Impôts : maintenant, on vous paie le carburant

**Baron** · 05/02/2012, 17h05

C'est justement la porte ouverte (ahem) aux interprétations. Si tu arrives à faire en sorte d'avoir une réponse de la part de la DGFIP, tu pourras la présenter à tous tes clients qui feront valoir leurs droits en cas de contestation d'un service local.

Je te conseille de prendre contact avec la DLF pour bien vérifier qu'un rescrit serait inadapté (ou au contraire conviendrait) à ta situation.

Si tu demandes au service dont tu dépends sa position, ça sera pas forcément la même que ceux dont dépendent tes clients.

S'agissant d'une loi de finances, elle n'est jamais totalement acquise. Y a qu'à voir sur les panneaux photovoltaïque en 2010 comment tout d'un coup le gouvernement a mis le hola et que les acquisitions à compter de la fin septembre sont passées sous un nouveau régime. Il faut vraiment être attentif à l'actualité.

Tiens-nous au courant

**Nazedaq** · 05/02/2012, 17h10

C'est bien ce qu'il me faut, un texte référant que je puisse produire à mes clients. Ils pourront ainsi faire valoir leurs droits sur une base "officielle".

Merci beaucoup pour l'adresse, je m'en occupe dès demain et je posterai ici la réponse.

ah j'oubliais....hoho joli !

**Roupille** · 05/02/2012, 17h13

Y a même pas de crédit d'impôt pour les ampoules basse consommation. C'est dommage c'est le seul truc que je sais changer moi même

Et je ne peux même pas déduire ma super doudoune en véritables plumes d'oie dans les matériaux d'isolation thermique re

**Baron** · 05/02/2012, 17h40

Envoyé par Roupille

Y a même pas de crédit d'impôt pour les ampoules basse conso

KEU-OUA??!

J'ai déjà tout changé

Envoyé par Nazedaq

ah j'oubliais....hoho joli !

Je ne sais pas si tu mesures bien tes paroles, John...

**Ventilo** · 08/02/2012, 21h08

Question relative à des déménagements successifs et à la TH :
J'ai quitté mon logement fin 2011.
J'ai déménagé chez mes parents dans la foulée.
En mars je reprends un appartement.

Faut que je me pointe au SIP pour déclarer mes changements d'adresse successifs ou j'attends la déclaration d'impot ?

Dans les 2 cas j'ai peur de générer un bug

**LeBonDieu** · 09/02/2012, 00h46

Cette année a été un grand moment pour moi au niveau des impôts. J'étais étudiant, 0 revenus imposable, et je suis pacsé depuis quelques années avec ma copine qui touchait un peu plus que le SMIC.
PAF, les impôts locaux. 900€, ouch. Réévalué à 1100€ quelques jours plus tard. Et uniquement à mon nom. Ma copine, 0€, et la taxe de la télévision. Ok.
Après 6 mois d'aller-retour au centre des impôts, j'ai enfin compris pourquoi. Ils n'ont pas pris en compte que l'on était pacsé, ils n'avaient pas mes revenus et ils m'ont donc taxé au plus haut. Et ils pensaient que ma copine était domicilié sur une place de parking (wtf?), mais avec la télé.
Bon, finalement, ça a été réévalué à 400€ définitif (sans compter la taxe audiovisuel, mais que j'ai déjà payé). Bon, c'est pas donné, mais je savais que cette année, la taxe locale allait douiller sévère.

Et la prime pour l'emploi à été assez rigolote aussi. Ils ont envoyés un chèque de 400€ à ma copine, avant de renvoyer une demande de remboursement de 600€ deux mois plus tard, pour finalement renvoyer un nouveau chèque de 650€ un mois après.(à peu près, j'ai plus trop les sommes en tête).

Malgré tout cela, la chose qui m'a étonné, c'est le coté sympa des mecs et nanas au centre des impôts de la ville. Je m'attendais à des gens froid et austère, et non, sympa, humain et qui savent nous réclamer des sous en nous faisant sourire. Une nana qui m'a envoyé des mails régulièrement pour savoir comment évoluait la situation et aussi un mec vraiment sympathique qui a répondu à toutes nos questions et nous a bien expliqué tout le bordel pendant presque deux heures d'affilé, en sautant sa pause repas.
Bon, après, nous ne sommes vraiment pas chiant et on insulte pas les gens qui nous reçoivent, je pense que ça aide. Et on a bien compris que c'est surtout la préfecture qui gère tout le pognon, donc, ça servait à rien à taper un scandale dans le centre des impôts.
Et puis, je crois que c'est la première fois que je vois des gens arriver à prononcer mon nom de famille du premier coup sans se tromper dans la prononciation, ou dans l'orthographe.
[/LIFE]

**Ventilo** · 09/02/2012, 07h52

Bon, après, nous ne sommes vraiment pas chiant et on insulte pas les gens qui nous reçoivent, je pense que ça aide. Et on a bien compris que c'est surtout la préfecture qui gère tout le pognon, donc, ça servait à rien à taper un scandale dans le centre des impôts.

Gné ?

Malgré tout cela, la chose qui m'a étonné, c'est le coté sympa des mecs et nanas au centre des impôts de la ville. Je m'attendais à des gens froid et austère, et non, sympa, humain et qui savent nous réclamer des sous en nous faisant sourire. Une nana qui m'a envoyé des mails régulièrement pour savoir comment évoluait la situation et aussi un mec vraiment sympathique qui a répondu à toutes nos questions et nous a bien expliqué tout le bordel pendant presque deux heures d'affilé, en sautant sa pause repas.

Parait même qu'ils aiment leurs enfants et achètent cpc

**GrOsBiLL45** · 09/02/2012, 09h59

En parlant de taxe d'habitation, on a toujours rien reçu nous, normal d'après vous ?

**Anonyme2452** · 09/02/2012, 10h07

T'en fait pas, ils vont pas t'oublier...

**GrOsBiLL45** · 09/02/2012, 10h09

Non je me doute, c'est surtout pour savoir s'il faut réclamer passé une certaine date, sous peine d'avoir des pénalités pour ne pas avoir payé un truc qu'on a pas reçu...avec le service public, il ne faut s'étonner de rien...

**Anonyme2452** · 09/02/2012, 10h14

C'est bon tu peux te lâcher, Baron a l'air absent depuis hier. On pourrait peut être en profiter pour renommer le topic en "topic de la fraude fiscale pour les pauvres et de l'optimisation fiscale pour les riches."

**.V. ZtoL** · 09/02/2012, 12h03

Si je dis pas de bêtise, la taxe d'habitation ils te la réclament en octobre ou novembre.

**GrOsBiLL45** · 09/02/2012, 13h49

Ben ouais, sauf qu'on a rien eu à cette période là, et donc rien du tout depuis l'emmenagement l'année derniere. (aout 2010)

**smokytoks** · 09/02/2012, 14h13

Il me semble que c'est normal, elle a normalement été réglée par l'ancien occupant. C'est l'occupation au 1er janvier de l'année qui détermine si tu dois payer...

Par contre, il n'est pas normal que tu n'ai pas reçu celle concernant ton/votre ancien logement...

**GrOsBiLL45** · 09/02/2012, 14h35

En gros on est sensé recevoir en novembre 2012 celle pour janvier 2011 > decembre 2011 ? C'est ça ?

**smokytoks** · 09/02/2012, 14h39

Non, je crois que c'est pour l'année en cours, y'a pas de décalage comme pour l'IR...

Novembre 2011, tu reçois l'avis pour l'année 2011, si tu étais occupant du logement au 1er janvier. Enfin, c'est ce qu'il me semble...

Edith : Arf, j'avais pas noté l'année d'emménagement, juste la partie "année dernière". Du coup, chais pas trop, le mieux serait de contacter le SIP de ton secteur pour poser la question...

**GrOsBiLL45** · 09/02/2012, 15h00

Merci pour les infos, je vais tirer ça au clair, mais je pense avoir une piste du pourquoi on a rien reçu. Je vous tiendrai au jus !

**.V. ZtoL** · 09/02/2012, 15h50

Je suis ok avec le dernier post de Smokytoks.
Ayant emménagé courant 2010 (tu étais donc dans les lieux au 1er janvier 2011) tu aurais dû recevoir l'avis en novembre 2011. Après tu n'es pas une exception, je connais quelques personnes qui l'ont eu très en retard suite à des déménagements (d'autant plus fréquent quand tu bouges beaucoup).

**Roupille** · 10/02/2012, 19h29

Envoyé par Ventilo

Question relative à des déménagements successifs et à la TH :
J'ai quitté mon logement fin 2011.
J'ai déménagé chez mes parents dans la foulée.
En mars je reprends un appartement.

Faut que je me pointe au SIP pour déclarer mes changements d'adresse successifs ou j'attends la déclaration d'impot ?

Dans les 2 cas j'ai peur de générer un bug

On va te demander sur la déclaration des revenus 2011 ( qui va arriver en mai 2012

) une adresse au 1er janvier 2012. C'est l'adresse qui va servir à établir la taxe d'habitation 2012.

Si j'ai bien suivi ton cas au 1er janvier 2012 tu étais chez tes parents. Tu mets donc cette adresse sur ta decla des rev. 2012 comme adresse au 1er janvier 2012. Tu seras rattaché à la th2012 de tes parents et tes revenus seront pris en compte pour son calcul
Tu n'auras donc pas de th2012 à ton nom.
Tu as aménagé dans ton nouvel appart en 2012. Tu mets cette adresse sur ta décla des rev 2012 dans l'encadré "vous avez déménagé en 2012" ( précise l'etage et nom du proprio ) et tu paieras une th pour ce logement en 2013

Entre temps tu donnes ta nouvelle adresse à ton SIP ( adresse sur avis d'imposition ) par mail ( c'est facile pas cher et pratique ) et la date du déménagement.

---------- Post added at 19h16 ---------- Previous post was at 19h12 ----------

Envoyé par LeBonDieu

Cette année a été un grand moment pour moi au niveau des impôts. J'étais étudiant, 0 revenus imposable, et je suis pacsé depuis quelques années avec ma copine qui touchait un peu plus que le SMIC.
PAF, les impôts locaux. 900€, ouch. Réévalué à 1100€ quelques jours plus tard. Et uniquement à mon nom. Ma copine, 0€, et la taxe de la télévision. Ok.
Après 6 mois d'aller-retour au centre des impôts, j'ai enfin compris pourquoi. Ils n'ont pas pris en compte que l'on était pacsé, ils n'avaient pas mes revenus et ils m'ont donc taxé au plus haut. Et ils pensaient que ma copine était domicilié sur une place de parking (wtf?), mais avec la télé.
Bon, finalement, ça a été réévalué à 400€ définitif (sans compter la taxe audiovisuel, mais que j'ai déjà payé). Bon, c'est pas donné, mais je savais que cette année, la taxe locale allait douiller sévère.

Et la prime pour l'emploi à été assez rigolote aussi. Ils ont envoyés un chèque de 400€ à ma copine, avant de renvoyer une demande de remboursement de 600€ deux mois plus tard, pour finalement renvoyer un nouveau chèque de 650€ un mois après.(à peu près, j'ai plus trop les sommes en tête).

Malgré tout cela, la chose qui m'a étonné, c'est le coté sympa des mecs et nanas au centre des impôts de la ville. Je m'attendais à des gens froid et austère, et non, sympa, humain et qui savent nous réclamer des sous en nous faisant sourire. Une nana qui m'a envoyé des mails régulièrement pour savoir comment évoluait la situation et aussi un mec vraiment sympathique qui a répondu à toutes nos questions et nous a bien expliqué tout le bordel pendant presque deux heures d'affilé, en sautant sa pause repas.
Bon, après, nous ne sommes vraiment pas chiant et on insulte pas les gens qui nous reçoivent, je pense que ça aide. Et on a bien compris que c'est surtout la préfecture qui gère tout le pognon, donc, ça servait à rien à taper un scandale dans le centre des impôts.
Et puis, je crois que c'est la première fois que je vois des gens arriver à prononcer mon nom de famille du premier coup sans se tromper dans la prononciation, ou dans l'orthographe.
[/LIFE]

mais pourquoi tout le monde n'est pas comme toi

---------- Post added at 19h29 ---------- Previous post was at 19h16 ----------

Envoyé par GrOsBiLL45

Merci pour les infos, je vais tirer ça au clair, mais je pense avoir une piste du pourquoi on a rien reçu. Je vous tiendrai au jus !

Alors la th2011 on peut te la réclamer ( dans le cas courant ) jusqu'au 31 décembre 2012. Si tu l'as pas reçu, c'est que le sip a un problème pour te localiser. Tu as peut être reçu un imprimé (1235) te demandant divers renseignements sur l'endroit où tu habites. Je te conseille d'y répondre.
Ca peut aussi venir d'autres choses. As tu déposé une décla. ir à cette adresse. Est ce que tu es étudiant etc ...

**redsensei** · 10/02/2012, 19h45

Coincoin,

J'ai une question qui ne concerne pas les impôts directement et qui en plus est peut être HC pour ceux qui y travaillent.

Dans le cadre de mon divorce, l'expert doit évaluer mon patrimoine en utilisant le fichier FICOBA si besoin.

Je n'ai pas pu trouver de réponse fiable sur Internet au sujet de mon coffre à la banque.

Est ce que c'est mentionné dans ce fichier ? (ou un autre

)

Sinon, il va falloir que je stocke mon numéro 200 de Canard PC ailleurs.

**Anon26492** · 10/02/2012, 19h46

mais pourquoi tout le monde n'est pas comme toi

On est en France, faut pas déconner quand même. Insulter le fonctionnaire est un sport national.

**Roupille** · 10/02/2012, 20h00

Si c'est le ficoba que j'utilise, on a accès qu'aux numéros des comptes. On ne sait pas ce qu'il y a dedans ( Il y a d'autres moyens pour le savoir ). Donc à mon avis, je pense que le coffre n'apparaitra pas. A confirmer par Mr Baron

---------- Post added at 20h00 ---------- Previous post was at 19h51 ----------

Envoyé par Mdt

On est en France, faut pas déconner quand même. Insulter le fonctionnaire est un sport national.

Même les p'tites mamies

**Anonyme2452** · 10/02/2012, 20h02

Envoyé par Roupille

Même les p'tites mamies

Ah les salopes !!!

**Anon26492** · 10/02/2012, 20h18

Les vieux sont les pires hein.

Après nous l'avoir mise très profond (ils sont partis à la retraite à cinquante ans en ayant vaguement cotisé quinze ans), leur seul objectif dans la vie est de nous faire chier (votent à droite, font les courses aux heures de pointe alors qu'ils ont rien à branler de la journée, places prioritaires dans le bus alors qu'ils sont assis toute la journée, réductions tarifaires).

La seule vengeance qu'il nous reste, c'est qu'on leur impose des aides à domicile et des infirmières arabes alors qu'ils sont super racistes.

**Aghora** · 10/02/2012, 21h04

Incoming Jolav' et la vidéo sur le complot des vieux.

**Baron** · 11/02/2012, 00h20

Qui est responsable des titres, ici?

Je lui laisse le week-end avant de comprendre la force vindicative de l'Administration

Envoyé par smokeit

C'est bon tu peux te lâcher, Baron a l'air absent depuis hier

J'étais à Paris en séminaire cette semaine pour la préparation des dialogues de gestion des directeurs de département. Le soir sur Paris, tu penses comme j'allais surfer...

Envoyé par Roupille

Si c'est le ficoba que j'utilise, on a accès qu'aux numéros des comptes. On ne sait pas ce qu'il y a dedans ( Il y a d'autres moyens pour le savoir ). Donc à mon avis, je pense que le coffre n'apparaitra pas. A confirmer par Mr Baron

FICOBA = fichier des comptes bancaires. Tous les services ne savent pas ce qu'il y a dedans mais d'autres sont très bien renseignés (DNEF, BCR). Impossible de dire si un coffre peut apparaître adossé à un compte, je n'ai jamais vu le cas. Par contre, comme j'ai des copains partout, je poserai la question à l'occase. Je sais pas si ça sera fiable en cas de réponse négative mais avant de tirer des plans sur la comète, on va attendre une réponse

Par contre, en cas d'ATD, j'imagine mal la banque faire impasse sur le coffre.

**Baron** · 11/02/2012, 00h47

Qui est responsable des titres ici?

Je lui laisse le week-end avant de connaître la puissance vindicative de l'Administration

Envoyé par GrOsBiLL45

En gros on est sensé recevoir en novembre 2012 celle pour janvier 2011 > decembre 2011 ? C'est ça ?

Pour ton histoire, effectivement, il conviendrait de prendre contact avec ton ancien SIP pour savoir ce qu'est devenu ton dossier. Le cas échéant, faudra aussi prendre contact avec le nouveau pour régler le problème de localisation. L'attribution du bon local pose souvent des problèmes dans les zones de forte densité. Les travaux de mise à jour ont pas dû être faits correctement. Attention, le délai prescriptif est fonction des éléments déclarés et peut donc ne pas être que d'une année.

Envoyé par Roupille

Si c'est le ficoba que j'utilise, on a accès qu'aux numéros des comptes. On ne sait pas ce qu'il y a dedans ( Il y a d'autres moyens pour le savoir ). Donc à mon avis, je pense que le coffre n'apparaitra pas. A confirmer par Mr Baron

Je ne l'ai jamais vu mais ça ne veut pas dire que ça ne se voit pas. En l'occurrence, nos services de recherches (BCR, DNEF) ont plus de données que les services de recouvrement qui n'ont besoin que des références de comptes pour envoyer des ATD. Tout dépend de la "vision" possible de l'expert. Juste pour une évaluation, possible qu'il le voit pas. Si le coffre est adossé à un compte, possible que, comme nous, l'expert demande les avoirs disponibles à chaque banque impliquée dans le patrimoine. A l'occase, je demanderai au patron de la brigade locale de la DNEF s'il en sait plus. Ça va pas venir tout de suite parce que je sais pas quand je vais le recroiser

Envoyé par smokeit

C'est bon tu peux te lâcher, Baron a l'air absent depuis hier

J'étais en séminaire à Paris pour préparer les dialogues de gestion des directeurs départementaux. En soirée à Paris, j'allais pas surfer...

**Jolaventur** · 11/02/2012, 09h13

Envoyé par Aghora

Incoming Jolav' et la vidéo sur le complot des vieux.

Un jour la force tu maitrisera jeune padawan.
Mais pas aujourd'hui.

**Baron** · 11/02/2012, 09h41

Envoyé par Jolaventur

Unn jour la force tu maitrisera jeune padawan.
Mais pas aujourd'hui.

Le package de la "force" comprend une révision grammaticale et orthographique?

**LeBonDieu** · 11/02/2012, 10h09

Bon, bah, hier, j'allais tout guilleret au centre des impôts verser mes 400€, et une fois au gichet, PAF, on me ressort ces foutus 1200€ (ça a augmenté, j'ai été majoré pour retard...). Là, j'ai été à deux doigts de balancer une flopée d'insulte concernant les mamans et les poneys. Je dois avoir 4 ou 5 feuilles de reçu, comme quoi, j'ai fais une réclamation. Aucune n'a été prise en compte, on dirait.

On m'a conseillé d'envoyer des mails direct à la préfecture. J'en ai marre. Et je n'ai même plus les moyens de m'acheter une corde et un tabouret, vu le fric qu'on me réclame.
J'ai l'impression d'être blindé de fric ("Alors, tu vois, je paye 1500€ d'impôts locaux pour mon magnifique loft duplexe à un étage de 40m²").

Discussion: Impôts : maintenant, on vous paie le carburant

Outils de la discussion

Règles de messages