Importation, TVA et taxes douanières

[Yoryze]

Amis canards, bonjour.
Merci aux curieux, et surtout aux éclairés qui prendront la peine de répondre.

J'expose le contexte : j'ai acheté des peluches à ma fille en ligne sur le site de Claire's, 120€ TTC, ok.
Livraison en magasin impossible car pas dispo dans ceux du coin (plutôt click & collect du coup), j'opte donc pour la livraison à domicile, seule autre option.
Colis à réceptionner hier, absent je demande de mettre ça en point relais : ce sera fait aujourd'hui.
Sauf qu'hier, j'ai reçu une facture UPS de 46€ : 27€ de douane, 3€ de TVA, 16€ pour UPS (grosso-modo).
J'ai rapidement fait le lien, n'ayant pas de numéro de suivi fourni et n'attendant actuellement rien d'autre...

Le colis vient donc de Grande-Bretagne, ce qui n'était pas précisé à l'achat, aucune mention du lieu d'envoi ni d'alerte sur les taxes éventuelles.
J'ai contacté le SAV qui me répond que ça arrive et c'est normal, et me propose de refuser le colis.

Questions :
1) Compte tenu que j'ai acheté sur le site français avec des tarifs TTC, mes articles sont-ils soumis à ces taxes, sachant que je n'ai été à aucun moment informé de l'expédition depuis outre-Manche ?

2) En cas de refus du colis, UPS sera-t-il à même de comprendre qu'il n'est pas justifié de réclamer le montant réclamé ?


Je suis bien au courant des frais d'importation courants, assez souvent usager de sites étrangers, mais là, j'ai un sentiment d'anormalité...

"Le destinataire peut être amené à payer des frais d'importation ou des frais de douane pour les livraisons à l'extérieur de la France" cf CGV. Précision : je suis bien en France.

J'aime ma fille, mais presque 170€ de peluches, bon...

[Yoryze]

Bon, face au bide, j'apporte quand même une réponse, qui finalement ne semble répondre qu'à ma situation, vu le gros coup de bol : j'ai laissé patienter le colis jusqu'au dernier jour, je suis allé au point relais en me disant que j'allais me décider sur place.
Finalement j'ai réglé les frais liés à la taxe douanière et j'ai pris le colis qui était +/- en bon état.
Le lendemain, j'ai reçu un remboursement de ma commande, avec un complément pour le paiement hors zone euro, que je n'ai pas réglé, ayant payé en euros et en plus avec une carte sans frais.
Cette commande ne m'aura donc coûté qu'un peu de temps à les taquiner et les frais annexes, mais je m'attends quand même à ce que la boutique me réclame un règlement, je pense qu'ils se sont emmêlés les pinceaux et m'ont remboursé trop rapidement.
Mais ils n'auront pas grand recours.

[Cedski]

C'est quand meme curieux que tu ais à payer des droits de douanes sur un article payé TTC sur un site marchand en ligne.
J'aimerais bien qu'on m'explique. Parce que du coup tu as eu du bol, mais sinon...

Du coup je suis allé voir leurs CGV

ARTICLE 6. TARIFS

Les prix de vente des produits indiqués sont exprimés en Euros (€) et s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur à la date de l'envoi de validation de la commande par le Client. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par la société CLAIRE’S à tout moment. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont à la charge du Client et qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande : ils seront indiqués durant le processus de commande avant la validation finale de la commande par le Client.

Aucune indication de frais de douane éventuel + frais de gestion.

Livraison directe

Chez CLAIRE’S, nous travaillons avec une sélection de partenaires de confiance qui nous permettent d’offrir une large sélection de produits en ligne. Les options de livraison figurent au niveau de la page produit : vous pouvez consulter les délais de livraison avant de commander votre article. Une fois votre commande effectuée, vos produits en livraison directe vous seront directement envoyés par l'entreprise qui a créé, conçu ou sélectionné l'article. Vous pouvez commander des articles en direct ou des articles CLAIRE’S dans le même panier, ils vous seront envoyés séparément sans frais supplémentaires.

Actuellement, les commandes avec livraison directe ne peuvent pas être envoyées avec l'option livraison express ou Click & Collect. Les retours ou remboursements ne sont pas possibles en magasin : ces articles doivent nous être retournés suivant les instructions de la facture qui les accompagne.

Il y a donc des ventes de partenaires, peut etre un signe. M'enfin tu payes pas les droits de douanes quand tu commandes chez un partenaire Amazon il me semble. Par contre j'ai eu ça sur Ebay (mais j'ai payé en direct sans TVA un magasin aux USA).

Le seul moment où ils parlent de frais de douane:
Livraison internationale Des taxes, frais ou prélèvements peuvent s'appliquer selon la législation locale en vigueur. Le destinataire peut être amené à payer des frais d'importation ou des frais de douane pour les livraisons à l'extérieur de la France. Les frais de douane ou d'importation sont facturés dès que les marchandises arrivent dans le pays de destination et ces frais vous sont dus et doivent être payés par le destinataire. Malheureusement, nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et nous ne sommes pas en mesure de vous en indiquer le montant car les réglementations douanières et les frais d'importation varient selon les pays.

Mais c'est donc pour un pays extérieur à la France. C'est clairement écrit.

La boite est anglaise, il vendent en EU. Il y a donc des droit de douanes maintenant. OK. Mais c'est à eu de payer ces frais il me semble. Si tu vas dans un magasin M&S français, tu payes les droits de douane ??? Non. C'est payé en amont.
J'ai l'impression qu'il y a une couille dans leur process depuis le Brexit. Ils devraient avoir un entrepot en UE, recevoir les articles, payer les droits de douane, la TVA à chaque pays, puis renvoyer l'article à leur client. Ou alors tenter l'envoi direct, et rembourser lesdits droit de douanes (+ les frais d'UPS de merde - oui j'aime pas UPS) si demandé.
Par ailleurs où va la TVA que tu as payé pour le produit dans ce cas ??? La FRANCE doit savoir !!!!

[Yoryze]

Le seul moment où ils parlent de frais de douane: (...) pour les livraisons à l'extérieur de la France (...)
C'est clairement écrit.

On est bien d'accord, pour le coup il n'y a aucune interprétation possible, c'est marqué noir sur blanc, et tout laisse à penser que leur site FR est fait pour que ça parte de France à destination de France.

La boite est anglaise, il vendent en EU. Il y a donc des droit de douanes maintenant. OK. Mais c'est à eu de payer ces frais il me semble.

J'ai tout épluché, techniquement ça peut incomber au client si ce dernier est informé de l'envoi depuis un pays hors zone UE. Là ils ont chié dans la colle en se justifiant avec ça, sauf que leurs CGV sont à la ramasse.
TVA et droits de douanes ne sont pas incompatibles, mais pas dans le contexte de cette vente.

Et il n'y aura pas de TVA pour l'Etat Français sur cette transaction commerciale annulée, sauf les 3€ de TVA perçue sur les droits de douane.

[Chloe10]

On est bien d'accord, pour le coup il n'y a aucune interprétation possible, c'est marqué noir sur blanc, et tout laisse à penser que leur site FR est fait pour que ça parte de France à destination de France.


J'ai tout épluché, techniquement ça peut incomber au client si ce dernier est informé de l'envoi depuis un pays hors zone UE. Là ils ont chié dans la colle en se justifiant avec ça, sauf que leurs CGV sont à la ramasse.
TVA et droits de douanes ne sont pas incompatibles, mais pas dans le contexte de cette vente.

Et il n'y aura pas de TVA pour l'Etat Français sur cette transaction commerciale annulée, sauf les 3€ de TVA perçue sur les droits de douane.

Bonjour,

Je suis dans le même cas que vous. Mon colis est bloqué à la douane... je ne sais pas que faire ? Payer et espérer recevoir le colis ou ne pas payer et le colis repart à l expéditeur au risque de ne pas être remboursé ?

Comment s est passée la fin pour vous??

En vous remerciant
Cordialement

[dralasite]

J'avais acheté une peluche (Jellycat.com) il y a un an environ et j'avais eu un coup de fil inattendu de la douane française qui me demandait ce que contenait mon colis, j'ai répondu qu'il s'agissait d'une peluche. Rien de plus à payer mais je en sais pas si la situation a changée entre temps.

(j'ai eu du mal à garder mon sérieux, j'ai failli lui préciser qu'il s'agissait d'une chocolatine en peluche)