Hadopi 2 - Docteur Mitteux et Mister Rance vs le Conseil constitutionnel

**Grand_Maître_B** · 11/10/2009, 11h30

Comme vous le savez, je m'étais engagé à ne pas parler d'Hadopi 2 tant que le texte ne serait pas définitif, ce qui ne saurait aujourd'hui tarder, puisque le Conseil constitutionnel a été saisi. Mais quand même, je ne peux m'empêcher de penser que notre Gouvernement est une véritable usine à monstres. Lorsque nos 11 space marines vieillissants, mais efficaces, ont réussi, grâce à leur arsenal constitutionnel, à dégommer la redoutable Predatine Albanos et sa loi Hadopi, l'homo numericus a cru pouvoir soupirer de soulagement. Et quand le gouvernement a lâché dans la jungle juridique Frédéric Mitterrand au poste de ministre de la culture, cela n'alarma personne, car, après tout, ce beau parleur ne pouvait pas faire grand mal, pas vrai ?
Eh bien c'est faux, de cette faux que porte la mort pour trancher les âmes égarées. Car notre bon Docteur Mitteux cache en réalité un horrible Mister Rance. Et je ne parle même pas des affaires de mœurs ou de pression judiciaire qui sortent sur son compte, non, je parle de la loi Hadopi 2 votée sous son égide, et soumise actuellement au Conseil constitutionnel, qui a jusqu'au 28 octobre pour se prononcer sur ce nouveau texte.
Ce deuxième round Hadopi vs Conseil constitutionnel s'annonce passionnant aussi, tenez-vous prêt. La saisine du Conseil, et donc les principaux reproches formulés à l'encontre de la loi a circulé sur le net. Dans l'attente du match, jetez-y un œil et, si vous ne comprenez pas tout, interrogez-moi. Je ferais ensuite une news lorsque le Conseil aura rendu sa décision.
Les jeux sont faits, rien ne va plus !

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**The Real Dav** · 11/10/2009, 13h12

La question que je me pose, c'est pourquoi Mitterand est attaqué "maintenant" et non pas "avant" hadopi2...?

**Shamanix** · 11/10/2009, 13h16

Rhoooo ! Sa news même le Dimanche chez CPC, la classe ! ^^

EN espérant que le chevalier constitutionnel parvienne une foi de plus a pourfendre l'horrible dragon H.A.D.O.P.I. d'un critique vengeur.

**PurpleSkunk** · 11/10/2009, 13h18

Après avoir lu la saisine (13 pages quand même), je pense qu'on peut s'adresser au législateur en ces termes : "Trop gros, passera pas".

J'aime beaucoup les "Pour ces motifs, plaise au Conseil de censurer cet article et partant l’ensemble du texte dont il est indissociable" et "Pour ces motifs, plaise au Conseil de censurer l'ensemble de la loi".

Merci GMB !

**Montigny** · 11/10/2009, 13h27

de toute façon il est aussi que pourris que les autres (déjà que son oncle était un pourris ....sa doit être de famille...) mais de en même temps, on ne peux pas arriver a ce stade là dans le gouvernement sans avoir tremper dans une quelconque magouille ou pire activité ...

y a plus qu'a espérer que les grabataires du conseil constitutionnel refassent le même coup que pour hadopi 1 ...

**jaragorn_99** · 11/10/2009, 13h43

Alors, pour info, le conseil constitutionnel est composé de chirac et debré (entre autres), 2 ennemis de nainpoleon, mais surtout 2 grands amis de De Villepin.
Le proces clearstream etant en cours, il y a de forte chance qu'encore, juste pour le faire chier, le CC renvoie la loi au senat/assemblée.
Pour repondre a the real dav, le fn a lancé la polémique, car pour eux, un homo ministre, c'est comme une personne issu de l'immigration ministre, ça reste un parti de rasciste et aussi homophobe. Il ont eu plus d'echo dans les médias suite à la déclaration de Mitterand sur Polansky, puis, ça fait vendre du papier.
Cela dit, je suis carté PS depuis 15 ans, et les sorties de routes de certains sur le sujet m'intrigue, car soit c'est un roman, et le sujet est clos, soit c'est autobiographique et là, bah, pas de pitié quoi. Mais j'ai pas lu le livre, ça m'interesse pas. Je suis plus choqué par sa déclaration pour soutenir Polansky, qui est donc un pédophile sur ce coup là (oui oui, mm si c'est arrivé qu'une fois, qu'il savait pas qu'elle etait mineur touça, les excuses de ces gens là, malheureusement, je les connais, ayant eu la malchance d'etre juré pour des affaires de viols et pédophilies, ils sortent tous la mm choses). Ca me choque plus que tout le foin qui est fait sur le roman.
Sinon, bah, ya pu qu'a attendre la licence globale, car de toute façon, ils finiront par en arriver là.

**zabuza** · 11/10/2009, 14h01

(entre autres)

N'oublions pas le meilleur dragueur de tous les temps, Giscard ( qui n'est pas mort, non mon bon monsieur ).

Cela dit, je suis carté PS depuis 15 ans, et les sorties de routes de certains sur le sujet m'intrigue, car soit c'est un roman, et le sujet est clos, soit c'est autobiographique et là, bah, pas de pitié quo

Euh, ou je ne comprends pas, ou tu te trompes pleinement. Ce Miterrand n'a jamais été du PS, il est clairement de droite depuis tout temps.

**Croissant** · 11/10/2009, 15h04

Ce qu'il y a d'interessant avec hadopi c'est de voir comme le fond du sujet est completement déformé par la politique. Les politiciens s'en foutent royalement de cette loi sauf si cela peut faire parler de leur petite personne ou leur permet de règler des comptes. La preuve est bien simple la gauche etait contre hadopi 1.0 parce que 'proche du peuple' créant ainsi la colère des artistes de leur propre parti... C'est du contre systématique que ce soit de gauche ou de droite ! (d'ailleurs notre président l'a bien compris en choisissant démagogiquement des ministres de gauche). Bref tout ça pour dire, une loi que la majorité des consomateurs critiquent a peu de chance de passer car il y aura toujours BEAUCOUP plus de politiciens de tous bords qui retourneront leur veste pour attirer la sympatie des gens en combattant ce monstre hadopien.
C'est pourquoi je remercie grand master flash B de nous informer de l'avancée de cette loie car cette loie ne passera que si on ne s'y interesse pas.

**jaragorn_99** · 11/10/2009, 15h28

Envoyé par zabuza

Euh, ou je ne comprends pas, ou tu te trompes pleinement. Ce Miterrand n'a jamais été du PS, il est clairement de droite depuis tout temps.

Oui, tu n'a pas compris ^^.
Je sais qu'il n'est pas de gauche, mais son amour pour la droite s'est déclaré bien apres la mort de son tonton ^^, il etait bien content avant de l'avoir pour le placer ça et là.
Quand je parle des sorties de routes, je parle de ces quelques membres du PS qui ont suivi une trace faites par le FN et polémiquant sur son livre, enfin sur les 5 lignes de son livre qui sont partout dans les médias depuis quelques jours.
Apres, je serais pour un Hapodi le jour ou on y mensionera la rémunération des artistes, pour que sur un album itunes a 10 euros, il n'y ait pas que 1 euro pour l'artiste et rien pour ses musiciens et autres collaborateurs direct et 9 a se partager entre l'etat, apple et la major, qui jusqu'à preuve du contraire, n'ont jamais fait quoique ça soit d'artistique de toutes leurs vies!

**Ouate ?!** · 11/10/2009, 15h30

Une question me taraude: Est-ce que cette loi n'est pas censée s'en prendre uniquement (ou principalement ?) aux personnes qui téléchargent des produits de grosses majors ou de gros distributeurs ?

**Dark Kariya** · 11/10/2009, 15h35

Envoyé par The Real Dav

La question que je me pose, c'est pourquoi Mitterand est attaqué "maintenant" et non pas "avant" hadopi2...?

Tout bête: il a été le premier politique du gouvernement à défendre Polanski. Et comme le FN avait besoin de se faire remarquer et que Marine veut montrer qu'elle peut faire comme Pôpa, c'est parti. Hamon qui a aussi besoin de notoriété en a profité aussi.

De toute façon, que ce soit Lang, Miterrand, Albanel ou Allegre (non, faut pas déconner quand même...), ça sera toujours la même chose si c'est Sarko au pouvoir. Il a dit "J'irais jusqu'au bout" en parlant d'HADOPI, et vous le connaissez, à moins d'une illumination, il n'arrêtera jamais ce combat.

**Grand_Maître_B** · 11/10/2009, 16h34

Envoyé par Ouate ?!

Une question me taraude: Est-ce que cette loi n'est pas censée s'en prendre uniquement (ou principalement ?) aux personnes qui téléchargent des produits de grosses majors ou de gros distributeurs ?

Juridiquement non, elle concerne toutes les oeuvres de l'esprit contrefaites par le biais d'internet. Après, concrètement, je pense que, oui, elle concernera avant tout les grosses majors parce que le mécanisme même de la loi implique ce sont les agents représentants les ayants droit qui vont récolter les adresses ip des présumés contrefaisants et les transmettre aux agents assermentés de la Commission (qui sera le bras droit armé de la haute autorité) qui auront alors pour mission, je cite le texte même de la saisine du Conseil, "d’obtenir des fournisseurs d’accès à Internet (ci-après FAI) tous les renseignements utiles et notamment les noms et coordonnées des abonnés suspectés de téléchargement illégal. Sur la base de ces informations, ils pourront alors établir des procès verbaux qui permettront d'engager des poursuites pénales contre les abonnés."

Or, ces agents des ayants droit, ils ne vont pas travailler gratos, du coup, c'est plutôt Madonna et sa major qui vont agir, et moins Roger, le chanteur berrichon et sa maison de disque très peu connue. Mais je sais ce que le gouvernement va dire: en même temps, qui va pirater Roger hein ? Personne ne le connaît. Mais si Roger vend sa musique, il aura juridiquement le droit de saisir la Haute autorité s'il estime son oeuvre contrefaite.

**ERISS** · 11/10/2009, 17h23

Envoyé par jaragorn_99

suite à la déclaration de Mitterand pour soutenir Polansky, qui est donc un pédophile sur ce coup là (oui oui, mm si c'est arrivé qu'une fois, qu'il savait pas qu'elle etait mineur touça, les excuses de ces gens là, malheureusement, je les connais, ayant eu la malchance d'etre juré pour des affaires de viols et pédophilies, ils sortent tous la mm choses). Ca me choque
les sorties de routes de certains sur le sujet m'intrigue

Lol la "sortie de route". Bienvenue au club (heu pas au club des acharnés anti-pédo).

Je suis bien curieux de voir comment le Conseil Cons va s'en sortir pour épargner Hadopi cette fois-ci.
Bizare qu'on s'acharne à défendre internet alors qu'on expulse des gens de chez nous (le Conseil ne les défends même pas contre ces expulsions abusives hors-la-loi). La technologie prime l'humain.

**Neo_13** · 11/10/2009, 17h44

Alors je tire tout de suite l'alerte ERISS : ici, on parle de politique appliquée à Frédéric Mitterand et à HADOPI. Attention aux "sorties de route".

**Ouate ?!** · 11/10/2009, 18h09

Envoyé par Grand_Maître_B

Juridiquement non, elle concerne toutes les oeuvres de l'esprit contrefaites par le biais d'internet. Après, concrètement, je pense que, oui, elle concernera avant tout les grosses majors parce que le mécanisme même de la loi implique ce sont les agents représentants les ayants droit qui vont récolter les adresses ip des présumés contrefaisants et les transmettre aux agents assermentés de la Commission (qui sera le bras droit armé de la haute autorité) qui auront alors pour mission, je cite le texte même de la saisine du Conseil, "d’obtenir des fournisseurs d’accès à Internet (ci-après FAI) tous les renseignements utiles et notamment les noms et coordonnées des abonnés suspectés de téléchargement illégal. Sur la base de ces informations, ils pourront alors établir des procès verbaux qui permettront d'engager des poursuites pénales contre les abonnés."

Or, ces agents des ayants droit, ils ne vont pas travailler gratos, du coup, c'est plutôt Madonna et sa major qui vont agir, et moins Roger, le chanteur berrichon et sa maison de disque très peu connue. Mais je sais ce que le gouvernement va dire: en même temps, qui va pirater Roger hein ? Personne ne le connaît. Mais si Roger vend sa musique, il aura juridiquement le droit de saisir la Haute autorité s'il estime son oeuvre contrefaite.

C'est effectivement à ça que je pensais. Si je comprends bien, c'est l'auteur/compositeur ou le distributeur qui décide ou non de poursuivre tel ou tel "pirate" (et non l'Etat qui intervient arbitrairement par divers moyens).

D'un point de vu personnel je reste un grand défenseur de Roger, qui voit peut être le téléchargement comme un excellent moyen de diffuser son travail (peut être le seul moyen d'ailleurs, n'ayant pas de moyens financiers suffisants). En prenant en compte le fait que le type qui télécharge Roger et qui aime son boulot ai l'honnêteté d'aller acheter son disque après (instorant une relation de confiance entre Roger et son public). J'ai juste un peu peur qu'on vienne lui mettre des bâtons dans les roues sans lui demander son avis sur la question...

Du coup je me demande si Hadopi ne risque pas de défavoriser les grandes majors plutôt que de les avantager. Je ne sais pas si je suis bien clair...

**Lapinaute** · 11/10/2009, 19h14

LEEeeaaVE INTERNET ALOoooonE..... NOW !

**jaragorn_99** · 11/10/2009, 20h03

Envoyé par Ouate ?!

Je ne sais pas si je suis bien clair...

Euh t'es pas roger?

**Avérik** · 11/10/2009, 20h17

Envoyé par jaragorn_99

Cela dit, je suis carté PS depuis 15 ans, et les sorties de routes de certains sur le sujet m'intrigue, car soit c'est un roman, et le sujet est clos, soit c'est autobiographique et là, bah, pas de pitié quoi. Mais j'ai pas lu le livre, ça m'interesse pas. Je suis plus choqué par sa déclaration pour soutenir Polansky, qui est donc un pédophile sur ce coup là (oui oui, mm si c'est arrivé qu'une fois, qu'il savait pas qu'elle etait mineur touça, les excuses de ces gens là, malheureusement, je les connais, ayant eu la malchance d'etre juré pour des affaires de viols et pédophilies, ils sortent tous la mm choses).

Je suis choqué par des réflexions aussi puériles, surtout venant d'un homme de 34 ans

**Ouate ?!** · 11/10/2009, 21h22

Envoyé par jaragorn_99

Euh t'es pas roger?

Non, je n'étais pas clair.
Je soulignais juste l'intérêt du téléchargement pour certains labels et autres petits distributeurs. Du coup je ne comprends pas vraiment en quoi hadopi est si choquante, puisqu'elle engage la responsabilité des labels/éditeurs/distributeurs (etc...) et qu'elle n'est pas appliquée de manière arbitraire à tout le monde.

**Orme** · 12/10/2009, 01h59

Si j'ai bien compris, avec Hadopi 1, l'énorme problème était qu'une fois accusé par une entité n'ayant pas de comptes à rendre à la justice, tu étais coupable jusqu'à ce que tu réussisse à prouver ton innocence, faute de quoi sanctions s'en suivaient.

Qu'en est-il de Hadopi 2 ?

**LaVaBo** · 12/10/2009, 11h04

Envoyé par Orme

Si j'ai bien compris, avec Hadopi 1, l'énorme problème était qu'une fois accusé par une entité n'ayant pas de comptes à rendre à la justice, tu étais coupable jusqu'à ce que tu réussisse à prouver ton innocence, faute de quoi sanctions s'en suivaient.

Qu'en est-il de Hadopi 2 ?

C'est pareil. Sauf que maintenant il faut un juge pour prononcer la coupure d'accès internet. Mais le juge utilise une odronnance pénale qui accélère et "facilite" la procédure.
"Vous vouliez un juge, vous avez le juge. Ah, vous vouliez de la justice ? Pfffh jamais satisfaits ces Français..."

J'ai bon ?

**Grand_Maître_B** · 12/10/2009, 11h18

C'est la raison pour laquelle je ne veux pas me prononcer sur le texte tant qu'il n'est pas définitif, mais en l'état, tu as raison. Utiliser la voie de l'ordonnance pénale en matière de contrefaçon pose de sacrés problèmes, mais en même temps, c'est bien un juge qui tranchera la question. Mais attendant que le Conseil dise ce qu'il en pense.

**Jeremy** · 12/10/2009, 13h58

Envoyé par jaragorn_99

Alors, pour info, le conseil constitutionnel est composé de chirac et debré (entre autres), 2 ennemis de nainpoleon, mais surtout 2 grands amis de De Villepin.
Le proces clearstream etant en cours, il y a de forte chance qu'encore, juste pour le faire chier, le CC renvoie la loi au senat/assemblée.

Ou qu'un accord soit trouvé : vous ne flinguez pas le soldat HADOPI, on arrête de foutre la pression à propos de Clearstream.

**LaVaBo** · 12/10/2009, 14h10

Envoyé par jaragorn_99

Après le discours qui est le mm depuis 400 posts, à savoir, la copie tue la culture.................... ben voilà quoi, c'est depuis 40 ans le mm, k7 audio, cd vierge, dvd vierge, mp3, et l'industrie du divertissement dans son ensemble (musique, ciné, JV....) gagne toujours autant (voir plus) d'argent.

**Neo_13** · 12/10/2009, 16h49

Au prochain coup, on commence les points et les bans pour rafraichir les esprits ?

**flall** · 12/10/2009, 18h36

Envoyé par Avérik

Envoyé par jaragorn_99

Cela dit, je suis carté PS depuis 15 ans, et les sorties de routes de certains sur le sujet m'intrigue, car soit c'est un roman, et le sujet est clos, soit c'est autobiographique et là, bah, pas de pitié quoi. Mais j'ai pas lu le livre, ça m'interesse pas. Je suis plus choqué par sa déclaration pour soutenir Polansky, qui est donc un pédophile sur ce coup là (oui oui, mm si c'est arrivé qu'une fois, qu'il savait pas qu'elle etait mineur touça, les excuses de ces gens là, malheureusement, je les connais, ayant eu la malchance d'etre juré pour des affaires de viols et pédophilies, ils sortent tous la mm choses).

Je suis choqué par des réflexions aussi puériles, surtout venant d'un homme de 34 ans

Là, je comprend pas trop ...
Explique nous (personnellement, je n'ai pas saisi )
Que trouves tu puérile, au point d'être "choqué", dans les propos de Jaragorn ? (même si je n'y adhère pas forcement à 100%)

PS : 34 ans, 50, 10 ou 20 c'est à ça qu'on mesure la maturité d'une personne ?
Parce que moi, je connais des gens de 70 ans qui sont vraiment des gros gros crétins (pour pas dire autre chose) et d'autres du même age qui sont des vieux gamins (mon grand père par exemple (big up pépé :P ) qui a commencé l'informatique cette année à 84 ans et qui est accro à skype).

Sinon, concernant HADOPI ... j'espère qu'elle se fera casser la tronche une seconde fois.

Envoyé par Neo_13

Au prochain coup, on commence les points et les bans pour rafraichir les esprits ?

??? KESKISPASS ???

**Shamanix** · 12/10/2009, 19h54

Envoyé par Neo_13

Au prochain coup, on commence les points et les bans pour rafraichir les esprits ?

Heu... tu pourais être plus clair ?
C'est ce que j'aime chez les modo CPC, cette faculté de vous énerver contre tout et n'importe quoi ^^

Qu'es qui peut bien provoquer ton ire cette foi-ci ?

EDIT par Neo_13 : Ben tu vois qu'au dessus, ça parle d'une autre affaire, habituellement sujette à des débats sans fin, et que là, d'un coup, pas une ligne. Tu en déduiras donc le sujet du dérapage, sujet que tu garderas pour toi, et le genre de choses qu'on a pu lire. Et c'est pas le sujet. Donc je conseille de ne pas y revenir.

**Zepolak** · 12/10/2009, 20h07

C'était parti en HS violent (et violent) et le modo a effacé le(s) message(s).

**Shamanix** · 12/10/2009, 20h10

Haaaa, oui du coup c'est pas gagné pour comprendre le pourquoi du comment en lisant le topic.

**Grand_Maître_B** · 12/10/2009, 20h19

Bon, et sinon, il n'y en a qu'un qui a lu les 13 pages de la saisine du Conseil ?

Discussion: Hadopi 2 - Docteur Mitteux et Mister Rance vs le Conseil constitutionnel

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