Samesoule Galaxy Teub

Gustave Le Con, auteur immortel de la "psychologie des moules", a eu cette magnifique phrase "le véritable artiste crée, même en copiant". Mais, vous le savez, la loi et la justice fustige le copieur, qu'il soit un véritable artiste ou pas, à un point tel, d'ailleurs, que les photocopieurs sont interdits dans tous les greffes de France.
Dernier exemple en date de cette intransigeance judiciaire : Samsung continue de perdre des batailles judiciaires contre Apple, qui l'accuse d'avoir copié, pour fabriquer son Galaxy Tab et ses smartphones, des brevets qu'elle avait déposés pour l'ipad et l'iphone.
Samsung, après avoir essuyé une interdiction de vendre sa tablette, dans toute l'Europe, suite à une décision d'un juge allemand, a certes réussi à faire juger que cette interdiction se limiterait au territoire schleu, mais un tribunal de La Haye, également saisi par Apple, a prononcé à son tour une interdiction européenne concernant cette fois trois Smartphones. Du coup Samsung s'est trouvée frappée de la même prohibition sur le territoire australien et doit affronter des procédures au Japon, aux USA etc.
Bref, c'est mal embarqué pour Samsung. Mais ce n'est pas uniquement pour se moquer de nos amis sud coréens que je vous parle de ces affaires. Non, ce qui m'intéresse, c'est que chaque site web qui en parle, glisse que, tant dans les procédures allemande, que néerlandaise, Apple aurait présenté des fausses pièces , savoir : des photographies comparatives truquées entre les produits de chaque firme. Il semblerait qu’Apple ait redimensionné les Smartphones et le Galaxy tab de Samsung pour qu'ils aient l'exacte même taille que les produits à la pomme.
Aussitôt ce fut un tollé : les internautes et les journalistes de hurler comme quoi on trompe la justice, que Apple, c'est tous des voleurs etc.
Alors, faisons une petite mise au point.
En Droit français, (et c'est la même chose dans tous les Tribunaux d'Europe), c’est à celui qui se prévaut de faits qui lui porteraient préjudice qu’il revient d'apporter la preuve de ses allégations (article 1315 du Code civil et 9 du Code de procédure civile). Et pour ce faire, la preuve est libre, c'est à dire que l'on choisit les pièces que l'on souhaite communiquer au Juge.
Vous imaginez bien que, souvent, on ne communique pas qu’une seule pièce, mais plusieurs dizaines, lesquelles constituent un faisceau d'indices tendant à prouver que vous avez raison. Et, vous vous en doutez, si certains de ces documents sont très importantes, d'autres, par contre, se révèlent fort peu utiles.
En matière de brevets, ce qui compte, c'est d''apporter la preuve que vous êtes bien le déposant du brevet dont vous invoquez la titularité. Ensuite il vous faudra établir ce que dit précisément le brevet et démontrer que celui que vous avez assigné le copie illégalement. C’est ce que, manifestement, Apple a réussi à le faire.
En revanche, la photographie présentant les produits, communiquée au Juge, n'a qu'une importance infime. Ce n'est pas sur cette pièce que le magistrat va juger l'affaire.
Alors, et même à considérer que les photographies sont retouchées pour renforcer l'illusion de produits identiques, et même si Samsung plaide que c'est un vrai scandale, le Juge ne peut pas débouter Apple pour cette raison. Au mieux, il écartera la pièce, comme non probante ; mais c'est tout !
Ce n'est pas parce que Apple présente une photographie retouchée qu'un Juge peut lui refuser le droit de protéger ses brevets ou que ça donne, pour le dire autrement, le droit à Samsung de violer les brevets d'Apple.
Alors, oui, ce n'est pas joli, joli, mais il ne faut pas perdre la mesure de la réalité judiciaire et ne pas écrire que le Juge a donné raison sur de fausses pièces.
C'est juste inexact.

Gustave Le Con, auteur immortel de la "psychologie des moules", a eu cette magnifique phrase "le véritable artiste crée, même en copiant". Mais, vous le savez, la loi et la justice fustigent le copieur, qu'il soit un véritable artiste ou pas, à un point tel, d'ailleurs, que les photocopieurs sont interdits dans tous les greffes de France.
Dernier exemple en date de cette intransigeance judiciaire : Samsung continue de perdre des batailles judiciaires contre la société Apple, qui l'accuse d'avoir copié, pour fabriquer son Galaxy Tab et ses smartphones, des brevets qu'elle avait déposés pour l'iPad et l'iPhone.

Samsung, après avoir essuyé une interdiction de vendre sa tablette dans toute l'Europe, suite à une décision d'un juge allemand, a certes réussi à faire juger que cette interdiction se limiterait au territoire schleu, mais un tribunal de La Haye, également saisi par Apple, a prononcé à son tour une interdiction européenne concernant cette fois trois smartphones. Du coup, Samsung s'est trouvée frappée de la même prohibition sur le territoire australien et doit affronter des procédures au Japon, aux Etats-Unis, etc.

Bref, c'est mal embarqué pour Samsung. Mais ce n'est pas uniquement pour se moquer de nos amis Sud-Coréens que je vous parle de ces affaires. Non, ce qui m'intéresse, c'est que chaque site web qui en parle, glisse que, tant dans les procédures allemande que néerlandaise, Apple aurait présenté des fausses pièces, à savoir : des photographies comparatives truquées entre les produits de chaque firme. Il semblerait qu’Apple ait redimensionné les smartphones et le Galaxy Tab de Samsung pour qu'ils aient l'exacte même taille que les produits à la pomme.

Aussitôt ce fut un tollé : les internautes et les journalistes de hurler comme quoi on trompe la justice, que Apple, c'est tous des voleurs, etc.

Alors, faisons une petite mise au point.
En Droit français, (et c'est la même chose dans tous les Tribunaux d'Europe), c’est à celui qui se prévaut de faits qui lui porteraient préjudice qu’il revient d'apporter la preuve de ses allégations (article 1315 du Code civil et 9 du Code de procédure civile). Et pour ce faire, la preuve est libre, c'est-à-dire que l'on choisit les pièces qu'on souhaite communiquer au Juge.
Vous imaginez bien que, souvent, on ne communique pas qu’une seule pièce, mais plusieurs dizaines, lesquelles constituent un faisceau d'indices tendant à prouver que vous avez raison. Et, vous vous en doutez, si certains de ces documents sont très importants, d'autres, par contre, se révèlent fort peu utiles.
En matière de brevets, ce qui compte, c'est d'apporter la preuve que vous êtes bien le déposant du brevet dont vous invoquez la titularité. Ensuite, il vous faudra établir ce que dit précisément le brevet et démontrer que celui que vous avez assigné le copie illégalement. C’est ce que, manifestement, Apple a réussi à faire.
En revanche, la photographie présentant les produits, communiquée au Juge, n'a qu'une importance infime. Ce n'est pas sur cette pièce que le magistrat va juger l'affaire.

Alors, et même à considérer que les photographies sont retouchées pour renforcer l'illusion de produits identiques, et même si Samsung plaide que c'est un vrai scandale, le Juge ne peut pas débouter Apple pour cette raison. Au mieux, il écartera la pièce, comme non probante ; mais c'est tout !
Ce n'est pas parce que Apple présente une photographie retouchée qu'un Juge peut lui refuser le droit de protéger ses brevets ou que ça donne, pour le dire autrement, le droit à Samsung de violer les brevets d'Apple.
Alors, oui, ce n'est pas joli, joli, mais il ne faut pas perdre la mesure de la réalité judiciaire et ne pas écrire que le Juge a donné raison sur de fausses pièces.
C'est juste inexact.

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[xheyther]

En attendant on attend toujours que le juge allemand nous explique quels sont les autres design possible pour une tablette qui ne seront pas rectangulaires, plats et fins.

Non parce que c'est bien gentil mais bon, je ne veux pas de tablette boule (une boulette ?) moi !

:troll:

[Gahudahu]

Quoi? Ca m'etonne, il n'y aurait donc pas de repercussions a se pointer et fournir au tribunal des "faux"? Ca revient pourtant a essayer de tromper la justice, par extension a mentir, non?

PS: Stop a l'expression "juste", ce n'est tout simplement pas francais scregneugneu!

[Akajouman]

Je suis d'accord avec au dessus.

Et puis Apple quoi. Un nouvel argument contre la vente de la SGT (ça ressemble à CGT tiens ! ), c'est que les ventes de Samsung vont diminuer les ventes de l'iPad. Nan mais sérieusement ?

[Grand_Maître_B]

Non parce que ce n'est pas un faux comme le serait une fausse facture ou une lettre avec une signature contrefaite, c'est juste un document avec des images redimensionnées.

C'est là où les journalistes et les internautes doivent se calmer: Apple ne produit pas de faux en justice, c'est juste inexact de dire ça.

Ensuite, le problème n'est pas de savoir comment une tablette concurrente à l'ipad pourrait ne pas lui ressembler. C'est un problème de brevet. Si Samsung considère que le brevet a été accordée à tort, elle pourrait tenter une procédure. Mais en l'état, Apple a des brevets déposés et une société ne peut pas s'amuser à les copier sans risquer de se faire taper sur les doigts. Sinon, à quoi servirait un brevet ?

[xheyther]

Je pensais que justement ce n'était pas un brevet mais juste une sorte de design déposé ?

[Gahudahu]

c'est juste un document
[...]
c'est juste inexact de dire ça.

ok, je comprends la distinction entre image modifiee et "faux". Toutefois, il y'a quand meme volonte de tromper, d'induire en erreur. si le juge est une quiche et n'y connait rien, ca peux passer quand meme, non peut etre? Ca me parait hallucinant que ce ne soit pas reprehensible. Sinon la prochaine fois que je me prends un feu rouge, j'amene un 'toshop de mon tableau de bord

[deathdigger]

En attendant on attend toujours que le juge allemand nous explique quels sont les autres design possible pour une tablette qui ne seront pas rectangulaires, plats et fins.

Non parce que c'est bien gentil mais bon, je ne veux pas de tablette boule (une boulette ?) moi !

:troll:

Je pense (sans avoir suivi l'affaire), que ce qui a fait tiquer Apple, c'est surtout l'OS.
Ma femme a un samsung, les icônes et la façon dont le menu se comporte sont similaires à 99% avec ceux d'Apple.

[xheyther]

Dans la décision est fait explicitement mention du design :
"le design minimaliste d’Apple n’est pas la seule solution technique pour faire une tablette. D’autres designs sont possibles" (source: Tom's Hardware).

[Grand_Maître_B]

ok, je comprends la distinction entre image modifiee et "faux". Toutefois, il y'a quand meme volonte de tromper, d'induire en erreur. si le juge est une quiche et n'y connait rien, ca peux passer quand meme, non peut etre? Ca me parait hallucinant que ce ne soit pas reprehensible. Sinon la prochaine fois que je me prends un feu rouge, j'amene un 'toshop de mon tableau de bord

Mais tu peux !! Le juge écartera probablement cette pièce comme non probante (parce que c'est, ce qu'on appelle, une pièce à soi-même) et cela ne t'aura pas servi à grand chose, mais tu ne risquera pas la prison !

Il faut bien distinguer à nouveau le vrai "faux" (à nouveau, une fausse facture, un document faussement signé etc...) et ça, c'est répréhensible, du faux "faux", un document que vous faites vous même mais qui n'implique aucune falsification d'un document officiel, genre comptable ou autre.

Tiens, une anecdote savoureuse; même deux allez, soyons fous:

- dans une de mes affaires, que le contrat communiqué par mon adversaire, qui le liait à une autre partie qui n'était pas au procès était un faux, dans la mesure où il était bourré d'anachronismes. Il était signé d'une année N, en faisait référence à des évènements qui se sont déroulés aux années N+2, +3 et jusqu'à +5 ! En fait, le document était un montage fait à l'arrache entre plusieurs autres documents ce qui expliquait les anachronismes. Bon, le juge m'a évidemment donné raison, mais l'adversaire n'est pas partie en taule. En revanche, le juge était très énervé de ce genre de manoeuvres et lui a collé un bon gros article 700 (à ma demande évidemment) afin de le "punir".

- Il y a fort longtemps, un de mes confrères avaient eu l'ingénieuse idée de faire des fausses jurisprudences. C'était au début d'internet et le coquin avait eu l'idée d'imprimer des jurisprudences sur legifrance et de les modifier pour leur faire dire ce qu'il avait envie pour servir sa cause. Il a fait ça sur de nombreuses affaires, jusqu'à ce qu'un jour, il plaide devant un juge et il soulève une jurisprudence ancienne, qu'il avait trafiquée, mais il ignorait que cette jurisprudence avait été rendue par une juridiction à laquelle ce même juge appartenait à l'époque ! Le magistrat, étonné de ne pas se rappeler avoir jugé de cette manière, a contacté le greffe et fait des recherches et a retrouvé la décision de justice en question et découvre donc que celle communiquée par le confrère a été trafiquée. L'ordre des avocats a été saisi et, enquête faite, il a été prouvé que le confrère trichait régulièrement de la sorte. Dans ce cas, il a été radié. C'est beaucoup plus grave que de communiquer un collage de contrats.

Alors dans le cas d'apple, vous imaginez....ce n'est pas bien grave.

---------- Post added at 12h06 ---------- Previous post was at 12h03 ----------

Encore une précision: maquiller un peu des pièces à soi même comme le fait Apple ne peut pas, comme je le disais, lui faire perdre son affaire, puisque le coeur de la procédure, c'est de savoir si Apple a protégé ses droits (par des brevets ou de la propriété intellectuelle en général) et si Samsung les viole.

En revanche, trichouiller comme ça, ça peut énerver le juge et ce n'est pas très bon. D'expérience, il vaut mieux être très carré face à un juge. Mais on ne peut pas dire non plus, comme je le lis sur certains sites, que la justice a statué sur "des faux communiqués par apple". c'est faux.

[Marclor]

Mouais n'empêche que samsung ne s'est jamais caché de vouloir imiter le design apple, et je les comprends! Pour gagner des parts de marché il faut faire des trucs qui marchent, le problème c'est que violer une centaine de brevets pour ça, faut pas s'étonner de se faire trainer en justice partout...Et pire, se faire passer pour une victime en faisant le buzz sur LE internet c'est bidon.

[Teto]

En revanche, trichouiller comme ça, ça peut énerver le juge et ce n'est pas très bon. D'expérience, il vaut mieux être très carré face à un juge. Mais on ne peut pas dire non plus, comme je le lis sur certains sites, que la justice a statué sur "des faux communiqués par apple". c'est faux.

J'allais l'écrire. Le problème ici, est que si Apple était sûr à 100% de ses droits, pourquoi alors trafiquer des photos ?
- Ils sont tellement arrogants qu'ils ont envie de prendre les juges pour des co... imbéciles ?
- Ou bien ce sont eux les imbéciles qui ne savent pas que le mieux est l'ennemi du bien ?

[Gahudahu]

Merci GMB, c'est edifiant; je ne pensais pas qu'on pouvait sciemment se foutre de la gueule d'un juge comme ca sans avoir "trop" a craindre. D'ailleurs dans l'affaire qui nous interesse, sais tu si le juge a mal reagi (au sens emotionnel) aux documents bidouilles, ou bien est-ce ce type de filouterie monnaie courante et du coup s'est il contente de les ecarter de maniere blasee?

Sur le fond, je trouve que rien ne ressemble plus a une tablette qu'une autre tablette...

Apple ne jouit deja pas d'un capital sympathie enorme, pas sur que ca leur fasse du bien ces operations de patent troll.

[Nono]

Mais, vous le savez, la loi et la justice fustige le copieur, qu'il soit un véritable artiste ou pas, à un point tel, d'ailleurs, que les photocopieurs sont interdits dans tous les greffes de France.

popopop ! Qu'est ce tu nous wacontes là ?

[jaragorn_99]

Oh grand maitre, explique moi juste en quoi il est normal qu'apple puisse deposé un brevet sur un truc qu'ils n'ont pas inventé!!!!!!
Apple n'a inventé ni le smartphone, ni la tablette, ni la pomme d'ailleurs.
Ils auraient été les premiers sur ces crénaux, je veux bien, mais c'est loin d'être le cas. Là ils attaquent sur le disgn. OK. Mais sincèrement, qu'est ce qui peux bien ressembler le plus à une tablette qu'une tablette?
Apres, pour le galaxy S et un iphone 3gs, je suis d'accord, c'est quand mm un peu trop ressemblant, mais bon, les chinois font des clones d'itruc, voir d'apple store et j'entends pas apple la ramener tant que ça la dessus.....................
Apres, pour l'histoire des pièces fournis par Apple, certes, ils peuvent fournir les preuves qu'ils veulent, mais bon, ça reste de mauvaise fois et ça décridibilise leurs plaintes.

Ca me rappele un ami médecin généraliste, qui a été accusé par une patiente d'attouchement, mais qui est retourné le voir 26 fois apres son dépot de plainte, alors que bon, elle avait largement le choix d'aller ailleurs, ce qui a , en plus d'autres trucs abracadabrantesque, faire dire au juge que c'etait une grosse mytho.................

[Orhin]

Comme a dit GMB plus haut le débat sur l'abusivité des brevets d'apple est une autre histoire. Pour l'instant Samsung viole en partie ces derniers, ils ont été jugés pour ça.

[Super Cookies]

Non seulement ça mais un projet de loi vient d'être voté aux USA (ne reste plus qu'à Obama d'approuver), celui-ci stipule que "le brevet ne sera plus accordé à la première personne qui invente, mais à la première personne qui enregistre son invention", plus quelques autres trucs.
Donc Jaragorn_99, même si dans le futur Apple n'invente mais dépose, ils auront d'autant plus le droit de demander réparations sur les brevets déposées (même si ils ne seront pas à l'origine de l'invention).

[Sysco]

Ouai de mauvaise fois je ne sais pas vous ne savez pas si cette pièce n’était pas là pour démontrer que sur une brochure publicitaire il serait facile de faire passer une tablette samsung pour une iphone.

Ensuite peux importe qui a inventé la première tablette ce qui compte c'est qui à déposé le brevet.

[Grand_Maître_B]

popopop ! Qu'est ce tu nous wacontes là ?

Le coup des photocopieurs interdits dans les greffes, c'était une blague hein. Certes, elle était nulle, mais ça, vous avez l'habitude.

Oh grand maitre, explique moi juste en quoi il est normal qu'apple puisse deposé un brevet sur un truc qu'ils n'ont pas inventé!!!!!!
Apple n'a inventé ni le smartphone, ni la tablette, ni la pomme d'ailleurs.
Ils auraient été les premiers sur ces crénaux, je veux bien, mais c'est loin d'être le cas. Là ils attaquent sur le disgn. OK. Mais sincèrement, qu'est ce qui peux bien ressembler le plus à une tablette qu'une tablette?
Apres, pour le galaxy S et un iphone 3gs, je suis d'accord, c'est quand mm un peu trop ressemblant, mais bon, les chinois font des clones d'itruc, voir d'apple store et j'entends pas apple la ramener tant que ça la dessus.....................
Apres, pour l'histoire des pièces fournis par Apple, certes, ils peuvent fournir les preuves qu'ils veulent, mais bon, ça reste de mauvaise fois et ça décridibilise leurs plaintes.

Ca me rappele un ami médecin généraliste, qui a été accusé par une patiente d'attouchement, mais qui est retourné le voir 26 fois apres son dépot de plainte, alors que bon, elle avait largement le choix d'aller ailleurs, ce qui a , en plus d'autres trucs abracadabrantesque, faire dire au juge que c'etait une grosse mytho.................

Comme l'ont dit les autres canards, il appartient à Samsung d'attaquer la validité des brevets. Tant que ceux ci sont déposés, Apple a le droit d'agir pour protéger ses inventions.

Et je le répète parce que c'est important. Je ne dis pas que la justice c'est la foire aux pièces bidonnées, j'insiste, cela n'est pas une bonne stratégie parce que ça peut énerver le juge, et, lorsque votre adversaire découvre le pot aux roses, il gagne (comme dans mon exemple où j'avais pu prouver, assez facilement en raison des anachronismes, le trafficotage du contrat que communiquait l'adversaire), mais je ne peux pas m'empêcher de bondir quand je lis, dans le cas de l'affaire Apple ou, à nouveau, c'est pas ce petit bidouillage de taille de tablettes qui va faire l'affaire, il faudrait limite envoyer steve jobs en prison.

[SeanRon]

Le coup des photocopieurs interdits dans les greffes, c'était une blague hein. Certes, elle était nulle, mais ça, vous avez l'habitude.

Tu as bien fait de revenir sur ta déclaration, L'Union Internationale des Fabricants de Photocopieurs, dont Apple ne fait pas parti, préparait déjà sa plainte pour diffamation !
On ne rigole pas avec les photocopieurs, c'est déplacé et immoral, c'est une question d'éthique.

[Drayke]

[troll]En attendant, l'Ipad continue à sentir de la bouche.[/troll]

[Ketham]

J'aime pas Apple. Tout a été dit pour moi. A vous les studios.

[Nasma]

Donc si je déclare que "la femme du président de la république est une femme a barbe" et que cette dernière me pourchasse pour diffamation.

Et que j'arrive au procès avec une image photoshopé ou on la voie avec une vrai barbe de patriarche je ne risquerais que l'amende pour diffamation et non celle pour faux et usage de faux?

Sinon pour apple ce qui a été déposé en europe n'est pas un brevet mais un community design si je dis pas de connerie.

[M0zArT]

Moi ce que je me demande c'est : "Comment peut-on breveter un truc comme l'iPad" ? Je veux dire ça porte sur quels brevets exactement ? Non parce que à ce moment là Apple n'a plus qu'à attaquer tous les fabricants de PC portable qui essaye de copier le design du MacBook Air... Enfin.. Là j'ai un peu de mal à saisir sur quels brevets précis Apple peut se permettre d'attaquer Samsung... Je n'ai pas trop lu d'articles sur le sujet mais ça serait pas mal de résumer rapidement la liste des brevets en jeu et en quoi Samsung les a violés.

[Oulidan]

Merci, je me coucherai moins bête ce soir. Plus amoureux d'Apple, ça non.

[Arkancrow]

Il est bon de préciser qu'elle n'a pas été interdite à cause du design, cette partie de la plainte a été rejetée par le juge.
Elle a été interdite car elle viole 3 brevets d'Apple.
Dont le fameux, "je fais défiler les photos dans un album photo en faisant glisser mon doigt vers la droite ou la gauche".
Genre...

[SeanRon]

Je propose de motiver André Cassagnes, le français inventeur de l'écran magique, d'attaquer Apple pour violation de brevet, et d'interdire la vente d'Ipads en France.

Une tablette carrée moche presque tactile avec des dessins dessus, on a ça en France depuis 1959.

[Anthandew]

Les brevets ça sent mauvais des pieds dans leurs bouches. Aujourd'hui ça tombe sur Samsung, demain sur un autre. Vu la tonne de connerie que tous les constructeurs déposent journellement, ca sera chacun leur tour et bien fait pour leurs gueules.

[PurpleSkunk]

Non et puis c'est pas comme si Samsung produisait le processeur, l'écran LCD, certains chipsets et la mémoire NAND de l'iPad 2 et de l'iPhone. Enfin, plus pour longtemps d'après les rumeurs.

[Arachnyd]

De toutes façons Samsung commence à attaquer Apple a son tour, parce que Samsung ils sont assez réglo pour éviter d'attaquer n'importe qui avec leurs brevets mais la je pense qu'apple commence a leur courir sur le haricot.

Pour rappel samsung possède le plus gros éventails de brevets au monde. A un point qu'aujourd'hui on ne peut construire des téléphones sans utiliser les brevets samsung.



http://www.google.com/hostednews/afp...56572e395c.451

Personnellement c'est peut être mon fanboyisme Samsung qui fait ça (oui je suis amoureux de mon GS2) mais ça me ferait plaisir qu'ils apprennent a Apple les lois de la libre concurrence, quitte a devoir sortir les Patents pour ça.

Parce qu'un monde dominé par du apple partout, ça me ferait bien chier.