Voir la version complète : Jurigeek Le jugement PirateBay: une pilule rouge
Grand_Maître_B
05/05/2009, 09h31
Nous autres, juristes, sommes très séduisants. Nous avançons dans la vie, la robe noire ouverte au vent mauvais, l'hermine flottant dans les airs comme un fouet menaçant que les manants craignent instinctivement, notre démarche assurée frappant le sol avec la vigueur du juste. Certains avancent en canard, mais c'est parce qu'ils marchent au pas de loi.
Ce glamour irrésistible, contre lequel les sceaux, pardon, les sots, nous mettent en garde, je l'utilise parfois, à mon corps défendu, pardon, défendant. C'est ainsi que, récemment, j'ai promené mon charisme et mon code civil dans les bars louches de la Capitale pour draguer la coquine suédoise. Si ces gourgandines ont de jolies langues, ce n'est pas la mienne. Je veux dire, elles ne parlent pas la mienne, et ce n'est qu'après avoir attrapé trois maladies vénériennes qu'enfin, j'ai pu trouver une bilingue que j'ai pu convaincre de....
Bon ! Ok, ok, vous n'y croyiez pas. D’ailleurs, je ne vous jette pas la pierre. Alors, jouons franc, laissons tomber les masques de cette société futile et laissez moi me livrer nu et cru. C'est grâce à Arcanum-XIII que j'ai obtenu la copie anglaise du jugement (http://www.ifpi.org/content/library/Pirate-Bay-verdict-English-translation.pdf)qui a condamné les responsables du site PirateBay à une année de prison et 2 700 000 € d'amendes. C'est moins sexy comme histoire, mais c'est la vérité.
Premier constat : la justice suédoise est bavarde, je vous parle d'un jugement de 77 pages, ce qui n'est pas très fréquent dans nos riantes contrées où une condamnation peut se prononcer en moins de 77 lignes (quoique, pour être honnête, les jugements correctionnels sont souvent assez longs : mais ils n'atteignent que rarement ce volume).
Deuxième constat : le Tribunal a suivi un raisonnement simple. Il établit d'abord (pages 42 à 44) que sur une période allant de 1 à 3 mois, 33 oeuvres de l'esprit, protégées par des droits d'auteurs, ont été téléchargées par l'intermédiaire du site PirateBay. Le Tribunal juge par ailleurs que ce ne sont pas les seules contrefaçons perpétrées par l'intermédiaire du site ; loin de là ! (Pages 52 et 53). Ce sont les infractions principales.
Mais nos quatre trublions ne sont pas condamnés sur ce motif, mais pour celui de complicité. Complicité pour avoir aidé à ces contrefaçons d’œuvres de l'esprit. Pourquoi ? Parce que le site PirateBay dispose d'un tracker dédié, que les 4 animateurs savent non seulement que des actes de contrefaçon d’œuvres de l'esprit sont commises sur leur site, que même ils les encouragent vivement, enfin, parce que le site PirateBay génère des revenus publicitaires à hauteur d'un peu moins de 115 000 € (page 53).
C'est un raisonnement simple qui apparaît imparable. Puisque des oeuvres de l'esprit sont contrefaites et que les animateurs du site le savent et même l'encouragent, ils sont complices de ces contrefaçons. Puisque l'ensemble des lois des pays occidentaux condamnent la contrefaçon, cette complicité implique une condamnation. C'est une décision qui ne pose aucun problème de droit ni d'interprétation des lois. Le jugement est très factuel.
Et justement : ce raisonnement repose-t-il sur des bases solides ? En d'autres termes, pour analyser, d'un point de vue critique le jugement, les preuves de ce que le site PirateBay permet des contrefaçons avec la connaissance et les encouragements des 4 animateurs sont-elles réellement réunies ?
C'est ce que nous allons étudier plus en détail en reprenant pas à pas, dans la prochaine news, les trois étapes suivantes:
1- Des actes de contrefaçon ont été commis par l'intermédiaire du site PirateBay
2- De nombreux actes de contrefaçon sont commis par l'intermédiaire du site PirateBay
3- Les 4 fantastiques savaient que des actes de contrefaçon étaient commis par l'intermédiaire de leur site. Ils les ont même encouragés.
Sinon, je vous avais déjà dit que les québécois sont laids ?
Voir la news (1 image, 0 vidéo ) (http://www.canardpc.com/news-35593-le_jugement_piratebay__une_pilule_rouge.html)
Je ne comprends pas pourquoi garder la véritable révélation de cette news pour la dernière phrase. Ni même pourquoi cette forme interrogative inutile ??
Sinon, j'attends la suite avec impatience, après cette gentille mise en bouche :)
Ben si il balance tout dès le début, tu lirais la suite ?
:D
En tout cas, bien vu, " accusé de ce que tout le monde sait mais que personne n'arrive à prouver."... miam
Grand_Maître_B
05/05/2009, 20h35
Fixed. C'était la faute d'Half. C'est pour ça qu'il a fuit en Asie, mais rien ne le protégera de ma vindicte juridique. Cours Half, cours!
Monsieur Cacao
05/05/2009, 20h35
Sinon, j'attends la suite avec impatience, après cette gentille mise en bouche
Purée mais faut pas lâcher des double sens comme ça :tired:
En attendant, le jugement est caduque ou pas, avec cette histoire de juge affilié à la SACEM locale ?
Sidus Preclarum
05/05/2009, 20h41
Fixed. C'était la faute d'Half. C'est pour ça qu'il a fuit
Rooh, mais il a encore frappé en plus ...
Il est trop balèze ce Half, ses super-pouvoirs sont terrifiants.
Comme le dit Maxime le Forestier les internautes sont des pétainistes et TPB sont les nazis qui violent internet et qui exterminent des artistes en brûlant leurs comptes en banque...
Bha triste monde tragique
Mais vivement la suite quand même pour voir si TPB font de la contrefaçon.
Sk-flown
05/05/2009, 21h35
Comme le dit Maxime le Forestier les internautes sont des pétainistes et TPB sont les nazis qui violent internet et qui exterminent des artistes en brûlant leurs comptes en banque...
Bha triste monde tragique
Mais vivement la suite quand même pour voir si TPB font de la contrefaçon.
Toi aussi t'as remarqué en ce moment tout ces ex-pseudo-artiste qui viennent a la télé essayer d'émouvoir la ménagère de moins de 50ans.
Ils me dégoûtent(enfin plus qu'avant).
Roupille
05/05/2009, 21h54
Je sais pas trop comment va évoluer tout ça en terme d'offre de musique, mais je dois dire les sites de type Deezer, ça me botte vachement.
Le problème c'est qu'il faut un ordi avec de l'internet. Y'a 0 mobilité.
Par ailleurs, j'ai vu autre part que l'équilibre financier de ces sites était très précaire, les maisons de disques étant trop gourmandes. Dommage je trouvais que c'était une réponse intelligente au piratage de musique.
De toute facon, je crois que la seule solution d'avenir pour les maisons de disques et les studios de film, sera de partager le gâteaux et donc les sousous avec d'autres plateformes de distribution. Les années fric c'est fini, y'a de la concurrence maintenant !
J'attends la suite avec une très grande impatience moi ! :)
Arcanum-XIII
05/05/2009, 23h24
Et personne ne remarque mon moment de gloire :( Snif.
Sinon... vivement la suite, surtout qu'après on devrait avoir une analyse de pourquoi ils ont échapper à la justice parce que le juge avait un peu oublié qu'il est pro copyright.
Mais... avec ou sans ninja socialiste alors ?
Comme le dit Maxime le Forestier les internautes sont des pétainistes et TPB sont les nazis qui violent internet et qui exterminent des artistes en brûlant leurs comptes en banque...
Bha triste monde tragique
Mais vivement la suite quand même pour voir si TPB font de la contrefaçon.
Ce que j'aime avec ce genre d'"artistes" c'est que pour eux dieudonné avec sa blague antisémite (même pas drôle) mérite l'échafaud mais eux en revanche son libre de comparé les internautes ou un plateforme avec la lie de l'humanité que furent les nazis.
Sans compter que les artistes en question ce font littéralement des couilles en or sans en branler une (beaucoup d'entre eux vivent plus sur les rentes de leurs œuvres que sur de nouvelles œuvres) mais l'ouvrent car le net leur fait gagné 5% de moins que l'année précédente...
Le tout sans oublier que malgré le piratage les ventes de musiques on plus qu'augmenter en dix ans ce qui indiquent l'inutilité d'une chasse aux sorcières qui ne va que compliquer encore plus la vie des clients licite de la musique car les loi en question implique qu'on flics les ordinateurs, qu'on installent des drm sur les fichiers vendu sur le net ou qu'on nous colle un lecteur obligatoire façon rootkit (merci sony d'avoir ouvert la voie).
Déjà que certaine plateforme de vente de musique dont leur logiciel sur PC et mac comme par I et finit par Tune installe des services par dizaines sur les machines (services qui caftent surement les mp3 qu'on a dans nos tracklists)
Bref moi c'est simple je boycotte la musique...
Bref moi c'est simple je boycotte la musique...
Fais comme moi passe a la musique libre d'accès et gratuite :
La radio ;)
Dans le fond pour écouter un tube éphémère y a pas mieux et pas besoin d'acheter un album avec plein d'autre morceaux fait à l'arrache.
Les 4 personnes condamnées font appel justement grâce aux motifs qui les ont fait condamnés en arguant que les liens torrents pour télécharger les "oeuvres de l'esprit" se trouvent très facilement (dans les dix premières recherches) sur tout les moteurs de recherche, que ceux-ci ne peuvent nier ne pas connaître leur contenu, ni le fait qu'ils font de l'argent aussi grâce aux publicités.
En gros, PirateBay accuse Google et consorts de se faire plus d'argent qu'eux et de la même manière si on suit les motifs invoqués par la justice. J'ai hâte d'avoir les suites
Grand_Maître_B
06/05/2009, 09h11
Les 4 personnes condamnées font appel justement grâce aux motifs qui les ont fait condamnés en arguant que les liens torrents pour télécharger les "oeuvres de l'esprit" se trouvent très facilement (dans les dix premières recherches) sur tout les moteurs de recherche, que ceux-ci ne peuvent nier ne pas connaître leur contenu, ni le fait qu'ils font de l'argent aussi grâce aux publicités.
En gros, PirateBay accuse Google et consorts de se faire plus d'argent qu'eux et de la même manière si on suit les motifs invoqués par la justice. J'ai hâte d'avoir les suites
J'ai vu ça, mais ça m'étonne. Il faut attendre d'avoir leurs premières écritures d'appel pour analyser leur stratégie, mais si c'est vraiment ça, c'est pas très prometteur pour eux. En Suède je ne sais pas, mais en France, si tu es pris en train de vendre de la drogue dans la rue et que ton moyen de défense c'est de dire que tes clients peuvent très bien aller acheter la drogue chez d'autres qui sont bcp plus gros que toi et qui font plus d'argent que toi, ben, ça vaut pas tripette comme moyen de défense. Le fait que d'autres violent la loi ne peut exonérer PirateBay.
Mais à nouveau, attendons de voir précisément quelle sera leur vraie argumentation. Pendant ce temps, je prépare la seconde pilule rouge sur le jugement ;)
Je dirais même plus, c'est nul comme défense ! (si c'est celle retenue)
Gunthar Olafson
06/05/2009, 09h46
Alors qu'une bonne défense Chewbacca....
Et personne ne remarque mon moment de gloire :( Snif.
Je croyais que GMB faisait référence à un jeu. Mais tu l'air vachement balèse pour un jeu. :nawak:
Mouais ça dépend... Implicitement cette défense pose le principe que pirate bay n'est qu'un moteur de recherche comme les autres, sans même avoir à le prouver (ce qui serait difficile en fait) puisque ce n'est que sous-entendu dans la comparaison avec google. C'est pas si bête je trouve.
"La pilule rouge", après Herbert, Bilal, les frères Wachowski, c'est notre GMB national qui s'y met ! Et ça a l'effet de me faire décrocher de mon taff et de trépigner d'impatience.
"GMB-fan !"
... les québéquois sont des contrefaçons de français, de United Statiens et de roobef, ça fait beaucoup ! En plus, ils ont des baleines dans leurs rivières.
Arcanum-XIII
06/05/2009, 11h19
Je croyais que GMB faisait référence à un jeu. Mais tu l'air vachement balèse pour un jeu. :nawak:
J'suis une super IA qui trouve les jugements traduit sur le net, et tente même de les lires. Mais comme j'ai été programmé artiste (non, pas de ceux qui chouine sur des droits d'auteurs farfelu), je comprend rien...
Ca c'est du jeu de qualité madame !
J'ai vu ça, mais ça m'étonne. Il faut attendre d'avoir leurs premières écritures d'appel pour analyser leur stratégie, mais si c'est vraiment ça, c'est pas très prometteur pour eux. En Suède je ne sais pas, mais en France, si tu es pris en train de vendre de la drogue dans la rue et que ton moyen de défense c'est de dire que tes clients peuvent très bien aller acheter la drogue chez d'autres qui sont bcp plus gros que toi et qui font plus d'argent que toi, ben, ça vaut pas tripette comme moyen de défense. Le fait que d'autres violent la loi ne peut exonérer PirateBay.
Mais à nouveau, attendons de voir précisément quelle sera leur vraie argumentation. Pendant ce temps, je prépare la seconde pilule rouge sur le jugement ;)
je pense plutot que leur défense est du style : Regarder on est pas les seul coupable qui permette de facilité la vie des pirates... En effet si on suis bien tous les moteurs de recherche sont coupable si leur recherche pointe vers un contenu pirate...
Ensuite acusser X ou Y de piratage c'est fort quand on connait les lois récente qui pour le web 2.0 dédouanne de responsabilité les prestataires de services quand on leur signale un contenu illicite... De là a dire que les ayant droit on attaquer the pirate bay sans leur demander avant d'effacer les torrents illicite de leur serveur et en interdisant de resposter un torrent pour une oeuvres avec le meme hash...
[recyclage de slogan NRA]
Ce ne sont pas les liens torrent qui tuent les artistes trop mauvais pour survivre et les majors trop grasses pour courir, ce sont ceux qui les utilisent.
[/recyclage de slogan NRA]
Moi j'ai toujours adoré ce slogan qui disait :
"Les ventes de voitures ont chuté de 7% cette année. Saleté de pirates qui hackent des voitures sur Internet !!"
Grand_Maître_B
06/05/2009, 15h18
[recyclage de slogan NRA]
Ce ne sont pas les liens torrent qui tuent les artistes trop mauvais pour survivre et les majors trop grasses pour courir, ce sont ceux qui les utilisent.
[/recyclage de slogan NRA]
C'est complètement hors topic, mais ce que j'avais "adoré", c'est les pro NRA qui expliquent que, si tout le monde était armé, il n'y aurait plus de school shooting ou en tous les cas, ils ne pourraient pas être autant meurtriers car tout le monde aurait de quoi se défendre.
Et ça, en tant qu'avocat, j'avoue être admiratif devant tant d'aplomb et de fine réthorique.
Pour revenir à TPB, la défense consistant à dire, si vous nous punissez, faudra aussi punir Google, c'est non seulement inconsistant (la justice ne va pas exonérer de sa responsabilité TPB parce que d'autres seraient aussi éventuellement coupables) et faux, car Google n'est pas dans la situation de TPB, mais alors pas du tout. Plus à venir dans la prochaine pilule rouge à ce sujet !
Il me semble que l'on dit "au pas de l'oie" et non "au pas de loi".
(EDIT : oui et c'est un jeu de mots -> part se cacher)
Sinon c'est intéressant comme toujours. Un jugement somme toute assez logique, mais on ne pourra s'empêcher de penser à tous les éléments autour...
Vladtepes
06/05/2009, 15h34
Disons que TPB aurait peut-être mieux fait de mettre sur leur première page un pseudo parapluie juridique, comme on en voit par exemple sur certains sites proposant des séries télé en streaming, plutôt que des lettres d'insultes de majors & éditeurs (ainsi que leurs réponse non moins insultantes de la part de TPB )
PS1: Google, c'est comme face de bouc, c'est le mal !!!
PS2: @theryon : c'était, visiblement, un jeu de mot :nawak:
Je sais pas trop comment va évoluer tout ça en terme d'offre de musique, mais je dois dire les sites de type Deezer, ça me botte vachement.
Le problème c'est qu'il faut un ordi avec de l'internet. Y'a 0 mobilité.
Ben il suffit pas d'un iMachin ou autre étrange cornet connecté H24 pour accéder à Deezer et tout écouter en live?
[QUOTE=Grand_Maître_B;2071912]C'est complètement hors topic, mais ce que j'avais "adoré", c'est les pro NRA qui expliquent que, si tout le monde était armé, il n'y aurait plus de school shooting ou en tous les cas, ils ne pourraient pas être autant meurtriers car tout le monde aurait de quoi se défendre.
Et ça, en tant qu'avocat, j'avoue être admiratif devant tant d'aplomb et de fine réthorique.
/QUOTE]
Ca me fait penser à ce petit chef de Phalangistes au Liban qui disait en pleine guerre sur CNN, je cite:
"Si Jésus Christ avait eu une Kalachnikov, ça ne se serait pas terminé comme ça"...
Il me semble que l'on dit "au pas de l'oie" et non "au pas de loi".
Définition :
http://fr.encarta.msn.com/dictionary_2016022324/pas.html
plus d'infos ici
http://fr.wikipedia.org/wiki/Pas_de_l%27oie
Sinon c'est intéressant comme toujours. Un jugement somme toute assez logique, mais on ne pourra s'empêcher de penser à tous les éléments autour...
:Oc'est fait exprès là ou t'as vraiment pas compris le jeu de mot?
@Vladtepes :
j'allais dire que le jeu de mots marchait aussi bien avec la bonne orthographe mais en fait, non :p t'as raison ;)
Est-ce qu'un québécois vaut une suédoise avec un bouc ?
Nous sommes des "sujets" définis par la loi, qui elle même est faite par des sujets, donc c'est un paradigme qui ...Hein ?!..Faut qu'j'arrête ?...Bon, j'attends alors, ok.
Personnellement, je me suis intéressé à l'univers "juridique" qu'à mon premier divorce ET quand les psychanalystes étaient sous le joue de la magistrature.
J'y ai compris une chose (vous vous en foutez mais j'm'en fous je continu), il y une différence majeur entre 'acte" et "fait".
Les faits : ça passe, mais fais gaffes mon petit, au prochain coup, t'y passe.
Les actes : Fautes !! Là, t'y attrape sévère, puisqu'il y a une volonté sous-jacente.
Or, les actes de TPB ont été révélé. Donc, c'est plié, non ?!
Grand_Maître_B
06/05/2009, 16h11
Il me semble que l'on dit "au pas de l'oie" et non "au pas de loi".
Définition :
http://fr.Encarta.Msn.Com/dictionary_2016022324/pas.Html
Plus d'infos ici
http://fr.Wikipedia.Org/wiki/Pas_de_l%27oie
Sinon c'est intéressant comme toujours. Un jugement somme toute assez logique, mais on ne pourra s'empêcher de penser à tous les éléments autour...
:haha: C'était une blague! Démarche de canard donc "pas de l'oie" :haha:
Bon ça va, ça va, hein :rolleyes: B). J'ai honte j'ai dit :p. N'empêche que cette orthographe "au pas de loi" est malheureusement trop courante, et tu fais monter le gougueule count. Bon allez, je vais me flageller avec des chaînes... :wub: PS : en tous cas merci pour ton super boulot de canard :)
Sinon, je vous avais déjà dit que les québécois sont laids ?
Abjection votre horreur !
La preuve en image :
http://www.Linternaute.Com/musique/magazine/temoignage/chansons-vacances/photos/roch-voisine-bmg.Jpg
Par contre ils chantent mal. :ninja:
Edit : Damned, pourquoi il y a des majuscules auto après des points ? :emo:
CorranCarpenter
06/05/2009, 18h13
Certains avancent en canard, mais c'est parce qu'ils marchent au pas de loi.
Ahhh mes respects, elle me plaît celle-là !
Grand_Maître_B
06/05/2009, 18h41
Abjection votre horreur !
La preuve en image :
Par contre ils chantent mal. :ninja:
Edit : Damned, pourquoi il y a des majuscules auto après des points ? :emo:
Ah ah ils sont tellement laids que ton image ne s'affiche pas! :)
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