Google is watching you (masturbate)

**Grand_Maître_B** · 11/08/2009, 18h28

Le mois d'août se déploie langoureusement dans la moiteur torride de l'été et tandis que vos jeunes années, tel un Icare insouciant, s'envolent vers le soleil pour s'y brûler, le mois de septembre se rapproche à grands pas. Pour beaucoup, l'angoissante question du cursus universitaire à choisir se précise, et permettez-moi de vous aider en vous recommandant de ne pas faire de droit.

Non c'est vrai, la matière est passionnante, on devient un transformateur de réalité sociale et on séduit les filles à volonté grâce à une faconde maîtrisée et à des stratégies éprouvées, comme la drague à la plage avec code civil.

Cependant, telle une vilaine moisissure qui ne partira plus jamais, la connaissance juridique souille votre âme et vous amène à toujours porter sur la vie un regard négatif et critique.

Tenez, prenez Google Street View, je suis le premier à aimer ce service, à me déplacer dans des villes avant de les visiter pour prendre des repères, ou simplement à me balader pour le plaisir dans des endroits où je n'irais jamais. Mais pourtant, mon esprit juridique me souffle de vilaines pensées et m'amènent à considérer que Google est à Big Brother ce que Arnold Scharwezenegger est à Dany de Vito, des jumeaux certes, mais l'un des deux est terriblement plus dangereux que l'autre.

C'est ainsi que tandis que Big Brother est censé représenter la menace d'une surveillance étatique permanente, Google, avec son service Street View, représente le délire mégalomaniaque d'une multinationale de photographier le monde entier, et vous avec.

L'exploit impressionne, car couplé à Google Earth, on a le sentiment d'utiliser un logiciel tiré d'un fim de James Bond, mais il impressionne aussi par le nombre de problèmes juridiques qu'il pose.

- Premier problème, le plus évident est celui de la vie privée. Les véhicules Google photographient aveuglément, si on peut dire, tout ce qui passe sous l'objectif, donc également les citoyens de notre pays qui ne peuvent plus se balader tranquillement au bras de leurs maîtresses en plein après-midi sans craindre de se retrouver pris en flagrant délit.

L'article 9 du Code civil dispose ainsi que "Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé."

Sachant que votre image est un attribut de votre vie privée, cela signifie que, sauf si vous avez donné l'autorisation, personne ne peut diffuser une photographie de vous.

Ce droit à votre vie privée vous permet donc de crier au scandale si une google car vous prend en photo, ce qui explique que cette société a prévu de "flouter" automatiquement les visages, grâce à un puissant algorithme qui parvient à différencier le visage du petit dernier dans la poussette du museau du yorkshire tenu dans les bras de moman, ce qui, reconnaissons-le, n'est pas toujours une mince affaire.

Mais voilà, le floutage n'empêche pas toujours de reconnaître une personne dans la rue, sans compter que les visages de profil ou derrière un grillage ne sont souvent pas dissimulés par le logiciel.

Je pense que si l'on pouvait compter le nombre de violations du droit à l'image et à la vie privée des citoyens de notre beau pays, nous serions confrontés à plusieurs milliers d'infractions, ce qui, convenons-en, ferait passer Fantomas pour un amateur.

À cela se rajoutent les milliers de plaques minéralogiques de véhicules dont le floutage est raté par l'algorithme de Google, ce qui constitue autant de violation de la vie privée du propriétaire. (Dis donc Gérard, que faisait ta voiture garée à Pigalle en pleine journée ? T'étais pas censé être au bureau ?).

Sur ce simple point, on peut donc considérer que Google viole en permanence des milliers de fois notre article 9, ce qui fait de cette société un remarquable délinquant. Mais ce n'est pas tout.

- Second problème, les oeuvres de l'esprit photographiées par Google. De nombreux immeubles, peintures murales et autres statues sont des oeuvres de l'esprit élaborées par des architectes ou des artistes et bénéficient, en tant que telles, de la protection de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."

L'artiste ou l'architecte a donc parfaitement le droit de s'opposer à la diffusion de son oeuvre, sauf à ce qu'il ait, bien évidemment, donné au préalable son accord, pour ce faire, en général moyennant finance. Ici, point de floutage de façade ni de statues, donc, aux milliers de violations de l'article 9 du Code civil, on peut ajouter des milliers de violations de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle.

- Tant qu'on est sur les immeubles, précisons que si l'article 544 du Code civil dispose que "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements", il est régulièrement jugé que le propriétaire d'un bien immeuble ne peut s'opposer à la diffusion de l'image de ce dernier que si cette diffusion lui cause un trouble anormal de jouissance. La reconnaissance de ce trouble anormal n'est pas aisée, mais n'oublions pas que nous parlons ici de la photographie de l'ensemble de tous les immeubles de toutes les grandes villes de France. Même en étant restrictif, je pense qu'on doit bien pouvoir recenser plusieurs centaines de cas de violation de l'article 544 du Code civil.

- Troisième problème: Google a fait une déclaration à la CNIL pour son service Street View, ce qui est bien la moindre des politesses quand on considère que c'est la mère des bases de données que Google a constituée. Mais dans un avis du 3 juillet 2008, la CNIL a demandé “ que les utilisateurs soient clairement informés de leurs droits, conformément aux règles européennes de la protection des données ”. Vous avez été informé, vous, par Google, de vos droits concernant les règles européennes de protection des données ? Non, et pour cause, cette société refuse de suivre les règles européennes. C'est ainsi que, alors que les 27 CNIL européennes ont demandé à ce que le consentement des intéressés soit obtenu avant de procéder à un profilement à leur sujet, bien évidemment, Google a gentiment haussé les épaules, considérant que la législation européenne ne lui est pas applicable.

Il est vrai qu'une ordonnance du juge des référés du 14 avril 2008 a suivi Google dans son raisonnement en considérant que, lorsque les données sont stockées sur des serveurs américains, c'est la législation de ce pays qui s'applique et non pas l'européenne. Cette ordonnance a été très décriée par la doctrine majoritaire, et tout le monde s'accorde à penser que Google est soumis au droit européen lorsqu'elle rend un service accessible par des européens. Et dans ce cas, ce ne sont pas des milliers, mais des centaines de millions de citoyens dont les droits sont bafoués, puisque Google ne respecte pas la volonté des CNIL.

Que conclure de ce palpitant tour d'horizon des infractions commises par Google rien qu'avec Street view ? Je dirais qu'on retrouve à nouveau une belle illustration des frictions juridiques que crée l'évolution technologique. Car, si une entreprise est coupable de dizaines de milliers d'infractions impunies, voire de centaines de millions, peut être que le droit n'est alors plus vraiment en phase avec la société qu'il organise.

À méditer sur la plage (avec ou sans code civil) !

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**Sk-flown** · 12/08/2009, 14h57

Prenez le petit bonhomme street view d'un clic gauche souple mais déterminé, tout en le maintenant faites defilé votre roulette vers l'arrière et vous verrez que l'on est le pays le plus quadriller derrière les Etats-unis et l'Australie.

**JoKoT3** · 12/08/2009, 15h15

Envoyé par Sk-flown

Prenez le petit bonhomme street view d'un clic gauche souple mais déterminé, tout en le maintenant faites defilé votre roulette vers l'arrière et vous verrez que l'on est le pays le plus quadriller derrière les Etats-unis et l'Australie.

En même temps, en australie, ils auraient pû copier-coller sur tout le territoire qu'on aurait même pas remarqué.

**Alatoura** · 12/08/2009, 15h18

Heu...
"si une entreprise est coupable de dizaines de milliers d'infractions impunies, voire de centaines de millions, peut être que le droit n'est alors plus vraiment en phase avec la société qu'il organise" ...

Faut légalise le vol alors (?)

**iridium** · 12/08/2009, 15h21

Y a t'il des procès en cours sur ce sujet ?

Car, si une entreprise est coupable de dizaines de milliers d'infractions impunies, voire de centaines de millions, peut être que le droit n'est alors plus vraiment en phase avec la société qu'il organise.

Je ne suis pas sûr que le fait qu'une unique société privée mue par ses propres intérêts soit l'étalon idéal sur lequel définir le droit dans l'intérêt de la société.

**half** · 12/08/2009, 15h22

Tres bonne article GMB, j'aime beaucoup la dernière réflexion, haha.. C'est tellement vrai tout ça.

**Moen** · 12/08/2009, 15h29

Ho ba mince, si même Half fayote je sers plus à rien moi

Enfin je suis d'accord avec la conclusion,parce que ça fait un bout de temps que ces articles de loi sont baffoués, et pas que par google, des milliers de fois aussi par les Facebook et autre Skyblog...

**sissi** · 12/08/2009, 15h36

C'est normal, quand je vais mater la maison de ma cousine, je la vois, elle, les enfants et son copain en train de lézarder au soleil, sans aucun floutage ?

**getcha** · 12/08/2009, 15h38

Envoyé par sissi

C'est normal, quand je vais mater la maison de ma cousine, je la vois, elle, les enfants et son copain en train de lézarder au soleil, sans aucun floutage ?

Non, il faut le signaler à google, il y a un lien exprès.

**AyaGizmo** · 12/08/2009, 15h48

Elle a quel age ta cousine ?!

**Grand_Maître_B** · 12/08/2009, 15h49

Envoyé par Alatoura

Heu...
"si une entreprise est coupable de dizaines de milliers d'infractions impunies, voire de centaines de millions, peut être que le droit n'est alors plus vraiment en phase avec la société qu'il organise" ...

Faut légalise le vol alors (?)

Non ça n'est pas pareil. Tu connais pas le vieux proverbe ? "Kill one man, you're a murderer. Kill a million, a king. Kill them all, a God".

Aucune personne n'est responsable, à titre personnel, de plusieurs millions de vols, en plus au vu et au sus de tout le monde. Ici, le truc, c'est qu'une seule entreprise, qui rend un service que tout le monde apprécie d'ailleurs, est coupable aux yeux de la loi de millions d'infractions et tout le monde peut le constater sans aucun problème et pourtant, personne ne fait rien, ou très peu de choses. Peut être qu'il y a du coup un problème avec la loi. Enfin, je n'ai pas dit qu'il fallait systématiquement changer la loi chaque fois que la technologie évolue. Je dis juste que cet état de fait, c'est à dire que Google est le plus grand délinquant de France (en quantité d'infractions hein, pas en "qualité"; un seul meurtre sera toujours plus grave que ce que fait Google).

Envoyé par half

Tres bonne article GMB, j'aime beaucoup la dernière réflexion, haha.. C'est tellement vrai tout ça.

茜周一阿美族。

Envoyé par sissi

C'est normal, quand je vais mater la maison de ma cousine, je la vois, elle, les enfants et son copain en train de lézarder au soleil, sans aucun floutage ?

Ben du coup non, ce n'est pas normal. Elle a légalement le droit de faire un procès à Google pour violation de son droit à l'image. Par contre, la vraie question est, pourquoi tu vas mater ta cousine en train de lézarder au soleil ?

**Banisher** · 12/08/2009, 16h06

Moi je dis respect, parce que écrire un tel article au Mois d'Août, tient de l'exploit.

Par contre, moi je ne sais pas mais ma rue n'a pas été photographiée...de là, deux choix:
- soit ça intéresse personne (plus que plausible)
- soit ils ont photographié mon appart et ont jugé au vu du résultat que le site serait classé d'office -18ans...

Non sérieux, je me demandais...au vue de la précision de Earth, c'est amusant qu'ils ne nous l'ait pas sorti lors des armes de destruction massives d'Hussein...juste histoire que tout le monde aille se rendre compte par eux-mêmes de la supercherie...

**afterburner** · 12/08/2009, 16h43

Excellent constat GMB, comme d'hab j'ai l'impression de feuilleter mes cours de droits...
T'a jamais pensé à enseigner le droit? Putain ça serait tellement plus simple de boire tes conseils et paroles que celles des énergumènes qui nous servent de profs à la fac...

**john** · 12/08/2009, 16h45

Pour beaucoup, l'angoissante question du cursus universitaire à choisir se précise, et permettez-moi de vous aider en vous recommandant de ne pas faire de droit.

Complètement d'accord.
Si t'as pas eu l'examen d'entrée du CRFPA, laisses tomber le droit. Y a pas de boulot même si t'as eu un bac+5.

Le droit c'est sympa, mais seulement pour ceux qui y ont des relations.

**Next** · 12/08/2009, 17h02

On exagere pas un peu au sujet de Google Street? Il faut arreter avec la parano, certe Google Street View a besoin de garde fou mais de la à parler de flicage...

Les google car ne font que saisir un lieu T à un instant T, proportionellement aux nombres de routes que comportent le monde civilisé et à la demographie statistiquement ya peu de chances d'etre pris en photo par Street View.

D'ailleurs est ce que l'un des membres de ce forum à retrouver sa tronche sur le net jusqu'à present? Au pire il existe toujours le lien pour effacer l'image comprometante, un moyen de se donner bonne conscience.

De toute facon Earth et Street View c'est deja has-been quand on voit à quel point les cartes/images/photos sont à jour. Et ca remplacera jamais le plaisir de la decouverte d'un nouveau lieu, pour la peine je regrette presque de l'utiliser pour me balader dans des lieux où je reve d'aller.

Spoiler Alert!

**So@p** · 12/08/2009, 17h04

Moi j'ai vu ma petite Saxo en stationnement interdit O_O

**picha67** · 12/08/2009, 17h11

Est-ce si grave que ça finalement ?
La plus part des gens sont floutés.. Ou peuvent l'être avec simple demande.
C'est hachement pratique Google Street.

**Anton** · 12/08/2009, 18h19

Ca me rappelle la néerlandaise photographiée dans sa chambre, nue, fenêtres ouvertes, avec sa collection de godes (facile une 10aine) exposés sur le rebord intérieur de fenêtre.
Vive Google.

**sissi** · 12/08/2009, 18h20

Envoyé par Grand_Maître_B

Ben du coup non, ce n'est pas normal. Elle a légalement le droit de faire un procès à Google pour violation de son droit à l'image. Par contre, la vraie question est, pourquoi tu vas mater ta cousine en train de lézarder au soleil ?

Nan, j'y suis allé à sa demande...
Et elle a été floutée depuis ma dernière visite... Les raclures, y'avait du pognon à se faire...

**Grand_Maître_B** · 12/08/2009, 18h33

Envoyé par afterburner

Excellent constat GMB, comme d'hab j'ai l'impression de feuilleter mes cours de droits...
T'a jamais pensé à enseigner le droit? Putain ça serait tellement plus simple de boire tes conseils et paroles que celles des énergumènes qui nous servent de profs à la fac...

Si je l'ai fait pendant quatre ans, et puis j'en ai eu un peu marre...mais dés fois l'envie me reprend....chai pas, un jour je retournerais au charbon peut être, faut qu'une occasion se présente.

Envoyé par john

Complètement d'accord.
Si t'as pas eu l'examen d'entrée du CRFPA, laisses tomber le droit. Y a pas de boulot même si t'as eu un bac+5.

Le droit c'est sympa, mais seulement pour ceux qui y ont des relations.

Doucement quand même. Certes les études sont longues, mais bon, tu n'es pas obligé d'avoir des relations pour t'en sortir. Je dirais même que, à part un pote fils de notaire qui est rentré dans l'étude de papa, toutes mes autres connaissances de fac, et moi compris, nous avons réussi à avoir des boulots intéressants sans piston. Et le CAPA n'est pas la seule option. Tout dépend du 3eme cycle que tu peux choisir.

Envoyé par picha67

Est-ce si grave que ça finalement ?
La plus part des gens sont floutés.. Ou peuvent l'être avec simple demande.
C'est hachement pratique Google Street.

Oui, j'ai même dit que j'étais fan du service. Et c'est vrai que la plupart des gens sont floutés. Mais la plupart = plusieurs milliers de personnes pour lesquelles ça n'est pas le cas = plusieurs milliers de violations de l'article 9 du Code civil.

Quant au lien qui te permet de faire flouter ta bouille à la demande, c'est totalement inutile d'un point de vue juridique. Le mal (c'est à dire la violation de ta vie privée /de ton droit à l'image) est déjà fait à partir du moment où l'image est visible.

Prenons la cousine de Sissy, tout le monde peut la mater, peut être nue et le corps enduit de crème solaire, en train de bronzer sur sa terrasse. Même si elle demande maintenant à ce que l'image soit floutée, le mal est déjà fait.

**mithrandir3** · 12/08/2009, 19h21

Mais ça ne vous dérange pas d'être filmé, et pas flouté, dans les lieux publics ? On n'en est pas encore à la situation de la Grande Bretagne, mais on y va quand même tout droit. Quand aux fameux droits sur les oeuvres de l'esprit, il a amené a pas mal d'abus. Je suis photographe amateur et j'aime bien faire des photos des gens dans la rue (lieu public). Je ne vais pas demander une autorisation en 5 exemplaires chaque fois que je prends quelqu'un en photo (sachant qu'à la base même demander ne suffit pas forcément) !! J'ai toujours trouvé délirant que cette activité soit à la base illégale, alors qu'être pris par une caméra de surveillance est parfaitement normal. Par contre je ne vois pas très bien ce que ferait google des photos avant floutage, donc personnellement Street View ne me dérange pas. Le droit à l'image c'est aussi parfois pour certains l'occasion d'essayer de se faire du fric. (bon je ne me compare pas évidemment).

**tenshu** · 12/08/2009, 19h44

Tu peut détailler en quoi le fait de reproduire un bâtiment est une violation du droit d'auteur si le/les auteurs s'y opposent?

J'ai du mal a saisir en quoi ce point de vu est acceptable. Dans le mesure ou la photo Dun batimen ou d'une statue ne sera jamais une reproduction de cette œuvre. Et d'autant plus si on traite d'une photo réalisée dans une démarche artistique dont résulte une nouvelle œuvre fruit de la démarche de photographe : cadrage, éclairage, composition.

J'ai du mal a croire qu'un auteur puisse être propriétaire des électron qui transite de son œuvre a l'appareil photo/camera...

**zabuza** · 12/08/2009, 19h46

Très bon article, mais à l'heure actuelle, rare sont les organismes ( privés ou public ) qui osent s'en prendre de manière sérieux et conséquente à "Maître Google".

茜周一阿美族。

Message codé : Canard a fait coin coin ;o)
( j'ai pas pu m'empecher de google translate!)

**tenshu** · 12/08/2009, 19h47

Désolé je ne peut pas éditer mes fautes sur la version mobile ....

En plus il faut lire photon et pas électron

**mithrandir3** · 12/08/2009, 20h36

Quelques exemples délirants pris ici:
"Ainsi pour l’Opéra Bastille, vue extérieure, il est nécessaire de faire un courrier au Secrétariat général de l’Opéra national de Paris qui étudie la demande. Il nous invite ensuite à prendre contact avec l’architecte, Carlos Ott, en Uruguay. En cas d’accord de celui-ci, l’Opéra national de Paris valide l’autorisation. Ces demandes successives et les délais de réponse qu’elles supposent retardent bien évidemment la mise en route du projet qui est alors remis en cause par le client. Le coût financier de cette gestion et l’annulation de la commande restent bien entendu à la charge de l’agence ou du photographe."

"Pour une pochette de disque tirée à 10 000 exemplaires, illustrée par une vue générale de Paris au crépuscule, avec la tour Eiffel éclairée, le droit d’auteur du photographe est d’environ 4000 F. L’éclairagiste de la tour Eiffel demande 10 000F. Et le budget explose de 150%. Est-il utile de dire que l’éditeur a changé de sujet ?"

Et oui même la tour Eiffel (la nuit)... A côté de ça, il semble qu'il y aurait plus de 1000 caméras de surveillance à Paris en 2009... Alors, google, franchement...

**Grand_Maître_B** · 12/08/2009, 20h54

Envoyé par mithrandir3

Quelques exemples délirants pris ici:
"Ainsi pour l’Opéra Bastille, vue extérieure, il est nécessaire de faire un courrier au Secrétariat général de l’Opéra national de Paris qui étudie la demande. Il nous invite ensuite à prendre contact avec l’architecte, Carlos Ott, en Uruguay. En cas d’accord de celui-ci, l’Opéra national de Paris valide l’autorisation. Ces demandes successives et les délais de réponse qu’elles supposent retardent bien évidemment la mise en route du projet qui est alors remis en cause par le client. Le coût financier de cette gestion et l’annulation de la commande restent bien entendu à la charge de l’agence ou du photographe."

"Pour une pochette de disque tirée à 10 000 exemplaires, illustrée par une vue générale de Paris au crépuscule, avec la tour Eiffel éclairée, le droit d’auteur du photographe est d’environ 4000 F. L’éclairagiste de la tour Eiffel demande 10 000F. Et le budget explose de 150%. Est-il utile de dire que l’éditeur a changé de sujet ?"

Et oui même la tour Eiffel (la nuit)... A côté de ça, il semble qu'il y aurait plus de 1000 caméras de surveillance à Paris en 2009... Alors, google, franchement...

Si ça t'interesse vraiment, je ferais un point du droit des architectes sur la reproduction visuelle de leur oeuvre de l'esprit (cad le bâtiment qu'ils ont construits).

Sinon, pour la question du photographe amateur, il faut bien différencier le fait de prendre en photo une personne en se baladant dans la rue et le fait de diffuser cette photo. C'est surtout la diffusion de la photo qui pose un pb juridique.

**Next** · 12/08/2009, 23h01

Tiens c'est vrai que cette loi sur les droits d'auteur concernant les edifices est completement ridicule et obsolete. Je sais pas coment ca se passe ailleurs mais si au US cette meme loi existe jfais construire à New-York...

Enfin bon, toussa pour dire qu'il faut pas s'etonner si les réals internationnaux preferent tournés ailleurs qu'à Paris.

Recement sur Capital ou Zone Interdite ils avaient fais un topo sur les situations ubuesques rencontrées par les sociétés d'editions de carte postales.

**AlaRach** · 12/08/2009, 23h14

GMB, comme toujours un article super intéressant. Je pense que ça doit être ça qu'on appelle la classe

mais trêve de polish

Ta référence à Big Brother m'amène à une remarque.
Je pense qu'aujourdhui Orwell écrirait "everybody is watching everyone". Selon moi Big Brother existe mais à l'envers.
Les écrans sont partout (les marketeux parlent même des 3 ecrans : PC,TV,téléphone). Les gens filment tout et internet sert de diffuseur massif. J'en veux pour preuve la tentative du pouvoir Iranien de cacher les récentes manifestations sans succès à cause des téléphone portable.
Faites un tour également sur witness.org qui diffuse des videos du monde entier de gens qui luttent seul contre les injustices (voir I am a Defender of the Rainforest). Sans les moyens léger de vidéo moderne impossible pour ces gens de parler au monde de leurs souffrances et de leurs luttes.

Mais je m'éloigne du sujet là.

**dYnkYn** · 12/08/2009, 23h54

Grosse différence entre caméras et Street View : l'un est accessible au public, l'autre non.

**psikobare** · 13/08/2009, 01h19

Quid de l'IGN (via geoportail)? Eux aussi viole certains au moins de ces articles, et il ne peuvent échapper au droit français

Discussion: Google is watching you (masturbate)

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