La vente d'oeuvres d'art c'est pas facile

[La Mimolette]

Bonjour à tous cher Canards, je cherche des gens, ayant des connaissances dans l'Art et les galleries d'arts en générale (ou le droit et la vente d'oeuvres d'art).
Ayant déjà vu des avocats, des développeurs, des plombiers, des géologues et toute une palanqué de métiers divers et variés représentés sur ce forum, je voulais savoir si certains canards avaient les connaissances dans le métier de la vente d'Art ou était en rapport avec des galleristes.

Je vous expose mon problème :
Ma femme a exposé ses oeuvres lors d'une exposition sur Paris, c'était il y a 6 mois.
Nous avons signés un contrat avec le galleriste, donnant le nombre exact de tableaux, leur valeur unitaire et le montant de sa commission sur la vente ainsi que la date de fin.
La soirée de vernissage a été une réussite car d'après ce même galleriste, 3 tableaux ont été achetés par des amis à lui collectionneurs.
Cela fait 6 mois, 6 mois où on a pas vu ne serait-ce qu'un cent.
Le premier mois, je me suis dit que c'était normal ça mettrait du temps.
Le deuxième mois notre contrat est arrivé à sa fin, nous avons donc renouvellés le contrat pour une durée d'1 mois supplémentaire.
Le troisième mois, là il était injoignable, une vraie galère pour ne serait-ce avoir que des nouvelles pour le paiement. Il nous dit que seulement 2 tableaux sur les 3 ont été totalement payés et qu'il attendra le 3e paiement pour nous régler en totalité. Ok, on accepte de mauvais grès, on signe à nouveau une date butoir repoussée à un mois.
Le quatrième mois, rebellote, pas de news, pas d'appels, on le harcèle on arrive enfin à l'avoir, on l'oblige à nous déposer les tableaux invendues, et on signe encore une fois.
Le cinquième mois, toujours le même combat long et âpre pour le joindre par mail ou téléphone (je précise qu'entre temps il a lancé 2 autres expo' avec d'autres artistes entre ses murs.)
Et donc ce mois-ci, fatigués par sa lenteur, son comportement pas du tout professionnel j'ai décidé d'hausser le ton. Je l'accuse de vouloir gagner du temps, sur je ne sais quoi, mais il veut gagner du temps, pas de bol pour lui, la carte de séjour de ma femme va être renouvellé vu notre récente union civile. Je lui fait savoir, qu'il n'a pas notre confiance, que cela se gagne et n'est pas inné et surtout qu'on en marre et qu'on va arrêter la vente, sauf s'il nous prouve que les 3 tableaux ont bien été vendus.
Là il nous sort que les 3 n'ont toujours pas été payés et sont déjà chez les clients. (Si vous suivez, y a 4 mois il précisait que seulement un seul des tableaux n'étaient pas payés). Qu'il n'a pas le temps de nous fournir de preuves d'achats, ni de renouveller le contrat car son emploi du temps est surchargé (véridique sur facebook il prend en photo ses repas, sa famille et sa tronche en costume de simili bo-gosse).
Bref, j'ai perdu patience, j'ai le désir, le souhait d'aller déposer une main courante au commissariat et demander à récupérer nos oeuvres.
Est-ce possible? Pouvez m'aider? Obi-wan Kenobi?
Qu'elle solutions s'offrent à moi?

[cailloux]

Bonjour à tous cher Canards, je cherche des gens, ayant des connaissances dans l'Art et les galleries d'arts en générale (ou le droit et la vente d'oeuvres d'art).
Ayant déjà vu des avocats, des développeurs, des plombiers, des géologues et toute une palanqué de métiers divers et variés représentés sur ce forum, je voulais savoir si certains canards avaient les connaissances dans le métier de la vente d'Art ou était en rapport avec des galleristes.

Je vous expose mon problème :
Ma femme a exposé ses oeuvres lors d'une exposition sur Paris, c'était il y a 6 mois.
Nous avons signés un contrat avec le galleriste, donnant le nombre exact de tableaux, leur valeur unitaire et le montant de sa commission sur la vente ainsi que la date de fin.
La soirée de vernissage a été une réussite car d'après ce même galleriste, 3 tableaux ont été achetés par des amis à lui collectionneurs.
Cela fait 6 mois, 6 mois où on a pas vu ne serait-ce qu'un cent.
Le premier mois, je me suis dit que c'était normal ça mettrait du temps.
Le deuxième mois notre contrat est arrivé à sa fin, nous avons donc renouvellés le contrat pour une durée d'1 mois supplémentaire.
Le troisième mois, là il était injoignable, une vraie galère pour ne serait-ce avoir que des nouvelles pour le paiement. Il nous dit que seulement 2 tableaux sur les 3 ont été totalement payés et qu'il attendra le 3e paiement pour nous régler en totalité. Ok, on accepte de mauvais grès, on signe à nouveau une date butoir repoussée à un mois.
Le quatrième mois, rebellote, pas de news, pas d'appels, on le harcèle on arrive enfin à l'avoir, on l'oblige à nous déposer les tableaux invendues, et on signe encore une fois.
Le cinquième mois, toujours le même combat long et âpre pour le joindre par mail ou téléphone (je précise qu'entre temps il a lancé 2 autres expo' avec d'autres artistes entre ses murs.)
Et donc ce mois-ci, fatigués par sa lenteur, son comportement pas du tout professionnel j'ai décidé d'hausser le ton. Je l'accuse de vouloir gagner du temps, sur je ne sais quoi, mais il veut gagner du temps, pas de bol pour lui, la carte de séjour de ma femme va être renouvellé vu notre récente union civile. Je lui fait savoir, qu'il n'a pas notre confiance, que cela se gagne et n'est pas inné et surtout qu'on en marre et qu'on va arrêter la vente, sauf s'il nous prouve que les 3 tableaux ont bien été vendus.
Là il nous sort que les 3 n'ont toujours pas été payés et sont déjà chez les clients. (Si vous suivez, y a 4 mois il précisait que seulement un seul des tableaux n'étaient pas payés). Qu'il n'a pas le temps de nous fournir de preuves d'achats, ni de renouveller le contrat car son emploi du temps est surchargé (véridique sur facebook il prend en photo ses repas, sa famille et sa tronche en costume de simili bo-gosse).
Bref, j'ai perdu patience, j'ai le désir, le souhait d'aller déposer une main courante au commissariat et demander à récupérer nos oeuvres.
Est-ce possible? Pouvez m'aider? Obi-wan Kenobi?
Qu'elle solutions s'offrent à moi?

Bah oui : avocat et plainte (soit pour rupture de contrat soit pour abus de confiance, un juriste trouvera des trucs encore plus tordus) (la main courante ça sert à rien)

Sinon pour une première approche, poste sur le topic de GMB qui traine dans une autre section du forum.

[Karhmit]

Ne sachant pas la nature exacte du contrat (par exemple, les conditions de règlement des oeuvres à l'artiste, s'agit-il d'un dépôt-vente ?) il est difficile de te dire quoi faire, ou de te conseiller. Si tu as un doute sur l'honnêteté du galeriste, le mieux c'est de faire éplucher le contrat par un juriste dont c'est le métier, avant d'entamer toute action en justice.

[La Mimolette]

Tout d'abord merci pour vos réponses, j'ai filé chez le grand maître B en espérant avoir une réponse sous peu.
Alors dans le contrat, il est stipulé que les tableaux seront payés à l'artiste une fois que le galeriste aura reçu la totalité des paiements, rien n'est précisé s'il s'agit d'un dépôt vente, à vrai dire c'est une exposition entre ses murs, les tableaux étaient exposés pendant une durée déterminée sur le contrat.
Et je commence à avoir un doute sur son honnêteté car il nous dit pas tout. Et il a déjà menti sur le nombre de tableaux payés, à partir de ce moment là, il a perdu ma confiance.

[Karhmit]

Oui effectivement. Alors j'ai contacté quelqu'un qui, si elle n'est pas spécialisée dans le droit des oeuvres d'art m'a donné quelques indications de base. A prendre tout de même avec des pincettes, on est peut-être face à un cas particulier :

- a priori une main courante ne servirait à rien, hormis embrouiller l'affaire. La police ne pourrait que constater que vous n'avez pas été payés, elle ne peut pas intervenir.
- Un procès est une procédure trop importante pour un cas comme celui-ci, à utiliser en dernier recours.
- Un huissier peut éplucher le contrat et vous dire les recours que vous avez.
- Si aucune date de règlement est indiquée sur le contrat, le règlement doit se faire dans un délai " raisonnable ". A priori, s'il est réglé depuis 4 mois, nous ne sommes plus dans un délai raisonnable.
- Si les œuvres sont chez les acheteurs, c'est que normalement, elles sont réglées.
- Si vous avez leurs noms, contactez les propriétaires des œuvres et demandez-leur s'ils ont réglé la totalité de la somme (si ce n'est pas le cas, il faudra attendre comme le stipule le contrat...).

En tout cas, bon courage.

[La Mimolette]

Merci beaucoup Karhmit, le mec ne file toujours pas les preuves d'achats, on a l'impression qu'il veut cacher le nom des propriétaires. Soit il nous a entourloupés sur le prix de vente, soit il refuse de nous régler pour une raison que j'ignore.
Je vais contacter un ami huissier de ce pas. Merci encore une fois pour tes lumières.

[Maalak]

Si je prends au pied de la lettre ce que dit Kahrmit, il suffirait donc que l'acheteur paye les œuvres ne serait-ce qu'un euro de moins que le prix pour que le galleriste puisse prétendre qu'il n'a pas été réglé en totalité et continue le jeu, j'ai bon ?

Par curiosité, on parle de quelle somme en tout ?



Ben oui, l'action à entrevoir est peut-être différente selon que ce soit quelques dizaines d'euros ou des millions.

[La Mimolette]

Une somme à 3 zéros.

[Professeur Flan Jaune]

Je suppose que vous n'avez pas lu un seul guide juridique et fiscal concernant le statut d'artiste... Tout ce que je sais concernant les galeristes c'est qu'il est absolument impératif de leur faire signer un contrat de dépôt avant de leur laisser la moindre œuvre. Sans ça vous n'êtes pas du tout protégés et c'est la merde pour récupérer les œuvres.
Bon courage car vous avez l'air d'être tombés sur un gros salopiaud...

[znokiss]

Merci beaucoup Karhmit, le mec ne file toujours pas les preuves d'achats, on a l'impression qu'il veut cacher le nom des propriétaires.

Ça par contre c'est courant. Lors de la vente d'une vieille croute familiale (vieille mais chère !), on a jamais su qui était l'acheteur. Ça nous a fait un peu chier : et si c'était la mafia ? Ou de l'argent pas propre ? Du coup, quelqu'un de ma famille a annulé la vente.
Mais la personne qui s'occupait de la tractation nous a ensuite assuré que c'était chose courante dans ce milieu. Donc bon.

[Gahudahu]

Salut, via ma femme qui bosse la dedans et les amis artistes (moi je n'y connais pas grand chose), il semble que 4/5 mois pour recevoir l'argent des paiements soit malheureusement tres courant. Par contre l'attitude du galeriste a l'air tres limite.

[La Mimolette]

Re à tous cher Canards.
Alors suite à vos conseils j'ai opté pour la lettre recommandé avec AR. Le jeune homme la reçu aujourd'hui et joie, il s'est réveillé! Mais simplement pour souffler dans les bronches de ma douce et tendre.
Je vous laisser lire la suite et observer cette mauvaise foi :
Notre lettre recommandée

Monsieur,
J’ai fait appel à votre entreprise afin d'exposer mes œuvres lors de votre exposition "" de "" 2012 au "" 2012. Suite à cette exposition, vous m'avez assuré par courriel avoir procédé à la vente de trois tableaux, au prix de…chacun.

Je n'ai à ce jour reçu aucune preuve d'achat, de certificat de promesse de vente ou de règlement de la vente.

Le contrat que nous avons signé prévoit que la vente devait être finalisée au plus tard au 31 mars 2013.

Or, malgré mes nombreuses relances ces dernières semaines, je n’ai pas reçu de votre part, d’information précise et détaillée, sur les modalités de règlement de mes œuvres.
Je constate aussi que je n’ai pas été payée à la date prévue par le contrat que nous avons conclu.

Je vous invite donc à me faire parvenir sous 8 jours la somme qui m'est due ainsi que les preuves d'achat et de vente, ou alors de me restituer mes œuvres.

Si l’une de ces deux conditions n’est pas réalisée, dans un délai de 8 jours, je me réserve la possibilité de demander à mon avocat de saisir les autorités compétentes et de diligenter toutes les procédures pour satisfaire mes droits dans cette affaire.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

Et sa réponse

Ne cherche pas à jouer sur ce terrain là avec moi, j'ai juste pas eu le temps de récupérer les promesses d'achat. . Nous avions une relation de confiance, je vois vraiment pas pourquoi tu te mets dans des etats pareils.
Tu peux me faire confiance, je suis juste en manque de temps, cela dit je connais mes droits et mon avocat est avisé de ce problème depuis deux mois, et tu n'es pas en mesure de m'attaquer sur ce point là. Ainsi je te te conseille pas du tout de me menacer par quelconque lettre recommandée ou lettre d'avocat.
Patiente comme je le fais aussi car j'ai egalement besoin de cet argent et tout ira bien.

Merci de ne plus procéder de la sorte, c'est véxant.

Je te tiens au courant,

Je fais quoi? J'opte pour le brisage de jambes en règle ou je lance la procédure avec mon avocat?

[Anon26492]

Tu vas voir un avocat, ce que tu aurais du faire dés le départ

[La Mimolette]

Bah le but c'était de le relancer avec un recommandé, pas de monter tout de suite sur nos grands chevaux mais là, je pense qu'on a plus le choix.

[Anon26492]

T'as bien fait de relancer en reco.
M'enfin la réponse du mec...

Surtout que depuis peu les paiements entre pro ont été réformés et sont plus courts qu'avant

[Augusto Giovanni]

Oui la vente en galerie ce n'est pas comme si c'était entre connaissances, de façon "obscure"... Les ventes il doit surement les déclarer au fisc aussi... :SummonBaron:

[Neo_13]

Et si il avait mis "cela dit je connais mes droits et mon avocat est avisé de ce problème depuis deux mois, et tu n'es pas en mesure de m'attaquer sur ce point là. Ainsi je te te conseille pas du tout de me menacer par quelconque lettre recommandée ou lettre d'avocat. D'ailleurs je ne te payerai pas et j'ai parlé aux flics et au proc, ainsi qu'au juge et au président, tu peux rien faire" tu le crois aussi ?

Va voir un avocat !

[Thomasorus]

Ton galeriste à l'air d'être un foutu idiot. Ma mère est galeriste à Honfleur et il y a une règle simple dans ce métier : l'acheteur ne part pas avec l'oeuvre tant que l'argent n'est pas sur le compte de la galerie. Un chèque ? Il doit être encaissé. Un virement ? Il faut qu'il soit arrivé sur le compte, sinon l'acheteur peut l'annuler. Du liquide ? Vérifier tous les billets. Après seulement l'acheteur part avec l'oeuvre.

Si ton galeriste a vendu tes oeuvres mais n'a fait aucun certificat de vente et n'a pas pris l'argent directement, c'est un mauvais galeriste en plus d'un idiot fini. Et là le fait qu'il n'ait pas les certificats de vente est encore plus dangereux car les récupérer va devenir encore plus difficile.

Bref go voir un avocat.