Hadopi 2: Une pilule rouge pour tout comprendre

[captain_torche]

Puis le McDo qui devra donner ton nom pour ne pas être responsable.

Dans ce cas, il faudrait que MacDonalds récupère mes coordonnées lorsque je me connecte en wifi chez eux. Et même si c'est le cas, j'imagine que ça serait légalement très discutable.

[Yank31]

Cette histoire de "peut" et "doit" constitue également une autorisation légale des traitements de faveurs.

La Haute autorité peut choisir de prévenir certains contrevenants, (prenez garde, votre IP a été repérée) et pas d'autres (laisse-le s'enliser celui-là, en plus il habite en cité, on le coincera au moins comme ça à défaut d'avoir pu stopper son petit trafic). Elle en a juridiquement la liberté, il n'existe aucun critères. Vous oui, toi non.

Je n'ai pas compris le coup des bananes depuis le début, mais ce choix totalement arbitraire constitue en effet une belle avancée vers une République bananière.

Et vous, mériterez-vous qu'on vous prévienne?

[fitfat]

Halte-là !
Il me semblait qu'un amendement imposait au moins 1 avertissement avec LRAR avant toute coupure (en revanche, j'ignore si cette amendement englobait l'amende, j'espérais l'apprendre grâce à toi) ?
Par contre, pour retrouver la source exact... (c'était sur PCI et Numerama mais ils font 5 ou 6 news HADOPI par jour, donc pour retrouver celle qui reportait l'amendement...).

[...]Et tu vas dire quoi pour te défendre ? C'est pas moi, c'est un hacker ? Le Juge pourrait accepter cette défense à la condition que tu prouves que c'est bien un hacker qui a utilisé ton adresse ip. Comment vas-tu faire ? Pas évident.[...]

Tant que ça reste dans le cadre de la procédure accéléré, non ? Si tu conteste, tu te retrouve de nouveau innocent avec un vrai procès et c'est à l'attaquant de prouver que tu es coupable de négligence ou de contrefaçon ?
On m'aurait menti ?

[Yank31]

Circulez!
Un amendement n'a aucune valeur légale (proposition de modification). Seul le texte final contient les dispositions applicables : si la loi ne parle pas d'avertissement obligatoire, alors pas d'avertissement obligatoire.

[Wobak]

Halte-là !
Il me semblait qu'un amendement imposait au moins 1 avertissement avec LRAR avant toute coupure (en revanche, j'ignore si cette amendement englobait l'amende, j'espérais l'apprendre grâce à toi) ?
Par contre, pour retrouver la source exact... (c'était sur PCI et Numerama mais ils font 5 ou 6 news HADOPI par jour, donc pour retrouver celle qui reportait l'amendement...).


Tant que ça reste dans le cadre de la procédure accéléré, non ? Si tu conteste, tu te retrouve de nouveau innocent avec un vrai procès et c'est à l'attaquant de prouver que tu es coupable de négligence ou de contrefaçon ?
On m'aurait menti ?

Flic avec jumelles = HADOPI ? Sa parole contre la tienne, il est assermenté, pas toi, tu perds.

---------- Post ajouté à 17h23 ----------

Cela sous-entends que tu donnes ton nom & adresse à McDo pour accéder au wi-fi !
D'où la loi sur l'usurpation d'identité. Identité numérique ou non bien sure.

Non tu peux plus simplement imaginer que Macdo ait des logs (et c'est normal) toutes les adresses MAC connectées à son Wifi. On incrimine. Macadress = Constructeur = serial number = facture = propriétaire.

[DarylRunco]

Non tu peux plus simplement imaginer que Macdo ait des logs (et c'est normal) toutes les adresses MAC connectées à son Wifi. On incrimine. Macadress = Constructeur = serial number = facture = propriétaire.

trop gros, passera pas.

[LaVaBo]

Non tu peux plus simplement imaginer que Macdo ait des logs (et c'est normal) toutes les adresses MAC connectées à son Wifi. On incrimine. Macadress = Constructeur = serial number = facture = propriétaire.

Ca devient peut-être un peu trop complexe là.

Mais sinon, McDo ne demande pas d'identification pour se connecter à leur wifi. Même pas besoin d'un code qui serait sur le ticket de caisse, en tout cas dans celui en bas de chez moi. Me suis déjà retrouvé sur le trottoir devant, avec le PC portable, pour récupérer un mail sans internet à la maison.

[Reizz]

J'ai l'espoir où un hadopisé fera trainer l'affaire sur tous les étages judiciaires assisté par une cohorte de bons avocats geeks. Et peut être le temps que son cas soit résolu, on aura dégagé les godillots de l'hémicycle.

Et peut être enfin qu'une véritable réflexion s'ouvrira sur le droit d'auteur dans un société où l'information circule à grande vitesse. Support physiques bien garnis, mécénat, plus de concerts, salles de cinéma bien équipées, je ne sais pas. Mais tenir à bout de bras un droit d'auteur (et voisins) en introduisant des privations de liberté et de l'injustice, j'ai du mal à voir cela comme une avancée.

J'attends le 3ième ingrédient avec impatience. Merci Grand Maître !

[Wobak]

Ca devient peut-être un peu trop complexe là.

Mais sinon, McDo ne demande pas d'identification pour se connecter à leur wifi. Même pas besoin d'un code qui serait sur le ticket de caisse, en tout cas dans celui en bas de chez moi. Me suis déjà retrouvé sur le trottoir devant, avec le PC portable, pour récupérer un mail sans internet à la maison.

Sécurité du réseau != log des connexions. Meme si mon wifi n'est pas sécurisé, je peux savoir qui s'y connecte en terme d'adresse MAC hein...

[captain_torche]

Je doute qu'ils aillent aussi loin que la surveillance des adresses MAC.
D'autant que la personne facturée n'est pas nécessairement propriétaire de la carte réseau (ou de l'ordi).

[fitfat]

Yank31>Un amendement qui a été voté et accepté, bien sur...

Flic avec jumelles = HADOPI ? Sa parole contre la tienne, il est assermenté, pas toi, tu perds.

En ajoutant une perquisition avec saisie du matériel informatique, ça devrait changer l'équation, tu ne penses pas ?

Non tu peux plus simplement imaginer que Macdo ait des logs (et c'est normal) toutes les adresses MAC connectées à son Wifi. On incrimine. Macadress = Constructeur = serial number = facture = propriétaire.

Une adresse Mac est plus facile à falsifier/usurper qu'une adresse IP... Sans compter que le matériel a peut-être été acheté d'occasion, volé,... donc je leur souhaite bien du plaisir à remonter la piste...

[LaVaBo]

Wobak>En ajoutant une perquisition avec saisie du matériel informatique, ça devrait changer l'équation, tu ne penses pas ?

Ca va surtout changer le temps de la procédure et la facture finale...

[Yank31]

A supposer qu'ils relèvent les adresses MAC dans les Mcdo, ça ne leur servirait pas à grand chose... le coup du Mac => constructeur => fournisseur => détaillant => consommateur => contrevenant n'est pas sérieux, beaucoup trop aléatoire.

En revanche, je vois mal les Mcdo (et autres "fournisseurs d'accès", fac, aeroport, etc) continuer de laisser un libre accès à leur wifi. On tombe en plein dans l'infraction de non sécurisation de l'accès en cas de pépin : trop risqué.

[fitfat]

LaVaBo>Si tu es reconnu innocent, c'est pas toi qui paye la facture, si je ne m'abuse.

Yank31>+1
Sauf que les personnes morales ne peuvent pas voir leur connexion coupé. Seulement recevoir une injonction de sécuriser sa ligne, càd installer un logiciel de sécurisation labellisé par l'HADOPI (le fameux mouchard). En somme, une chimère. Donc, normalement, il ne devrait rien pouvoir leur arriver.

J'ai bon, GMB ??

[LaVaBo]

LaVaBo>Si tu es reconnu innocent, c'est pas toi qui paye la facture, si je ne m'abuse.

L'Etat aussi fera la gueule en la voyant. Surtout si c'est multiplié par 10000/jour (nombre d'envoi de courriers annoncé par Albanel).

[fitfat]

Mais c'est pas avant d'être condamné que tu peux contester, donc ça descend à 3000/jours. Mais bon, ça n'en reste pas moins monstrueux

[captain_torche]

fitfat; il me semble que c'est ça, pour la non-condamnation des personnes morales.
Et en même temps, j'imagine que les wifi ouverts restreignent les ports, non ?
Genre uniquement les ports web, pop et imap.

[LaVaBo]

fitfat; il me semble que c'est ça, pour la non-condamnation des personnes morales.
Et en même temps, j'imagine que les wifi ouverts restreignent les ports, non ?
Genre uniquement les ports web, pop et imap.

C'est probable, mais un resto McDo (ou plein d'autres propriétaires de hotspots wifi) ne se paiera pas un spécialiste de la sécurité info, donc jusqu'où sont-ils allés ?

[fitfat]

fitfat; il me semble que c'est ça, pour la non-condamnation des personnes morales.

Oui, c'est bien d'eux que je parles (la conversation ciblait spécifiquement MacDo)

Et en même temps, j'imagine que les wifi ouverts restreignent les ports, non ?
Genre uniquement les ports web, pop et imap.

Oui aussi. Et j'imagine qu'il doit y avoir un filtrage de protocole également. Mais l'association port/protocole (càd HTTP->80, imap->143, ftp->21,...) sont des questions de convention pratique et n'ont aucune influence sur le fonctionnement même d'une application. Et tous les logiciels P2P sont capable de brouiller leur protocole. Donc sur un logiciel P2P correctement configuré, ce genre de filtrage n'aurait aucun impact. Le truc le plus efficace que je pourrais voir, c'est un limitation du débit en fonction de la quantité/ratio de donnée transférée. C'est la seule arme efficace, à ma connaissance.

LaVaBo>Un blocage de port et un filtrage protocolaire fait partie des fonctions de base d'un routeur/firewall.

[theo_le_zombie]

Faire un plat tellement délicieux qu'il pourrait nous faire changer de Régime

Rooh lala , quel talent ! Quelle finesse ! Bravo ^^

Dans les deux cas, une fois digérées (et identifiées, puisque les FAI auront l'obligation de donner l'identité de l'internaute qui se cache derrière cette suite de chiffres, article L. 331-21 du Code de la propriété intellectuelle) , les adresses ip sont alors recrachées en une jolie bouillie qu'il conviendra d'assaisonner avec le troisième ingrédient.

WoW WoW WoW , attends une minute , ca veut dire qu'avec ce décret , le poulpe peut très bien tout digéré , puis ensuite régurgiter d'un seul coup toute la nourriture avalé sur la face de l'internaute ?
Je ne peux pas le croire , j'espère que le troisième ingrédient modifie cela

[Ithilsul]

Merci pour la news, GMB, depuis le temps qu'on l'attendait (4 jours !).

les agents ne constatent pas des infractions, mais des faits susceptibles de constituer des infractions)

Or, cela peut directement mener à des condamnations, non ? La suspicion d'infraction mène directement (puisque mails & LRAR non obligatoires) à la condamnation ? Je suis persuadé que j'ai loupé un wagon, mais je ne vois pas où...

Dans tous les cas, bien qu'ayant suivi les autres topics Hadopi, je me suis fait avoir sur le fait que l'envoi des mails et de la lettre étaient facultatifs.

Cette histoire de "peut" et "doit" constitue également une autorisation légale des traitements de faveurs.

La Haute autorité peut choisir de prévenir certains contrevenants [...] et pas d'autres [...] Elle en a juridiquement la liberté, il n'existe aucun critères. Vous oui, toi non.

Très bon point, selon moi, relevé par Yank31, je dirais que ça fait ressortir le principe d'égalité devant la justice, que l'on avait évoqué dans d'autres discussions sur Hadopi (-banane). Alors qu'en est-il vraiment ? Est-ce une nouvelle espérance vouée à être tuée dans l'oeuf ?

Et pour la route :

([...]annoncé par Albanel).

Edit :

Faire un plat tellement délicieux qu'il pourrait nous faire changer de Régime

Rooh lala , quel talent ! Quelle finesse ! Bravo ^^

J'ai adoré également !

[Ithilsul]

Edit : désolé pour le double post, le regroupement n'a pas marché

[Hoyan]

Je me pose des questions sur le côté technique du constat de l'infraction.

Les observateurs se subsituront-ils à des internautes lambda d'un réseau P2P ?

Mettront ils en ligne du contenu 'piège' pour établir une liste de contrevenants ?

La vitesse de téléchargement aurait elle un impact sur le risque de se faire épingler ? (- de temps de DL = - de chance de se faire choper )

Le personnel assermenté ne défendra t'il que les intérêts des 'majors' qui les emplois ? Quid des autres ou de la (mauvaise) pub que ca pourrait leur faire ?

La coupure et l'interdiction ciblera la personne physique ou son foyer ?

Bref beaucoup de questions se bousculent dans ma tête

[SAYA]

I

l suffit simplement de ne pas télécharger de contenu illégal, c'est aussi simple que ça.

Non pas si tu te fais piquer ton IP et que tu n'as pas "sécurisé ta ligne" Ben moi ça me "plomberait" de me faire couper par ligne si j'ai rien fait. Et je refuse de me plier à leur soi disant sécurisation pourquoi ce serait à moi d'exposer des frais pour éviter qu'on me squatte ma ligne ? Pourquoi ce serait pas ton FAI qui t'assurerait qu'on ne peut pas te voler ta ligne hein, après tout tu paies pour un service, non ?

[fitfat]

Les observateurs se subsituront-ils à des internautes lambda d'un réseau P2P ?

A la discrétion des agents assermentés. C'est une solution parmis d'autre. Plusieurs solutions seront utilisées simultanément.

Mettront ils en ligne du contenu 'piège' pour établir une liste de contrevenants ?

Non. Ce ne serait pas recevable. Au besoin, les ayant-droits leur accorde l'autorisation de partager les fichiers ciblés.

La vitesse de téléchargement aurait elle un impact sur le risque de se faire épingler ? (- de temps de DL = - de chance de se faire choper )

Ça dépend surtout si tu télécharge un fichier surveillé ou non.

Le personnel assermenté ne défendra t'il que les intérêts des 'majors' qui les emplois ? Quid des autres ou de la (mauvaise) pub que ca pourrait leur faire ?

Euh... les réponses me semblent évidentes.

La coupure et l'interdiction ciblera la personne physique ou son foyer ?

Foyer.

[Hoyan]

Merci Fitfat pour tes réponses.

Donc c'est bien ce que je pensais, au delà du bien ou mal de pirater, c'est encore les 'gros' qui en on déjà plein les fouilles, d'être défendu plutôt que les petits artistes qui essaient de percer

Ce n'est pas la propriété intellectuelle qu'on défend ici mais bien une industrie dépassée

[Ithilsul]

Non. Ce ne serait pas recevable. Au besoin, les ayant-droits leur accorde l'autorisation de partager les fichiers ciblés.

Ca ne s'assimilerait pas à de l'incitation au délit, qui n'est pas autorisé en France ?

La coupure et l'interdiction ciblera la personne physique ou son foyer ?

Foyer.

Dans une autre discussion sur Hadopi, il avait au contraire été évoqué le principe de la personnalisation de la condamnation (qui fait que la personne condamnée est bien identifiable), donc Mme X peut avoir un abonnement même si M. X a été condamné par HADOPI.

[Yank31]

Ca ne s'assimilerait pas à de l'incitation au délit, qui n'est pas autorisé en France ?

On parle de provocation à l'infraction, et c'est en effet interdit en France, sous peine de nullité de la procédure (c'est une émanation du principe de loyauté des débats).

Dans une autre discussion sur Hadopi, il avait au contraire été évoqué le principe de la personnalisation de la condamnation (qui fait que la personne condamnée est bien identifiable), donc Mme X peut avoir un abonnement même si M. X a été condamné par HADOPI.

Le texte d'HADOPI 2 : http://www.senat.fr/leg/pjl08-512.html

Je ne trouve dans ce texte (ni dans celui d'HADOPI 1 : http://www.legifrance.gouv.fr/affich...tegorieLien=id) aucune allusion à une notion de "foyer", mais au contraire, à la notion "titulaire de l'abonnement".

Par ailleurs, l'article 3 du projet de loi HADOPI 2 insère un article 335-7 dans le code de propriété intellectuelle, qui au dire de l'article 335-7-1, définit la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne ou de communications électroniques pour une durée maximale d'un an.

Cette définition n'est pas précise (à UN service de communication...au service ayant servi à commettre l'infraction... à TOUS services de communication ?). Si on subodore la réponse, on ne peut que déplorer la faiblesse rédactionnelle.

En revanche, il faut noter que cette peine complémentaire n'est pas obligatoire, mais qu'elle "peut" être prononcée en complément d'une peine principale (notamment contrefaçon ou "contravention de cinquième classe", lorsque le règlement le prévoit -c'est à dire pas encore).

La suspension de l'accès à "un service" est donc une peine que le juge "peut" prononcer, au vu des circonstances de la cause. Ce qui suppose une latitude d'appréciation, et une étude au cas par cas qui sont toutes deux incompatibles avec le caractère expéditif et évident du mécanisme de l'ordonnance pénale (principalement utilisée en matière d'infractions au code de la route : vous êtes flashé, vous ne contestez pas : bam).

Enfin, je n'ai vu nulle part dans ces textes une exonération de cette suspension au profit des personnes morales, contrairement à ce qui a été dit dans ce topic. Mais je ne demande qu'à être corrigé.

[Yank31]

GMB je voudrai te soumettre cette question, et serai ravi d'avoir ton sentiment :

(je ne vais pas chercher les textes, il est minuit 20, c'est juste pour savoir si ça te choque également)

Postulats :
Le délit de contrefaçon a ceci de particulier qu'il peut être poursuivi soit devant les juridictions pénales, soit devant les juridictions civiles, au choix de la partie lésée (l'ayant-droit). Edit : ce choix est définitif : electa una via.

A supposer que l'ayant-droit élise la voie pénale, et plus précisément le mécanisme HADOPI 1-2, c'est à dire l'ordonnance pénale, j'ai lu dans un de ces textes que le juge ne serait pas compétent pour statuer sur d'éventuels dommages intérêts.

D'où ma question :
En utilisant le mécanisme HADOPI 1-2, l'ayant-droit se prive-t-il définitivement de demander une quelconque indemnisation pécuniaire de son préjudice? (il ne peut plus saisir le juge civil des mêmes faits).

Question subsidiaire : dans l'affirmative, un tel constat reviendrait soit à confier le rôle du procureur de la république (ou des policiers - je voudrais dire l'intérêt de la société... il est tard) à des agents privés (mais en ont-ils la légitimité? l'intérêt?), soit à reconnaître que cette loi ne sert que très peu l'intérêt général (quel artiste sacrifierait une juste indemnisation sur l'autel de la répression?) mais seulement la soif de revanche d'une industrie mourante.

A titre infiniment subsidiaire, si je commande une CD-KEY sur un site polo oups

[Foutrak]

C'est quand il est vraiment énervé que Grand Maitre B est agréable à lire. Dans l'attente fébrile du dernier ingrédient.