PDA

Voir la version complète : Dépot de brevet



eponge
29/07/2005, 11h14
Je voulais savoir si quelqu'un dans cette assemblée avait deja depose un brevet ?

fefe
29/07/2005, 11h19
oui mais pas en France

squawk
29/07/2005, 15h02
Pas directement car c'est un service spécifique de ma boite qui s'occupe du dépot et de la partie administrative ça mais ça dépend ce que tu cherches comme info ?

eponge
29/07/2005, 16h14
j'ai trouve ce qu'il fallait sur inpi, mais je voulais savoir les gros pieges a eviter !!

johnnyholzeisen
29/07/2005, 20h40
D'après un de mes profs :

Le propriétaire du brevet est celui qui paie tous les frais.



Quand tu travailles dans une entreprise, il faut absolument exiger que son nom figure sur le document pour avoire une juste reconnaissance de son travail.
Ça ne te fera pas obtenir de l'argent (Celui qui paie le brevet est celui qui peut en délivrer des licences)

Neo_13
30/07/2005, 10h52
D'après un de mes profs :

Le propriétaire du brevet est celui qui paie tous les frais.



Quand tu travailles dans une entreprise, il faut absolument exiger que son nom figure sur le document pour avoire une juste reconnaissance de son travail.
Ça ne te fera pas obtenir de l'argent (Celui qui paie le brevet est celui qui peut en délivrer des licences)je fais "juste un stage" dans un grand labo français, et dans mon contrat, il est écrit que si mes travaux menent à un brevet, mon nom figurera...

Je pense que si c'est le cas sur une convention de stage, ca doit aussi l'etre dans tous les contrats de travail...

johnnyholzeisen
30/07/2005, 14h30
Tout dépend de ton employeur :wink:

Il nous a parlé d'un Président Directeur Général d'une entreprise dans l'horlogerie qui signait tous les papiers pour tout ce qui était développé dans son entreprise.

En tant qu'ingénieurs et futurs ingénieurs, nous devons vérifier la présence de cette clause.

En général, il y a plutôt de clauses de confidentialité très restrictives...

fofo
30/07/2005, 15h01
Dans la pluspart des boites, tout ce que tu fais appartient à la société; donc quand tu t'en vas bein t'as rien. Je sais c'est dégueu mais c'est souvent comme ça...

johnnyholzeisen
30/07/2005, 15h15
"Il suffit" de s'arranger pour améliorer son contrat, mais par défaut l'employé est toujours désavantagé :(

fofo
30/07/2005, 15h41
"Il suffit" de s'arranger pour améliorer son contrat, mais par défaut l'employé est toujours désavantagé :(ça dépend de la taille de la boite mais plus la société est grosse, moins les possibilités pour s'arranger sont nombreuses...

eponge
30/07/2005, 17h15
En fait on ne veut pas que l'entreprise soit au courant de ce truc, vu qu'elle ferme. et on ne veut pas que notre boulot soit utilisé par d'autres !!!

donc on veut que ce soit nominatif (2 noms)

visiblement pour un brevet international c'est ultra cher !!

johnnyholzeisen
30/07/2005, 18h29
Si ton truc peut vraiment rapporter gros :

Va voir un juriste avec ton collègue. Il vous donnera la procédure à suivre pour votre situation :wink:

fennec
31/07/2005, 12h07
C'est un brevet logiciel ou un vrai brevet ?

fofo
31/07/2005, 12h08
C'est un brevet logiciel ou un vrai brevet ?
ça existe pas les brevets logiciel en europe ;) :twisted:

Childerik
31/07/2005, 13h28
C'est un brevet logiciel ou un vrai brevet ?
ça existe pas les brevets logiciel en europe ;) :twisted:

C'est même un mythe qui court sur notre continent :D.

eponge
01/08/2005, 08h54
C'est un brevet logiciel ou un vrai brevet ?

un vrai brevet, un truc technique.



Si ton truc peut vraiment rapporter gros :
Va voir un juriste avec ton collègue. Il vous donnera la procédure à suivre pour votre situation


ben on sait pas, mais l'interet du brevet est la. et on a pas envie de se faire piquer l'idee par une des usines concurrentes.

Neo_13
01/08/2005, 10h09
Commencer alors par poser une enveloppe Soleau... Ca coute à peine 10€, et c'est un début... Le temps que vous avisiez du reste de la procédure...

http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=133