Ah mais c'est pas le raisonnement juridique que je remet en cause. C'est la nature de la preuve et de l'infraction sur lesquelles le raisonnement se base.
Il a été établie que l'IP ne pouvait désigné de manière formel l'auteur de l'infraction. L'infraction de défaut de sécurisation de sa ligne a donc été créé.
Je vais baser mon raisonnement sur le fonctionnement de la poste, c'est ce qui se rapproche le plus du fonctionnement des échanges P2P.
L'idée de base :
1°)Alice envoie à Bob une lettre lui demandant de lui envoyer le dernier CD de Johnny. Dans cette lettre, elle indique sa propre adresse pour que Bob sache a qui envoyer le CD.
2°)Bob envois le CD a l'adresse indiquée.
3°)Les agent assermenté intercepte la lettre et estime que sa forme ressemble beaucoup trop au dernier CD de Johnny.
4°)Ils avertissent la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur le réseau Postal (HADOPP) en indiquant qu'Alice est une grosse pirates qui saignent l'industrie à blanc et qu'il faut la pourrir pour ses 3 prochaines générations.
5°)L'HADOPP nuance l'accusation et envoi simplement un avertissement à Alice que le partage de CD de Johnny est interdit sur réseau postale.
4°)Alice reçoit le CD demandé.
5°)Alice prend note de l'avertissement et arrête de demander des CDs sur le réseau postale.
Spoiler Alert!
Là, on voit qu'il y a un premier écueil (prévue par la loi). Imaginons que Céline ait réussi à forcer la boite au lettre d'Alice.
1°)Céline envoie à Bob une lettre lui demandant de lui envoyer le dernier CD de Johnny. Dans cette lettre, elle indique l'adresse d'Alice pour que Bob sache a qui envoyer le CD.
2°)Bob envois le CD a l'adresse indiquée.
3°)Les agent assermenté intercepte la lettre et estime que sa forme ressemble beaucoup trop au dernier CD de Johnny.
4°)Ils avertissent la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur le réseau Postal (HADOPP) en indiquant qu'Alice est une grosse pirates qui saignent l'industrie à blanc et qu'il faut la pourrir pour ses 3 prochaines générations.
5°)L'HADOPP nuance l'accusation et envoit simplement à Alice la recommandation d'installer une boite au lettre blindée sinon, c'est 1500€ d'amende.
6°)Céline récupère son CD de Johnny dans la boite au lettre d'Alice.
7°)Alice tente de blindé sa boite comme elle peut en espérant que celà satisfasse l'HADOPP. Ça empêche pas Céline de la forcé mais l'HADOPP ne devrait pas pouvoir l'accuser de n'avoir rien fait.
C'est là qu'un nouvelle écueil particulièrement traitre surgit.
1°)Céline envoit d'elle-même le dernier CD de Johnny a Alice.
2°)Les agent assermenté intercepte la lettre et estime que sa forme ressemble beaucoup trop au dernier CD de Johnny.
3°)Ils avertissent la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur le réseau Postal (HADOPP) en indiquant qu'Alice est une grosse pirates qui saignent l'industrie à blanc et qu'il faut la pourrir pour ses 3 prochaines génération.
4°)L'HADOPP nuance l'accusation et envoi simplement à Alice une amende de 1500€ et décide de lui interdire de recevoir du courrier pendant 1 mois.
5°)Alice trouve le CD de Johnny dans sa boite. Ne sachant d'ou il vient (surtout qu'elle l'a déjà), elle le jette.
6°)Alice reçoit l'amende et apprend qu'elle a été coupé du réseau postal pour 1 mois.
7°)Alice a 2 choix : contester, une procédure longue et couteuse où elle risque de se manger 3 ans de prison et 300K € d'amende plus les dommages et intérêt si elle n'arrive pas à se défendre correctement. Ne rien dire, payer les 1500€ et attendre son mois de coupure.
Dans ce dernier cas, peut-on simplement dire qu'il y a eu infraction ?