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  1. #1
    Résumé de l'épisode précédent: l'accusation a littéralement raté la présentation des éléments factuels qui devaient prouver que grâce au site The Pirate Bay, des milliers d’œuvres étaient contrefaites chaque jour. En outre, elle a également largement échoué à prouver l'étendue du préjudice prétendument subi par les ayants droit, mais aussi l'argent amassé par TPB au service du piratage.


    Venons-en maintenant au droit. Je dois vous dire que je suis très déçu par les avocats de TPB. Au lieu de plaider la fameuse "défense Chewbacca" ou de sortir des Fishismes du genre "Voilà ce qui arrive quand le système judiciaire est perverti par des principes" ou encore "Si nous gagnons, nous serons des héros qui auront fait un miracle. Si nous perdons, le monstre ira en prison et la justice triomphera. On gagne sur tous les tableaux !" Les avocats de TPB se sont contentés de plaider que "Tout ce que fait The Pirate Bay c'est fournir un service de recherche passif sur lequel des .torrents peuvent être uploadés".


    Mais, sous l'anodine apparence de cette malicieuse phrase, se cache un vrai problème de droit, que l'on retrouve aussi bien dans le système juridique suédois, que français, puisque les deux dérivent du droit européen.


    Car TPB se présente comme une simple infrastructure qui collecte des fichiers torrents, mais non pas les oeuvres qui sont distribuées par cet intermédiaire, et son avocat pose la question : "Est-il correct d'attaquer l'infrastructure parce qu'elle peut contenir quelque chose d'illégal ?". "C'est comme porter plainte contre le constructeur d'une automobile parce que le conducteur n'a pas son permis". "Faut-il supprimer les routes sous prétexte que des gens roulent trop vite ? Ne devez-vous pas plutôt poursuivre ceux qui roulent trop vite ?".


    Nous retrouvons donc l'idée de l'intermédiaire qui ne peut savoir ce que font les internautes par son entremise.


    Mes plus fidèles lecteurs devineront que l'enjeu juridique de ce dossier reposerait, s'il était présenté à la justice française, sur l'inénarrable article 6 de la fameuse loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 (LCEN), qui dispose que "Les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne (...) ne sont pas soumises à une obligation générale de surveiller les informations qu'elles transmettent ou stockent, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites".


    En conséquence, elles "ne peuvent voir leur responsabilité pénale engagée à raison des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de l'activité ou de l'information illicite ou si, dès le moment où elles en ont eu connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces informations ou en rendre l'accès impossible".


    C'est donc clair : l'hébergeur n'a pas à vérifier les données qu'il abrite et n'assume aucune responsabilité à ce titre, sauf s'il a été averti de leur caractère illicite, auquel cas, il doit les retirer ou en rendre l'accès impossible.


    La vraie question de droit qui se pose, à compter que le Tribunal considère prouver le fait que des actes de contrefaçons sont commis par l'intermédiaire de TPB, est donc: TPB est-il un hébergeur ou, plutôt, une personne "dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne" ?


    Mais qu'est-ce qu’une personne qui édite un service de communication au public en ligne ? Ce sont les travaux parlementaires qui nous éclairent. Je vous en avais déjà parlé, mais je me permets de vous rafraîchir la mémoire.


    C'est ainsi que l'avis 342 de la Commission culturelle du Sénat nous dit que les opérateurs évoluant dans le domaine des services en ligne, sont des prestataires techniques qui se rattachent à l'une ou l'autre de ces deux catégories : le fournisseur d'accès ou l'hébergeur.


    - Le fournisseur d’accès est un prestataire technique qui met son serveur, connecté en permanence aux réseaux électroniques, à la disposition de ses abonnés pour leur permettre de circuler dans le réseau Internet, d’accéder aux sites et d’échanger du courrier électronique.


    - les sites sont généralement hébergés sur le serveur informatique d’un prestataire technique, appelé fournisseur d’hébergement, qui permet l’accès au site depuis les réseaux ; un hébergeur stocke sur des disques informatiques les données préparées par l’éditeur du site et achemine ces pages vers l’ordinateur de tout utilisateur des réseaux qui en fait la demande par voie électronique.


    TPB n'est évidemment pas un fournisseur d'accès au sens de la loi ; il pourrait, en revanche, être un hébergeur si son activité consistait à stocker sur des disques informatiques les données préparées par l'éditeur d'un site et qu'il acheminait ces pages vers l'ordinateur de tout utilisateur des réseaux qui en fait la demande.


    Vous voyez que ce n'est pas si simple, car pour que TPB puisse bénéficier du statut d'hébergeur qui seul, l'exonère de la responsabilité d'avoir à vérifier si les torrents publiés sur son site violent un droit d'auteur, il faudrait encore qu'il héberge un site, ce qui n'est pas le cas, et qu'il achemine les pages de ce site vers l'internaute, ce qui n'est toujours pas le cas. Au contraire, TPB est un site internet accessible grâce à un hébergeur.


    L'hébergeur de TPB est, lui, protégé par la LCEN ou son équivalent suédois, il n'a pas à vérifier ce que fait le site TPB. En revanche, TPB, lui, n'apparaît pas protégé par la LCEN, si on suit la définition littérale d'un hébergeur.


    TPB aurait donc l'obligation juridique de surveiller si les torrents qui sont proposés, par son intermédiaire, au public violent ou pas les droits d'auteurs. A moins que le juge n'interprète la LCEN ou son équivalent suédois comme permettant de considérer l'activité de TPB comme celle d'un hébergeur. Il pourrait être en effet jugé que TPB est un simple espace de stockage et que cela suffit à définir un hébergeur. Après tout, le juge français avait hésité à octroyer le statut d'hébergeur à Ebay, qui se présentait justement comme un simple espace de stockage d'informations.


    Même à considérer que le Tribunal refuse le statut d'hébergeur à TPB, ce dernier ne sera peut être pas pour autant condamné, loin de là. En effet, n'oublions pas que le Tribunal doit d'abord considérer que des oeuvres protégées par les droits d'auteurs sont effectivement contrefaites par l'intermédiaire de TPB.


    C'est ce qui a amené d'ailleurs l'avocat de TPB a conclure sur le fait que sa cliente n'est pas un contrefacteur, puisque les oeuvres de l'esprit ne sont pas stockées dans ses disques durs. Il n'est d'ailleurs poursuivi qu'à titre de complicité dans la commission du délit de contrefaçon.


    Or, pour qu'il y ait complicité dans la commission d'un délit, il faut d'abord prouver que ce délit existe rappelle l'avocat. "Si vous ne pouvez pas prouver le premier délit, comment pouvez-vous les condamner pour complicité ?".


    N'empêche, je trouve qu'un slide avec Chewbacca aurait été plus convaincant.



    Voir la news (1 image, 0 vidéo )

  2. #2
    Chewbacca ? C'est un poil touffu, comme défense

  3. #3
    Heuresement qu'il a pas fait usage du petit singe...

  4. #4
    La vache, ils sont quand même sport chez TPB

    Aligner une défense pareille, sans terminer par les phrases par "Tu la sens ???" ou un "Owned" (ou autre expression similaires)
    C'est vraiment fair-play

  5. #5
    Prochaine étape:

    Le juge, le pirate et la pliure rouge
    Spoiler Alert!
    nu si découvert

  6. #6
    Citation Envoyé par Lennyroquai Voir le message
    La vache, ils sont quand même sport chez TPB

    Aligner une défense pareille, sans terminer par les phrases par "Tu la sens ???" ou un "Owned" (ou autre expression similaires)
    C'est vraiment fair-play


    Sinon je trouve quand même ça beau le droit

    Merci Grand Maître !

    PS : la défense Chewbaka c'est trop puissant pour ce procès, mais si ça tourne mal ils l'auront en réserve.

  7. #7
    "This. Doesn't. Make. Sense." :D

    Merci pour cette petite séance d'explication de texte. Le pire c'est que ça commence à déteindre, je finis par interpréter ce qui se dit lors de certains procès et j'ai suivi les histoires dignes des feux de l'amour du procès Colonna.
    Merde, le droit serait-il une maladie contagieuse ?

  8. #8
    C'est franchement un régal ces petites chroniques, on se croirait dans un roman à suspense, matiné d'un peu de Phoenix Wright. Grand Maître B ouak bar!

  9. #9
    Je suis peut être naïf ou juste à côté de la plaque mais :

    TPB ne pourrait-il pas être considéré comme éditeur de son site hmm ? Tout simplement j'ai envie de dire.

    La qualification de FAI n'a aucun sens, et il me semble que depuis un certain temps, en France tout du moins, les juges arrêtent de -mal- qualifier les "propriétaires" de sites en hébergeur, réservant ce statut aux hébergeurs techniques.

    Je ne connais pas le site TPB, mais je m'étonne que la question de la qualité de la société pose ici réellement problème, ce d'autant plus que la définition d'éditeur n'étant pas posé par les textes (tout du moins en France), il m'apparaît d'autant plus simple pour une juridiction de la retenir, au besoin en aménageant les critères jurisprudentiels existant.

  10. #10
    Mais alors comment définir les sites web 2.0 (Lefebvre's style) ?

    Ce sont des sites certes mais dont le contenu est crée par les utilisateurs, ahah, ça se complique !

  11. #11
    Il me semble qu'il y a quand même un angle en montrant que l'interface de TPB est précisément faite pour faciliter l'accès aux torrents pirates (typiquement, le menu TV qui permet d'accéder aux séries...).

  12. #12
    Heu... C'est quoi la defense Chewbacca ?
    The three rules of the Librarians of Time and Space are: 1) Silence; 2) Books must be returned no later than the date last shown; and 3) Do not interfere with the nature of causality. (- Terry Pratchett)

  13. #13


    On peut voir aussi ici : http://fr.wikipedia.org/wiki/Défense_Chewbacca

    L'explication peut sans doute se trouver dans cette partie du résumé du procès d'OJ Simpson :
    Citation Envoyé par Wikipédia
    Le 15 juin 1995, lors du procès, le co-procureur Christopher Darden, demanda à Simpson d’enfiler le gant en cuir qui avait été retrouvé sur la scène du crime. Celui-ci était trop étroit pour que Simpson puisse l’enfiler (sa main était déjà recouverte d’un gant en latex), ce qui inspira à Cochran la réplique suivante : "S'il ne peut l'enfiler, vous devez l'acquitter !" ("if it doesn't fit, you must acquit").
    Dernière modification par captain_torche ; 13/03/2009 à 10h08.
    Vous avez rêvé cette nuit ?
    Racontez vos divagations nocturnes sur l'Onironaute !

  14. #14
    Citation Envoyé par captain_torche Voir le message
    Défense Chewbacca
    Toujours énorme cette séquence, même si je l'ai dejà vu 20 fois

  15. #15
    Heu... C'est quoi la defense Chewbacca ?
    Chouette y'a pas que moi !!!!!!

    ---------- Post added at 09h20 ---------- Previous post was at 09h18 ----------

    Citation Envoyé par captain_torche Voir le message




    Defense chewbacca
    envoyé par mrpim


    On peut voir aussi ici : http://fr.wikipedia.org/wiki/Défense_Chewbacca

    L'explication peut sans doute se trouver dans cette partie du résumé du procès d'OJ Simpson :

    Excellente plaidoirie, Maître ! J'adore !
    Je préfère vivre en harmonie avec ma « dignité », pour employer un grand mot, et refuser le confort du compromis même pour l’argent, même pour la gloire.

  16. #16
    The Pirate Bay dégaine Ipredator contre la riposte graduée

    N'est-ce pas l'aveu même de TPB que ce qui circule sur ses torrent n'est pas forcement très clair. Pourquoi cacher si l'on a rien a se reprocher ?

    Je n'ai pas regardé comment fonctionnait ce Ipredator, mais si le chiffrage est fait de bout en bout (il est indiqué que même les FAI ne pourront rien voir), ça va nécessiter un nouveau client torrent qui gère leur méthode de chiffrement.
    Et ça, ça changerait le rôle de TPB qui se limitait à celui de tracker, il deviendrait éditeur de logiciel, payant qui plus est, logiciel encourageant/facilitant le piratage (pourquoi lâcher les 5€ si des solutions gratos sont disponibles pour échanger du contenu légal ?).

    En tout cas, ces 5€ ne seront pas de trop pour financer la défense contre la horde d'avocats level 70 qui vont leur tomber sur la couenne...

  17. #17
    Citation Envoyé par Yasko Voir le message
    The Pirate Bay dégaine Ipredator contre la riposte graduée

    N'est-ce pas l'aveu même de TPB que ce qui circule sur ses torrent n'est pas forcement très clair. Pourquoi cacher si l'on a rien a se reprocher ?

    Je n'ai pas regardé comment fonctionnait ce Ipredator, mais si le chiffrage est fait de bout en bout (il est indiqué que même les FAI ne pourront rien voir), ça va nécessiter un nouveau client torrent qui gère leur méthode de chiffrement.
    Et ça, ça changerait le rôle de TPB qui se limitait à celui de tracker, il deviendrait éditeur de logiciel, payant qui plus est, logiciel encourageant/facilitant le piratage (pourquoi lâcher les 5€ si des solutions gratos sont disponibles pour échanger du contenu légal ?).

    En tout cas, ces 5€ ne seront pas de trop pour financer la défense contre la horde d'avocats level 70 qui vont leur tomber sur la couenne...
    J'ai crée un thread ici : http://forum.canardpc.com/showthread.php?p=1940222

    Tu n'a pas besoin de nouveau client, c'est un VPN, donc transparent.

  18. #18
    Citation Envoyé par Yasko Voir le message
    . Pourquoi cacher si l'on a rien a se reprocher ?
    C'est pas parcequ'on n'a rien à se reprocher que les autres ne trouvent rien à redire non plus. Il y en a qui feraient plus confiance à TPB pour sécuriser leur vie privée informatique qu'à un Etat...
    Allez te cache pas, on sait tous que tu joues à Lea Passion, et puis tu rêves d'un contrôle internet mondial par le gouvernement chinois (au lieu d'américain...).
    Dernière modification par ERISS ; 25/03/2009 à 10h50.

  19. #19

  20. #20
    Citation Envoyé par Yasko Voir le message
    Pourquoi cacher si l'on a rien a se reprocher ?
    Pourquoi espionner si je ne suis soupçonné de rien ?
    Si on m'espionne, de quoi suis je soupçonné ? Bien souvent de rien, mais les innocents sont les pires des individus, car on sait pas de quoi ils sont coupables. Ben voilà, j'ai pas besoin de tendre le baton... D'ailleurs je suis en train de voir pour échanger des mails signés (CACERT) avec ma propre famille, la signature au prétexte d'antispam étant mon cheval de troie pour passer rapidement au chiffrement (une fois que chacun a son certificat).

    J'utilise https pour mon gmail, pop3s, imaps, smtp/tls etc...

    Je suis pas parano, je crois pas que le monde m'en veuille, j'utilise un pass Navigo, c'est dire, mais pour autant, je souhaite pas forcément étaler ma vie au grand jour. Ou pour être plus précis, je souhaite choisir ce que j'étale de ma vie et pourquoi.
    Suite à une suggestion, je vais utiliser cette signature pour des canards en manque de ranking pro. Ou des quotes idiots.

  21. #21
    Ok, je comprends les raisons derrière l'anonymisation, la confidentialité, etc, mais là, il s'agit de téléchargement d'œuvres "publiques".
    Perso, je m'en fous un peu que le monde sache que j'ai téléchargé tel truc (public et légal j'entends).
    Et si je veux échanger mes dernières photos à la plage, je ne vais pas utiliser Torrent.

    Puisque la problématique est là en fait, il ne s'agit pas de connaitre le contenu (puisqu'il est public), mais de savoir qui a accédé à quoi.

  22. #22
    Citation Envoyé par Yasko Voir le message
    Ok, je comprends les raisons derrière l'anonymisation, la confidentialité, etc, mais là, il s'agit de téléchargement d'œuvres "publiques".
    Perso, je m'en fous un peu que le monde sache que j'ai téléchargé tel truc (public et légal j'entends).
    Et si je veux échanger mes dernières photos à la plage, je ne vais pas utiliser Torrent.

    Puisque la problématique est là en fait, il ne s'agit pas de connaitre le contenu (puisqu'il est public), mais de savoir qui a accédé à quoi.
    Avant les lois récentes, ce genre de trucs n'était pas au programme.

    Quand les lois étaient les lois normales relatives à la contrefaçon... Personne ne cherchaient ça.

    Maintenant que les gens sont chassés, ils se cachent. Et je suis d'accord. A mesures d'exceptions, contremesures d'exceptions. Et c'est pas les pirates qui dirigent la lutte, ils la dominent mais ne la dirigent pas.
    Suite à une suggestion, je vais utiliser cette signature pour des canards en manque de ranking pro. Ou des quotes idiots.

  23. #23
    Et puis on ne va quand même pas s'interdire de garantir sa vie privée au prétexte que hein, bon, pour quel prétexte, au fait ?

  24. #24
    Article 10

    Toute personne a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal indépendant et impartial, qui décidera, soit de ses droits et obligations, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle.
    Article 12

    Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes à son honneur et à sa réputation. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes.
    Article 27

    1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
    2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.
    Article 30

    Aucune disposition de la présente Déclaration ne peut être interprétée comme impliquant pour un Etat, un groupement ou un individu un droit quelconque de se livrer à une activité ou d'accomplir un acte visant à la destruction des droits et libertés qui y sont énoncés.
    Suite à une suggestion, je vais utiliser cette signature pour des canards en manque de ranking pro. Ou des quotes idiots.

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