Bon du coup... personne pour répondre sur mes questions de visseuse à choc sans fil pour démonter du pneu ... ?
Ce nom de topic
Bon Niglo, t'as entendu les canards, c'est quand que je t'envoie Mamie Sunny ?
Pas tout de suite en tout cas ! j'ai pas le temps
Mais faudra voir, que je m'organise à venir avec un copain et un plateau. J'espère surtout que j'aurai le temps de m'en occuper avant les calandes grecques ...
Et puis là je suis en session analyse de sang & co pour chercher les raisons de mes douleurs répétées, c'est pas drôle drôle avec des risques de polyarthrites & co ...
Mais je garde le moral et je sauverai mamie ! On peut pas jeter une japonaise, NOT UNDER MY WATCH !
Merci pour le lien.
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En l'occurence si c'est un vice caché le vendeur n'est surement pas au courant, c'est pas de sa faute, et c'est la garantie du constructeur que je vais faire jouer. Je suis pas sur que tenter une action contre le vendeur dans ce cas va être efficace.
J'ai bien lu les liens que tu avais posté, effectivement la vente est annulable puisqu'il y a eu entorse à la loi, mais j'ai quand même un doute que l'annulation soit un processus systématique et simple, et surtout que l'acheteur puisse se faire rembourser son achat. (parce qu'au final, c'est surtout de ça dont il est question).
Le juge qui voit arriver le dossier sur son bureau, il a en face deux lui deux personnes qui ont fraudé la loi: l'acheteur comme le vendeur. Du coup je pense que comme dans tous les litiges, c'est une question de déterminer s'il y a eu volonté de tromper.
Certes c'est beaucoup plus facile pour un vendeur de se justifier avec un CT valide, mais comme tu le cite dans ton exemple de l'occasion récente, si c'est le moteur ou la boite qui lâche, le CT n'est d'aucune aide. Et comme tu l'as dis, les voitures vendues sans CT sont souvent peu chères, et les dossiers pour ce genre de litiges doivent rester dans le bas de piles.
Après le coup de vendre pour pièces ou autre, même si ça n'a aucune valeur juridique et si c'est illégal, ça reste toléré, ce que veut éviter l'état, c'est le trafic et l'abandon de carcasses dans la nature.
Dernière modification par zifox ; 27/02/2020 à 16h11.
Ma compagne souffre de douleurs permanentes de ce genre. C'est très invalidant. Courage.
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Si seulement… Je lui souhaite. Le problème c'est que ne rien trouver ne signifie pas ne rien avoir, malheureusement…
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Ben ma compagne a tous ces bruits. Y en a pour une blinde !
www.infotographiste.fr - Instagram : florent.infotographiste - Si ça doit merder, ça merdera…- PC Ryzen 3700X+32GB+XFX 5700XT ThicIII Ultra - Panasonic G9 + Leica 8-18mm + Olympus 60mm macro ou Mamiya C220 (Gx7 + Panasonic 14mm en secours)
Par définition le vice caché "simple" n'est pas connu du vendeur. Si il l'était, on entre dans le cadre du dol qui est bien plus grave.
Faurait voir en pratique... mais en théorie c'est le vendeur qui est responsable des vices cachés, c'est contre lui que tu es censé te retourner. Après c'est à lui-même de se retourner contre le constructeur si il est responsable mais c'est pas forcément le cas (tu peux avoir une voiture récente dont le moteur est déjà rincé par un bourrin).
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J'ai plus ça sous la main mais pour le coup il y a jurisprudence à ce niveau. Par contre "simple" quand même pas, il faut lancer une procédure judiciaire...
L'acheteur n'a pas fraudé la loi, c'est le vendeur qui se met en défaut en ne remettant pas de CT.
C'est dans un module d'embrayage ? Noob.
Ou alors quand le démarreur est mort il suffit de changer de voiture c'est plus simple...
C'est pour ça que je pense qu'il est plus efficace d'aller taper à la porte du constructeur, qui sera plus enclin à prendre un truc en charge sans procédure judiciaire.
Avec les échos que j'ai eu de personnes qui ont eu des problèmes avec des voiture achetées (neuve ou d'occasion) à des professionnels, je me dis qu'arriver à faire annuler une vente pour vice caché si tu n'arrives pas à prouver que le vendeur l'a fait exprès relève du miracle.
En théorie je suis d'accord que c'est faisable, en pratique même les experts se cassent les dents. Comme tu dis tu peux avoir une voiture récente dont le moteur a été rincé par un bourrin. Du coup, du moment où l'acheteur a roulé avec la voiture, y'a toujours le doute que le problème a été causé par sa conduite.
Y'a que sur des pièces non mécaniques dont l'usure ne peut pas dépendre de l'utilisation que ça peut marcher. (genre réservoir qui fuit, faisceau qui déconne)
Ben un peu quand même, il a acheté un véhicule sans demander tous les papiers qu'il est censé avoir. L'acheteur est censé connaître la loi comme le vendeur.
Il est pas cher, Michel !
Ce matin j'ai fait un gnnnnntoutoutoutoutoutoutou à 900 balles.
Bon 900 balles plus tard ça fait toujours gnnnnntoutoutoutoutoutoutou mais ça c'est un autre problème.
On m'a fait changer le bzzzzzglouglouglouglou sauf que:
-C'est juste un glouglouglouglou, il fait pas bzzzz celui là.
-En fait c'est juste le sprotch sprotch qui fuit.
et oui, tout ceci est authentique.
#GiletJauned