Les canards et la loi

[Molina]

Bon ben, je reviens pour cette histoire de tabac qui dérange mes voisins (tous non fumeurs... Comme de par hasard ! ). J'ai reçu une lettre de la part de mon voisin, m'indiquant qu'il ferait les démarches nécessaires pour que cesse cette nuisance qu'est la fumée et l'odeur de tabac.

Du coup, je voudrais savoir (puisqu'il ne l'a pas indiqué) à quel tribunal il pourra faire appelle ?
Et moi dans mon coté, comment prouver que "cette nuisance" n'a rien d'anormal. Je fume chez moi, à ma fenêtre, certes beaucoup (oui, je suis un gros fumeur), mais ne jette ni mégot ni cendre dans la cours. Dans un sens, je suis clean (surtout qu'il y a 2 jours, un type avait jeté dans la poubelle, et elle a failli prendre feu) de ce coté là.
La dernière fois le syndic avait dit qu'il pouvait rien faire. Donc j'imagine qu'il va essayer d'aller au niveau au dessus.

Et si on lui donne raison, qu'est ce que je risque ?

Vivement que j'arrête cette merde, les non fumeurs ont gagné sur tout la ligne.

[OMar92]

Ok, merci beaucoup.

Juste un petit feed back (comme on dit quand on sait parler anglais) : finalement ça s'est très bien passé, ambiance plutôt décontractée (le greffier avait un sweat-shirt "Muse"), la juge ne m'a même pas demandé le mot du médecin, et finalement il s'agissait juste de répondre à nos questions et d'exposer les contraintes de la tutelle.

Donc merci beaucoup.

[carbish]

Coucou GMB, ça faisait longtemps que je n'étais pas venu te voir

J'ai un petit souci, mon chauffe-eau s'est enclenché en mode sécurité et le réparateur m'a dit que c'était les premiers signes d'un entartrage. Il m'a proposé une facture entre "300 et 400€, mais plus près de 300€ quand même".
J'observe dans mon contrat de location qu'il est mentionné 'entretien' partout, chose que je n'ai pas faite depuis deux ans que j'occupe les lieux (ce mois-ci c'est l'anniversaire, quel beau cadeau :fu.
J'observe aussi ce petit détail ici : http://www.davidtate.fr/Cour-de-cass...-civile-3,3227

=> Mais attendu que l’article IV d) de la liste, annexée au décret n° 87-712 du 26 août 1987 prévoit que sont à la charge du locataire le rinçage et le nettoyage de corps de chauffe et tuyauteries ; qu’ayant constaté que le bailleur avait fait réaliser un détartrage du chauffe-eau électrique avec dépose du bloc résistance et souverainement retenu que l’opération se distinguait d’un simple nettoyage relevant de l’entretien courant, le tribunal en a exactement déduit qu’il ne s’agissait pas d’une réparation locative à la charge du locataire ;

(j'adore copier et coller comme un gros neuneu).

Là où j'en suis actuellement : Le type m'annonce un détartrage à 300€ "au moins", mais le chauffe eau est reparti comme en 40 et fonctionne après une bête action de sa part.
La propriétaire veut que je paye, même si "elle est vraiment désolé que ce soit aussi cher - sic"
Est ce que je ne pourrais pas feinter en jouant sur le texte sus-mentionné, ou en jouant l'idiot en faisant effectuer un entretien basique (qui coûte 100€ apparemment) et dire que ça fonctionne aussi bien que lors de mon entrée.

Parce que 300€ c'est juste pas possible, surtout que c'est pas la première fois que je me fais banane.

Merci par avance Mr. B, avec tous mes remerciements par avance.

[Wobak]

Alors de mémoire, nous on avait obligation en location d'avoir un contrat d'entretien pour le chauffe-eau, avec une visite de controle annuelle. T'as pas une obligation de ce genre là ?

[carbish]

Si Mais elle nous avait dit que l'on était pas obligés. Donc évidemment on ne l'a pas encore fait
Mais si je le fais maintenant, il sera entretenu

[Grand_Maître_B]

Ah mes amis ! Je vais vous répondre un par un !

Commençons par le plus ancien.

Bon, hier soir les 3 suisses ont été victime d'une erreur (de ce qu'ils disent...) :



Il me semblait qu'ils n'avaient pas le droit d'annuler une vente validée, sauf dans le cas déjà jugé où des produit avaient été affichés avec une réduc de 90%.
Et ils nous accusent d'être de "mauvaise foi", mais il leur faut encore le prouver, non ? Et ça a un rapport ?

Merci d'avance maître.

J'aimerais rebondir là-dessus:



Ils se permettent de considérer la mauvaise foi du client, super classe ça.
Je me permet directement de, non pas considérer la leur, mais de la mettre en doute.
Rien ne nous prouve que ce n'était pas une opération commerciale pour faire le buzz, faire passer à la caisse le client, puis se cacher derrière la loi afin d'annuler le contrat et proposer un geste commercial par la suite.

Ce qui pourrait mener à un "Chère Cliente, suite à une erreur informatique blablabla nous se somme pas en mesure d'appliquer les 50% et nous nous devons d'annuler la commande, cependant nous vous proposons un geste commercial, -20% sur la TV que vous aviez commandé".

Le client lamba est informé (par un ami ou un réseau social, je vois pas la différence ) d'une réduction de -50% sur tout le catalogue, il est normal qu'il en profite, je ne vois pas en quoi il devrait se soucier du fait que ça soit un bug ou non, les réduction à -50% c'est du déjà vu. D'autant plus que le client était limité à deux articles maximum au niveau de la réduction. On ne pouvait pas non plus acheter tout leur stock d'un coup ( ce qui révélerait d’après moi l'intention autre que de profiter de la réduction à titre personnel ). Comme ceux qui ont scindé leur commande et ont commandé trois cartons d'iPad et un lot de chaussette.
Là je veux bien que la vente soit considéré comme nulle, on ne doutera pas de leur intention de faire du profit en revendant le lot de chaussette.
D'autant que leur conditions de ventes doivent surement les protéger de ce cas en n'autorisant qu'une seule commande si on utilise le code de réduction.

Mais celui qui à été informé de la réduction et s'est fait plaisir sur deux articles maximum, je ne vois en quoi il serait forcément de mauvaise foi.
Ce n'est pas une erreur d'affichage grossière et la réduction n'était pas de -95%.
A ce moment là comment pourrons nous par la suite, croire à la moindre réduction que l'on nous proposera, le vendeur pouvant se permettre de toute annuler car c'était soit-disant non voulu.

Ils feraient mieux d'honorer les commandes aux prix indiqué si ça ne représente pas une vente à perte ou alors ramener ce prix au prix coutant (frais de traitement compris ). Ça serait certes un manque à gagner mais pas un perte, ça ne nuira pas à leur image, bien au contraire, le client risquera même de souvenir de leur démarche pour privilégier cette boutique pour ses futur-achats.
D'autant plus qu'ils se seraient fait une publicité gratuite au près des autre clients en passant pour des gentils. Ils pourraient au final être les gagnants de l'histoire.

Cela dit, je ne suis ni juriste ni avocat, je ne fais que supposer et laisserai donc le mot de la fin à GMB.

ps: désolé Cailloux de repasser derrière toi, ton soucis étant plus important.

edit: au final pour le coup d'honorer la commande à prix coutant, après m’être renseigné sur les marge, c'est pas si intéressant :/

Alors pour vous la faire courte: une vente suppose, entre autre, un accord sur le prix. Du coup, quand un commerçant affiche un prix erroné, les tribunaux annulent la vente pour pour défaut de consentement du vendeur. Ce qui est un peu compliqué, c'et que l'erreur n'affecte pas juridiquement la validité d'un contrat, mais, en cas d'erreur purement matérielle d'étiquetage de prix, les tribunaux considèrent qu'on a une absence totale de consentement du vendeur.

Cependant, pour la Cour de cassation , la vente est nulle lorsqu'à la suite d'une erreur d'étiquetage, le prix apparaît dérisoire. Et le mot dérisoire est très important. Par exemple, la vente d'un bijou pour un prix affiché au quart de son prix réel n'est pas nulle, car ce n'est pas dérisoire.

Donc, 50% de rabais au lieu de 20%, ça n'est pas du tout dérisoire. La vente ne peut pas être annulée.

Mais attention, ça peut quand même être annulé, même quand le prix affiché n'est pas dérisoire, si l'acheteur savait l'existence de l'erreur et qu'il a quand même acheté de mauvaise foi. Ainsi, il a été jugé qu'un vendeur de billet d'avion peut réclamer la différence de prix ou la nullité de la vente s'il prouve que le client savait que le prix affiché était erroné par erreur.

C'est pour ça que les 3 suisses parlent tout de suite de mauvaise foi. Sauf qu'il faut la prouver, la mauvaise foi, ce qui est quasi impossible au cas d'espèce.

Moralité, tu peux refuser l'annulation de la vente parce que 1/ le prix affiché n'était pas dérisoire par rapport à la valeur de l'objet et 2/ tu n'es pas de mauvaise foi.

---------- Post added at 12h44 ---------- Previous post was at 12h27 ----------

A toi maintenant !

Dis moi gentil GMB, j'ai une reconnaissance de dette daté et signé par mon "emprunteur" dont je n'ai plus de nouvelles, c'est quoi la procédure la plus simple ?
Est ce que je risque de l'avoir dans le baba ?

Et pour faire ricochet avec le cailloux, :zno: serait t'il possible de préciser ce qui doit être présent sur la reconnaissance pour qu'elle soit valable.

Cela m’intéresse fortement.

Merci Grand Maître.

Pour contourner tout problème, il faut évidemment que soit marqué le nom, prénom, date de naissance, nationalité et domicile de la personne qui signe la reconnaissance de dettes, et pareil pour celui au profit duquel la reconnaissance est donnée. (genre, je soussigné, XXXX, reconnaît devoir à XXXX...). Il faut mettre le lieu et la date également.

Ensuite, il faut suivre les dispositions de l'article 1326 du Code civil, et par conséquent, il faut que la somme à rembourser apparaisse, en chiffres et en lettres, écrites de la main de celui qui rédige la reconnaissance et qui va la signer.

Personnellement, j'ajouterais aussi (mais ça, ça n'est pas obligatoirement manuscrit), quelle est la cause du prêt qui a impliqué la reconnaissance de dettes, quand la remise des fonds à eu lieu etc... Et puis aussi s'il y a des intérêts en jeu.

Cela pourrait faire un truc du genre:


Acte de reconnaissance de dette
À <>, le <>.
Noms, prénoms
Date de naissance
Nationalité
Adresse
Code postal
Ville


Destinataire,

Noms, prénoms
Date de naissance
Nationalité
Adresse
Code postal
Ville

Je soussigné (ou soussignée) né (ou née) le <>. à <>, demeurant à <> reconnaît avoir reçu ce jour (ou à telle date) de la somme de euros sous la forme de chèque no <> (ou virement no <> ou remise d'espèces).

Cette somme a été versée au soussigné afin de

Le remboursement de cette somme s'effectuera de la manière suivante :

En une ou plusieurs fois à ma convenance avant la date du <>

ou

Selon l'échéancier figurant en annexe de la présente.

ou

En un seul montant qui sera versé le <>

Ce prêt ne portera pas intérêts.

ou

Ce prêt portera intérêts au taux de <> % l'an.

soit un TAEG de <> %.

Le remboursement s'effectuera par crédit au compte (RIB et IBAN) <> ouvert dans les livres de la banque .

La signature du débiteur est précédée de la mention manuscrite : « Bon pour reconnaissance de dette à hauteur de la somme de ».



Bon, si la reconnaissance de dettes ne contient pas tout ça, pas de désespoir. Au pire, les tribunaux l'acceptent comme commencement de preuve, grâce à l'article 1132 du Code civil. Mais cela signifie qu'il faudra prouver autrement que l'argent a bien été versé à la personne et qu'elle était bien d'accord pour rembourser de telle ou telle manière.

[Daedaal]

.../...
C'est pour ça que les 3 suisses parlent tout de suite de mauvaise foi. Sauf qu'il faut la prouver, la mauvaise foi, ce qui est quasi impossible au cas d'espèce.
.../...

A mon sens, ils ont au contraire la possibilité sinon de démontrer la mauvaise foi individuelle, à tout le moins d'établir une sorte de "présomption" de mauvaise foi dans cette affaire en réunissant -à minima- ces trois éléments :

1. L'acheteur n'a pas pu trouver la combinaison de chiffres et lettres du code par hasard.
2. Le code n'a pas fait l'objet d'une communication de leur part (en tout cas pas dans les termes dans lesquels il a été utilisé).
3. Ledit code a été très largement diffusé sur internet en mentionnant la notion de bug de leur système.

Suffisamment capillo-tracté pour avoir l'ire de plaire à un juge (et dire qu'on se demande encore le pourquoi des perruques en vigueur au sein des cours de justice britanniques ), et pouvant être appuyé par des éléments de contexte (inscription de l'acheteur pour l'occasion, nombre et catégorie de produits commandés, etc...) ça me semble plus que largement plaidable. Même par le service juridique en pot des 3 petits helvètes...

Qu'en pensez-vous Ô Transformeur de réalité sociale (sans perruque) ? Le Tribunal de Triffoully-en-briegruyère resterait-il sourd à de tels arguments ?

[Anonyme210226]

2. L'acheteur peut alors objecter qu'il a eu connaissance du code par un tiers, et qu'il pensait de bonne foi que ce code avait fait l'objet d'une communication de la part des 3 Suisses.
3. Personne, pas même les diffuseurs du code, ne pouvait affirmer avec certitude qu'il s'agissait d'un bug.

Ça pourrait faire une belle bataille Phoenix Wright's style !

[kpouer]

D'autant qu'il existe des tonnes de sites donnant toute sorte de codes, et les 3 suisses sont quand même habitués des pubs avec des grosses réducs marquées en énorme qu'ils nous spamment dans les boites aux lettres.

[r2djbeuh]

Mais dites, Grand Maître B, n'existe-t'il pas une loi du style "prix affiché => Prix de vente" ?

[redsensei]

Ah mes amis ! Je vais vous répondre un par un !

Merci, oh Grand Maitre B !

[Ithilsul]

Mais dites, Grand Maître B, n'existe-t'il pas une loi du style "prix affiché => Prix de vente" ?

Cependant, pour la Cour de cassation , la vente est nulle lorsqu'à la suite d'une erreur d'étiquetage, le prix apparaît dérisoire. Et le mot dérisoire est très important. Par exemple, la vente d'un bijou pour un prix affiché au quart de son prix réel n'est pas nulle, car ce n'est pas dérisoire.

[guest23395]

Bonjour!
Je constatai que la personne de la revue "Canard PC" du patronyme "Goji" efface des messages qui disent "il n'est pas correct d'être homophobique". Il les efface plusieurs fois même!
Signifie-t-il que le fasicule de "Canard PC" pense l'homophobisme = chose correcte et acceptable? Ou va-t-il licencier la personne "Goji"?
Savent-ils que la loi française dit "homophobisme = pas bien = tu payes €45.000 (quarante-cinq mille euros) et tu vas à la cellule pendant 1 an (trois cent soixante cinq jours)"?
Merci!

[kpouer]

C'est pas juste parce qu'on écrit homophobe et non homophobique ?

[guest23395]

@kapouer: Non! Il a écrit un message comme "Tais-toi Maurice! Tu es idiot et tu écris les choses inintéressantes, arrête de les écrire!"
Les choses que j'écrivis = "n'insultez pas les homosexuels sur leur homosexualité" (parce que vectra a employé l'insulte "faggot", mais Goji n'a rien dit à lui)
Mais Goji a effacé plusieurs fois mes écritures. "Tais-toi Maurice! N'écris pas ça!" (mais il n'a rien dit que vectra écrivit "faggot")
Est-il "l'esprit du Canard PC" les choses comme ça? Insulter sur les préférences sexuelles?

[Aulren]

Modérer/Supprimer des messages ne fait pas de lui(ou canard PC) un homophobe.

[guest23395]

Une personne (vectra) écrit "faggot" (=insulte d'homophobe) --> "Goji" écrit rien et il efface pas.
Une personne (je) écrit "il ne faut pas être homophobe" --> "Goji" écrit "Tais-toi Maurice, tu es idiot et tu dis les choses pas intéressantes" et il efface. J'écris encore --> il efface encore!
Conclusion (logique/scientifique): Goji (personne officielle de site internet du "Canard PC") trouve que homophobie=acceptable, contre-homophobie=idiot et pas d'intérêt.
Logique!
Il me rend un peu triste (normalement je pense le fascicule "Canard PC"=bien) mais c'est conclusion logique! (-->le lapin est navré)

Merci!

[kpouer]

Faudrait voir le contexte pour comprendre à mon avis.

[vectra]

Avant ca, tu as passé 3 pages à nous raconter comment emboîter des gens dans les autres avec tous les détails dont on se passerait, et tu en rajoutes toujours plus dans le graphique.
N'essaie pas de te cacher derrière l'excuse de minorité pour faire passer tout ce que tu balances.
(édit suite à précision de Boulon sur autre topic).

Edit: et je précise que je regrette l'emploi de 'faggot', cela va sans dire.

[guest23395]

Vous êtes "kpouer" ou "Coué"?
Le contexte (= "Chartes des forums Canard PC")
"- Règle N°1 : Pas de pédophilie (réelle ou suggérée), de racisme, de xénophobie, de piratage, d'apologie des drogues, de snuff/gore, d'homophobie."
=Pas d'homophobie (conclusion logique/scientifique= pas de vectra et Goji alors! )

Merci!

[vectra]

...dit celui qui s'apelle Maurice Lapon.
Allez, je modobelle.

[Chan]

Tu joues trop Maurice Lapon, fais attention quand même

[Aulren]

Le post de Vectra n'a rien à voir avec la modération de tes messages. Si tu as quelque chose à redire à ce qu'il à posté tu modobell son message.

Pas de pédophilie (réelle ou suggérée) : Quand on parle explicitement de coucher avec sa mère sa suggère de la pédophilie aussi. Donc tu es aussi "hors charte" qu'eux, les raccourci ça marche dans les deux sens.

[guest23395]

Avant ca, tu as passé 3 pages à nous raconter comment emboîter des gens dans les autres avec tous les détails dont on se passerait, et tu en rajoutes toujours plus (je passe les détails).

Vous vîntes en premier sur "le topic des bisous" (l'endroit du forum pour parler des rapports avec les femmes) pour expliquer tes rapports mais maintenant tu dis qu'il ne faut pas faire ça? (--> beaucoup de confusion) Je trouve d'accord qu'il n'est pas bien de faire, mais puisque tu fis néanmoins, je tentai de l'aider simplement avec les suggestions/astuces! Merci!

[Chan]

Vous vîntes en premier sur "le topic des bisous" (l'endroit du forum pour parler des rapports avec les femmes) pour expliquer tes rapports mais maintenant tu dis qu'il ne faut pas faire ça? (--> beaucoup de confusion) Je trouve d'accord qu'il n'est pas bien de faire, mais puisque tu fis néanmoins, je tentai de l'aider simplement avec les suggestions/astuces! Merci!

Bienvenue sur le nouveau topic du cœur. Comme son nom l'indique (et comme les anciens le savent), il est consacré à toutes vos histoires amoureuses et sentimentales.

Toi tu passes 4 pages à parler de sodomie et autres, je pense qu'il y a erreur de ce côté là aussi non ?

[SetaSensei]

Cher Maurice Lapon,

Cela fait un moment que nous vous surveillons. Vous avez un vocabulaire ma foi fort étrange sans parler de certains sujets un peu limites sur lesquels vous aimez vous épancher.
Si on rajoute à cela un nom limite et des informations de connexion un peu inhabituelles (anormales ?) pour un membre du forum se vantant de lire le magazine, je serai vous, je ferai profil bas.

[Aulren]

Cher Maurice Lapon,

Cela fait un moment que nous vous surveillons. Vous avez un vocabulaire ma foi fort étrange sans parler de certains sujets un peu limites sur lesquels vous aimez vous épancher.
Si on rajoute à cela un nom limite et des informations de connexion un peu inhabituelles (anormales ?) pour un membre du forum se vantant de lire le magazine, je serai vous, je ferai profil bas.

Tu en as trop dit on veut des noms !

[guest23395]

@SetaSensei
Merci!
MAIS

Il est normal/légal de parler sur mes informations de connexion en public? ("loi informatique et liberté")

[SetaSensei]

Tu en as trop dit on veut des noms !

José, Jean-Pierre, Didier, Bryan, Anne-Victoire, Hugo-Maximilien...

Mais c'est pour un garçon ou une fille ?

---------- Post added at 16h46 ---------- Previous post was at 16h43 ----------

@SetaSensei
Merci!
MAIS

Il est normal/légal de parler sur mes informations de connexion en public? ("loi informatique et liberté")

J'ai accès - entant que modérateur - à tes infos de connexion (IP et FAI). Je ne les divulgue pas.
A partir de là, tu sais de quoi je parle.
Fin du débat.
Tu es prévenu, vient pas chouiner si tu te prends une mandale à l'avenir.

[Aulren]

Un teckel !