respecter la loi mais ils sont nazes en informatique et le téléchargement s'est banalisé. (à un tel point que ma copine m'engueule quand je lui dis de pas télécharger ses séries "de merde" sur mon pc avec mon accès )

Pour ces personnes, n'y a t il pas une injustice ou une certaine absurdité pénale ("merde les français connaissent rien à l'internet mais on va faire comme si de rien était parce qu'on est pas payer pour se casser le crane et on subit une pression politique énorme" )

Avocat spécialisé dans les NTIC va devenir rentable

[Yank31]

Le problème que je vois moi c'est le fait que les ayant-droits vont désormais surveiller un trafic.

Et que certes, hadopi n'a un pouvoir de sanction que mal défini, ridicule et peu effrayant in fine (et à proprement parler inexistant puisque ce n'est pas l'hadopi mais la CPD qui prendra les sanctions, bref) mais ce qu'on omet de dire c'est que les "infractions" relevées par les ayant droit n'iront pas nécessairement sur le bureau de l'hadopi, mais iront parfois directement sur celui du procureur.

Et qu'ainsi cette méthode de surveillance, mise en place pour épauler le mécanisme Hadopi, va finalement également servir à constituer un énorme fichier qui pourra très bien servir pour des poursuites pénales en contrefaçon beaucoup moins ridicules et un poil plus effrayantes (5 ans de prison anyone?).

C'est ce deuxième effet kiss kool de l'hadopi que je trouve flippant, perso.

[Dark Fread]

Du fait de la simplification et l'accessibilité du téléchargement (pas de soft a installer, lien direct, etc...) j'ai des proches qui "piratent " en pensant ne pas télécharger illégalement.

Alors ça c'est pas bête de le souligner. Avant d'appliquer Hadopi, faudrait limite former les internautes parce que tellement de gens utilisent internet sans savoir ce qu'ils font qu'effectivement, certains ne sont même pas conscients de pirater lorsqu'ils le font.
Particulièrement flagrant avec les linkers DS. Les mecs arrivent dans des magasins de jeux vidéos parce qu'ils ont un problème avec leur linker, notamment.

[Jolaventur]

c'est chiant à lire comme un texte de loi!

[Phoelox]

Bonjour, je suis un noob et j'ai une question: j'ai oublié mes jeux et mes cds chez mes grands parents, j'ai donc telechargé par p2p touts les .iso (j'ai le droit, puisque je les ai achetés), comment signaler a hadopi que je les emmerde et que je ne suis pas hors la loi?

Et plus serieusement, quand les mails vont tomber pour piratage des .iso de ma distrib linux ou parce qu'un malin aura utilisé mon ip, je spam la boite mail a qui pour eviter de me prendre les sanctions?

Tiens, ma quote bidon viens juste de me faire tilter un truc: comment ils definissent ce qui est telechargeable de ce qui ne l'est pas? Par le nom du fichier? Un mec qui ecoute/regarde tout ce qui passe par les connexions?Au pifometre?Le P2P est totalement illegal?Kamoulox?

[aTristan]

Je suis moi aussi assez curieux de savoir comment ils s'y prennent pour vérifier les
téléchargements.
Après, on en revient toujours au même point, j'achète pas mal de jeux et j'vais vraiment souvent au cinéma, ça me ferait chier d'être ennuyé parce que je télécharge les séries le lendemain de leur diffusion aux US.
Mais je suis pas sûr d'avoir bien compris, j'ai l'impression qu'ils ne sanctionnent que la non-protection de la connexion là.

Enfin, au pire, je me connecterais chez mes voisins, totalement hors la loi puisque leur connexion est mal sécurisée.

[CPC Père Blastor]

Alors ça c'est pas bête de le souligner. Avant d'appliquer Hadopi, faudrait limite former les internautes parce que tellement de gens utilisent internet sans savoir ce qu'ils font qu'effectivement, certains ne sont même pas conscients de pirater lorsqu'ils le font.
Particulièrement flagrant avec les linkers DS. Les mecs arrivent dans des magasins de jeux vidéos parce qu'ils ont un problème avec leur linker, notamment.

Il n'y a pas si longtemps j'ai prévenu un proche que Hadopi était fonctionnelle et qu'il devait arrêter le P2P. Bref, il m'a répondu "bah comment je vais regarder mes séries ?!"
Je lui ai demandé si il se souvenait qu'elles étaient payantes à la base en rigolant...
Et il m'a dit "bah non elles sont sur internet, si elles étaient payantes elles ne serait pas gratuite sur le net"

ça peut paraitre un peu con comme raisonnement de sa part mais j'avais rien à répondre sur le coup.

[dr.doki]

Ça ne fonctionnera jamais ! C'est dommage de voir ces personnes s'agitent sur des problèmes qui n'en sont pas...
Par contre acheter le dvd de HeroCorp saison 1 c'est du bon

[del65]

Je suis moi aussi assez curieux de savoir comment ils s'y prennent pour vérifier les
téléchargements.
Après, on en revient toujours au même point, j'achète pas mal de jeux et j'vais vraiment souvent au cinéma, ça me ferait chier d'être ennuyé parce que je télécharge les séries le lendemain de leur diffusion aux US.
Mais je suis pas sûr d'avoir bien compris, j'ai l'impression qu'ils ne sanctionnent que la non-protection de la connexion là.

Enfin, au pire, je me connecterais chez mes voisins, totalement hors la loi puisque leur connexion est mal sécurisée.

Les seuls fichiers concernés sont des fichiers audio et vidéo pour lesquels il est possible d'obtenir une empreinte (=audiotag). En tout 10000 musiques et films seront "pistés" sur emule et bittorent à partir de cette empreinte, mais suels ceux dont le nom d'artiste/album correspond seront effectivement vérifiés (sinon ils vont télécharger tout le web !).

sourceFreenews

[Phoelox]

Les seuls fichiers concernés sont des fichiers audio et vidéo pour lesquels il est possible d'obtenir une empreinte (=audiotag). En tout 10000 musiques et films seront "pistés" sur emule et bittorent à partir de cette empreinte, mais suels ceux dont le nom d'artiste/album correspond seront effectivement vérifiés (sinon ils vont télécharger tout le web !).

sourceFreenews

Mort de rire.Apres open office et les pare-feu, le gouvernement s'attaque aux codecs, a la compression et au cryptage.
Quelqu'un a essayé de leur expliquer?

[Ek-ZutWar]

D'après moi ils vont pister les fichiers Avatar et Lady Gaga. Ça en fera déjà un bon paquet pour les deux premières séries de mails, voire même le courrier recommandé.

[Bidji]

D'après moi ils vont pister les fichiers Avatar et Lady Gaga. Ça en fera déjà un bon paquet pour les deux premières séries de mails, voire même le courrier recommandé.

Wabon ? Ah bah finalement, HADOPI ça sert à lutter contre le mauvais goût ? Fallait le dire de suite !

[[dT] Moustik]

Et le mec qui pirate en se connectant au McDo, ça marche comment ?

[LaVaBo]

Et le mec qui pirate en se connectant au McDo, ça marche comment ?

Les propriétaires de WiFi publiques seront obligés soit d'identifier les gens à l'origine des connexions (pour les balancer à la justice), soit de bloquer le P2P (voire le réseau WiFi complet, pour ceux qui n'ont pas les compétences nécessaires au filtrage sélectif).

Sinon, défaut de sécurisation, paf c'est pour leur gueule.

[fenrhir]

Mouarf, je connais une petite fille de 8 ans, totalement étrangère à la sécurité/responsabilité sur Internet (idem des parents, ce qui fait flipper quand on voit la liberté qu'elle a sur le oueb). Bref.
Cette gamine, quand elle veut regarder Shrek 4, elle google, choppe un forum, et clique sur un lien type RS...

Heureusement que nos législateurs et que leurs conseillers-experts ne se rendent pas compte qu'ils sont tellement dépassés que même une gamine de 8 ans les dépasse déjà sans le savoir.
Je me dis que ça leur ferait peut-être mal au cœur, dans le cas contraire.

M'enfin, le jour où nos politiciens arrêteront de vouloir céder aux caprices d'une industrie qui flippe car elle perd le contrôle sur le diffusion numérique...
Tiens, ça m'a bien fait plaisir de voir un reportage, hier, au JT sur le "coup" de certains artistes qui ont vendu leur album en Free-To-Pay.
Plus d'un an de retard, mais si les médias commencent à avouer que c'est viable commercialement...

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Tiens, pour GMB :

Sinon, défaut de sécurisation, paf c'est pour leur gueule.

Moi, c'est ce fameux principe de négligence caractérisée qui me fait flipper, dès lors qu'on ne sécurise pas son accès Web.

Genre, en généralisant ce genre de connerie :
- mon voisin tire une ligne électrique depuis mon compteur, se grille avec, "c'est ma faute parce que je n'ai pas mis mon compteur dans un coffre blindé".
- un quidam me pique ma bagnole, se tue avec en emportant une famille dans le véhicule venant en face, "c'est ma faute parce que je n'ai pas mis un antidémarrage électronique + tracking GPS avec bloquage de l'injection".
- plus proche technologiquement, on me pirate ma ligne téléphonique, on fait des mauvaises blagues douteuses ou du harcèlement avec, "c'est ma faute parce que blablabla".

Cette exception sur la notion d'innocence présumée, c'est vraiment de la merde en barre, moralement et légalement. Comment est-ce que ça peut passer, mais surtout, quels sont les garde-fou qui empêcherait sa généralisation à d'autres domaines juridiques ? J'ai l'impression d'en voir aucun...

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Concernant les ISP/FAI... Ils me semblent qu'ils ne sont pas encore capables de couper seulement l'Internet d'un Triple Play, si ? Genre, ils sont près à se prendre des procès dans la gueule pour rupture de contrat quand ils devront couper le téléphone et la TV ?

[simrom61]

Pia pia pia Le piratage sera toujours après hadopi... Alors autant l'accepter! De toute façon internet c'est une grande bibliothèque !

Il va falloir qu'ils envisagent autre chose que la répression! Parce que s'ils veulent qu'elle soit efficace il faudra serrer les boulons et là on va droit à la censure!