Réponse à l'article « Prend la root Jack ! »

[Stepan]

Bonjour,


Dans votre article du 4 avril 2013 « Prend la root Jack ! » relatif aux questions de garantie pour les téléphones rootés, vous donnez une critique de l'analyse juridique de Maitre Carlo Piana et Matija Suklje publiée par la Free Software Foundation Europe [1]. Vous y écrivez notamment :

« [...] si le téléphone est rooté, c'est à dire qu'il fonctionne avec un OS modifié, c'est bien que l'acheteur est intervenu sur le téléphone. Et rooter un téléphone peut entraîner sa transformation en brique, comme on dit chez les francs-maçons ou, simplement, générer des bugs qui équivalent à des pannes. »

« [...] si, par exemple, c'est l'appareil photo qui ne fonctionne plus (ou le bluetooth, le wifi etc.), alors là il devient très facile au vendeur ou au fabricant de s'exonérer de sa garantie au motif que le téléphone est rooté et que, par conséquent, c’est l’origine de la panne. »

Vous en concluez que le rootage d'un téléphone fait perdre au consommateur sa garantie légale. Mais vous mélangez en fait deux cas différents :

- Si le téléphone est définitivement hors service du fait d'un problème lors du flashage, la panne est bien due à l'utilisateur. Les cas de téléphone vraiment briqués sont néanmoins rares.

- Si le téléphone a été rooté mais qu'une panne se trouve au niveau de ses composants, la garantie n'est pas affectée. Corrélation n'est pas causalité. Si vous achetez une voiture, lui changez les pneus, les tapis, la repeignez en jaune, lui enlevez toutes les vitres et que plus tard le moteur casse pendant la période de garantie, vos modifications n'ont probablement eu aucun impact. La même logique s'applique aux téléphones.

L'article de la FSFE se concentre sur ce second cas: il est trop souvent affirmé que rooter un téléphone fait systématiquement perdre la garantie, ce qui peut décourager le passage à des systèmes plus libres de certains utilisateurs.

Il faut de plus garder en mémoire la question de la preuve : durant les 6 mois suivant l'achat, la panne est présumée résulter d'un défaut dès l'origine, il n'y a donc pas besoin de prouver quoi que ce soit. Dans la période au-delà de ces six mois, le vendeur doit prouver que c'est l'utilisateur qui a causé la faille. Un signe d'utilisation abusive de l'appareil est généralement nécessaire pour que les tribunaux retiennent les arguments du vendeur.

Pour conclure, si votre téléphone est rooté et que ses connecteurs USB, son lecteur de carte SD, son appareil photo ou tout autre composant cesse de fonctionner moins de deux ans après achat, la garantie légale s'applique bien.

Nous venons de publier une traduction en français de l'analyse juridique [1] ; il serait normal vis-à-vis de vos lecteurs que votre article soit amendé pour faire référence à celle-ci et permettre d'exposer notre analyse pleinement.

Une dernière remarque, la FSFE est la Free Software Foundation Europe et pas la Free Software Federation Europe.


Bien cordialement

[1] http://fsfe.org/freesoftware/legal/f...evices.fr.html

[Lazyjoe]

Un attaché de presse qui dit des choses intéressantes !

Merci pour ce complément d'informations !

[Grand_Maître_B]

Bonjour à vous !

Je suis tout d'abord très heureux que vous preniez la peine d'écrire, un débat est toujours intéressant.

En effet, je donne en effet une analyse juridique, mais qui ne prétend pas à la vérité universelle. C'est d'ailleurs l'essence de la doctrine que de confronter des points de vue divergents.

J'ai prévenu les lecteurs, dans une nouvelle news, de votre réaction afin qu'ils puissent suivre nos échanges.

Tout d'abord, je constate que nous sommes tous d'accord sur un point. Rooter/flasher avec une ROM custom peut vous faire perdre votre garantie.

- La garantie commerciale évidemment, lorsque le vendeur prévoit expressément dans sa clause que rooter/flasher son appareil fait perdre la garantie. L'analyse juridique que vous indiquez le confirme. Je vous cite: "De nombreux fabricants de matériel écrivent dans leur clauses de garantie que changer le logiciel ou rooter votre appareil annule la garantie. Au sein de l'UE, il est important de comprendre qu'il existe une « garantie légale » qui est obligatoire et que le vendeur est dans l'obligation d'offrir par la loi [...] Si le vendeur ou le producteur offre une telle garantie, il doit également la respecter ! Donc si votre « garantie commerciale » venait à être annulée, grâce à loi européenne, vous auriez toujours la « garantie légale » de deux ans tel que décrite dans la directive. C'est cette garantie obligatoire qui fait l'objet de cet article". Nous sommes donc tous d'accord. Ne pas respecter l'interdiction contractuelle de rooter/flasher fait perdre évidemment la garantie contractuelle.

- Mais il reste la garantie légale, qu'effectivement le vendeur doit assumer. Et ici, nous sommes d'accord sur le fait que Rooter/flasher avec une ROM custom peut vous faire perdre votre garantie garantie légale. L'analyse juridique que vous indiquez le confirme. Je vous cite: "Nous en venons donc à la question de rooter, flasher et changer les logiciels. À moins que le vendeur ne prouve que changer les logiciels, rooter votre appareil ou le flasher avec un autre système d'exploitation ou microgiciel (firmware) ait causé la panne, vous êtes toujours couvert contre les défauts pendant ces deux ans". A contrario, cela signifie que si le vendeur peut prouver que le rootage a causé la panne, alors le consommateur perd la garantie.

La vraie question qui nous divise porte donc sur la difficulté de prouver 1/ le rootage/flash de ROM custom et 2/le lien avec la panne. (Etant précisé que la référence à l'article L. 211-7 du Code de la Consommation n'a pas d'intérêt, dans la mesure où il dispose que: “les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de 6 mois à compter de la délivrance du bien, sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire”. Donc le vendeur peut parfaitement prouver que le défaut de conformité est du à une intervention de l'utilisateur. C'est une présomption simple qui peut être contournée, et non pas irréfragable).

Je vous propose de découper cette question de la preuve en deux.

- Est-ce si difficile de prouver que le téléphone a été rooté/flashé. Non. Bien sûr que non. La rom custom s'affiche sans aucune pudeur dés l'écran de démarrage du téléphone et un simple coup d'oeil dans les paramètres permet de voir quelle version de rom custom, et d'android, tourne sur le téléphone. Je pense que nous sommes aussi tous d'accord sur ce point.

- Est-ce si difficile de lier le rootage et le flash de rom custom à la panne ? C'est ici que précisément nous divergeons. Pour moi, ce n'est pas sorcier. Le vendeur peut facilement, après avoir repéré la rom custom installée, faire une copie d'écran, par huissier si nécessaire, des disclaimers nombreux qui préviennent le consommateur, non seulement du risque de briquer son appareil, mais aussi des nombreux bugs que le flash peut amener. Ex: Prenons la rom cyanogen. Quand on regarde le changelog (http://forum.xda-developers.com/show....php?t=2073992), et le nombre de bugs réparés par la nouvelle version 10.1, ça laisse rêveur (notamment quand on lit par exemple "GPS fixes (hopefully)". Donc, une Rom custom peut bien sûr briquer le téléphone mais aussi généré des bugs. Par curiosité, j'ai jeté un oeil rapidement sur google et on trouve pas mal de commentaires d'utilisateurs qui attestent que la rom custom qui ont installé faisaient planter leur téléphone. Par exemple le bug tracker de cyanogen fait état de pb sur le bluetooth, le gps, l'appareil photo, la radio, le wifi, des plantages réguliers et des reboot intempestifs etc... (https://jira.cyanogenmod.org/secure/Dashboard.jspa). Vous voyez que votre analogie avec la voiture est inopérante. Je ne trouverais jamais, en effet, de preuve que changer les vitres de la voiture implique un moteur cassé. Ici je peux très largement prouver qu'installer une rom custom implique de très nombreux bugs.

De par mon expérience professionnelle, je pense que, si un vendeur venait me voir parce qu'un consommateur qui a rooté/flashé son téléphone et qui se plaint de bugs, saisit la justice pour obtenir une garantie légale que le vendeur lui refuse, je pourrais prouver au juge que l'intervention du consommateur sur son téléphone a impliqué une série de bugs qui permet au vendeur de lui refuser toute garantie.

Voilà l'essence de mon article. Mais à nouveau, j'accueille vos objections avec beaucoup d'intérêts car, ni vous, ni moi, ne détenons la vérité. Seul le juge la détient.

N'hésitez pas à me répondre courtoisement comme vous l'avez fait précédemment.

Bien à vous.

GMB

PS: Tiens, je rappelle les 3 news que j'avais écrites sur la question des garanties, légales et commerciales.

Première news
Deuxième news
Troisième news

[moimadmax]

Les roms sont assez claires sur ce qui fonctionne ou pas, donc avant de les installer on sait à quoi s'attendre, le vrai problème pour le consommateur est que admettons qu'un an après le flash le bluetooth ne fonctionne pas, le constructeur aura vite fait le raccourci, rom changée -> Garantie annulée, alors que c'est un problème purement matériel.
Ceci dit, il me semble que de plus en plus de constructeur offres des solutions pour remettre son téléphone avec la rom d'origine.
Pour rester dans l'analogie avec les voitures, c'est pas parce que l'entretien n'est pas fait dans le réseau constructeur, que la garantie ne doit pas être assurée. Heureusement ce cas est plus cadré par la loi maintenant, mais je suis sur que ça ne se fait pas sans jouer des coudes pour le consommateur.

[zifox]

Pour rester dans l'analogie avec les voitures, c'est pas parce que l'entretien n'est pas fait dans le réseau constructeur, que la garantie ne doit pas être assurée.

Le flash d'un téléphone, c'est la modification de la couche logicielle la plus basse qui existe, en donc sur laquelle tout le reste du téléphone s'appuie. S'il y a une analogie à faire, c'est de dire qu'on change le chassis, et qu'on demande à tous les éléments de se raccorder comme avant dessus.

---------- Post added at 13h27 ---------- Previous post was at 13h26 ----------

Les roms sont assez claires sur ce qui fonctionne ou pas, donc avant de les installer on sait à quoi s'attendre, le vrai problème pour le consommateur est que admettons qu'un an après le flash le bluetooth ne fonctionne pas, le constructeur aura vite fait le raccourci, rom changée -> Garantie annulée, alors que c'est un problème purement matériel.

Non. Une ROM mal codée peut faire souffrir le matériel. Ne pas oublier que c'est cette ROM qui effectue le lien avec le matos, et que les signaux qu'elle envoie peut abimer le reste. On parle de firmware, pas d'un logiciel pour qui le matériel est abstrait par un OS.

[moimadmax]

L'analogie avec les voitures c'était pas trop pour le côté téléphone, mais plus dans le fait que le constructeur se défausse facilement si il voit que ça n'est pas la rom d'origine. Et même si celle qui est sur le téléphone est une bonne rom suivie comme les Cyanogen qui ne pose pas de problème sur d'autres téléphone.

Puis pour la destruction du matériel, je pense que tu prends pas beaucoup plus de risque à installer une cyanogen sur un téléphone qu'un Ubuntu sur un PC.

[MoTorBreath]

L'analogie avec la voiture est risquée je trouve car il y a le même souci avec la reprogrammation des cartographies d'injection, perte de garantie mais surtout non conformité et donc perte d'assurance.

[moimadmax]

Je pointais surtout, le fait qu'avant que loi régule cela, les concessionnaires refusait de pendre en garantie ton pot d'échappement parce que tu n'avais pas fais tes vidanges chez eux. Alors que l'utilisateur était dans son droit.
en analogie avec les constructeur de téléphone qui refusent de réparer ta prise casque car tu as mis une ROM cyanogen.
voilà c'était ça l'idée.

Est ce qu'un constructeur peut, si il a indiqué dans les conditions d'utilisation que tout changement de ROM annule la garantie, te refuser de réparer ton téléphone si ça n'a rien a voir avec le logiciel ? (casse de prise casque, peinture qui dégage, écran qui se décolle, pixel défectueux...)

[MoTorBreath]

Je comprends bien où tu voulais en venir, je pense qu'à ce niveau là il faut pouvoir démontrer que la panne n'a pas été causé par le software qui gère le hardware et c'est là le problème du téléphone. Pour les écouteurs par exemple, il faudrait prouver que la ROM installée n'a pas fait sauter les limitations visant à respecter les spécifications matérielles.

C'est un peu comme les vendeurs de hardware PC qui livrent avec des logiciels d'overclocking mais qui refusent de prendre en charge la garantie si le matériel a été utilisé en dehors des règlages d'usine, non ? :P

[moimadmax]

Souvent il y a un petit quelques chose qui indique que l'overclocking a été effectué, comme sur les raspberry, si on change le voltage ça crame un petit truc et annule la garantie, mais on peut l'overclocker sans toucher à la tension et garder sa garantie. Dans ce cas c'est incassable, il plantera mais sera physiquement indemne. Je me demande si de nos jours il est possible de casser du hard avec un logiciel. Surtout sur un téléphone. Il doit bien avoir quelques cas précis. Mais dans l'ensemble ça doit être protégé.

[Graveen]

A mon avis, ROOT et ROM CUSTOM peuvent fracasser proprement le matériel.

le ROOT ou la ROM autorisent des opérations bas niveau qui peuvent, même avec la rom constructeur, autoriser ce qui est interdit: overclocking, schedulers, etc... qui peuvent eux aussi induire une usure rapide du matériel, voire sa destruction. On peut citer le passage en veille mal geré sur certains SOCs qui usent prématurement la batterie, des pilotages de RIL ou d'organes de communications hasardeux qui ne sont pas prévus pour fonctionner ensemble, bref on doit pouvoir en trouver.

C'est dans ce sens que je comprends les constructeurs et leur besoin de se protéger. C'est difficile de pouvoir garantir un bon fonctionnement si l'on ne maîtrise pas l'ecosystème.

En réalité, le risque est forcément trés limité, mais pour moi il existe.

[Mechatama]

je pense qu'à ce niveau là il faut pouvoir démontrer que la panne n'a pas été causé par le software qui gère le hardware [...]
Pour les écouteurs par exemple, il faudrait prouver que la ROM installée n'a pas fait sauter les limitations visant à respecter les spécifications matérielles.

Le truc, je pense, c'est que ce n'est pas au client de prouver que ce n'est pas la ROM ou l'utilisateur qui est à l'origine de la panne, c'est au constructeur de prouver que c'est bien la ROM qui l'est.
Par exemple, dans le cas où le constructeur est incapable de prouver que la ROM ou toute autre manipulation de l'utilisateur est à l'origine de la panne, et que l'utilisateur est également incapable de prouver le contraire, la garantie devrait s'appliquer... (même principe que la présomption d'innocence) En effet, je ne vois pas comment un utilisateur pourrait prouver que la ROM/ses manipulations ne sont PAS à l'origine de la panne, à moins de trouver lui-même l'origine exacte de la panne. Et ça c'est le boulot du constructeur.
Mais peut-être que j'ai tout faux.

[Cedaway]

A partir du moment où il y a un 'bug-tracker' dispo sur internet pour voir l'évolution d'un cyanogen-mod (le plus connu et téléchargé), le constructeur/vendeur aura vite fait de faire le rapprochement si une partie du smartphone fonctionne mal. Si en effet il est de notoriété publique que (par ex.) le GPS foire avec cette ROM et que c'est justement ce composant qui fait défaut sur le-dit smartphone, pas besoin de chercher bien loin... D'où, prudence.

[CH405]

Pour rester dans les parallèles, c'est un peu comme si installer Linux sur un protable fesait perdre la garantie materiel...
C'était le cas il n y a pas trés longtemps, je ne sais pas si ça a évolué.

[zifox]

Le truc, je pense, c'est que ce n'est pas au client de prouver que ce n'est pas la ROM ou l'utilisateur qui est à l'origine de la panne, c'est au constructeur de prouver que c'est bien la ROM qui l'est.
Par exemple, dans le cas où le constructeur est incapable de prouver que la ROM ou toute autre manipulation de l'utilisateur est à l'origine de la panne, et que l'utilisateur est également incapable de prouver le contraire, la garantie devrait s'appliquer... (même principe que la présomption d'innocence) En effet, je ne vois pas comment un utilisateur pourrait prouver que la ROM/ses manipulations ne sont PAS à l'origine de la panne, à moins de trouver lui-même l'origine exacte de la panne. Et ça c'est le boulot du constructeur.
Mais peut-être que j'ai tout faux.

Clairement. Les constructeurs sélectionnent un firmware, un OS, effectuent des tests longs pour arriver à passer des phases de qualification avant de distribuer le produit. C'est nécessaire pour garantir leur truc et effectuer du support: y'a pas de manière mathématique ou logique de prouver que ça sera fiable. Sur les tests intensifs sont efficaces.

Là des mecs bidouillent le code et tu voudrais que les constructeurs en assurent le support ? (car c'est ça ni plus ni moins: si c'est au constructeur de prouver que la ROM déconne, ça veut dire la tester.)

---------- Post added at 08h46 ---------- Previous post was at 08h35 ----------

Pour rester dans les parallèles, c'est un peu comme si installer Linux sur un protable fesait perdre la garantie materiel...
C'était le cas il n y a pas trés longtemps, je ne sais pas si ça a évolué.

Tu fais de gros amalgames.
Quand tu achètes un portable, t'as une garantie et du support par le constructeur, qui le fait sur le matériel et le soft qui est installé à l'achat. En gros t'achètes un portable avec Windows, si t'as un problème de drivers aura l'obligation de t'aider. (et de fournir les drivers)
Si t'installes Linux le constructeur n'a aucune obligation de t'aider car ce n'est pas l'OS pour lequel le PC a été vendu.

Après pour la garantie hardware, c'est une autre paire de manches. Si tu décides par exemple d'utiliser la dernière build instable de Linux, et que tu crames ton hard à cause de ça, tu l'auras dans l'Os (haha !) car dans la license des ces builds, il est explicitement spécifié qu'aucune dégradation du matériel ne saurait être imputée au soft: la build est instable, tu l'installes à tes risques et périls.
C'est pour ça que toutes les grosses distributions ont des builds dites stables, qui offrent un support, ( Debian, RHEL, CentOS par exemple ) mais dont le code a déjà quelques années.

Mais, PC et téléphones sont pas directement comparables, c'est un peu comme une console. Un PC c'est un ensemble évolutif, il y a des tonnes de matos et des besoins de compatibilité qui fait que niveau hard et niveau soft, il y a énormément de choses qui empechent de "bricker" ton PC. N'importe quel périphérique pouvant changer, tout est fait pour que ce soit au maximum sécurisé.
Sur un téléphone, comme c'est prévur pour être un hard fixe, il y a moins de "protections" et pas mal de raccourcis pris pour gagner en vitesse. Ce qui peut rendre le tout très instables si tu commences à faire des modifs.


Faut arrêter de vouloir faire des parallèles, ils seront jamais corrects.

[CH405]

mouhai...
C'etait just histoire de dire que le problème "changement d'os = garantie dans l'os" était pas limité aux mobiles.
L'industrie aime pas bien qu'on install ce qu'on veut sur leur hard.
Note que je comprends que ça ne les fasse pas rire qu'il soit possible
d'utiliser du Jellybean 4.2.2 sur un tel vieux de trois ans alors que les ROM
constructeur dédiées sont péniblement en Gingerbread.

[RomAnOCrY]

et si tout se résume par:

-si je remet la ROM d'origine, et que cela fonctionne correctement, c'est du a la ROM custom ? (problème soft)
-si je remet la ROM d'origine, et que cela ne fonctionne pas correctement, c'est du a la ROM custom ? (problème hard du à une modification soft)

Je pense qu'on ne pourra jamais réellement savoir ...