Cl*f you !

Rousseau, avant de se faire kidnapper par les Autres puis tuer d'une balle dans la tête, a eu le temps de déclamer "L'ordre social ne vient pas de la nature ; il est fondé sur des conventions." C'est sûr que c'est pas Locke qui aurait dit une chose aussi intelligente, préférant palabrer sur un état de nature idéalisé et un droit naturel tiré de la raison de l'Homme. La raison de l'Homme, vous avez vu où ça l'a mené ? A se faire étrangler par Ben, parfaitement !
Si nous sommes donc tous d'accord pour penser que l'ordre social vient des conventions, que penser d'un ordre social dont les conventions sont signées par les intéressés sans être lues ? Que ce serait une société de débiles.
Quoi ? Ça vous fait rire ? Comme je vous comprends !
Il faut bien dire que ce n'est pas à nous que ça arriverait. Non mais vous imaginez ? On vous tend un contrat de 20 pages écrit en anglais, on vous demande de signer en bas de la dernière page et on s'attend à ce que vous le fassiez, comme ça, sans même le lire ? Ah non ! C'est pas votre genre, pas vrai ? Vous, vous liriez soigneusement chaque paragraphe, en vous aidant d'un dictionnaire français-anglais si besoin ; vous savez la valeur qu'a votre signature et vous ne vous engageriez pas sans réfléchir soigneusement aux droits et obligations que votre engagement représentera.
Bon, je continue à me payer la fiole de tout le monde ou bien vous avez fini par comprendre ?
Eh oui ! Vous, moi, les autres et même les Autres, tous ceux qui ont un jour acheté un jeu ou un logiciel voire même simplement joué sur internet ou téléchargé une appli, nous avons signé des dizaines de contrats sans même lire la moindre ligne. Je parle bien évidemment des Contrats de Licence d'Utilisateur Final, les fameux CLUF, qui réglementent les droits et obligations des joueurs.
On y trouve pèle mêle : combien de fois vous pouvez installer le jeu sur une machine (ce qui régit donc l'étendue de votre droit à prêter, à donner ou à revendre le soft), si vous pouvez modifier ou non tel ou tel aspect du jeu (ce qui régit l'étendue de votre droit à faire des mods), et dans l’affirmative, à qui appartient le droit d'exploiter vos créations (votre droit à vendre ou pas votre mod)etc.
Le CLUF prend presque toujours la forme d'une fenêtre où le joueur doit cocher « j'accepte », parfois plusieurs fois de suite. Et en pratique, petits gamins gâtés de la vie que vous êtes, vous cochez sans même lire le contrat.
Il faut bien reconnaître que le lire est un peu inutile, car c'est un contrat qui ne se prête pas à la discussion. Soit l'utilisateur accepte et peut jouer, soit il refuse et l'accès au jeu est interdit verbotten, nein, nein.
En effet dans la plupart des CLUF on trouve un alinéa qui dit grosso modo, cl*f you, *sshole ! ou en des termes juridiquement plus adéquats, « si vous n'approuvez pas les termes du présent contrat, veuillez effacer le programme immédiatement et faire le nécessaire pour retourner le jeu à votre détaillant » (CLUF de WOW).
Sachant qu'en raison de l'article L. 121-20-2 du Code de la consommation, un vendeur peut parfaitement refuser de reprendre un logiciel déballé, et qu'il faut justement le déballer pour avoir connaissance du contrat, ce genre de clause est juste du bon foutage de gueule !
Le joueur qui lirait le contrat et refuserait à la réflexion de donner son acceptation aurait tout simplement perdu son achat.
Enfin, les CLUF prévoient souvent l'acceptation automatique des joueurs aux modifications de celles-ci. L'utilisateur ne peut s'opposer aux rectifications apportées aux CLUF qui sont réalisées de façon unilatérale. Et, à cette occasion, l'éditeur peut donc restreindre encore plus les droits du joueur.
En résumé, nous avons affaire à un contrat, dont vous n'avez connaissance que postérieurement à l'achat du "bien" sur lequel il porte, que vous ne pouvez discuter, ni refuser, sous peine d'avoir perdu votre argent, puisque vous ne pouvez pas ramener le "bien" au vendeur qui peut vous priver de certains droits, de revente par exemple ou, encore, de droits d'auteur, et dont vous avez accepté par avance les modifications futures, quelles qu'elles soient, sans les connaître.
Mais tout ça est-il bien légal ? Que pense le juge français de cette pratique contractuelle pour le moins étrange ?
Et, d'abord, à quel type de contrat répond un CLUF ?
Eh bien ! On ne le sait pas !
Le CLUF est une pratique anglo-saxonne qui n'a pas d'équivalent en FRANCE. C'est ce qu'on appelle un contrat sui generis, n'entrant dans aucune catégorie juridique définie. Quant aux tribunaux, aucun juge français n'a encore été amené à se prononcer sur un CLUF de jeux vidéo.
Cependant, si un jour le consommateur se retrouvait dans une situation qui ne lui plaît pas à cause du CLUF, il pourrait saisir la justice et:
- invoquer l'article L. 132-1 du Code de la consommation qui dispose que sont abusives les clauses conclues entre professionnels et non-professionnels ayant pour objet ou effet de créer un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties.
Et si certaines clauses sont juridiquement acceptables, par exemple le fait que l'on ne puisse installer le jeu que quelques fois (il n'existe pas de droit à copier un jeu, juste une exception à la copie privée) ou le fait que l'éditeur vous interdise de faire un mod, de nombreuses clauses de CLUF sont bien déséquilibrées : le joueur peut voir ainsi son compte banni par décision unilatérale de l'éditeur, sans préavis, ni possibilité de discuter cette mesure et perdre ainsi des centaines ou des milliers d'heures de jeu ; le joueur cède à l'avance à l'éditeur tous les droits d'auteurs liés à ses éventuelles créations, le joueur accepte de devenir un human centipad...
- se plaindre de ce que certaines clauses violent carrément la loi française : à titre d'exemple, j'avais déjà parlé du CLUF du jeu Spore, qui est tout simplement magnifique.
Regardez l'article 2 section B : « vous accordez par la présente un droit de jouissance et une licence exclusive à Electronic Arts, perpétuelle, irrévocable, autorisant des sous-licences, pour utiliser vos contributions en relation avec le logiciel et ses produits dérivés. Cela inclut, notamment, le droit de reproduire, de copier, d'adapter, de modifier, de jouer, d'afficher, de publier, de transmettre, d'émettre ou, d'une manière générale, tout droit de communication au public quel qu'en soit le procédé (connu ou à venir) et ce sans que nul ne soit tenu de vous en informer et pour toute la durée de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les lois en vigueur et par les conventions internationales.
Vous renoncez par la présente à tous droits de paternité, de publication, de réputation ou d'attribution, et la non-observation de cette renonciation constituerait une entrave à l'utilisation et à la jouissance du logiciel et de ses produits dérivés ».
Ce dernier alinéa est délirant car il implique que le joueur/créateur renonce à son droit moral, notamment le droit au respect de son nom, sur ses créations, ce qui est impossible aux termes de l'article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que le droit moral est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Cette clause est donc illégale et par conséquent de facto nulle.
- invoquer le fait que le CLUF n'est porté à la connaissance du joueur qu'après l'achat, ce qui le prive concrètement de la possibilité de le refuser, sauf avoir à acheter le jeu, sans pouvoir l'utiliser. Un juge pourrait fort bien analyser ce mécanisme comme devant impliquer la nullité des CLUF, quelles que soient les clauses qu'il contient, en raison d’une sorte de défaut du consentement du signataire. Ce dernier signe parce qu'il est obligé de le faire.
Sur ce point, il y aurait beaucoup à dire et à plaider. En effet le droit français considère qu'il y a un vice du consentement (et donc nullité du contrat) lorsqu'une des parties a été victime d'une erreur, d'une violence ou d'un dol (article 1109 du Code civil). On peut écarter l'hypothèse de l'erreur et de la violence, mais le mécanisme qui pousse le joueur à cliquer sur "j'accepte" n'est-il pas un dol ? Ce dernier se définit comme des manœuvres, pratiquées par l'une des parties, qui sont telles qu'il est évident que, sans ces manœuvres, l'autre partie n'aurait pas contracté. Si j'avais eu connaissance du CLUF avant d'acheter le jeu, aurais-je contracté ? Le fait que je sois obligé d'acheter le jeu avant de connaître le CLUF, n'est-ce pas là une manœuvre m'obligeant à cliquer sur "j'accepte" ?

- En corollaire du point précédent, rappeler que la clause qui prétend que le joueur accepte à l'avance les modifications futures du CLUF n'a aucune valeur, car il faut, pour s'engager, savoir sur quoi on s'engage.

- S'il était mineur au moment de cliquer sur "j'accepte", faire valoir qu'il était dépourvu de la capacité juridique nécessaire à la compréhension légale de son engagement (article 1124 du Code civil).

- Rappeler les dispositions des articles 1316-1 et 1316-4 du Code civil qui disposent que
"L'écrit, sous forme électronique, est admis comme preuve, au même titre que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l'intégrité"
Et
"La signature nécessaire à la perfection d'un acte juridique identifie celui qui l'appose. Elle manifeste le consentement des parties aux obligations qui découlent de cet acte. [...]
Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification, garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Or, cliquer sur "je reconnais avoir pris connaissance du contrat" ou un simple "j'accepte" correspond-il à ces exigences légales ? L'éditeur peut-il prouver que c'est bien moi, l'acheteur et joueur qui a cliqué, et pas le copain de mon neveu âgé de 10 ans et ne pigeant pas un seul mot d'anglais, passé à la maison par un dimanche après midi pluvieux et pressé de tester le jeu que je venais justement d'acheter ?
- Enfin, invoquer la loi Toubon, du 4 août 1994, qui impose justement l'usage de la langue française.
Or, les CLUF sont souvent rédigés en anglais, ce qui est donc également illégal.
Alors ? Alors on peut légitimement penser qu'un CLUF n'a pas vraiment de valeur juridique ou, plutôt, si un juge devait se pencher sur la question, que de nombreuses clauses seraient déclarées nulles sans aucune hésitation, si ce n'est le contrat en son entier.
Du coup, signer aveuglément un CLUF n'est peut être pas si grave !

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[col vert]

Je suis sûr que tout le monde s'endort en te lisant, j'imagine même pas en anglais.
"Le CLUF est une pratique anglo-saxonne qui n'a pas d'équivalent en FRANCE", quand est-il à Bruxelles? Y-a-t-il une uniformisation des lois ré©gissant les jeux vidéo au niveau européen?

[Grrudu]

Très instructif ! Merci Grand Mère B.

[Flaya]

Merci une fois de plus pour ce message éclairé.

J'apprécie particulierment le: " non c est pas moi, c'est mon cousin de 5ans" Imparable.

[col vert]

Faut voir la gueule de la famille...parceque si c'est le fils de mon touriste de frère. Et je parles même pas du jeu en question (genre retour à castle wolfenstein).

[GrmlnsGlx]

Ça soulage de se dire que, finalement, on a peut être pas légalement vendu son âme à X société en cochant des "j'accepte" à foison.

[sosoran]

Magnifique, j'ai personnellement pris du plaisir à te lire et j'ai trouvé cela très intéressant

[Nonok]

Le CLUF de Steam est intéressant sur ce point car il entre en opposition avec le droit français sur bien des points.

[Guest14712]

Encore un article très intéressant, merci beaucoup !

[CPC Père Blastor]

Du coup, signer aveuglément un CLUF n'est peut être pas si grave !

Donc en pratique, il faudrait qu'un mec sans le sou se tape une bataille juridique de 2 ans minimum pour que le législateur prenne 10 ans de plus à trouver une solution afin que le prochain jeu qu'il achète soit vendu emballé dans son cluf avec un ruban rouge (genre celui de bioshock) portant la magnifique inscription dorée "Lis moi avant petit CONsommateur chéri !" ?
Je chauffe ou je brule ?

[sissi]

Une référence au dernier South Park est cachée dans cette news.

[Grand_Maître_B]

Non, plutôt, en pratique, il faudrait qu'un mec riche se se tape une bataille juridique de 2 ans minimum pour que le législateur prenne 10 ans de plus à trouver une solution afin que les consommateurs bénéficient enfin d'une situation juridique claire et compatible avec la loi française.

[jesersarien]

demandez à Mdt de vous aider, il le fait si bien.
Moi je quitte et reprends mes billes.

[TeHell]

Merci pour cet article très intéressant.

[Medjes]

Il est où le bouton j'accepte en bas de l'article ?

[Oncle_Bob]

C'est toujours un plaisir de vous lire, Mr Grand Maître B. L'article est très intéressant, comme d'habitude.

[Foxone]

Hahaha GMB il a regardé Zemour ce weekend pour trouver son introduction !!

[Super Cookies]

Une question me brûle les lèvres :
Je crée un mod que l'éditeur d'un jeu reprend ensuite car cela a eu énormément de succès et ce sagouin se fait un max de pognon dessus. Puis-je demander des compensations financières ou toucher des droits, sachant que je suis français et que le jeu est développé par, disons des américains et édité par une société américaine.
Je l'ai bien profond ou non?

[col vert]

l'accès au jeu est interdit verbotten, nein, nein. "sissi" ça sent l'entrainement.

[XWolverine]

Du coup, signer aveuglément un CLUF n'est peut être pas si grave !

Ca le serait peut-être le jour où un éditeur, pas de jeu mais de soft pro bien cher (un Photoshop ou un Maya par exemple) invalidera une license pour une raison ou une autre. OK, peu de chances, mais imaginons qu'on modélise en 3D le pentagone, qu'on retouche Obama et que ça devienne célèbre sur Fesse-bouc ... Certes le gars aura d'autres assignations à répondre de ses actes et ses licences ne lui serviront pas à Guantanamo, mais bon ...

[Grand_Maître_B]

Une question me brûle les lèvres :
Je crée un mod que l'éditeur d'un jeu reprend ensuite car cela a eu énormément de succès et ce sagouin se fait un max de pognon dessus. Puis-je demander des compensations financières ou toucher des droits, sachant que je suis français et que le jeu est développé par, disons des américains et édité par une société américaine.
Je l'ai bien profond ou non?

Non pas du tout ! Cela serait au contraire typiquement le genre de cas qui nécessiterait de faire appel à un tribunal pour faire juger nul le CLUF, ou au moins juger qu'en dépit du CLUF, tu restes bien titulaires des droits patrimoniaux et moraux sur ton mod. Crois-moi, selon l'enjeu financier, ça vaudrait largement le coup de prendre un avocat.

[col vert]

XWolverine
"OK, peu de chances, mais imaginons qu'on modélise en 3D le pentagone(ou le world goat center), qu'on retouche Osama et que ça devienne célèbre sur Fesse-bouc ... Certes le gars aura d'autres assignations Ã- répondre de ses actes et ses licences ne lui serviront pas Ã- Guantanamo, mais bon ..."
lol

---------- Post added at 14h37 ---------- Previous post was at 14h27 ----------

Puis-je demander des compensations financières ou toucher des droits, sachant que je suis français et que le jeu est développé par, disons des américains et édité par une société américaine.

Des conflits avec les lois européennes n'ont-elles pas déjà lieu? Quand est-il des droits opposables entre deux pays?

[IZERA_WarheaD]

Merci GMB pour ce papier plein de brio ! On sent bien que le dernier South Park t'as touché toi aussi

[LaVaBo]

Intéressant, mais maintenant j'entends une petite voix dans ma tête, qui se pose plein de questions : que se passe-t-il si le CLUF est déclaré abusif et donc "annulé" par un tribunal ? Qu'est-ce que ça implique (en dehors de courir tout nu en riant du malheur des gros éditeurs de jeux vidéo qui devront se passer de jantes aluminium) ?

[Grand_Maître_B]

Que tu peux vendre tes créations de Spore, de Little big planet ou ton mod par exemple, alors que ça t'était interdit par exemple ! Mais rien ne t'empêche aussi de courir tout nu en riant du malheur des gros éditeurs.

[CPC Père Blastor]

Non, plutôt, en pratique, il faudrait qu'un mec riche se se tape une bataille juridique de 2 ans minimum pour que le législateur prenne 10 ans de plus à trouver une solution afin que les consommateurs bénéficient enfin d'une situation juridique claire et compatible avec la loi française.

Oui j'étais ironique sur le "sans le sou", au vu des honoraires que l'on peut atteindre sur ce genre de procédure. Mais je pense que l'image du jeu vendu "emballée" dans son cluf est adaptée (on va dire que j'essaye de prévisualiser la loi future) vue que je suis aujourd'hui comme vous l'avez dit, "en pratique" pas capable de lire le cluf d'un jeu avant de l'acheter disons à la fn0c...

Outre le ton de mon commentaire, je cherchais pas à être négatif envers l'article (qui est très bon) mais j'imagine plutôt sur ce qui attend les personnes qui vont se farcir cette procédure judiciaire et tout les intérêts ainsi que leurs représentants qu'elle regroupe.

C'était un grand élan de compassion populaire !

[LaVaBo]

Que tu peux vendre tes créations de Spore, de Little big planet ou ton mod par exemple, alors que ça t'était interdit par exemple ! Mais rien ne t'empêche aussi de courir tout nu en riant du malheur des gros éditeurs.

En fait, j'ai du mal à voir le périmètre couvert par les CLUF. Ce que ça interdit, qui deviendrait autorisé en cas d'annulation des CLUF, au hasard. Bon, peut-être que c'est compliqué d'être exhaustif si chacun les agrémente à sa sauce personnelle ; difficile dans ce cas de savoir combien de générations de sa descendance ne pourra plus profiter de son âme, mise à disposition du grand cornu Kotick . Mais n'y a-t-il pas de limitations au contenu de ces CLUF, de frontières délimitées qui permettraient de savoir ce qui peut s'y trouver, et ne le devrait pas, sans faire 3 ans de droits et se taper les archives de Bruxelles ?

[edit]Bon, ce message http://forum.canardpc.com/threads/56...=1#post4246863 semble indiquer que tout le monde se pose cette même question. Heureux les simples d'esprit, vive la lobotomie et le clic d'acceptation automatique, se poser des questions rend les choses trop complexes. Je ne vous remercie pas, Maître.

[Grand_Maître_B]

Heureux les simples d'esprit, vive la lobotomie et le clic d'acceptation automatique, se poser des questions rend les choses trop complexes. Je ne vous remercie pas, Maître.

"L'intelligence, c'est le seul outil qui permet à l'homme de mesurer l'étendue de son malheur". C'est pas de moi, mais de qqn de bcp plus malheureux.

[Frypolar]

Marrant que cet article arrive maintenant, on discutait en partie de ce genre de chose dans un autre topic il y a deux jours. Ça voudrait dire que le petit passage de la CLUF d'OS X spécifiant que l'OS ne peut-être installé que sur des ordinateurs de marque Apple est potentiellement à mettre à la poubelle ? Déjà j'ai du mal à penser qu'obliger à installer un logiciel en vendre libre sur des ordinateurs uniquement identifiés par leur marque ne soit pas abusif.

[col vert]

"L'intelligence, c'est le seul outil qui permet Ã- l'homme de mesurer l'étendue de son malheur".
"Le mensonge est le seul outil qui permet aux serpents de mesurer l'étendue de la chute des hommes" Quand on verra un mac quadri coeur livré Ã- une fleur des champs puis piétinner par une grosse vache, j'irais bouffer du veau.