Les canards et la loi

[machiavel24]

C'est valable s'il l'utilise seul d'un commun accord de mémoire. Si tu choisis de t'en aller du bien commun mais de ne pas le revendre, c'est compliqué de réclamer un loyer.

Pour l'indemnité d'occupation : s'il paie toujours sa part du crédit sans rien demander, je pense qu'il suffit de lui en parler pour ce document qui sert avant tout de trace écrite pour éviter les emmerdes. Pour les frais afférents à l'occupation de la maison, je trouve logique que celle qui y habite supporte les frais même si c'est difficile pour le chauffage.

Le seul conseil que je pourrais donner, c'est de se mettre autour d'une table et de voir les démarches à faire. La première chose, c'est de se mettre d'accord sur qui paie quoi et comment (apparemment, ça c'est fait naturellement), en finir avec le PACS et mettre en vente la maison.
Un report partiel ou total est parfois possible pour les crédits immobiliers : à voir avec la banque pour les conditions.

Après si des difficultés se présentent, il est possible de mettre sous le nez des textes du code civil. Pour ma part, je pense qu'il faut privilégier la communication avant tout. En l'espèce, il est parti de son plein gré et ils n'ont pas l'air de s'écharper ou de faire un remake de la guerre des Rose.

---------- Post added at 18h48 ---------- Previous post was at 18h45 ----------

C'est valable s'il l'utilise seul d'un commun accord de mémoire. Si tu choisis de t'en aller du bien commun mais de ne pas le revendre, c'est compliqué de réclamer un loyer.

Pour moi, il se comporte en propriétaire en payant sa part du crédit. Quitter le domicile ne l'empêche pas d'être encore un des propriétaires.

[Wobak]

Alors oui et non, dans ce cas là, il aurait dû demander un loyer dès son départ non ?

[machiavel24]

Alors oui et non, dans ce cas là, il aurait dû demander un loyer dès son départ non ?

Pour moi, non. Je ne sais pas ce que la justice décide sur ce point là, mais nous sommes à la mi-février et il est parti en janvier. Un mois et demi sans demander de loyer me semble un laps de temps très court.
Et la situation n'a pas l'air d'en être au point d'enfoncer l'autre plus profondément.

[Markus]

Ben si dans l'idée il pensait laisser la maison pour un mois ou deux, et que 5 ans après la situation est la même il va peut finir par le demander le loyer. Au début, tu dis OK pour dépanner mais faut pas que la situation se complique aussi bien dans le relationnel que dans le financier.

[tenshu]

Pour moi, il se comporte en propriétaire en payant sa part du crédit. Quitter le domicile ne l'empêche pas d'être encore un des propriétaires.

Pareil pour le chauffage, et autres charges; est-ce que je me goure en pensant que si le PACS n'est pas cassé il devrait toujours être solidaire des dépenses du ménage ?

[znokiss]

Bonjours amis de la loi.

Suite des péripéties de mon achat de maison, je recopie mon post de la LDJ :

La LDJ, c'est mon courtier qui se fout de moi.

Lors de notre premier rdv, le gars me promets monts et merveilles. C'est un pro, contrairement à moi il a la tchatche, démarcher les banques est son métier, il sait tout là où moi je nage... ça a l'air top, je signe !
Quoi au juste ? Boah, trois fois rien... un simple petit "Mandat de recherche"... il parcours vite-fait le papelard avec moi en insistant bien "vous voyez ? Si on ne trouve rien, vous ne me devez rien, M. znokiss ! Je ne vous envoie ma facture qu'après signature chez le notaire !"

Rdv quelques temps plus tard, il me montre uniquement les 2 offres les plus intéressantes, on a un taux de 1.75% (!) chez la BP et le CA. Ah flute, moi je suis au CM, mais il parait "qu'ils sont mals placés". Ce qui veut dire que je vais devoir changer de banque.. tant pis, de toutes façon c'est pour avoir moins cher...

Mais de mon côté, j'ai justement un rdv la semaine dernier au CM. Pour une banale histoire d'assurance de voiture. En passant, je pose la question : "oué, euh au fait, je suis en train de chercher un emprunt immobilier... 250 k€.. oué bien sur que ça vous intéresse mais voilà, mon courtier, il dit que vous êtes pas gentils et que vous avez des taux trop élevés"
"Attendez-voir, je checke vite... voilà.. 1.55%.



Entretemps, le courtier me rappelle pour me présenter les nouveaux taux actualisés : "encore mieux M. znokiss, cette fois on peut descendre jusqu'à 1.65%. "


Ranafout, je go CM, pas à changer de banque et en plus ils sont mieux placés.

Par curiosité, je jette un oeil sur ce "Mandat de recherche" que j'ai signé avec le courtier y'a 3 mois. Et là pan :

"Si le mandant arrête l'opération avant son terme ou s'il refuse une ou plusieurs offres de prêts, il s'interdit de traiter tout ou partie de l'opération avec les prêteurs contactés avant l'arrêt de l'opération, ou tout autre prêteur et ce, pendant une durée d'un an et un jour, faute de quoi, les honoraires deviendraient exigibles de plein droit, dès le déblocage des fonds".

En dessous, y'a ma signature avec "Lu et approuvé".
Ok.
J'ai bien l'impression que je suis eu.

Le mec ne fait pas son taf, ou alors il me balance l'offre de la banque qui l'arrange le plus ou qui lui file la meilleur com', que sais-je ?! En tout cas on dirait qu'il se fout de moi. Et même si je trouve mieux ailleurs, je lui doit ses honoraires...

Je lui ai envoyé un mail pour qu'on s'appelle. Dans un premier temps, je pense lui demander toutes les offres des banques qu'il a contacté, pour voir. Car au final, je ne les ai jamais vues, c'est seulement lui qui m'a dit que c'était moins intéressant.
Mais il va sans doute savoir qu'il y a anguille sous roche, et j'hésite entre tout lui balancer "j'ai trouvé mieux ailleurs" ou ne pas dévoiler tout mon jeu...

[Ithilsul]

Par curiosité, je jette un oeil sur ce "Mandat de recherche" que j'ai signé avec le courtier y'a 3 mois. Et là pan :

"Si le mandant arrête l'opération avant son terme ou s'il refuse une ou plusieurs offres de prêts, il s'interdit de traiter tout ou partie de l'opération avec les prêteurs contactés avant l'arrêt de l'opération, ou tout autre prêteur et ce, pendant une durée d'un an et un jour, faute de quoi, les honoraires deviendraient exigibles de plein droit, dès le déblocage des fonds".

En dessous, y'a ma signature avec "Lu et approuvé".
Ok.
J'ai bien l'impression que je suis eu.

Le mec ne fait pas son taf, ou alors il me balance l'offre de la banque qui l'arrange le plus ou qui lui file la meilleur com', que sais-je ?! En tout cas on dirait qu'il se fout de moi. Et même si je trouve mieux ailleurs, je lui doit ses honoraires...

Je lui ai envoyé un mail pour qu'on s'appelle. Dans un premier temps, je pense lui demander toutes les offres des banques qu'il a contacté, pour voir. Car au final, je ne les ai jamais vues, c'est seulement lui qui m'a dit que c'était moins intéressant.
Mais il va sans doute savoir qu'il y a anguille sous roche, et j'hésite entre tout lui balancer "j'ai trouvé mieux ailleurs" ou ne pas dévoiler tout mon jeu...

Tel que tu le dis, ce que je vois c'est effectivement que tu ne dois pas traiter avec CA et la BP puisqu'il ta présenté des offres de chez eux (et encore, as-tu un écrit à ce sujet ?). Par contre, si effectivement il ne t'a pas fait d'offre avec le CM, tu ne sais pas s'il a ou non traité avec eux.

Du coup, s'il te présente aujourd'hui une offre du CM, tu pourras peut-être avoir comme point d'appui que tu avais traité avec eux avant qu'il ne te le signale...

[Markus]

Puis il n'y a pas un défaut de service? Son boulot c'est de te présenter la meilleure offre de crédit, toi tu fais une seule banque et tu trouves mieux... Essaye une autre banque juste pour voir. Par expérience actuelle La Poste se place plutôt bien en ce moment dans les offres de crédit, sans être forcément la meilleure.

[machiavel24]

Ben si dans l'idée il pensait laisser la maison pour un mois ou deux, et que 5 ans après la situation est la même il va peut finir par le demander le loyer. Au début, tu dis OK pour dépanner mais faut pas que la situation se complique aussi bien dans le relationnel que dans le financier.

Je fais avec les infos présentées et si ça fait cinq ans, c'est de suite plus compliqué à justifier de n'avoir rien demandé (les situations de chacun peuvent évoluer aussi).

---------- Post added at 14h28 ---------- Previous post was at 14h20 ----------

Pareil pour le chauffage, et autres charges; est-ce que je me goure en pensant que si le PACS n'est pas cassé il devrait toujours être solidaire des dépenses du ménage ?

Bonne question. Pour le coup, je fais appel aux spécialistes du PACS.

En pratique, je n'irais pas lui demander pour la simple raison que l'histoire du loyer pourrait resurgir et elle y perdrait certainement.

[Wobak]

Honnêtement le coup du loyer tant qu'ils sont pacsé me paraît impossible.

C'est un bien qu'ils ont acheté ensemble. Ils sont donc propriétaires ensemble et l'un ne peut pas demander de loyer à l'autre non ?

On ne peut pas créer de dette au sein du ménage.

[Gobbopathe]

J'y connais rien, mais peut-on parler encore de ménage après séparation ? Le concept de ménage n'est-il pas complètement dissocié du couplé PACSé / marié ?

[Wobak]

Heu nan justement. Si t'es marié/PACSé, t'es en ménage aux yeux de la loi. A toi de le rompre si tu n'es plus en couple.

[flochy]

Il me semble qu'il existe des cas de séparation de fait qui sont reconnus dans certains domaines.

[Markus]

Heu nan justement. Si t'es marié/PACSé, t'es en ménage aux yeux de la loi. A toi de le rompre si tu n'es plus en couple.

http://maprocedure.fr/couple/268-qu-...e-d-occupation

---------- Post added at 15h35 ---------- Previous post was at 15h33 ----------

http://www.service-public.fr/actualites/007405.html

[znokiss]

Tel que tu le dis, ce que je vois c'est effectivement que tu ne dois pas traiter avec CA et la BP puisqu'il ta présenté des offres de chez eux (et encore, as-tu un écrit à ce sujet ?). Par contre, si effectivement il ne t'a pas fait d'offre avec le CM, tu ne sais pas s'il a ou non traité avec eux.

Du coup, s'il te présente aujourd'hui une offre du CM, tu pourras peut-être avoir comme point d'appui que tu avais traité avec eux avant qu'il ne te le signale...

Puis il n'y a pas un défaut de service? Son boulot c'est de te présenter la meilleure offre de crédit, toi tu fais une seule banque et tu trouves mieux... Essaye une autre banque juste pour voir. Par expérience actuelle La Poste se place plutôt bien en ce moment dans les offres de crédit, sans être forcément la meilleure.

Du nouveau, on vient de se parler au tel. J'étais hésitant et je lui ai dit franco que sa condition un peu limite dans son contrat me gênait, il m'a dit que je ne devais pas en tenir compte et qu'il n'y avait pas de soucis si je trouvais mieux ailleurs.
Du coup, il va de son côté relancer les banques pour voir s'il arrive à trouver mieux que moi au CM. Et effectivement, comme j'ai déjà une offre du CM, il ne peut pas venir demander. Tout comme moi je ne peux pas tenter chez les autres.

En gros, on se rappelle mercredi pour faire le point. On verra bien à ce moment.

[Gobbopathe]

Bon s'il s'en tient à ça c'est réglo

[Nieur]

http://maprocedure.fr/couple/268-qu-...e-d-occupation

---------- Post added at 15h35 ---------- Previous post was at 15h33 ----------

http://www.service-public.fr/actualites/007405.html

Ces articles me semblent valable à partir du moment où un jugement a été prononcé, ou que la séparation est officielle.
Dans le cas de ma copine, les deux sont toujours juridiquement en couple (même s'il a un nouveau logement, dont je ne suis pas sur qu'il soit à son nom à lui)
Cet autre article me conforte dans ce que je pense : http://maprocedure.fr/divorce/93-jus...-elle-gratuite
Merci !

[wushu_calimero]

"Si le mandant arrête l'opération avant son terme ou s'il refuse une ou plusieurs offres de prêts, il s'interdit de traiter tout ou partie de l'opération avec les prêteurs contactés avant l'arrêt de l'opération, ou tout autre prêteur et ce, pendant une durée d'un an et un jour, faute de quoi, les honoraires deviendraient exigibles de plein droit, dès le déblocage des fonds".

Moi je lis pas qu'il peut pas faire une démarche au CM.
Par contre, il s'interdit de traiter tout ou partie de l'opération avec les prêteurs contactés avant l'arrêt de l'opération, ou tout autre prêteur . En gros si tu résilies tu t'interdit de contacter une banque, je pense que ça rentre dans la case clause abusive.

[Markus]

Ces articles me semblent valable à partir du moment où un jugement a été prononcé, ou que la séparation est officielle.
Dans le cas de ma copine, les deux sont toujours juridiquement en couple (même s'il a un nouveau logement, dont je ne suis pas sur qu'il soit à son nom à lui)
Cet autre article me conforte dans ce que je pense : http://maprocedure.fr/divorce/93-jus...-elle-gratuite
Merci !

Au temps pour moi.

[Nieur]

Merci des liens, ça m'a aidé à comprendre.
Par contre du coup, ça voudrait dire que le notaire s'est gauffré :-|

[Ithilsul]

Merci des liens, ça m'a aidé à comprendre.
Par contre du coup, ça voudrait dire que le notaire s'est gauffré :-|

Tiens, d'ailleurs, que se passe-t-il s'il se plante ? Il doit assumer les erreurs ? Payer des indemnités / rembourser des frais ?

[Grand_Maître_B]

Salut à tous ! Je bosse en ce moment sur un article à paraître dans CPC et un dans CPC hardware ! Mais ça ne m'empêche pas de voir si quelqu'un a une question en rade ou veut un complément d'informations. N'hésitez pas !

[Wobak]

Je sais pas si tu as répondu à la question du mec qui part avec la carte d'identité pour les Colis ?

[Grand_Maître_B]

Je me permets une autre relance sur ma question, maître

Bonjour très cher Maître.

Ma compagne rencontre un soucis avec un relais colis. Elle est allée récupérer un colis dans un bureau de tabac, et l'employé lui demande donc sa carte d'identité. Jusque là, tout va bien.

Sauf que cette personne, qui ne pense pas forcément à mal, part ensuite avec la carte d'identité dans le petit entrepôt, bien à l'abri des regards indiscrets, et revient quelques minutes après avec le colis.

Elle lui a fait la remarque, comme quoi il ne devait pas partir avec sa carte d'identité, car on ne sait pas ce qu'il pourrait en faire (une photocopie c'est rapide à faire, et ca peut faire beaucoup de dégâts...)

L'affaire est restée là, mais elle a du y retourner pour un autre colis. Et bien sûr, ce petit con (parce que la, c'est vraiment l'étymologie du mot hein), rebelote, prend la carte d'identité, en expliquant que c'est "la charte d'utilisation et qu'ils doivent prendre la CI avec eux" et que si elle refuse, elle n'aura pas son colis.

Donc là, j'ai un peu envie de dire Mais qu'est ce que la baise (car je suis patriote), mais j'aimerais lui coller un bout de code civil ou autre dans la tronche, qui explique qu'on ne peut pas "kidnapper" une pièce d'identité comme ça...Sauf que je ne sais pas si ca existe, et je ne sais pas où chercher ><

Et je me permets de rajouter que lorsqu'on va récupérer le colis pour une personne au nom différent, alors là, ils prennent bien les deux CI dans leur arrière boutique (en plus d'être relativement désagréable, mais je suppose qu'il n'y pas de texte de loi contre ca...)

Cette question est complexe. Il y a très peu de textes relatifs à la carte d’identité, sachant que cette dernière n'est pas obligatoire en France. Il n'existe aucun texte légal qui prohibe fermement le fait pour un commerçant Relais Colis de prendre quelques minutes la carte avec lui pour revenir avec un colis. En revanche, pour te protéger, voilà ce que tu peux faire la prochaine fois:

1./ tu peux lui dire que les CGV de Relais colis demandent à ce que l'acheteur présente une pièce d'identité, et non pas remette une pièce d'identité.

2./ Il est déconseillé par le Correspondant Informatique et Libertés du Centre national de la recherche scientifique de laisser sa carte d'identité à un commerçant.

Tu lui colles l'impression d'écran de la page précité avec le point 4 surligné pour que ce soit clair.

Cela devrait faire son petit effet. Tiens moi au courant.

---------- Post added at 12h42 ---------- Previous post was at 12h42 ----------

Je sais pas si tu as répondu à la question du mec qui part avec la carte d'identité pour les Colis ?

Merci !

[Monsieur Odd]

Ma proprio veut que je m'en aille, je sais qu'elle a pas le droit de me foutre dehors mais c'est assez pénible de subir la pression et ses menaces bidons. Qu'est ce que je peux faire si ils me lâchent pas ?

[Grand_Maître_B]

Ta question est malheureusement bien trop vague. D'abord parce que ton propriétaire peut avoir le droit de te faire partir pour diverses raisons légales, ensuite parce que tu n'expliques pas quelles sont les menaces ou comment se traduit la pression. Notamment, s'il n'y a pas d'écrit de sa part ni de témoins de ses agissements prêts à témoigner en justice, tu ne peux rien faire de judiciaire puisque tu ne pourras jamais prouver lesdits agissements. N'hésite pas à nous en dire plus le cas échéant.

[Mr Slurp]

Ouai, dans ce qu'il faut savoir, un proprio peut te virer de la façon suivante:
- à la fin du bail, si elle t'as fait parvenir un préavis au moins 6 mois avant la fin de celui ci

Voilà c'est tout

[Grand_Maître_B]

Non elle peut aussi te virer si tu ne payes pas ton loyer, si tu manques à une obligation importante du bail, si elle veut reprendre le bien, si elle veut vendre le bien....Chacun de ces cas est encadré dans sa mise en oeuvre, mais ils existent et jouent très souvent.

[Mr Slurp]

Oui le congé pour vendre existe, mais de la même manière ça ne peut se faire qu'à la fin du bail (mais je peux me tromper c'est vrai), ou alors si elle le vends 'occupé' (et que donc le nouvel acquéreur souhaite garder le locataire, chose que j'ai vécu donc je m'étais pas mal renseigné)
Après si c'est pour le reprendre pour elle ou un de ses proches (concubin PACSé/enfants), les conditions sont très restrictives pour le proprio.

Après je n'ai pas pris en compte les cas d’expulsion pour non paiement/autre, parce que je suppose que ce n'est pas le cas de Monsieur Odd.

[Grand_Maître_B]

C'est ce que je disais. Ce brave Monsieur Odd nous force à supposer. C'est pour ça que je voudrais nettement plus d'explications s'il a envie de les fournir.