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  1. #1
    Guest
    Depuis que Phoenix Wright est un personnage joueur de Ultimate Marvel vs Capcom 3, je suis jaloux. D'abord, c'est un freluquet coiffé comme un idiot, je suis bien plus beau que lui. En plus, il est nul, il met un temps fou à ramasser des indices par terre et à crier des "objections" comme un fanatique, alors que moi, en une seule phrase, je peux terrasser mon adversaire. Comment ça, je me vante ? Vous voulez une preuve ? Mais pas de problème, c'est que je connais des mots juridiques plus puissants que les dragonshouts. Et puis me cherchez pas, mon doigt est plus gros que celui de Phoenix Wright. Enfin, je me comprends.
    Bon puisque vous voulez un exemple,en voilà un : en apprenant que l'association bien connue UFC Que Choisir a décidé d'attaquer en justice quatre éditeurs (Codemasters, Warner Interactive, THQ et Bethesda Softworks) et 3 distributeurs (Micromania, Fnac Direct et Game France) pour trois motifs précis (trop de bugs dans les jeux vendus, utilisation d'Internet pour activer le jeu même solo et DRM destinés à bloquer le marché de l'occasion) je me suis dit que, certes, il était temps qu'un juge se penche sur ces questions, mais que ça allait mettre des plombes avant que la justice ne se prononce.
    Alors que, notamment sur la question, ô combien grave du marché de l'occasion, il suffirait de quelques mots et pouf, à terre les éditeurs/distributeurs. He oui !, c'est que le droit c'est de la magie, je me tue à vous le dire, une seule incantation peut suffire. Mais non ne soyez pas vulgaire, la formule n'est pas Abracadabra. Non, pas Hocus Pocus non plus, vous m'avez pris pour un english ? Pardon ? Supercalifragilistic ? Non mais oh, les Mary Poppers, ça ne va pas bien ? Non mais ne cherchez pas, seul l'homme de loi saura qu'il faut murmurer, en de telles circonstances, "Usus Fructus Abusus".
    Chut. Vous entendez ? Voilà, c'était le cri d'horreur des éditeurs/distributeurs. Je vous explique mais rappelez-vous, cette question du problème que pose les DRM sur les droits des détenteurs d'un support matériel de jeux vidéo, je l'évoquais déjà dans le CPC 196, de l'été 2009. Alors qu'il faisait quoi Phoenix Wright à l'été 2009, hein ? Je vous le demande.
    Bref, dans cet article, je rappelais que le principe sacro-saint en France, consacré par l'article 544 du Code civil, veut que lorsque vous achetez un bien matériel, vous en êtes propriétaire, et partant, vous avez tous les droits dessus :
    - usus, le droit de l'utiliser,
    - fructus, le droit d'en tirer des fruits, non pas des pommes ou des poires, mon Dieu ce que je dois être patient avec vous, le fructus c'est le droit de l'utiliser d'une façon qui pourrait être rémunératrice
    - abusus, le droit de le revendre, de le donner, de le détruire. Par exemple, si vous achetez un fer à repasser vous pouvez le revendre via ebay, à un voisin ou aux puces, peu importe, c'est votre droit, vous en avez l'abusus.
    A l'inverse, si vous acquérez une licence d'exploitation d'une œuvre distribuée en format numérique, vous n'avez généralement pas le droit de "prêter" ou de revendre cette licence (articles L.111-1 et L. 111-3 du Code de la propriété intellectuelle). Et pour cause, puisque vous n'achetez pas un objet, mais un droit de jouir d'une œuvre, non ce n'est pas sale. Dans ce cas, vous n'en n'êtes pas propriétaire et donc vous n'avez rien à céder (sauf si la licence l'autorise, mais dans le cas d'œuvres de l'esprit commercialisées, ce n'est jamais le cas). L'auteur conserve tous ses droits sur son œuvre. Dans ce cas, il n'y a rien à dire. Votre jeu, téléchargé sur Steam, n'est pas revendable puisque c’est, en réalité une licence que vous avez acquise.

    Donc, en résumé, si vous achetez un objet, vous avez tous les droits dessus, si vous payez une licence, vous n'avez aucun droit, excepté ceux conférés justement par la licence. Donc quand vous achetez un support matériel, par exemple un DVD, avez-vous le droit de le revendre ? La réponse est oui.
    Mais en matière de jeux vidéo, ça se complique. Vous achetez un DVD qui contient un jeu : c'est bel et bien un objet matériel. Mais cet objet contient une œuvre de l'esprit qui n'est utilisable qu'en vertu d’une licence d'exploitation. Et cette licence vous interdisant de prêter ou de revendre le jeu (soit en l'interdisant textuellement dans la licence, soit en plaçant un DRM qui ne permet par exemple que trois installations, ce qui de facto ne permet de revendre le DVD que de deux fois, voire qui instaure la politique du code unique d'activation, très à la mode, qui, également, ne permet plus la revente du DVD, puisque l'acquéreur doit acheter, souvent au prix fort, un nouveau code unique.), vous avez donc acheté un DVD, que vous pouvez refourguer à titre de frisbee ou dessous de table, et c'est tout. Votre droit de propriété est incomplet, vous n'avez pas l'abusus et l'article 544 du Code civil est violé par les éditeurs/distributeurs. Ah ! Ce n’est pas Phœnix Wright qui aurait pensé à tout ça hein ?

    Tiens, pendant qu'ils sont à terre, agonisant sous la surpuissance de cette démonstration, finissons les MK style : outre que le DVD contenant un jeu doit pouvoir être revendu par l'acquéreur, en vertu de l'article 544 du Code civil, il y a aussi un principe de propriété intellectuelle appelé l'épuisement du droit de distribution qui milite en ce sens.
    En effet, l'article L.122-3-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que "dès lors que la première vente d'un ou des exemplaires matériels d'une œuvre a été autorisée par l'auteur ou ses ayants droit sur le territoire d'un État membre de la Communauté européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, la vente de ces exemplaires de cette œuvre ne peut plus être interdite dans les États membres de la Communauté européenne et les États parties à l'accord sur l'Espace économique européen".
    Cela signifie que dès la première vente au public, l'auteur épuise son droit de s'opposer à une revente du support matériel qui contient l'œuvre de l'esprit, ce qui signifie qu'aucune licence d'exploitation ne devrait pouvoir s'opposer à votre revente sur le marché de l'occasion d'un DVD.
    Du coup, un éditeur/distributeur qui vend un DVD truffé de DRM et autre clé unique violerait le principe de l'épuisement du droit de distribution et l'abusus de l'acheteur ? C'est cette question qu'aura à trancher un Tribunal.
    Mais d'ici là, Phoenix Wright, je lui fais un saving dash cancel to ultra de la loi suivi d'un ultra combo 4 jurisprudentiels, et pis c'est tout !

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  2. #2
    Excellent, comme d'habitude.
    I am Moanaaaaaaa !!! (et en version legit!)

  3. #3
    Elle est bien cette association, et elle est bien cette news !

    Du coup, on peut s'attendre à une décision de justice plus ou moins à quel horizon (parce que c'est pas très précis, "des plombes") ?
    Pas de signature.

  4. #4
    Eh oui et d'ailleurs suite à cet excellent numéro 196 de CPC, je m'étais fait un petit argumentaire destiné à pourfendre tous ces prophètes de malheur qui pullulent sur le net, et toujours prompt à soutenir mordicus que le marché de l'occasion, en France et par extension en Europe, est une tolérance des éditeurs et en aucun cas un droit du consommateur.



    Bon bein du coup avec ce nouveau billet , il va falloir que je remette ça hein, merci Grand Maître B

  5. #5
    Citation Envoyé par ;4930082
    "dès lors que la première vente d'un ou des exemplaires matériels d'une œuvre a été autorisée par l'auteur ou ses ayants droit sur le territoire d'un État membre de la Communauté européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, la vente de ces exemplaires de cette œuvre ne peut plus être interdite dans les États membres de la Communauté européenne et les États parties à l'accord sur l'Espace économique européen".
    Cela signifie que dès la première vente au public, l'auteur épuise son droit de s'opposer à une revente du support matériel qui contient l'œuvre de l'esprit, ce qui signifie qu'aucune licence d'exploitation ne devrait pouvoir s'opposer à votre revente sur le marché de l'occasion d'un DVD.
    J'ai du mal à voir la relation de cause à effet ici

  6. #6
    Histoire de faire mon chieur : si l'article en lui même est excellent comme toujours, je n'aime pas le titre, que je trouve maladroit. C'est mettre UFC Que Choisir sur le même plan que Familles de France de la grande époque (le genre d'association soi-disant de défense du consommateur qui trouve le moyen de se mettre les consommateurs à dos et de braquer tout le petit monde du jeu vidéo contre elle), alors qu'ils méritent beaucoup, beaucoup mieux.

    Bon, d'accord, je pense que n'importe quelle personne qui se sera renseignée un peu sur cette affaire aura compris que ce qui est visé ici, ce n'est pas le jeu vidéo en soi, ni le contenu "violent" ou "immoral" de certains d'entre eux, mais les pratiques de certains éditeurs. Simplement, le titre me paraît mal choisi, c'tout.

    En tout cas, bravo pour l'article lui-même, clair et didactique.
    Gaming Since 198X : http://gamingsince198x.fr/
    Par des vieux cons, pour des vieux cons...

  7. #7
    Donc en somme, le cas d'UFC fera jurisprudence, tout du moins sur le territoire français, c'est cela ?
    Si ils gagnent, va y'avoir des versions de jeux exclusivement pour la France ? (si ça peut tuer le principe du code unique, ça va me faire aller acheter mes jeux en France... oui je suis Suisse)

    C'est compliqué tout ça, d'une part pour les éditeurs (déjà qu'ils ont du segmenter leur distribution à cause de l'Allemagne avec les jeux violents... Si ils doivent commencer à segmenter leur offres pour la France, on risque de voir bien moins de jeux localisés par ici), mais aussi pour les acheteurs qui ne savent au final plus trop ou sont leurs droits.

  8. #8
    Putain la France va devenir comme l'Australie : un pays honni des devs étrangers. Foulque.
    I will be the first, and you will go... oh wait.

  9. #9
    Jai tjrs adoré UFC, et là, il tape enfin sur un truc qui m'agace au plus au point depuis un moment. J'ai toujours trouvé par exemple que la vente d'un jeux buggué jusqu'a la moelle (qui a dit rage?) et/ou injouable etait une tromperie sur la marchandise ou un vis caché.
    Dieu est une hypothèse
    Code Ami: 2680 9964 4359

  10. #10
    L'article est très clair pour la communauté de Canard PC hein. Pas sûr que le Français moyen pige un rond aux références comics ou Phoenix Wright

    Sinon, vu comme ça, les textes ont l'air limpides. Au départ, je pensais justement que le juge allait distinguer le support du contenu, et donc admettre de façon ridicule qu'il est possible de vendre un DVD, mais pas la jouissance du contenu, donc effectivement le limiter à un usage de sous-boc. Mais l'article L.122-3-1 du Code de la propriété intellectuelle semble carrément aller à l'encontre du principe de ces licences qui interdisent la revente du jeu. Pour donner raison aux éditeurs, il faudrait que le juge invente une jurisprudence spécifique on dirait... Genre "oui mais pour le jeu vidéo c'est pas pareil".

    Ca a l'air presque trop facile. Comment ça se fait que la situation des DRM ou des interdictions de revente perdure ainsi, c'est juste que l'article n'a jamais été invoqué devant la justice?

    Habitant au Québec depuis peu, je me demande également si la loi permet ce genre de raisonnement ici... Je vais fouiner, mais si, ô Grand Maître B finisheur, vous connaissiez l'état de droit au Québec en la matière, je vous serais bien aise de bien vouloir éclairer ma lampe à huile de vidange.
    Dernière modification par Bus ; 05/12/2011 à 22h43.

  11. #11
    Donc en somme, le cas d'UFC fera jurisprudence, tout du moins sur le territoire français, c'est cela ?
    La seule jurisprudence qui vaille en France, si on exempte tout ce qui vient de l"'Europe" c'est celle de la Cour de cassation (cour à la tête de la hiérarchie des juridictions), pour le reste en France le juge n'est pas tenu par les autres décisions des juges (contrairement en Angleterre par exemple). Et le temps qu'il faudra pour arriver devant la Cour de cassation (1ère instance, Appel, pourvoi) se compte grosso modo aux alentours de 6-9 ans.
    Dernière modification par Thufir Hawat ; 05/12/2011 à 23h51.

  12. #12
    - fructus, le droit d'en tirer des fruits, non pas des pommes ou des poires, mon Dieu ce que je dois être patient avec vous, le fructus c'est le droit de l'utiliser d'une façon qui pourrait être rémunératrice
    Quid des gold sellers et autre revente de compte/perso/etc alors ?

  13. #13
    plusun. Mais pas que les gold sellers. Quid des MMO "F2P" avec leurs jolies boutiques?

  14. #14
    Citation Envoyé par Holoman Voir le message
    plusun. Mais pas que les gold sellers. Quid des MMO "F2P" avec leurs jolies boutiques?
    Pas de support matériel...
    _____________________________________________

  15. #15
    Si je comprends bien, si les éditeurs veulent continuer à nous abusus l'anus à l'abri des lois, ils ont tout intérêt à aller vers du 100% démat ?
    C'est tout de même bien couillon que l'on ait aucun droit de cession sur les licences d'utilisation, ça n'a pas beaucoup de sens pour moi.

  16. #16
    Et quid (c'est vrai ça, quid?) des jeux vendus à la fois en boîte et en démat'? J'achète un jeu en démat', puis il sort en version boîte et est vendu à au moins 1 exemplaire (car j'ai bon goût). Est-ce que je peux revendiquer le droit à revendre mon jeu dématérialisé, au prétexte qu'il a déjà été vendu en support physique (donc L.122-3-1, l'auteur cède ses droit de vente), et vu que Steam ne le permet pas, attaquer Gabe en justice et faire fondre une méga-multinationale en moins de 2?

    Hum, je suppose qu'ils ont une bardée d'avocats qui savent utiliser le droit à leur avantage...

  17. #17
    Ah oui ufc c'est des couillu dans leur genre.

    Article en détail sur ufc : http://fr.ufc.com

    J'ai pas bien compris le rapport, mais oui ils sont balèzes.
    500 $, bon état général, cheville défectueuse. Leader d'opinion sur le mais soufflé servi dans les cinémas.
    Eystein, fournisseur de quote pour PGM depuis 1805. © Roland Flure, FUCA™ .

  18. #18
    Vivement une décision parce pas pouvoir "installer" un jeu à 50euroboules sans internet c'est lourd

  19. #19
    Merci pour cet article concis, clair et porteur d'espoir qui me donne l'espoir qu'UFC réussisse à mener son action à bien.

  20. #20
    Citation Envoyé par Flipmode Voir le message
    Vivement une décision parce pas pouvoir "installer" un jeu à 50euroboules sans internet c'est lourd
    Ce n'est pas l'objet de l'article.
    Je ne suis pas ur que la connexion nécessaie à l'installation puisse être illégale, à partir du moment où sa nécessité est portée à l'attention du client avant l'achat.
    _____________________________________________

  21. #21
    Citation Envoyé par Vevster Voir le message
    Ce n'est pas l'objet de l'article.
    Je ne suis pas ur que la connexion nécessaie à l'installation puisse être illégale, à partir du moment où sa nécessité est portée à l'attention du client avant l'achat.
    Il n'en demeure pas moins que c'est un DRM.
    Le stream de la nullité
    Débute en tant que Heavy tout en faisant du spawnkill.

  22. #22
    Citation Envoyé par Sim's Voir le message
    Il n'en demeure pas moins que c'est un DRM.
    Oui mais ça n'empêche pas la revente, or, le point de l'article de GMB est bien là.
    _____________________________________________

  23. #23
    Tout a fait, UFC n'est pas contre les DRM mais contre l'impossibilité de revendre un jeu à cause du DRM. Que l'éditeur décide de vérifier que ta copie est bien légale lors de l'installation n'est, à mon sens, pas une grosse contrainte. Surtout que c'est presque toujours indiqué sur la boite.

  24. #24
    Je n'aime pas le titre, mais l'article est super.
    Les actions de l'UFC sont généralement extrêmement positives pour nous tous, et le titre sous-entend qu'ils vont faire quelque chose de très mauvais...

  25. #25
    Citation Envoyé par ;4930082
    En effet, l'article L.122-3-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que "dès lors que la première vente d'un ou des exemplaires matériels d'une œuvre a été autorisée par l'auteur ou ses ayants droit sur le territoire d'un État membre de la Communauté européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, la vente de ces exemplaires de cette œuvre ne peut plus être interdite dans les États membres de la Communauté européenne et les États parties à l'accord sur l'Espace économique européen".
    Est-ce que ça veut dire que quand l'Allemagne interdit la vente de tel jeu trop violent, elle est hors la loi du moment que ce jeu est vendu dans un autre pays de l'UE ?

  26. #26
    Citation Envoyé par Vevster Voir le message
    Oui mais ça n'empêche pas la revente, or, le point de l'article de GMB est bien là.
    Même si à l'état ça ne limite en rien sa revente, bien souvent ça signifie que le jeu est lié à un compte ou qu'il a une limite d'installation,
    Le stream de la nullité
    Débute en tant que Heavy tout en faisant du spawnkill.

  27. #27
    Citation Envoyé par Sim's Voir le message
    Même si à l'état ça ne limite en rien sa revente, bien souvent ça signifie que le jeu est lié à un compte ou qu'il a une limite d'installation,
    Pas forcément; ce sont bien 2 choses différentes.

    Lorsqu'on est dans le cas que tu décris, on tombe dans les restrictions à la vente d'occasion, couvertes par l'article.
    Mais tu peux très bien avoir une activation par internet sans restriction à la vente
    _____________________________________________

  28. #28
    Merci pour cet article clair, j'ai enfin compris la différence entre le dématérialise et le bon vieux DVD du point de vue juridique

  29. #29
    D'ailleurs, la limitation d'installation, ça ne bafouerait pas un peu notre droit de jouir du bien acheté comme nous l'entendons ?
    Je dis souvent de la merde...

  30. #30
    Vous n'avez pas tort pour l'histoire du titre. J'avais pensé à un titre qui fasse "match", pour coller à la thématique Phoenix Wright dans ultimate marvel vs capcom 3 mais, ça donne l'impression que UFC est un gros vilain ce qui n'est pas le but recherché. Je vais le changer.

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