Dictionnaire juridique de GMB: Toys'R us et coutumes

A Noël, ma mère se laisse pousser la moustache. Non attendez, je me trompe. Je veux dire, Noël Mamère se laisse pousser la moustache. Voilà. Ben quoi ? Il s'est rasé la lèvre supérieure ? Non ? Je dis donc la vérité. Pardon ? Quel rapport dans le contexte ? Aucun, si ce n'est le plaisir de parler de moustaches et de Noël, cette période festive où il est coutume de s'offrir des cadeaux et de se réunir en famille autour d'une dinde, non, mais oh, je ne vous permets pas de parler comme ça de Mammaire, vous voulez qu'elle ait les glandes ? De parler comme ça de ma mère, je veux dire, zut, je m'embrouille.
Comme je le disais donc, la coutume de passer Noël en famille en s'offrant des cadeaux est solidement enracinée et pèse, comme chaque année, sur votre moral. Et bien, mes amis, pourtant moi, je peux sans aucune vergogne passer ma nuit du 24 décembre à claquer mon argent du mois dans un club de strip-tease, plutôt que d'offrir contraint et forcé à ma belle-mère le dernier aspirateur à la mode.
Et cela, grâce à la toute-puissance du droit ! Allez, bonnes fêtes et....
Ah, vous voulez mon secret ? Bon, allez, ça sera mon cadeau pour 2011, je vais vous libérer des chaînes de la coutume.
Tout d'abord, il faut bien comprendre que toute coutume est un usage, un comportement, qui est répété par une population d'un territoire précis dans une grande période de temps, au point d'être accepté comme ayant force de loi. Mais ce n'est pas une loi, parce qu'une loi est créée par les institutions de l'État, et se pense volontairement comme telle, et se trouve bien évidemment écrite, pour qu'elle puisse être lue, apprise et comprise par tous. Tandis qu'une coutume résulte des comportements répétitifs d'une population, elle ne répond pas à une volonté déterminée et n'est évidemment pas écrite. D'ailleurs, mon tailleur me le dit souvent, "une fois n'est pas costume", alors bon.
La coutume était importante en France jusqu'à la Révolution et l'on en trouvait dans toutes les régions françaises. Par exemple, en Corse, l'influence de Gênes et la pauvreté expliquent pourquoi l'usage de la division des immeubles était très répandu, et ce, à une époque où le concept de copropriété n'existait pas. Le propriétaire du rez-de-chaussée élevait les murs, et laissait le soin à un maître charpentier de placer la toiture, en contrepartie de la propriété du dernier étage. C'était un comportement coutumier et le maître charpentier devenait propriétaire en vertu de cette coutume.
Autre exemple: en Bretagne, il existait une coutume au temps jadis, qui disait, qu'en matière commerciale: "La preuve, qui est faite par deux témoins est suffisante...". On amenait deux témoins au tribunal jurant que oui,oui, ça c'est bien passé comme ça, et ça suffisait à prouver le bien-fondé de sa prétention. Et puis, la Révolution française est arrivée, des têtes ont roulé et la production du droit est devenue monopole des institutions étatiques. Pourtant, aujourd'hui encore, certaines lois reconnaissent la valeur des us et coutumes.
Par exemple, l'article 2511 du Code civil prévoit que, sur le territoire de Mayotte, les droits collectifs immobiliers consacrés par la coutume ne sont pas soumis à immatriculation. Quant à l'article L.511-3 du Code rural et de la pêche maritime, il institue des chambres départementales d'agriculture qui ont notamment pour mission de "grouper, coordonner, codifier les coutumes et usages locaux à caractère agricole". Et une fois ces usages codifiés, ils sont soumis à l'approbation des départements. Et n'oublions pas l'article L.3244-1 du Code du travail qui dispose que "dans tous les établissements commerciaux où existe la pratique du pourboire, toutes les perceptions faites " pour le service " par l'employeur sous forme de pourcentage obligatoirement ajouté aux notes des clients ou autrement, ainsi que toutes sommes remises volontairement par les clients pour le service entre les mains de l'employeur, ou centralisées par lui, sont intégralement versées au personnel en contact avec la clientèle et à qui celle-ci avait coutume de les remettre directement".
Moralité, en raison du monopole étatique de la création de la loi, seules les coutumes reconnues par une loi sont encore applicables aujourd'hui. Les autres n'ont pas plus de valeur juridique que votre habitude, pourtant répétée sur une grande période de temps, de reluquer les décolletées des femelles Klingon dans une redif de Star Trek TOS.
Et donc, mes amis, secouez vos chaînes, car la coutume de passer Noël en famille en s'offrant des cadeaux n'est reprise par aucun code ! Vous vivez sous le joug d'une fausse obligation, libérez-vous et vous aussi, passez vos fêtes au club privé des Deux Boules sur les Champs Élysée. En plus, avec un nom pareil, on ne pourra pas vous reprocher de ne pas rester fidèle à l'esprit de Noël.
Bonnes fêtes à tous !

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[Flaya]

J'ai pas très bien compris ce post
Plus précisément ce qu'il essaye de mettre en lumière.

[[dT] Moustik]

En gros : Le père Noël n'est pas obligé de passer chez toi, même si tu as été sage.

[DarzgL]

THUMBS UP IF YOU CLICKED FOR TEH PICTURE LOL.

Bon article sinon.

[ascdz]

Ouai, en vrai, j'ai pas trop compris non plus, et quand j'ai vu l'image, je m'attendais à un truc plus... merde, je suis sur CPC!

[gros_bidule]

Nan mais c'est normal. Le GMB, c'est comme le SuperMan : il puise ses pouvoirs dans le soleil.
Période hivernale oblige, y'a moins de soleil. Notre GMB est tout triste, tout fasque.
Vivement l'été, le soleil, les minijupes aux raz les foufounnes !

[Vuzi]

Personnellement je me suis arrêté à l'image. J'ai raté un truc ?

[Narushima]

À Wallis et Futuna, territoire d'outremer de la République Française, il y a un roi, désigné par les nobles de l'île (Wallis, Futuna n'étant pas vraiment habitée), qui règne jusqu'à sa mort, comme un vrai roi.
La coutume est extrêmement forte là-bas, tous ceux qui ont du travail redistribuent l'argent autour d'eux, de sorte que personne n'est jamais dans le besoin.
Et beaucoup de leur argent passe dans l'achat de cochons, qui sont restés le symbole de la richesse. Et comme il y en a très peu, c'est un des endroits du monde où il est le plus cher.
Et la coutume, y compris le roi, est protégée par la constitution.

[Mug Bubule]

J'ai cliqué pour l'image.

[Anonyme20240202]

J'ai compris ce message cryptique et sibyllin, cet appel au secours masqué, que GMB essaye de nous transmettre tel un robinson agonisant jetant de toutes ses forces une dernière bouteille à la mer.

Il passera noël tout seul. Mais il s'en dédouane sous prétexte d'anticonformisme et il lie l'article avec une image typique d'hikikomori, autrement dit un individu asocial perdu dans les méandres insondables de la folie japonaise.

GMB dînera seul avec son poster de Candy préféré, en sanglotant doucement.

[Grand_Maître_B]

Si seulement !

[mellifico]

Je retiens le mot "joug" et je partage ce sentiment. Merci Grand Maître B.

[Flaya]

Donc je suis pas seul à avoir était attiré par l'image!

Non mais d'habitude le texte est de qualité, pertinent et le plus souvent en rapport avec l’actualité.

Je prendrai donc ça comme un joyeux noël à façon GMB.

[Mr Slurp]

J'ai compris ce message cryptique et sibyllin, cet appel au secours masqué, que GMB essaye de nous transmettre tel un robinson agonisant jetant de toutes ses forces une dernière bouteille à la mer.
Il passera noël tout seul. Mais il s'en dédouane sous prétexte d'anticonformisme et il lie l'article avec une image typique d'hikikomori, autrement dit un individu asocial perdu dans les méandres insondables de la folie japonaise.
GMB dînera seul avec son poster de Candy préféré, en sanglotant doucement.

http://fantasticmrbook.files.wordpre.../04/candy4.jpg

Si seulement !

J'en déduis plutôt qu'il préfèrerai passer noël seul plutôt que de devoir le passer dans sa belle famille, la ou il y a un caniche stupide, une belle mère un peu trop immiscé dans sa vie privée, et un beau père fan de tuning

[Arkady]

Et hop, un sujet pour faire mon malin auprès de ma belle mère a Noël !

Merci GMB

[Le Glaude]

Texte rigolo, je la ressortirai celle la.

Par contre j'en tire une 2eme moralité : On peut faire une news même avec rien dedans, tant qu'on met une image NSFW en top y'a du monde qui vient.

[Projet 154]

Je viens seulement de comprendre le jeu de mot du titre.

Et j'avoue avoir seulement au départ cliqué pour l'image.

Sinon l'article est sympa, et a le mérite d'être rigolo.

[Ketham]

J'ai arrêté d'offrir des cadeaux parce que je suis pauvre de toute façon *essaie de cacher son PC à 1600€*

[Baron]

D'ailleurs, mon tailleur me le dit souvent, "une fois n'est pas costume"

T'es sûr qu'il te jette pas des pierres, plutôt?

[Ketham]

C'est plutôt "une fois n'est pas couture".

[Baron]

Ca y est, c'est une conspiration...

[cailloux]

Marrant cette histoire de pourboire ça me fait penser au taf...

On est payé au pourboire, avec un minimum garantis : c'est à dire que si avec les pourboires on n'arrive pas au salaire définit par notre contrat mon employeur rajoute de sa poche le reste. En gros chaque fois que je reçois un pourboire c'est d'autant de moins à verser à mon salaire par mon employeur. Ainsi si la totalité des pourboires ne dépasse pas mon minimum convenu je ne touche rien du tout ! pour toucher réellement un bonus sur mon salaire je dois donc recevoir de la part de ma clientèle l'équivalent de 1 mois de revenu + 1) Notez que l'intégralité des pourboires sont déclarés et il m'est strictement impossible de mettre des sous directement dans ma poche.

A noter quand même qu'après moultes négociations nous avons réussi à trouver un système pour quand même toucher une part des pourboires : nous avons défini un seuil à atteindre, à partir duquel 40% des pourboires sont reversés en plus du salaire... Mais c'est exceptionnel dans mon milieu.

Pour résumer : nous sommes une équipe 9 personnes, nous brassons environ 4000 € de pourboires par mois et nous en touchons réellement... 80€/personne ! yay ! (Et le pire c'est qu'on est plutôt bien lotis !)

[Maalak]

C'est un peu l'arnaque ton truc. En gros, c'est comme si votre patron vous employait à l'oeil quoi.

Enfin, pourquoi pas, mais on dirait des pratique d'un autre temps ou du moins d'un autre lieu (pays pauvres ou à l'inverse voituriers d'hôtels de luxe).

[Baron]

Du moment que la boite déclare...

Put*, je sens monter un bouton de fièvre, là...

[cailloux]

C'est un peu l'arnaque ton truc. En gros, c'est comme si votre patron vous employait à l'oeil quoi.

Enfin, pourquoi pas, mais on dirait des pratique d'un autre temps ou du moins d'un autre lieu (pays pauvres ou à l'inverse voituriers d'hôtels de luxe).

C'est exactement ça. A l'époque où la convention a été signé, les gars pouvaient avoir l'équivalent de 4 000 €de pourboire (par personne) du coup le salaire n'avait aucun intéret et ils ont tout fait pour préserver le pourboire. Et maintenant c'est l'inverse (sauf quelques uns dans le super luxe) et tout les petits se font enfler, mais ça bouge petit à petit et chaque établissement propose des trucs pour que les employés touchent quand même un peu.

[_Aleph_]

Ho nom de dieu, un billet sur les sources du droit sur CPC !

[Blackstaff]

Je ne vois pas trop l'intérêt du fond, mais le rappel historique et les anecdotes et exemples vont me permettre de briller en société. Merci.

[Monsieur Odd]

Dedieu, GMB éclate son propre record de jeu de mot perrave.

[SAYA]

J'ai du retard dans ma lecture (du coup elle vient après Noël), mais que voilà une carte originale pour dire : A Bas les obligations !!!:... à mettre en pratique pour le joug de la nuit de la Saint Silvestre

[Uchronic]

Ha intéressant !

Mais, cher GMB, n'avez-vous point donc commis un article sur l'inexistant juridique ?

Si on prolonge votre description de la coutume, on comprend qu'elle ne devient une norme que lorsqu'elle est appliquée par l'autorité (que ce soit l'exécutif, le législatif ou le judiciaire).

Autrement dit, une coutume ne devient obligatoire que lorsqu'elle devient une loi, un décret, un arrêté, une décision judiciaire voire une jurisprudence. Avant cela, elle n'est rien d'autre qu'un comportement généralisé, une tradition, au mieux vaguement exécutoire par la pression sociale, mais certainement pas du droit.

Non ?