Du [k], encore du [k], toujours du [k]

[Grand_Maître_B]

Tandis que nos parlementaires reprennent leur cirque au sujet d'HADOPI et que les médias ne cessent de considérer les joueurs de jeux vidéo comme des spree killers en puissance, j'avais envie de quelque chose de frais, de léger, de romantique.


Et là, tandis que mon esprit vagabondait, je me suis dit soudain, comme ça, sous l'effet du printemps, des jours qui s'allongent et des jupes qui raccourcissent, tient, si on parlait de [k] ?


Mais attention hein, pas de vulgaire [k] comme sur (c)anal +, non, du [k] distingué, du [k] élitiste, en un mot, je veux vous parler de [k] et de droit.


Vous vous souvenez de Magmafilm, cette boîte allemande qui édite des films de [k] et qui a décidé d'agir contre les pirates de ses oeuvres de l'esprit ? Non ? Lisez ça (http://www.canardpc.com/news-29323-Du__k___du__k___du__k_.html) et ça (http://www.canardpc.com/news-30506-Une_news_un_peu__k___k_.html) alors, vous serez émoustillés, juste à point.


Aux dernières nouvelles, Magmafilm se débattait dans la semoule car elle n'avait pas vraiment agi dans les règles ; mais depuis, cette société a redressé la barre (oh ! oh ! J'en ai plein les bourses de ce genre. Plein les bourses, oh ! oh ! oh !).


Une nouvelle procédure de requête aux fins d’identification a été lancée le 20 janvier 2009 et ordonnée par le tribunal de grande instance de Paris à l'encontre des plus gros FAI français. Et là, tout est bien carré. La CNIL a été contactée au préalable, ses recommandations suivies. Bref, le Tribunal n'a rien trouvé à redire et les FAI se sont vus dans l'obligation, sans plus aucune raison de résister, de livrer l'identité civile correspondant aux adresses ip topées en train de télécharger Ich liebe Bitch et autres succès maison.


De nombreuses lettres d'avocats sont donc parties (oh ! oh ! oh !) vers les chauds lapins et on leur réclame quelques centaines d'euros.


Si ça tombe sur certains d'entre vous, voilà les questions juridiques qui se posent: Votre adresse ip n'aurait-elle pas été détournée ? Et puis, était-ce bien votre adresse ip au moment du délit ? Les paquets téléchargés par l'adresse ip dont on prétend que c'est la vôtre, ont-ils été bien délivrés dans votre ordinateur ? Et si votre réseau Wi-Fi avait été piraté ? Voire, votre adresse ip diffusée par les plaisantins de Piratebay qui ont déjà fait cette blague ? Et puis, combien va coûter une procédure judiciaire à Magmafilm ? Vont-ils vraiment attaquer tous les propriétaires des adresses ip concernées ? Un tribunal considèrerait-il automatiquement votre culpabilité en raison uniquement de la présence de votre adresse ip dans un nœud (oh ! oh ! oh !) de téléchargement ? En l'état actuel de notre droit (c'est-à-dire tant qu'HADOPI n'aura pas été adopté), ce n'est vraiment pas certain.


Bon, et là, vous vous demandez, elle est où la chute sublime de cette news ? Elle est où, hein ? Ben DTC !



















Voir la news (1 image, 0 vidéo ) (http://www.canardpc.com/news-34594-du__k___encore_du___k___toujours_du___k_.html)

[needhelp]

J'adore !

[fenrhir]

Dédicace spéciale @ Grand_Maître_B :wub: :

Après Wolfenstein, il aurait été facile d'atteindre le point G(odwyn) dans cette news.
Hoho.

fenrhir

[Sk-flown]

L'avocat il a craqué sa robe, en plus il digère mal le clown.

[zAo]

c'est donc ça que tu prOn(es)

[Dar]

Haa c'est ca la bosse du droit ??

En tout cas merci pour les bons conseils, qui sait ca pourrait servir à un de mes amis un de ces jours :p

[Proktor]

Un tribunal considèrerait-il automatiquement votre culpabilité en raison uniquement de la présence de votre adresse ip dans un nœud (oh ! oh ! oh !) de téléchargement ? En l'état actuel de notre droit (c'est à dire tant qu'HADOPI n'aura pas été adopté), ce n'est vraiment pas certain.

Il semblerait que le problème soit réglé à la source, et que Magma, leurs ips, ils puissent se les mettre au [k]


Sont également amnistiés les faits délictueux et les condamnations qui auraient été prononcées en application de l’article L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle pour des téléchargements d’œuvres protégées par le biais du réseau internet, lorsqu’elles ont été commises avant l'entrée en vigueur de la loi

http://www.assemblee-nationale.fr/13/amendements/1240/124000494.asp

[afterburner]

Ce que j'adore avec ce canard, c'est que meme les private joke sont en une des news!
par contre bonne chance au profane pour déceler toute la subtilité de cette joke made in CPC !
Super article though...

[[Braiyan]]

Putain, si ça tombe sur moi, j'aurai les boules :lol:

[moot]

Sérieux avec tout le http://tbn0.google.com/images?q=tbn:UwA8Ti--pFjlqM:http://www.cbc.ca/gfx/images/arts/photos/2008/06/19/trek-de-lancie.jpg gratuit qu'il y a (ne serait-ce qu'en stream) faut vraiment qu'ils aillent pirater leurs films ?

(En une phrase j'ai révélé que j'étais un trekkie et que je regarde du [k] en stream.. chaud :ninja: )

[Errata]

(En une phrase j'ai révélé que j'étais un trekkie et que je regarde du [k] en stream.. chaud :ninja: )
Il ne te reste plus qu'a dire que tu as aimé fallout 3 et ses dlc et tu sera proche du petit suicide social parfait.

[zabuza]

Bon, et là, vous vous demandez, elle est où la chute sublime de cette news ? Elle est où, hein ? Ben DTC !
Je m'attendais à cette chute dès le début !
J'aurais peut être pensé à DTCBP, mais l'idée est là :p

[Warzlouf]

Une news pertinente et à mourir de rire. Vive Canard PC !

[M.Rick75]

... et vive Grand Maître B. Je crois que c'est un de mes super héros préféré.

[dooby]

Euh, autant j'aime bien les blagues lourdes ou provocs, mais le titre qui fait KKK, je trouve ça très moyen, mais bon, admettons que ça puisse être venus là par hasard.

[Neo_13]

Euh, autant j'aime bien les blagues lourdes ou provocs, mais le titre qui fait KKK, je trouve ça très moyen, mais bon, admettons que ça puisse être venus là par hasard.
En un seul message, tu viens d'avouer que tu ne fréquentes pas le forum ;).

[gros_bidule]

mais le titre qui fait KKK (...) admettons que ça puisse être venus là par hasard.T'es sérieux là ? Nan mais c'est grave d'en arriver à supposer ce genre de chose... :sad:

[SAYA]

Warzlouf :Une news pertinente et à mourir de rire. Vive Canard PC ! J'adore cette façon d'exposer un point de droit:p:p:pIl a de la ressource G_M_B... rien que le titre et vous voulez voir la suite :pJ'veux bien qu'il soit Prof de droit, pas d'ennui sur les bancs, c'est l'assiduité assurée :lol:^_^

[Grand_Maître_B]

En un seul message, tu viens d'avouer que tu ne fréquentes pas le forum ;).

Il vient surtout de prouver qu'il n'a pas cliqué sur les renvois que je proposais pourtant, aux 2 précédentes news sur le sujet et qui indiquaient que comprendre par [k].

Et ça, ça c'est pas bô :rolleyes:

[Biskuit]

A lire le titre du topik, je pensais à une critique littéraire des oeuvres de Dino Buzzati...
Ben non...pas la même "cul"ture... Ptet une autre fois alors!!!
Et merci pour cette bonne poilade matinale, Me B!!

[BennyDeluxe]

A lire le titre du topik, je pensais à une critique littéraire des oeuvres de Dino Buzzati...
Ben non...pas la même culture... !
C'est fin, ca se mange sans faim. J'applaudis des 2 mains et je garde la derniere pour remercier Maitre B de cet excellent article. D'ailleurs j ai hate d'avoir la suite des articles sur l'HADOPI.
Bien a vous Maitre du barreau. (Oh oh oh...:rolleyes:)

[Fracanus]

Je lance immédiatement toutes leurs bouses en DL avec en nick mon IP de façon à ce qu'ils la voient bien.

Juste pour les emmerder et leur montrer que leur action ne sert à rien tant qu'il y aura des peers hors d'atteinte.

Oui à Caracas je suis en +Godmode niveau downloads :)

[Grand_Maître_B]

Je lance immédiatement toutes leurs bouses en DL avec en nick mon IP de façon à ce qu'ils la voient bien.

Juste pour les emmerder et leur montrer que leur action ne sert à rien tant qu'il y aura des peers hors d'atteinte.

Oui à Caracas je suis en +Godmode niveau downloads :)

oula, faut pas faire ça. D'une la loi n'est pas définitive, faudrait encore que la Commission mixte paritaire vote cette amnistie, ce qui est peu probable. De deux, même si c'était le cas, le Conseil constitutionnel devrait l'examiner et l'approuver, ce qui n'est pas gagné. De trois, même si le CC approuve l'amnistie, cette dernière ne vise que les droits voisins (http://www.lexinter.net/Legislation/droits_voisins_du_droit_d%27auteur.htm), et ne permet pas donc de télécharger en toute impunité toutes les oeuvres protégées, loin de là.

Je vais peut être faire une news à ce sujet rapido, si je trouve le temps.

[Grosnours]

Oui mais enfin vu qu'il est a Caracas il ne risque rien d'autre que de se faire poursuivre par la justice Vénézuelienne, non ?
Donc il ne risque grosso modo rien s'il n'existe pas de lois afférentes.

Un peu comme moi en Grèce, quoi...

[Grand_Maître_B]

oui oui, c'était plus pour prévenir les français que bon l'amnistie, c'est pas encore du certain.

[zabuza]

oui oui, c'était plus pour prévenir les français que bon l'amnistie, c'est pas encore du certain.
Ben c'est pourtant ce qu'il me semblait être le cas avec ces ptits pirates (http://www.tayo.fr/pirates-de-divx-et-mp3--vous-etes-grcies-news.php).
http://www.assemblee-nationale.fr/13/amendements/1240/124000494.asp

[Grand_Maître_B]

Ben c'est pourtant ce qu'il me semblait être le cas avec ces ptits pirates (http://www.tayo.fr/pirates-de-divx-et-mp3--vous-etes-grcies-news.php).
http://www.assemblee-nationale.fr/13/amendements/1240/124000494.asp

Regardons l'article 2 du projet de loi en cours de vote:


<noextract>
ARTICLE <num_article>2</num_article>
</noextract> <noextract><dispositif>

Après l’alinéa 67, insérer les trois alinéas suivants :
</dispositif></noextract> <noextract><dispositif>« Sont ainsi amnistiées les contraventions dressées en vertu des articles R. 335-3 et R. 335-4 du code de la propriété intellectuelle, lorsqu’elles ont été commises avant l'entrée en vigueur de la loi n° du favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
</dispositif></noextract> <noextract><dispositif>« Sont également amnistiés les faits délictueux et les condamnations qui auraient été prononcées en application de l’article L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle pour des téléchargements d’<!--œ-->œuvres protégées par le biais du réseau internet, lorsqu’elles ont été commises avant l'entrée en vigueur de la loi n° du précitée.
</dispositif></noextract> <noextract><dispositif>« Cette amnistie est limitée aux seuls utilisateurs de logiciels permettant le téléchargement et non à ceux ayant participé à leur conception. Elle ne s'applique pas non plus à ceux qui se livrent à un usage commercial ou au trafic d'images pédophiles ou à l'effraction et au vol de données. »
</dispositif></noextract>
Déjà, tu vois que la loi n'a pas de numéro ni de date, et pour cause, puisqu'elle n'est pas encore votée de façon définitive! Le texte dont les parlementaires discutent aujourd'hui n'est pas définitif. Il va être présenté à la commission mixte paritaire puis au conseil constitutionnel.

Cet amendement pourra donc être enlevé par la commission mixte paritaire ou par le conseil constitutionnel, et du reste, tout le monde s'y attend.

Ensuite, tu vois la référence à "l’article L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle pour des téléchargements d’<!--œ-->œuvres protégées par le biais du réseau internet".

Cet article dit: "Est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.
Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l'autorisation du producteur ou de l'artiste-interprète, lorsqu'elle est exigée.
Est puni de la peine d'amende prévue au premier alinéa le défaut de versement de la rémunération due à l'auteur, à l'artiste-interprète ou au producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes au titre de la copie privée ou de la communication publique ainsi que de la télédiffusion des phonogrammes."

Il punit donc le téléchargement des droits voisins (artiste interprète, producteur etc...). Si le texte devait viser toutes les oeuvres de l'esprit, il faudrait ajouter les articles 335-2 et 335-3 qui disent:

Art. L. 335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (*).
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.

et

Art. L. 335-3 Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel définis à l'article L.122-6

Pour l'instant ces textes ne sont pas dans l'amendement et donc, même s'il est définitivement voté, l'amnistie ne portera pas sur toutes les contrefaçons d'oeuvres de l'esprit.

[dooby]

Lire le forum????
Non, mais vous êtes pas informé ici; les forums de jeux vidéos, c'est des repaires de pédophiles et de serial killers.

Ouais, bon, ok, j'ai pas vu les liens et le forum est de toute façon trop technique pour moi, j'aimerais bien m'y connaitre un peu plus en hardware, mais il me faudrait la version pour les nuls.

En tout cas, on m'enlèvera pas de l'idée que cette news était beaucoup trop cucul. :ninja: