HADOPI 2: Attention, ça va couper !

[Grand_Maître_B]

Je tiens tout d'abord, avec beaucoup de solennité, de sérieux et une pointe de "YES !" là où il faut, à présenter mes respects à Christine qui s'en va sans un regard, sans un geste, retourner à sa vie d'avant alors qu'elle a été à la régulation d'Internet ce qu'open office est aux firewall, c'est à dire redoutablement efficace.

Chère Christine, nous avons tant vécu tous les deux ! Tu as été mon papillon, mon Antéchristine, ma Predatine Albanos. Et je crois bien que je ne pourrais jamais t'oublier, mais tout peut s'oublier, tu t'enfuis déjà. Ah ben oui, ça y est, elle est partie, et voilà qu'entre en scène son successeur, Frédéric Mitterrand, que je salue donc tout en lui souhaitant bon courage, car il hérite d'un sacré monstre.

En effet, Predatine Albanos s'est peut être fait dégommer par nos Space Cowboys du Conseil constitutionnel, mais elle est encore vivante. Vidée de sa substance et aussi dangereuse qu'un Stephen Hawking armé d'un pistolet à bouchon et aux pneus crevés, mais quand même vivante. Et avant de nous quitter pour un monde meilleur, tout en nous laissant dans le meilleur des mondes, elle a enfanté d'un dernier monstre : le projet de loi HADOPI 2.

C'est ainsi que le projet de loi HADOPI 2, après être passé par le Conseil d'Etat, vient d'être approuvé en Conseil des ministres. Nous repartons donc pour un tour au parlement.

Alors, vous savez ce que je pense des analyses d'un texte susceptible d'être profondément modifié aux cours des débats parlementaires qui débuteront début juillet, et Dieu sait que j'ai eu raison de me méfier vu le parcours délirant de HADOPI 1, mais je peux vous dire d'ores et déjà que le gouvernement jure qu'il a tiré les leçons des enseignements du Conseil constitutionnel.

Mais cependant, on murmure que l'idée de notre gouvernement est d'instituer une procédure judiciaire rapide et simplifiée et de punir de 1500 € d'amendes toute personne qui n'a pas sécurisé sa ligne et de couper la connexion si le propriétaire de la ligne est le vilain pirate.

Bref, le monstre tente, autant qu'il le peut, de minimiser le rôle du juge. On n'en attendait pas moins de lui. Mais il est bien trop tôt pour se prononcer sur quoi que ce soit.


Attendons les débats et surtout, vous connaissez maintenant la chanson, la future décision du Conseil constitutionnel qui ne manquera pas d'être saisi.

Mais bon, je tiens cependant à saluer la pugnacité de nos dirigeants, qui illustre à merveille la maxime bien connue : "quand le Conseil constitutionnel montre la lune, le gouvernement regarde le doigt".



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[Moen]

Dans la famille : Je passerais ma loi coute que coute même si elle ne sert pas les besoins du peuple et que tout le monde nous le fait comprendre je demande : HADOPI et le gouvernement...

Ils finiront par passer leurs idées.... RDV en 2036 pour HADOPI 7 - Résurrection

[bubble_cat]

Le retour du come back HADOPI ... Ce qui était anti-constitutionnel c'était que ça passait pas par le tribunal non ?
Si c'est une procédure "simplifiée" je pense pas que ça passe par la justice.
C'est reparti pour un tour

[DarzgL]

Qu'est-ce qu'ils entendent par "sécuriser sa ligne" ?

[SAYA]

Qu'est-ce qu'ils entendent par "sécuriser sa ligne" ?

Re-bonjour le mouchard !

[Anon4782]

Le retour du come back HADOPI ... Ce qui était anti-constitutionnel c'était que ça passait pas par le tribunal non ?
Si c'est une procédure "simplifiée" je pense pas que ça passe par la justice.
C'est reparti pour un tour

J'ai de sérieux doutes.
Il existe des procédures simplifiées qui n'ont pas subis les foudres du conseil constitutionnel. A partir du moment où les voies de recours sont respectées (et donc que l'internaute l'a bien profondément dans le cul) ça semble être valable.

[The Lurker]

Oui voilà, je pense qu'il s'agit du mouchard. Mouchard qui, rappelons-le, ne peut témoigner qu'on est pas le vilain piratin du moment qu'on a éteint l'ordi. Remarque il sera peut être capable d'enregistrer les heures d'arrêt et d'allumage de l'ordi... Mais dans ce cas il me semble bien fragile le mouchard et facilement modifiable (ce que je ne préconise pas bien évidemment, je ne fais qu'imaginer).

[gros_bidule]

C'est ça qui est sympa, à l'école on nous apprend que l'état sert le peuple, il propose des lois, les gens parlent, des élus "votent" pour dire oui ou non. C'est beau.

La triste réalité : "on veut notre loi, et elle passera, na" (Titine et Zizinous l'ont rappelé à plus d'une fois). Elle est pas belle la vie ?

[Tiger Sushi]

D'ailleurs c'est bien gentil tout ça mais pour les fous furieux souhaitant installer le mouchard du gvt ça se passe comment ? Il va falloir douiller -un comble !- ou bien ce sera refilé gratuitement à la manière de ces petites saloperies de CD AOL qui polluaient nos boites aux lettres vers la fin des années 90 ?

Bien flou tout ça ...

[Grand_Maître_B]

Calmez-vous les enfants, comme je le dis dans la news, inutile de spéculer, on ne sait rien de rien quant à ce que donnera le texte. Sinon, Icipher, j'adore ton avatar

[Tiger Sushi]

Mouarf, merci

Gloire au grand Kitty-Cthulhu !

[Lapinaute]

On connait déjà sa nature profonde. Lobbynator Vs Comte Bankair

[Ashraam]

C'est finalement Michèle Alliot-Marie, nouvelle ministre de la Justice, qui a présenté mercredi matin en conseil des Ministres le projet visant à compléter la loi « Création et Internet » suite à la censure partielle de cette dernière par le Conseil constitutionnel.

Ne comptant que cinq articles, le texte transfère comme prévu le pouvoir de sanction qui incombait à la Hadopi aux mains du juge, et prévoit un régime de procédures accélérées, avec à la clé suspension de l'abonnement à Internet et amende pour les internautes convaincus de défaut de protection de leur ligne et des oeuvres soumises au droit d'auteur.

Premier volet : le texte « autorise les agents de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) à constater les infractions à la protection des oeuvres via internet et à recueillir les observations des personnes concernées », comme l'écrit le ministère de la Culture dans un bref communiqué. Jusqu'ici, rien ne change par rapport à la loi originellement voulue par le gouvernement.

Second volet : il permet ensuite « à la justice de recourir à des procédures simplifiées pour prononcer des sanctions contre les auteurs de téléchargements illicites ». Les sanctions passeront donc par le biais d'ordonnances pénales (sans audience publique), et devant « le tribunal correctionnel siégeant à juge unique », contre trois en temps normal.

Ensuite viendront les sanctions, qui pourront aller de la suspension de l'abonnement à Internet à l'amende et la peine de prison que permettent aujourd'hui la loi pour sanctionner les délits de contrefaçon. Qui dit sanction pénale dit inscription au casier judiciaire, et peines fortement accrues en cas de récidive.

Le dispositif se rapproche donc de l'arsenal légal permettant de lutter contre la contrefaçon, à ceci près qu'il prévoit des mécanismes permettant d'accélérer les procédures et donc d'éviter, du moins en théorie, l'engorgement des tribunaux. Le dispositif sera « beaucoup plus répressif » que celui prévu à l'origine, admet le ministère de la Culture cité par l'AFP.

Et Frédéric Mitterrand ?

Tout juste arrivé de la Villa Médicis, Frédéric Mitterrand préfère pour l'instant jouer profil bas sur ce dossier sensible. « Je ne dis rien sur ces dossiers-là car je ne les connais pas encore suffisamment bien », a déclaré mercredi le nouveau ministre de la Culture, qui ne veut pas « arriver comme Tarzan » dans le débat.

Si le dossier ne passe pas de la Culture à la Justice, le neveu de l'ancien président socialiste devra en tout cas compter sur la vindicte d'une partie de l'opposition ainsi que des organisations anti-Hadopi comme la ligue Odebi qui, déjà, « promet l'enfer médiatique à Frédéric Mitterrand si le second volet de la loi Hadopi n'est pas ajourné »

Source : http://www.clubic.com/actualite-2843...acceleree.html

[Monsieur Cacao]

Mme Billard, concernant la suppression de sa circonscription

Le choix de la suppression est définitif ou il peut encore être remis en cause ?

Je crains malheureusement qu’il soit définitif parce que dès le début, il a été dit que cette circonscription disparaitrait. Évidemment, ils ne peuvent pas dire officiellement que c’est pour les causes dites précédemment. Ils expliquent que c’est parce qu’elle est trop petite. Or, dans les circonscriptions actuelles, on calcule la taille pas par rapport au nombre d’électeurs, mais par rapport au nombre d’habitants. Il y a 10 circonscriptions plus petites que la première, sur les 21 que compte Paris. L’argument sur la taille ne tient pas !

Alors, Paris perd trois députés. Il faut effectivement supprimer des circonscriptions, ou redécouper de manière à ne plus avoir plus que 18 députés... Pour les éléments qui ont été jusqu’ici en ma possession, il semblerait que dans la proposition gouvernementale de redécoupage, il y ait une circonscription qui aura le même nombre d’habitants que l’actuelle 1re circonscription, c’est celle du XVIe arrondissement. Il est un petit peu surprenant d’expliquer qu’il faut supprimer la 1re circonscription parce qu’il n’y aurait pas assez d’habitants et qu’on en crée une à la même taille.

Et même s’il faut agrandir la 1re circonscription pour respecter les moyennes, ce que visiblement pour l’instant le gouvernement n’a pas prévu de faire globalement sur Paris, ce n’est pas compliqué : on peut agrandir un tout petit peu la circonscription au nord, soit sur le sud 9e soit sur le sud 10e. Il n’y avait aucune difficulté à maintenir la circonscription si ce n’est la volonté de faire disparaitre une circonscription écolo et gênante.

Si elle disparait, quel sera votre avenir politique ?

Vous savez, mon avenir politique peut exister en dehors de plein de choses, mais ce qu’il faut voir c’est qu’en fait, selon les informations que l’on a, c’est que la circonscription regroupe 4 arrondissements. : le 4e va partir sur la circonscription de Patrick Bloche. Sa circonscription est complètement modifiée et de fait, il peut être lui aussi fragilisé. Comme par hasard, et ce qui n’était pas prévu au début ! Le 3e partira avec le 10e, ce qui fait une circonscription de gauche qui continuera à exister. Je peux aller me présenter sur celle-ci si je le décide. Ensuite le 1er et 2e arrondissement seront avec le 9e et la quasi-totalité du 8e moins le quartier des Champs Élysée. C’est une circonscription complètement blindée pour Pierre Lellouche (NDLR nommé aujourd’hui secrétaire d’État chargé des affaires européennes). Alain Marleix (UMP, chargé de la future carte électorale) m’a dit « mais rien ne me prouve que ce n’est pas vous qui gagnerez contre Pierre Lellouche », ce qui prouve que c’est bien pensé pour Pierre Lellouche sauf que ça fait du 60/40 si ce n’est même du 65/35 compte tenu du résultat des dernières années dans le rapport droite gauche.

Si vous voulez un autre aspect, c’est que cela n’a plus de cohérence territoriale. Il y avait une cohérence territoriale de la circonscription regroupant les quatre premiers arrondissements de Paris, en plus de l’ensemble du Marais dans la même circonscription. Là, on va avoir le Marais divisé entre deux circonscriptions et le centre explosé, il me semble. C’est aussi un problème pour les réseaux associatifs, car tous quasiment fonctionnent sur l’échelle de la circonscription. Pas parce que c’est une circonscription législative, mais parce que c’est assez naturel de fonctionner sur le regroupement des quatre premiers arrondissements...

http://www.pcinpact.com/actu/news/51...is.htm?vc=1#vc

S'opposer au ROy comporte des risques

SAns déconner, il a beaucoup trop de "pouvoirs" et de relations. On fait comment s'il décide d'éliminer petit à petit tous les élus contre lui pour placer ses pions ?

[Montigny]

Sarko a du lui dire : casse toi pov'conne...

S'il ne lui a pas dit , je le lui dit ...

Bon , le conseil des ministres ne sert définitivement a rien ...

Ce que je ne comprends pas , c'est que sa ressemble a une réédite de la dadvsi (loi inutile car inapplicable) ...

Sérieux , faudrait coller un pc dans les mains de nos dirigeant et pirater leur ligne devant eux pour leur prouver que c'est du vent de vouloir faire croire que tout le monde possédant une ligne internet doit sécuriser son pc obligatoirement...faut qu'ils arrêtent la coke là...

[gwenladar]

N empeche ils sont gonfles au possible
Je l ai vu aussi mais on m a devance pour poster donc je rends les honneurs au forumeur de numerama:

Source http://www.numerama.com/forum/index.php?showtopic=96704

[quote name='sebk' date='24/06/2009, 17:53' post='1104292']

Article 3

(...)

« La suspension de l'accès n'affecte pas, par elle-même, le versement du prix de l'abonnement au fournisseur du service. L'article L. 121-84 du code de la consommation n'est pas applicable au cours de la période de suspension.

Décidément ils veulent nous faire payer, et pourtant le CC avait déjà censuré l'alinéa similaire sur la loi Hadopi.

Texte voté lors du second passage au sénat:

« Art. L. 331-30. - La suspension de l'accès mentionnée aux articles L. 331-27 et L. 331-28 n'affecte pas, par elle-même, le versement du prix de l'abonnement au fournisseur du service. L'article L. 121-84 du code de la consommation n'est pas applicable au cours de la période de suspension.

Décision du Conseil Constitutionnel

Sont déclarées contraires à la Constitution les dispositions suivantes du code de la propriété intellectuelle, telles qu'elles résultent des articles 5 et 11 de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet :

(...)

- les articles L. 331-27 à L. 331-31

[/quote]

Oui ils sont oser remettre texto un article censure par le CC.

Et GMB, j implore a l avance ton pardon, mais le texte (http://www.legifrance.gouv.fr/html/a...te_artist.html) m introduit pas l'amende de cat 5 pour defaut de securisatuion, ca c est l affaire d un decret.

On a choisi la cat 5 pour faire peur mais on ils pouvaient pas faire plus : on peut pas mettre plus par decret , il faut passer par une loi, et la on voulait le decret. (probablement pour eviter de s en prendre encore plein la gueule)

[chaosdémon]

Si j'ai bien compris l'ordonnance pénale ,par définition, ne peut pas étre prononcé contre des mineurs mais surtout n'ouvre pas droit à des dommages et intérêts pour la victime (c'est a dire de l'argent pour les majors).Les majors risquent donc de ne rien retirer de cela.

Je prévoit un flop

[Grand_Maître_B]

@gwenladar : oui, c'est une pure question de choix, car la loi pourrait très bien punir de 1500 € d'amendes, de moins ou de plus, comme elle le souhaite, alors que le décret est limité effectivement. Mais tu as raison, mon texte prête à confusion, je le modifie un peu. Mais à nouveau, je trouve que vous vous emballez tous bcp pour rien; gardez la tête froide, le texte qui a été présenté en conseil des ministres est une ébauche qui sera mille fois amendés avant de toucher le Conseil constitutionnel, donc, pas la peine de s'affoler ou de crier au loup pour l'instant. Disons que l'on peut simplement en retirer la volonté de punir de 1500 € d'amendes celui qui n'a pas sécurisé sa ligne et de couper la ligne de qui a piraté et de passer par une procédure judiciaire simplifiée et même ça, c'est sujet à caution, si ça se trouve, les parlementaires/sénateurs le modifieront dans tous les sens. Donc, wait and see...

[gwenladar]

@gwenladar : p

J ai rate un truc?

EDIT j ai colle les infos sur le decret surtout pour les autres lecteurs, pas pour GMB hein

RE EDIT:
Il me semble qu un decret, par def, c est pas discute, le president le publie et l applique, point barre, non?
Du coup,
Autant je suis d accord sur le texte va s en prendre plein la tronche au parlement , du moins on l espere: je ferais parti des lobbyistes (non ce n est pas un gros mot) qui pousseront a sa deconstruction la plus complete possible.
Autant le decret si notre omnipresident le passe, on l a quelque part, jusqu a saisir la CEDJ

[Grand_Maître_B]

Ah ah non c'est moi qui ait cliqué trop vite sur envoyer la réponse, sans avoir eu le temps de l'écrire. J'ai donc changé un peu la news car, je suis d'accord avec toi, autant être précis même si c'est pour rien en l'état car le texte du projet de loi actuel est un premier jet qui sera mille fois amendés et si ça se trouve, la punition de 1500 € sera introduite dans la loi et portée à 3000 Dieu seul le sait. Mais en l'état tu as raison, le texte ne le prévoit pas, alors que ma rédaction laissait entendre que si.

[gwenladar]

Bon si on amende nos textes au moment ou l autre reponds, on va plus s en sortir.

A la base mon post c etait juste pour montrer a quel point ils etaient gonfles, parce reprendre AU MOT PRES le meme alinea, c est quand meme fort

---------- Post ajouté à 22h23 ----------

Si j'ai bien compris l'ordonnance pénale ,par définition, ne peut pas étre prononcé contre des mineurs mais surtout n'ouvre pas droit à des dommages et intérêts pour la victime (c'est a dire de l'argent pour les majors).Les majors risquent donc de ne rien retirer de cela.

Je prévoit un flop

C est ca
Elle a en plus certains defaut vis a vis de la decision du CC, que Me Eolas a bien resume dans son post.
http://maitre-eolas.fr/?q=ordonnance

Bon faut que j arrete de repondre sur les trucs de loi, on va finir par croire que je suis legiste...

[Montigny]

A la base mon post c etait juste pour montrer a quel point ils etaient gonfles, parce reprendre AU MOT PRES le meme alinea, c est quand meme fort

Je dirais juste :

Les cons , ça ose tout !! C'est même a ça qu'on les reconnaît...

[Aghora]

S'opposer au ROy comporte des risques

SAns déconner, il a beaucoup trop de "pouvoirs" et de relations. On fait comment s'il décide d'éliminer petit à petit tous les élus contre lui pour placer ses pions ?

C'est déjà le cas, jettes un oeil du côté des préfets.

[Ashraam]

Ou du côté des médias.

[George Sable]

Le nouveau ministre de la Culture est l'oncle d'une bonne pote. Ça fait de moi un collabo ?

[Grand_Maître_B]

Le nouveau ministre de la Culture est l'oncle d'une bonne pote. Ça fait de moi un collabo ?

Non, mais ça va faire de toi un agent double. Tu vas nous rapporter ici tout ce que tu auras appris, quitte à sacrifier ton corps avec ta "bonne" pote.

[Montigny]

Elle est "bonne"...mais dans qu'elle sens il faut interprété ça ? :D (physiquement ou amicalement ? ) sinon , si miterrand fait une connerie (du style un projet de loi bidon qui coute bonbon et qui ne sert qu'aux majors...) il y aura moyen qu'elle lui en colle une de notre part ?

Sinon j'ai regardé le discours du roitelet a Versailles.....c'était pathétique ...

[Grand_Maître_B]

sinon , si miterrand fait une connerie (du style un projet de loi bidon qui coute bonbon et qui ne sert qu'aux majors...) il y aura moyen qu'elle lui en colle une de notre part ?

Ma parole, mais it's the eighties all over again. C'est ça aussi l'effet Sarko sans doute.

Sinon j'ai regardé le discours du roitelet a Versailles.....

Non, en fait, Sarko c'est une time machine à lui tout seul. Quelle sera la prochaine étape ?

[gwenladar]

Non, mais ça va faire de toi un agent double. Tu vas nous rapporter ici tout ce que tu auras appris, quitte à sacrifier ton corps avec ta "bonne" pote.

Si elle est vraiment "bonne" c est pas forcement un sacrifice...
Double sens quand tu nous tiens...

Lignage direct ou indirect l oncle? Parce que elle a une sacre famille sinon.

Mais Maitre, si vous avez des informations par un tel biais, c ets aps du delit d initie si vous avez a plaider une affaire?

[Grand_Maître_B]

Si elle est vraiment "bonne" c est pas forcement un sacrifice...
Double sens quand tu nous tiens...

Lignage direct ou indirect l oncle? Parce que elle a une sacre famille sinon.

Mais Maitre, si vous avez des informations par un tel biais, c ets aps du delit d initie si vous avez a plaider une affaire?

Mmm...Non, car je ne joue pas en bourse . Et un avocat a, par principe même, accès à des données confidentielles qu'il lui appartient d'exploiter, ou pas, avec son client. Ceci dit Sable n'est pas mon client, mais je n'ai pas de procès contre Frederic Mitterrand...De toutes les façons, les données de notre taupe ne pourraient être que politiques, et donc pas exploitables devant un Tribunal

Non, sinon, ce que pourrait faire Sable, c'est forcer sa copine bonne ou sa bonne copine, je ne sais plus, à laisser traîner des exemplaire du canard pc chez son oncle et aussi de lui faire connaître le site. Ca, ça serait du puissant lobbying.