L’incroyable histoire de l’arnaque au carbone : le résumé des cinq épisodes
Retour sur la série publiée par « Le Monde » sur la plus grande escroquerie jamais mise au jour en France.
idée de départ se voulait vertueuse : pour limiter l’émission des gaz à effet de serre, l’Etat français crée en 2007 un grand marché des quotas carbone, BlueNext. Chaque année, des quotas étaient attribués aux entreprises les plus polluantes, qui pouvaient les revendre si elles n’avaient pas atteint leur plafond ou racheter ceux des entreprises qui n’avaient pas dépensé les leurs.
ET LE DRAME - NAIVETE INCROYABLE
Pour être encore plus citoyen, le marché s’ouvre à toutes les sociétés, qu’elles soient ou non identifiées comme pollueuses. Sans contrôles sur la réalité des acheteurs et des vendeurs. On institue une TVA (taxe sur la valeur ajoutée) sur ces quotas achetés hors taxe et revendus toutes taxes comprises (TTC) – l’Etat se chargeant d’avancer la TVA. Personne n’avait prévu que des escrocs familiers de l’arnaque à la TVA se précipiteraient dans cette faille et voleraient systématiquement les 20 % de TVA sur chaque transaction. Jusqu’à gagner, pour certains d’entre eux, plus de 500 000 euros par jour.
https://www.lemonde.fr/festival/arti...7_4415198.html
La suite d'une idée intéressante fiscalement bâclée. 6.000.000.000 € DTC