Cl*f you !

**SAYA** · 02/05/2011, 21h59

@Colvert

Je suis sûr que tout le monde s'endort en te lisant, j'imagine même pas en anglais.

Parle pour toi. L'article est très intéressant et personnellement je serai curieuse de voir quelle pourrait être la décision d'un Juge français s'il était saisi de cette question. D'ailleurs, je suis surprise qu'aucun procès n'ait encore eu lieu pour trancher cette question.

**col vert** · 02/05/2011, 22h14

Il reconnaitrait que pour un néophyte, le langage hypnotique utilisé est pour le moins déroutant. Et je suis sûr que quelques parlementaires n'oseraient pas me contredire.

**Nuigurumi** · 02/05/2011, 22h20

Envoyé par Grand_Maître_B

Que tu peux vendre tes créations de Spore, de Little big planet ou ton mod par exemple, alors que ça t'était interdit par exemple ! Mais rien ne t'empêche aussi de courir tout nu en riant du malheur des gros éditeurs.

Je ne connais pas grand chose aux frais de justice, mais si je vends mes mods, ce serait à l'éditeur de m'attaquer... ça réduirait pas les coûts ? Non ? je suis trop naïf ?

**plut0nium** · 02/05/2011, 23h13

Merci pour cet article fort intéressant...

Ca me rappelle le gars qui avait conçu un système pour faire accepter les CLUFs/EULAs par son chat: http://www.ohesso.com/essays/essay006.htm

**Anonyme866** · 02/05/2011, 23h31

Et la Loi Européenne dans tout cela ? Parce que depuis une modification constitutionnelle, le droit français n'est même plus maître sur le territoire, il doit céder au droit européen.

Et le droit international ? N'y a t-il pas de conventions pouvant ingérer dans notre droit national ?

De toutes façons, si l'on applique la loi française comme expliqué ici, je ne suis pas certain que leséditeurs seraient les plus grands perdants : leurs produits ne seraient plus vendus par chez nous s'il n'y avait d'adaptation possible.

.

**SAYA** · 03/05/2011, 07h33

Il me semble me rappeler que G_M_B avait rédigé un article (et il y avait eu tout un débat) sur l'application du Droit européen... Mais j'avoue que je ne m'aventurerai pas plus avant car c'est assez compliqué et il convient de laisser parler les pro ! Mais l'ensemble doit, me semble-t-il, pouvoir s'articuler ; il ne serait pas normal que les "cluf" puissent s'imposer en toute impunité des droits de chacun.

**Dithral** · 03/05/2011, 16h02

Mais est ce qu''un éditeur a déjà fait autrement ? Parce que si je vois effectivement l'évidence de la nullité de cette pratique, j'ai du mal à imaginer une solution permettant une communication claire et préalable à l'achat.

Mettre l'adresse du site avec le cluf sur la boite du jeu, par exemple, c'est peut-être une solution juridique mais il est bien évident que personne n'ira plus le lire.

**ethelle** · 03/05/2011, 18h16

Envoyé par Dithral

Mais est ce qu''un éditeur a déjà fait autrement ? Parce que si je vois effectivement l'évidence de la nullité de cette pratique, j'ai du mal à imaginer une solution permettant une communication claire et préalable à l'achat.

Mettre l'adresse du site avec le cluf sur la boite du jeu, par exemple, c'est peut-être une solution juridique mais il est bien évident que personne n'ira plus le lire.

Est-ce que les jeux distribués via internet proposent de lire la licence avant de les télécharger? Il y a aussi les jeux sous des licences libres:
- qui sont connus (GPL), pas besoin de la relire à chaque fois.
- courtes (BSD).
- qui n'ont pas besoin d'être acceptées pour utiliser le logiciel (la plupart).

**Elkan** · 04/05/2011, 15h00

Je me permets la critique, mais dans l'idée d'ouvrir de nouvelles pistes contre les CLUF.

Je ne sais pas si attaquer sur le dol est vraiment pertinent, puisqu'il faudrait arriver à démontrer que l'on aurait pas contracté en raison des manoeuvres de l'autre partie. Or ici la partie concernée, c'est le vendeur, qui n'est pas directement responsable de la présence des CLUF. Du moins dans les ventes sur support matériel.

Et même si c'était le cas, je me demande s'ils n'auraient pas le culot d'avancer l'argument que ces CLUF se retrouve dans tous (ou du moins la plupart) ces logiciels, et que c'était au client de se renseigner lors de l'achat de la présence de telles clauses, puisque le consommateur moyen est au courant de l'existence de ces CLUF, et que, au final, on peut douter de la renonciation à contracter de la part de l'acheteur compte tenu de l'utilisation normale attendu de la chose vendue que ces clauses ne viennent pas fondamentalement modifier. Le client est habitué à ces clauses, il savait plus ou moins à quoi s'attendre, il sait ce qui est attendu de lui quand il "utilise" un jeu vidéo, la CLUF n'était pas déterminante du consentement.

Mais si on admet que la CLUF n'est pas connue du consommateur moyen, on a aussi d'autres moyens de défenses :
Ainsi je serais peut-être du coup plus parti sur l'obligation d'information et de conseil qui pèse sur le vendeur, ce pour entraîner la nullité de la vente. Le vendeur aurait du avertir le client de l'existence de conditions d'utilisations spécifiques, dans le cadre de son obligation d'information, et ne l'a pas fait.

Ou tenter le défaut de conformité qui ne se révèle qu'à l'usage (et non pas un vice caché) si la CLUF n'est pas annoncée sur la boite, pour user de la garantie de délivrance conforme due par le vendeur. Il y a une CLUF avant mon jeu, c'était précisé nulle-part, ce n'est pas conforme au contrat de vente.

Mais de manière générale, je pense que c'est la validité même de ces CLUF qui est à discuter, puisqu'elles sont pour tout ou partie contraires à nos codes. Le coup de la renonciation au droit moral, c'est quand même génial.

**KikujiroTM** · 04/05/2011, 15h52

Merci, Ã§a va peut-Ãªtre me servir pour mon rattrapage en Droit des Obligations. Thank you based Grand_MaÃ®tre_B.

**Meneldil** · 04/05/2011, 16h51

Putain, mais c'est quoi ces spoils de merde sur Lost ? Je suis en train de les regarder depuis le début (pour la 6° fois), et il me manque toujours les deux dernières saisons.

Rousseau tuée d'une balle dans la caboche. N'imp.

Edit: Et putain comme un con je retourne lire la suite de l'article et je me mange le méga spoiler sur Lock. 'foiré.

**Grand_Maître_B** · 04/05/2011, 17h57

Ah ben ça je dois bien reconnaître que j'ai fais gaffe à rien spoiler du dernier south park, mais avec lost je pensais pas que ça serait un pb. Ceci dit, si tu commences à connaître la série, tu devrais savoir que les rebondissements sont tels que t'inquiète pas va, t'es pas au bout de tes surprises, que ce soit avec Locke ou avec Rousseau. D'ailleurs, tu sais même pas si je parle de la mère ou de la fille alors bon, c'est pas vraiment du spoil.

Non, ce qui aurait été du spoil, c'est que je te dise qu'en fait c'est l'extra terrestre de Roswell qui est le chef de l'île, île qui n'est en fait qu'une construction informatique à la matrix dans laquelle on a introduit des AI reproduisant une sorte de réincarnation de personnages célèbres, tels que Sawyer, Rousseau, Locke, Bentham etc... tout ça pour étudier le comportement des génies humains en période de stress. Ça ça serait du spoil. Hein ? Mais non je ne l'ai pas dit.

**Abaker** · 05/05/2011, 09h28

Merci Grand Maitre B, vraiment très intéressant. D'ailleurs les commentaires autours sont biens aussi.

**Tatsu-Kan** · 05/05/2011, 11h08

Intéressant cet article.

Je trouvais la limite de bon nombre d'éditeur assez lamentable.
Quand on lit les CLUF, il est flagrant qu'on te passe pas de vaseline.

J'en ai lu quelques unes dernièrement.
Dont celle de "Plants Vs Zombies" pour la création des avatars zombies.
J'ai eu assez peur en lisant la CLUF avant de voir sur quoi elle s'appliquait.

Par contre, j'ai souvenir qu'un éditeur de logiciel avait écris un truc dans la CLUF comme quoi si une personne envoyait un mail à une adresse précise, il recevrait une compensation financière.
Bref, y'a un mec qui a envoyé un mail et a reçu 1000$. (C'était aussi précisé que c'était limité comme offre)

Ah, j'ai retrouvé une news sur le sujet, ça date de 2005, c'est "la société GAIN, éditrice du logiciel de benchmark et d'optimisation PC Pitstop" qui avait fait cette "offre".
http://www.presence-pc.com/actualite...-dollars-8727/

---------- Post added at 11h08 ---------- Previous post was at 11h07 ----------

Envoyé par Grand_Maître_B

D'ailleurs, tu sais même pas si je parle de la mère ou de la fille alors bon, c'est pas vraiment du spoil.

Ce spoil de malade...

**Meneldil** · 05/05/2011, 11h36

Envoyé par Grand_Maître_B

Ça ça serait du spoil. Hein ? Mais non je ne l'ai pas dit.

Tout ça ne fait que renforcer ma conviction acquise au bout de deux années de fac : le droit c'est pas coin-coin

**M0zArT** · 05/05/2011, 12h20

Et qu'en est-il des Free 2 Play ? Là on ne peut rien dire, puisque le jeu est gratuit au téléchargement, à l'installation et à jouer.
Donc si on accepte leurs CLUF, eh bah on a pas grand chose contre quoi se retourner. Me trompe-je ?

**Grand_Maître_B** · 05/05/2011, 16h33

Oui tu te trompes. C'est pas parce que le jeu est gratuit que l'on peut te demander à renoncer à tes droits moraux sur tes créations, par exemple. Gratuité n'égale pas illégalité !

**Montigny** · 05/05/2011, 18h03

Cet Ã©pisode est vraiment excellent (mais faut quand mÃªme avoir le coeur bien accrochÃ© vu la tournure des Ã©vÃ¨nements dans celui-ci ^^ )

**Pronoein** · 07/05/2011, 13h52

Bon article, merci.

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