Le chant des morts

[Grand_Maître_B]

Tout corse mélomane et gastronome vous le dira, le chant des Maures, c'est enchanteur, et le pain des morts, c'est délicieux. Alors que Courtney Love vous dira que le pain des Maures, elle s'en fiche, et que le chant des morts, elle ne supporte pas ça.
Ce qui vous expliquera que, lorsque Guitar Hero 5 est récemment sorti avec un perso débloquable en la personne de Kurt Cobain, le chanteur décédé de Nirvana et accessoirement feu le mari de Madame Love, cette dernière a hurlé au scandale, comme quoi, l'image de son mari était sacrée, qu'il fallait pas la dévoyer dans un jeu et qu'il était honteux de pouvoir utiliser l'avatar de Cobain pour chanter du Bon Jovi ou du Public Ennemy.
Elle se déclare prête à faire un procès à Activision, l'éditeur de GH5, tandis que cette dernière société prétend que Love lui a concédé les droits nécessaires à l'apparition de Cobain.
On verra bien ce que ça donne, mais posons-nous la question : est-ce que l'on pourrait, dans un jeu français, utiliser l'image d'un mort sans le consentement des héritiers ?
L'image d'une personne est traditionnellement conçue comme relevant de sa vie privée, de sorte que sa publication, sans autorisation, constitue une violation de l'article 9 du Code civil qui dispose que "chacun a droit au respect de sa vie privée". C'est un des droits que l'on rattache à la personnalité d'un individu. Du vivant de quelqu'un, il est donc illégal d'utiliser son image sans son accord.
Mais voilà, quand une personne décède, elle n'a plus de droit lié à sa personnalité. Elle n'a plus de vie privée, et elle n'a plus de droit à l'image, et la jurisprudence a longtemps unanimement considéré que les héritiers d'une personne ne pouvaient se plaindre d'une violation d'un droit à l'image du défunt.
Pourtant, quelques grandes affaires ont secoué ces principes: celle du Grand Secret, livre de l'ancien médecin de François Mitterrand révélant que le Président savait que son neveu finirait dans un gouvernement de droite et que ça l'avait tué, le pauvre homme, plouf plouf, livre de l'ancien médecin de François Mitterrand révélant que le Président se savait atteint d'un cancer et que ça l'avait tué, le pauvre homme, ou encore l'affaire du Préfet Erignac mettant en scène, par une photographie, son cadavre gisant à terre, ce qui avait indigné ses héritiers.
Dans ces affaires, les juges recevaient les doléances des héritiers, considérant qu'il existait une sorte de vie privée d'un défunt, voire un droit à l'image de ce dernier. Mais la Cour de cassation tint bon la barre, et rappela avec fermeté que “Le droit d'agir pour le respect de la vie privée s'éteint au décès de la personne concernée, seule titulaire de ce droit”.
Si les proches d'un défunt ne peuvent invoquer l'article 9 du Code civil, cela ne signifie pas qu'ils ne peuvent se plaindre d'un préjudice causé par une atteinte à la mémoire ou à la réputation du défunt.
En effet, d'une part, dans la mesure où les atteintes à l'honneur et à la considération des morts par voie de presse sont susceptibles de constituer une injure ou une diffamation réprimée par la loi du 29 juillet 1881, les héritiers et ayants droit ont la faculté d'agir, mais encore faut-il prouver que l'auteur du propos diffamatoire cherchait intentionnellement à nuire aux héritiers du défunt. C'est assez rare de pouvoir prouver cela, comme vous l'imaginez.

D'autre part, et dès lors que le préjudice invoqué par les proches trouve sa cause dans une faute, ceux-ci peuvent, en principe, se fonder sur le droit commun de la responsabilité civile, c'est à dire l'article 1382 du Code civil qui dispose que "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.".
Ainsi, le Tribunal de Grande Instance de PARIS a pu juger qu'une publication imputant la commission d'acte de tortures à un militaire défunt qui “ne pouvait qu'atteindre inutilement et injustement les proches du Colonel E dans leur sensibilité et dans la personne du défunt, est constitutive d'une faute civile ayant occasionné aux demandeurs un préjudice moral personnel important dont le journal et l'auteur de l'article doivent réparation”.
Notons cependant, que lorsque la violation de la vie privée est commise par voie de presse, l'article 1382 tend à s'effacer au profit exclusif de la loi de 1881 ce qui complique les procès. Mais là n'est pas le sujet, puisque nous évoquons ici l'utilisation d'une image dans un jeu vidéo.

Enfin, l'article 16 du Code civil qui dispose que "La loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l'être humain dès le commencement de sa vie", a été utilisée dans l'affaire du Préfet Erignac par la Cour de cassation pour confirmer “qu'ayant retenu que la photographie publiée représentait distinctement le corps et le visage du préfet assassiné, gisant sur la chaussée d'une rue d'Ajaccio, la cour d'appel a pu juger, dès lors que cette image était attentatoire à la dignité de la personne humaine, qu'une telle publication était illicite, sa décision se trouvant ainsi légalement justifiée.".
Par conséquent, pour revenir à notre Cobain français, il faudrait donc que l'on imagine que l'image du chanteur décédé, en train de fredonner un bon vieux tube d'Eminem, soit une atteinte à sa considération ou à son honneur mais qui vise spécialement à nuire aux héritiers, ou que cette image implique une souffrance morale des héritiers telle que cela constitue une faute susceptible d'engager la responsabilité de l'éditeur.
Pas évident et vous voyez qu'il faut prouver que la violation de l'image ou de la vie privée du défunt nuit aux héritiers, car le mort n'a, en soi, plus aucune vie privée. Ou alors, il faut prétendre que l'utilisation de l'image est attentatoire à la dignité de la personne humaine, mais même si Cobain pouvait dans le jeu chanter la danse des canards, ce ne serait pas non plus une mise en scène qui viole la dignité de toute l'humanité.
Mais il y a un autre aspect à ce genre d'affaires. C'est que, voyez-vous, GH5, ça se vend et pas qu'un peu. Or, l'exploitation de l'image de Kurt Cobain est un moyen de faire augmenter les ventes du jeu, il y a donc un très important aspect commercial à cette utilisation de l'image.
Sur ce point, la jurisprudence s'est déchirée: faut-il considérer que l'aspect patrimonial de l'image d'un défunt est transmissible à ses héritiers ?
Lorsqu'il s'agit des droits patrimoniaux liés à l'exploitation de ses oeuvres de l'esprit, comme des chansons, la réponse est facile, l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle nous répond que: "au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.".
Mais l'image d'une personne n'est pas une oeuvre de l'esprit, ce qui laisse intacte la question de savoir si l'aspect patrimonial de l'image est transmissible aux héritiers. La jurisprudence a hésité, mais tend à considérer que oui, les héritiers peuvent se plaindre de l'utilisation commerciale de l'image du défunt, même en l'absence de toute atteinte à sa dignité.

Ainsi, le Tribunal de Grande Instance de PARIS a pu juger que: "Le droit à l'image comme le droit au nom, sont essentiellement attachés à la personne de leur titulaire mais présentent également un caractère patrimonial qui permet d'en monnayer l'exploitation commerciale et se transmet aux héritiers.
Il y a lieu d'interdire toute publicité et toute mise en vente par une société privée de monnaie à l'effigie du Général de Gaulle, pour violation du droit à l'image et du droit au nom. En effet, l'évidente dimension historique, nationale et internationale du Général de Gaulle, et le fait que son nom et son image aient déjà fait l'objet de commercialisation, ne peuvent avoir pour effet de priver ses descendants d'une protection offerte par la loi."
Donc si notre Courtney Love française peinerait à faire juger que l'image de Cobain en train de chanter du rap lui cause une souffrance morale telle que la société éditrice a manqué de prudence en mettant en scène une telle horreur, et a donc commis une faute, elle pourrait bien être fondée à demander des soussous en raison de cette exploitation non autorisée et à but commercial de l'image du chanteur.
Méfiance donc, Messieurs les éditeurs de jeux vidéo français, ne vous risquez pas à utiliser, sans autorisation, l'image de Louis de Funès dans un FPS ou de Coluche dans un Beat them' up.
Dans un prochain article, nous étudierons les aspects juridiques du droit à l'image d'un maure mort-vivant chantant amor amor. Pardon ? Zoulou ne tolère pas que l'on blague sur les zombies ? Ah bon, ben alors oubliez, c'est mort.






Voir la news (1 image, 0 vidéo )

[BCH32]

Je ne sais pas pourquoi mais j'ai pensé au Kindrtotenlieder de Mahler en lisant le titre du texte et je l'écoutais en lisant cet excellent texte touffu.

[Baalim]

Bon article.

A mi parcours, je me suis dit que l'utilisation commerciale de l'image d'un défunt n'était pas abordée. J'ai donc fait une petite recherche google pour confirmer mes dires et, hop, je suis tombé sur ledit article qui l'évoquait plus bas

Bien vu et très didactique pour les néophytes.

[ERISS]

Ca me rappelle l'image de Coluche vendu par sa famille pour une pub de rabattage pour exploiteurs.

[Warzlouf]

Merci pour ce texte pointu, clair et néanmoins agréable à lire.

[Haifeji]

L'article est très intéressant mais m'amène à me poser une autre question :
La partie commerciale du droit à l'image est-elle transmissible ad-vitam eternam? En clair est-ce que les petits-enfants et arrière petits-enfants éventuels, bénéficieront de ce droit le cas échéants? Et si oui comment s'organise la répartition de ce droit?
Par exemple on veut utiliser l'image de Cobain en 2100 dans un jeu vidéo mais il a 40 descendants en vie et on négocie avec qui? Tout le monde, il suffit d'avoir la majorité des héritiers avec soi?
Et en élargissant l'horizon les héritiers de Napoléon Bonaparte ne pourraient-il pas demander leur part sur des jeux qui bénéficient de la notoriété de l'Empereur pour faire plus de ventes?

[Mr_Zlu]

Mais pourquoi la tête de la Mustang de Kurt est celle d'une Telecaster ?

[Ithilsul]

Articles toujours aussi instructifs, merci G_M_B !

Donc si notre Courtney Love française peinerait à faire juger que l'image de Cobain en train de chanter du rap lui cause une souffrance morale telle que la société éditrice a manqué de prudence en mettant en scène une telle horreur, et a donc commis une faute, elle pourrait bien être fondée à demander des soussous en raison de cette exploitation non autorisée et à but commercial de l'image du chanteur.

Sauf en l'occurrence si ces droits ont été abandonnés via le contrat qu'elle a signé avec Activision, mais c'est là tout l'enjeu du procès aux US (et serait le même en France, sur l'interprétation du contrat), ai-je bien suivi ?

Pourtant, ça doit être écrit de manière assez claire et compréhensible dans le contrat si elle lègue le "patrimoine musical" ainsi que la tronche de Kurt... Ou pas tant que ça ?

[Lennyroquai]

Mais pourquoi la tête de la Mustang de Kurt est celle d'une Telecaster ?

Le bougre, il a l'oeil.
C'est un préjudice moral sur des milliers de guitaristes que ne pas respecter les physiques des instruments.

Par ce que bon... Kurt Cobain chantant "Walk this Way" facon Run DMC... On s'en tamponne le sauciflard à grand coup d'extragon...

MAIS ALORS QU'ON MELANGE JAGUAR, MUSTANG ET TELECASTER, CA CA ME FUT HORS DE MOI, JE VEUX LES CO**LLES DES GRAPHISTES SUR UN PLATEAU

[SAYA]

La partie commerciale du droit à l'image est-elle transmissible ad-vitam eternam?

J'ai peut être pas bien compris mais la réponse me semble être dans la news :

Lorsqu'il s'agit des droits patrimoniaux liés à l'exploitation de ses oeuvres de l'esprit, comme des chansons, la réponse est facile, l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle nous répond que: "au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.".

Sauf qu'avant il faudrait répondre à cette question, me semble-t-il :

Mais l'image d'une personne n'est pas une œuvre de l'esprit, ce qui laisse intacte la question de savoir si l'aspect patrimonial de l'image est transmissible aux héritiers

Très très intéressant (mais un tout petit avis perso : c'est vrai que les éditeurs "profitent" de l'image d'une personne (morte ô que c'est vilain) pour se faire de l'argent... Alors serait-il aussi anormal que les héritiers "récupèrent" quelques soussous ? Et c'est reparti pour les droits d'auteur :-)))

[Anonyme32145]

Article intéressant. Surtout que je voulais faire un MMORPG avec des personnages ayant le visage de Giscard.

Comment ça il est pas mort ?!

[Grand_Maître_B]

L'article est très intéressant mais m'amène à me poser une autre question :
La partie commerciale du droit à l'image est-elle transmissible ad-vitam eternam? En clair est-ce que les petits-enfants et arrière petits-enfants éventuels, bénéficieront de ce droit le cas échéants? Et si oui comment s'organise la répartition de ce droit?
Par exemple on veut utiliser l'image de Cobain en 2100 dans un jeu vidéo mais il a 40 descendants en vie et on négocie avec qui? Tout le monde, il suffit d'avoir la majorité des héritiers avec soi?
Et en élargissant l'horizon les héritiers de Napoléon Bonaparte ne pourraient-il pas demander leur part sur des jeux qui bénéficient de la notoriété de l'Empereur pour faire plus de ventes?

Mmmm, très bonne question. A ma connaissance, en France en tous les cas, personne ne s'est plaint de l'utilisation de l'image d'un illustre et très lointain ancêtre. Difficile de te répondre donc avec certitude. Ton exemple de Napoléon est très parlant, vu le nombre de jeux qui utilise l'image de l'Empereur. Je pense que le caractère patrimonial de l'image d'un défunt pourrait disparaître avec le temps, un peu comme le caractère patrimonial d'une oeuvre de l'esprit s'éteint au bout de 70 ans après son décès. Mais rien n'est très certain.

Ensuite, pour ta question sur les héritiers, chaque héritier a le droit de se plaindre, pas besoin d'une majorité. En revanche, le "fautif" (disons Activision) ne paiera qu'une fois. Il ne peut pas y avoir 20 procès différents pour les 20 héritiers. Et c'est aux héritiers à s'arranger entre eux si un seul à agi et a perçu l'argent (la question du partage de cette somme entre les autres héritiers peut donc se poser, mais entre eux, ça ne regarde pas Activision).

Articles toujours aussi instructifs, merci G_M_B !



Sauf en l'occurrence si ces droits ont été abandonnés via le contrat qu'elle a signé avec Activision, mais c'est là tout l'enjeu du procès aux US (et serait le même en France, sur l'interprétation du contrat), ai-je bien suivi ?

Pourtant, ça doit être écrit de manière assez claire et compréhensible dans le contrat si elle lègue le "patrimoine musical" ainsi que la tronche de Curt... Ou pas tant que ça ?

Voilà : aux US, Love vs Activision ça va se résoudre avec la question du contrat qu'elle a signé, ou pas, avec cette société. Et céder un patrimoine musical, ça n'implique pas forcément l'image du chanteur en effet.

---------- Post ajouté à 13h48 ----------

J'ai peut être pas bien compris mais la réponse me semble être dans la news :

Lorsqu'il s'agit des droits patrimoniaux liés à l'exploitation de ses oeuvres de l'esprit, comme des chansons, la réponse est facile, l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle nous répond que: "au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.".

Sauf qu'avant il faudrait répondre à cette question, me semble-t-il :

Mais l'image d'une personne n'est pas une œuvre de l'esprit, ce qui laisse intacte la question de savoir si l'aspect patrimonial de l'image est transmissible aux héritiers

Très très intéressant (mais un tout petit avis perso : c'est vrai que les éditeurs "profitent" de l'image d'une personne (morte ô que c'est vilain) pour se faire de l'argent... Alors serait-il aussi anormal que les héritiers "récupèrent" quelques soussous ?)

Voilà. Attention à ne pas confondre les 2; une oeuvre de l'esprit n'a rien à voir avec l'image de l'artiste. En revanche, on peut imaginer de procéder par analogie, comme je l'indique plus haut. Mais on ne peut pas tirer de l'article L. 123-1 que l'aspect patrimonial du droit à l'image ne dure que 70 ans. On peut juste dire que, probablement, les juges procéderaient par analogie pour aboutir à un résultat similaire à cet article. Ou pas.

[zabuza]

Donc concrètement, on a le droit de porter plainte si cela nous porte préjudice. Je trouve cela assez respectueux et juste, pour une fois.

[Gggarth]

Mais pourquoi la tête de la Mustang de Kurt est celle d'une Telecaster ?

Parce que GH est aussi un jeu de Jacky et qu'on peut customiser ses instruments !

[Didas]

MAIS ALORS QU'ON MELANGE JAGUAR, MUSTANG ET TELECASTER, CA CA ME FUT HORS DE MOI, JE VEUX LES CO**LLES DES GRAPHISTES SUR UN PLATEAU

Pour ne pas avoir à payer de droit sur l'utilisation commerciale de l'image d'une gratte.

[Zilief]

Mais... Mais ça veut dire que je dois arrêter de rêver de la suite de la 7ème Compagnie avec un Jean Lefèvre en full 3D tant que ses ayants-droits ne seront pas d'accord ???

Damned. Rude nouvelle... Va falloir que je fasse du lobbying pour les convaincre !

[magicganja]

J'ai essayé de lire, maintenant j'ai la migraine

[aRthuR bRown]

Mais pourquoi la tête de la Mustang de Kurt est celle d'une Telecaster ?

N'oublions pas que notre ami Kurt a joué sur plein de guitare

[Mr_Zlu]

En tout cas - et je pense que beaucoup de canards ici seront d'accord avec moi - l'affaire "Tête de Tele' sur Mustang" mérite bien un petit billet juridique de la part de Grand Maître B, sur l'éventuel pourquoi légal de cette hérésie guitaristique.

@aRthuR bRown

Bouh, une vulgaire Start' avec un hamburger en plus... Je trouve qu'il avait plus la classe avec une Jaguar en sunburst... (en même temps, je trouve que c'est juste la plus belle guitare au monde... )

[aRthuR bRown]

@aRthuR bRown

Bouh, une vulgaire Start' avec un hamburger en plus... Je trouve qu'il avait plus la classe avec une Jaguar en sunburst... (en même temps, je trouve que c'est juste la plus belle guitare au monde... )

C'est sur !
Mais la figure sur le dos-qu'on-sait-pas-comment-il-a-fait-pour-être-comme-ça
J'approuve pour la jaguar.. Mais bon je me faisais pas d'illusion sur un jeu au départ sympatoche qui est devenu une institution et un gigantesque ramasse billet.. I mean guitar hero 1et 2 deux manettes des bières ,des potes c'est... Cool .. Les vidéo sur youtube des types qui réussissent le sans faute en méga hard c'est laid..

[Clad]

Article intéressant. Surtout que je voulais faire un MMORPG avec des personnages ayant le visage de Giscard.

OMG R0X00000R

Ca sort quand ? On peut précommander ? Je veux la version collector !

[AgonSouffreJour]

Il ne pourrait pas y avoir un délai de carence de 70 ans (ou autre) en ce qui concerne le droits à l'image des défunts ?

Je ne sais pas si c'est recevable devant un tribunal, mais là, on dénature l'image d'une personnalité qui a influencé au moins une génération ...

A quand un FPS avec Grégory L. Parmi les persos ou un Ayrton S. Dans un Destruction Derby ...


C'est mon premier post, je vais faire un peu de lèche : bravo GMB pour tes sujets et tes analyses

[Grand_Maître_B]

Bienvenue à toi Agon et merci

Et oui, on pourrait imaginer qu'un délai de 70 ans après le décès de l'auteur s'applique aux droits des héritiers sur l'image du défunt; mais comme je le disais plus haut, attention à ne pas confondre le régime juridique du droit à l'image et celui du droit d'auteur ! C'est une analogie que l'on peut faire, et pis c'est tout.

[fitfat]

Et la famille ne peut pas être considéré comme auteur du personnage (mise au monde, éducation, toussa) ?