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Discussion: IRS IRL? DTC !

  1. #1
    Pour vous rappeler qu'il n'y a pas que la lutte anti-piratage dans la vie, je vais vous parler à nouveau d'une de mes grandes passions: l'invasion du juridique dans les univers imaginaires. Déjà tout petit, je me demandais, lors de mes parties de Donjons et Dragons, si les familles des cadavres que je zombifiais à tour de bras (j'ai longtemps joué un magicien à tendance nécromant) pouvaient se plaindre de mon influence néfaste sur leur cher disparu. Lorsque notre petit groupe de joueurs attaquait un village de gobelins, par exemple, j'ennuyais mon Maître du jeu jusqu'à ce qu'il m'indique si c'était une société matriarcale, gérontocratique ou plutôt féodale. Et combien de fois me suis-je demandé si le clergé n'incarnait pas une version médiévale du service public ? Si un druide pouvait m'assigner pour avoir mis le feu par mégarde à une forêt, suite à une boule de feu mal lancée ? Si on aurait pas mieux fait de signer un contrat avec le gars rencontré dans l'auberge qui venait de nous donner une mission ? Si les objets magiques ne devaient pas être taxés ?

    Eh bien, ces honorables questions, et surtout la dernière, sont également étudiées par, rien moins, que le Congrès américain. Depuis avril 2008, ces vénérables politiciens s'interrogent en effet sur la question de savoir s'il serait possible d'imposer les revenus générés par les ventes d'objets magiques, de pièces d'or voire de personnages dans les jeux comme WOW. Ou même, s'il serait possible de taxer les gains ingame des personnages. Par exemple, les joueurs américains de WOW pourraient avoir à s'acquitter du paiement d'1$ pour chaque tranche de 100 po possédées par leur personnage, ou d'un impôt forfaitaire sur chaque objet magique trouvé. Des professeurs de droit de l'Etat de l'Ohio plaident ainsi en faveur d'une taxation uniquement si les profits sont IRL. C'est à dire que le gars qui vend son personnage ou des objets magiques, et qui donc récupère du vrai argent, devra inscrire cette somme dans son revenu à déclarer à l'IRS, le fisc américain. Et pareil pour ceux qui convertissent leur Linden $ dans Second Life en vrai argent.

    On attend donc avec impatience le résultat de cette grande réflexion lancée par le Congrès depuis avril 2008. Sachant que notre gouvernement à tendance à copier bien volontiers ce qui se fait aux US, ça préfigurera notre avenir.



    Voir la news (1 image, 0 vidéo )

  2. #2
    Veulent pas taxer au nombre de mots lus dans un livre aussi...?

    Par contre taxer quand les gains sont réels, why not... Comme si en France on devrait se manger une TVA et déclaration sur ce genre de gains (Ben wé, quelque part c'est de la valeur ajoutée et c'est des revenus... )

    Signé, un humble ex joueur de WoW qui a vu son compte upgrade gratuitement pour WotLK par Blizzard.

  3. #3
    Une taxe sur des profits IRL réalisés grâce aux jeux me parait normale par contre taxer des revenus virtuels, en dehors de l'absurdité de la chose c'est surtout reconnaître implicitement à des société privées comme Blizzard le droit de créer des devises.

  4. #4
    [On attend donc avec impatience le résultat de cette grande réflexion lancée par le Congrès depuis avril 2008. Sachant que notre gouvernement à tendance à copier bien volontiers ce qui se fait aux US, ça préfigurera notre avenir.

    Vous verrez qu'un jour "ces grands penseurs" trouveront bien le moyen d'imposer nos rêves et alors là ça va faire mal
    Je préfère vivre en harmonie avec ma « dignité », pour employer un grand mot, et refuser le confort du compromis même pour l’argent, même pour la gloire.

  5. #5
    La religion est la maladie honteuse de l'humanité et la politique son cancer ...
    Ça se vérifie de plus en plus.

  6. #6
    En France, on pourrait toujours invoquer une jurisprudence de saint Yves pour dire que si le gain est virtuel, la taxe devrait l'être aussi :
    Citation Envoyé par Wikipedia
    Un certain nombre de faits sont ainsi rapportés sur la manière dont Yves Héloury rendait justice. Ainsi à Rennes, doit-il traiter une affaire opposant un aubergiste à un mendiant. Ce dernier est accusé par le premier d'avoir été pris à roder autour des cuisines, comme l'aubergiste ne peut l'accuser d'avoir volé de la nourriture, il l'accuse de se nourrir des odeurs de sa cuisine… Le jugement a dû en étonner plus d'un ! Yves Héloury prend quelques pièces dans sa bourse et les jette sur la table devant lui; l'aubergiste tend la main pour les prendre mais saint Yves retient sa main. L'aubergiste s'exclame : « c'est à moi » Yves lui répond « ah non ! le son paye l'odeur, à cet homme l'odeur de ta cuisine, à toi le son de ces pièces ! ».
    Athmos : Ça confirme ce que je suspectais depuis toujours, Ash_Crow est un vicieux. Son âme retorse ne vit que pour semer d'embûches le chemin des honnêtes canards, et sa fourberie n'a d'égale que sa profonde méchanceté. :fear:

  7. #7
    C'est pas dans les conditions d'utilisation de WoW (les trucs qu'on ne lit pas au début, qu'on fait défiler vite vite jusqu'en bas pour cliquer "ok") qu'on ne peut pas revendre quelque ressource virtuelle du jeu que ce soit contre de l'argent réel (question bien entendu rhétorique) ? Ça ne risque pas de poser soucis au Congrès ?

    Par ailleurs il me semble avoir entendu il y a un moment que le gain apporté par la conversion des linden $ était déjà taxé en Australie (retrouvé l'article : Second Life, une seconde économie, Le Monde du 21.07.07)

  8. #8
    Si des joueurs font un véritable commerce des items trouvés sur Wow, je ne vois pas en quoi ils échapperaient à l'imposition. Par contre, c'est absurde de taxer une vente exceptionnelle. Ce serait comme se faire taxer sur une vente eBay ou un vide-grenier.

  9. #9
    C'est bien fait pour ceux qui jouent à Second Life...

    Bah, après tout c'est normal d'être imposé sur des revenus IG qui reviennent à se transformer en vrais sous-sous. Maintenant, vouloir imposer des sous virtuels qui n'auraient aucune incidence dans la vraie vie, cela me parait saugrenu.

    Et il se passera quoi dans le cas des grosses guildes qui génèrent pas mal de PO ? C'est vrai quoi, elles pourraient être considérées comme des entreprises ? Ca deviendrait la folie !
    Dernière modification par Kette ; 18/11/2008 à 10h28. Motif: aurtaugrafe
    Citation Envoyé par O.Boulon Voir le message
    Merci pour ton argent !
    Steam


  10. #10
    Citation Envoyé par Kette Voir le message
    Et il se passera quoi dans le cas des grosses guildes qui génèrent pas mal de PO ? C'est vrai quoi, elles pourraient être considérées comme des entreprises ? Ca deviendrai la folie !
    Elles devront payer l'URSSAF

  11. #11
    Citation Envoyé par Elzriel Voir le message
    C'est pas dans les conditions d'utilisation de WoW (les trucs qu'on ne lit pas au début, qu'on fait défiler vite vite jusqu'en bas pour cliquer "ok") qu'on ne peut pas revendre quelque ressource virtuelle du jeu que ce soit contre de l'argent réel (question bien entendu rhétorique) ? Ça ne risque pas de poser soucis au Congrès ?

    Par ailleurs il me semble avoir entendu il y a un moment que le gain apporté par la conversion des linden $ était déjà taxé en Australie (retrouvé l'article : Second Life, une seconde économie, Le Monde du 21.07.07)
    C'est vrai je comprend pas comment ils peuvent vouloir taxer des ventes liées à wow sachant qu'on a pas le droit.Il me semble (enfin ça date) que maintenant il n'y a plus un seul personnage ou or de wow suite à une plainte de blizzard. Enfin il me semble que les vendeurs d'or contournaient plus ou moins le contrats on revendant non pas l'or mais le temps de farm de l'or.

    Sur ces conditions d'utilisation, contrats de licenses etc liées aux mmo je me rapelle y avait eu un dossiers sur les forum JOL (jeux on line)

    J'ai retrouvé le sujet si y en a que ça interesse: http://forums.jeuxonline.info/showthread.php?t=926197
    (d'ailleur un dossier simplifié par les pouvoir de grand maitre B pourrait être interessant la j'ai pas lu la totalité de leur dossier c'est assez "lourd" )
    Dernière modification par Fernando ; 18/11/2008 à 11h39.

  12. #12
    Citation Envoyé par Fernando Voir le message
    C'est vrai je comprend pas comment ils peuvent vouloir taxer des ventes liées à wow sachant qu'on a pas le droit.Il me semble (enfin ça date) que maintenant il n'y a plus un seul personnage ou or de wow suite à une plainte de blizzard. Enfin il me semble que les vendeurs d'or contournaient plus ou moins le contrats on revendant non pas l'or mais le temps de farm de l'or.

    Sur ces conditions d'utilisation, contrats de licenses etc liées aux mmo je me rapelle y avait eu un dossiers sur les forum JOL (jeux on line)

    J'ai retrouvé le sujet si y en a que ça interesse: http://forums.jeuxonline.info/showthread.php?t=926197
    (d'ailleur un dossier simplifié par les pouvoir de grand maitre B pourrait être interessant la j'ai pas lu la totalité de leur dossier c'est assez "lourd" )
    Effectivement leur dossier m'apparaît assez lourd. Je vais voir si ça vaut le coup d'en faire une pilule rouge

    Bon pas de suite, car là je vais m'absenter à partir de demain pour plusieurs jours, mais à mon retour, je vais y réfléchir.

  13. #13
    Taxer les gains ingame...là non. Genre j'ai réussi une quête, l'Etat français me prélève un certain pourcentage...il devra se contenter de minables pièces de cuivre.
    Citation Envoyé par Julizn
    Sinon, moi j'en ai jamais utilisé. Le gingembre frais ça s'achète en petite quantité. Y'a des glucides partout, dans les systèmes communistes.

  14. #14
    Citation Envoyé par Ash_Crow Voir le message
    En France, on pourrait toujours invoquer une jurisprudence de saint Yves pour dire que si le gain est virtuel numérique (ou encore électronique, dématérialisé,...), la taxe devrait l'être aussi :

    *fixed* parce que j'en ai marre de voir repris et répété à tout va la terminologie inventée par des gens qui n'ont pas la moindre idée de ce qu'est internet ou un ordinateur.

    Attention Ash, si je t'y reprends tu seras condamné à utiliser le reste de la terminologie des ignorants et tu devra taper l'adresse réticulaire dans ton brouteur pour aller sur l'hypertoile parler de fouineurs qui copient des disques numériques polyvalents ou te plaindre de l'arrosage de ton mèl mais tout n'est pas si sombre, il reste les frimousses de Couly. :affreux_côôôchemar:

  15. #15
    S'ils taxent les ventes sur ebay & co, ils peuvent taxer dans la foulée les transactions sur des objets virtuels (qui passent par les mêmes structures).
    Si ce n'est pas le cas, je ne vois pas trop où ils veulent en venir...

  16. #16
    une redevance sur chaque page web lu, avec un compteur comme pour l'eau, qu'un contrôleur viendrait voir tout les mois et des amendes pour chaque insulte proféré sur un jeu online.

    ...

    de la science fiction? Non, non, quand on parle d'argent, tout les moyens sont bons...
    "Lâches pas la patate!"

  17. #17
    Citation Envoyé par flbl Voir le message
    numérique (ou encore électronique, dématérialisé,...)
    Aucune de tes propositions ne convient, désolé. Je parle de gains qui ne sont pas réels (on n'est pas plus riche dans la réalité parce qu'on a gagné 10 pièces d'or dans WoW) À la limite c'est pareil avec les jeux de société (personne n'a songé à taxer les gains au Monopoly d'ailleurs ? Tous ces dollars non taxés...)

    "Factice" te conviendrait ?
    Athmos : Ça confirme ce que je suspectais depuis toujours, Ash_Crow est un vicieux. Son âme retorse ne vit que pour semer d'embûches le chemin des honnêtes canards, et sa fourberie n'a d'égale que sa profonde méchanceté. :fear:

  18. #18
    Ah, ça donne vraiment envie les MMO.

    Je me souviens d'un reportage où une nana créait des p'tits meubles (virtuels bien sûr) pour les Sim's. Tous ses revenus venaient de là. Je me demande bien combien de personnes vivent grâce à ça ?

  19. #19
    Citation Envoyé par Ash_Crow Voir le message

    "Factice" te conviendrait ?
    Hon hon...
    numérique c'est sûr que ça marche pas, mon compte bancaire c'est une valeur numérique, c'est pas pour autant que j'ai rien.

    Factice supose que ça existe vraiment mais que ça soit trompeur, 'faux'.

    Virtuelle est belle est bien la définition que correspond le plus.

    l'ami wiki:

    Est qualifié de virtuel un être ou une chose n'ayant pas d'existence actuelle (c'est-à-dire dans les faits tangibles), mais seulement une existence dans l'imagination. Virtuel est donc pris au sens d’un « possible », d’un état potentiel susceptible d'actualisation.
    On parle d'un gain possible mais dans l'imaginaire.

    Et la charte de Wow n'interdit pas l'échange de monnaie réelle contre des PO?
    Hors présentement le but de l'état serait d'une manière de collecter des PO et les convertir en $.

  20. #20
    En gros tu touche ton salaire, qui est taxé, puis tu paye TTC un abonnement pour un jeu, donc taxé, tu passe tu temps pour faire évoluer ton personnage et tu le revend. En général, tu le revend moins cher que le temps que tu y a passé (et donc payé)
    Donc une taxe sur ces gains, c'est ni plus ni moins qu'une taxe sur une taxe qui a déjà été taxé.
    Bref, si avec l'argent que tu as gagné tu acheté autre chose, tu va repayer une TVA....

    Cool

    A la limite je dirais que tu devrais effectivement déclarer cet argent en tant que revenu, mais en déduisant le prix de l'abonnement nécessaire au temps que tu as mis a acquérir cette somme.

    C'est cool ca, on va pouvoir déduire des impots nos abonnements aux MMOs !!!!

  21. #21
    Lol wolfoot, l'âme du fiscaliste!

    Ton raisonnement est bon, mais ne fonctionnerait que pour les pro. En effet le salarié ne déduit pas le prix de l'achat de son véhicule ou l'essence qu'il y a mis, du montant final de son impôt. Et pourtant sans transport, pas de boulot donc pas de revenu.

    Par contre le professionnel le pourrait lui...au titre des charges déductibles.


    Ta mesure serait donc fiscalement avantageuse pour les pros, mais laisserait sur le carreau tous les noobs :s (on va dire T3 et en dessous)
    Inscription de son nom, sous une forme particulière et reconnue, ou d'une marque spécifique, apposée par une personne sur un écrit afin d'en attester l'exactitude, d'en approuver le contenu et d'en assumer la responsabilité.

  22. #22
    S'pas comme si y'avait pas des questions existentielles plus intéressantes à traiter que ce genre de conneries...
    Citation Envoyé par Dicsaw Voir le message
    c'était déjà beaucoup plus agréable que ces merdes de GTA
    :trollover9000:

  23. #23
    Citation Envoyé par Monsieur Cacao Voir le message
    S'pas comme si y'avait pas des questions existentielles plus intéressantes à traiter que ce genre de conneries...
    pics or it didnt happen

  24. #24
    Citation Envoyé par Yank31 Voir le message
    (on va dire T3 et en dessous)
    Full S4 ça compte ?

  25. #25
    Full S4 ça compte ?
    Oui, tu peux pas jouer la carte "vie sociale"
    Ron ron.

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