Le Maître des (CD) clés

**Grand_Maître_B** · 23/07/2009, 09h39

D'abord je me la raconte si je veux, j'ai le background très largement pour moi.

Ensuite, on n'a jamais dit le contraire. L'épuisement du droit de distribution ne marche que pour les exemplaires matériels, point barre. Ce qui veut dire que, si un éditeur a envie de permettre, dans la licence, la revente de son jeu en version numérique, il peut le faire (ex spore). J'ai déjà expliqué tout ça dans mon article CPC 196. Si tu es intéressé achète-le. Si tu n'es pas intéressé, retourne bronzer. Dans tous les cas, cesse de me faire perdre mon temps en me demandant si j'ai lu des articles du code de la propriété intellectuelle c'est idiot.

**Wobak** · 23/07/2009, 11h28

Envoyé par Gary

Mais ca empêche pas Itunes de REVENDRE des mp3 et la Fnac de faire pareil avec les films, jeux video (OUI OUI EN NUMÉRIQUE), c'est même bien spécifié

Alors comme je suis un bon élève, j'vais juste te dire qu'ils ne "RE"vendent pas des MP3.
Ils les "VENDENT", subtile nuance, mais nuance quand même

J'ai bon Maître ?

**Gary** · 23/07/2009, 12h00

La boutique facture le client, et l'éditeur/auteur facture la boutique..

Je n'ai pas voulu offenser le grand maitre dans mes messages, excuse moi si tu l'as pris comme ca, je voulais juste un débat sur un point qui me chagrinais rien de plus normal, je suis dispo en pv si jamais t'as du temps à perdre.

**Super Menteur** · 23/07/2009, 12h01

C'est pas comme si on avait déjà répondu 15 fois à la question ici même aussi...

**Grand_Maître_B** · 23/07/2009, 12h17

Envoyé par Wobak

Alors comme je suis un bon élève, j'vais juste te dire qu'ils ne "RE"vendent pas des MP3.
Ils les "VENDENT", subtile nuance, mais nuance quand même

J'ai bon Maître ?

Tu as tout bon

C'est pas qu'une nuance, c'est même tout ce qui fait la différence entre qqn qui fait l'effort de suivre et qui comprend et...un autre.

Envoyé par Super Menteur

C'est pas comme si on avait déjà répondu 15 fois à la question ici même aussi...

Toi aussi tu as tout bon

**Yank31** · 23/07/2009, 13h20

Envoyé par Gary

L'article ne parle pas pour autant de numérique, donc elle n'interdit pas la revente d'œuvre numérique, le contrat d'utilisation ENTRE l'éditeur ET le consommateur oui dans 95% des cas, mais pas la loi!

En effet la loi n'interdit pas expressement la revente d'oeuvre numérique.

Mais comme tu le relèves toi-même, le contrat d'utilisation l'interdit dans 95 % des cas.

Or, le contrat est la loi des parties, et c'est la loi qui le dit (art. 1134 du code civil).

D'où, la loi interdit la revente des oeuvres numériques si le contrat le mentionne.

Envoyé par SAYA

.

Décidément tu n'as pas d'humour : connais-tu ce proverbe chinois : "on apprend peu par la victoire mais beaucoup par la défaite"

Tu dis ça parce que tu n'as été traitée de grosse pigeonne nageant au fond d'un lac que tardivement et collectivement. Laisse donc ces mots s'imprégner dans ta personne et tu verras qu'il est difficile de garder sa jovialité.

**SAYA** · 23/07/2009, 13h46

Tu dis ça parce que tu n'as été traitée de grosse pigeonne nageant au fond d'un lac que tardivement et collectivement. Laisse donc ces mots s'imprégner dans ta personne et tu verras qu'il est difficile de garder sa jovialité.

.... N'atteint pas la blanche colombes ah! Zut, j'ai oublié le début alzheimer peut être

allez gardons le sourire, cpc c'est ludique et aux échanges pacifiques....

http://tbn1.google.com/images?q=tbn:...colombe_ma.jpg

Tiens finalement, je trouve que ça "colle" mieux à CPc
http://images.google.fr/imgres?imgur...%3D60%26um%3D1

**Yank31** · 23/07/2009, 13h52

Ya pas que des désavantages, c'est sûr

**SAYA** · 23/07/2009, 14h06

Envoyé par Yank31

Ya pas que des désavantages, c'est sûr

http://barbieetkenjournalistes.files...nt_pietons.jpg

Mais il finira (enfin pas dans mon assiette) en Pigeons ramiers aux petits pois

**STooB** · 23/07/2009, 17h49

Question@50cents :

Les jeux Steam ayant été liés à un compte deviennent invendables ?

Que ce soit en version boite ou dématerialisée pareil ...

**Super Menteur** · 23/07/2009, 17h54

Envoyé par STooB

Question@50cents :

Les jeux Steam ayant été liés à un compte deviennent invendables ?

Que ce soit en version boite ou dématerialisée pareil ...

Les jeux en version dématérialisée sont invendables.

Les jeux en version boite peuvent bénéficier d'un reset de la CD Key en contactant le service client.

**STooB** · 23/07/2009, 17h59

KEEWWWLL

MERCI du tuyau

Même si j'ai jamais revendu un seul de mes jeux PC :D

**Belkanell** · 03/08/2009, 13h22

G2Play semble sans vie...

**Grand_Maître_B** · 03/08/2009, 15h49

Effectivement, G2PLAY.net ne fonctionne plus.

**Sp1d3r** · 03/08/2009, 20h45

ça doit être un problème de DNS de votre côté, je suis à l'autre bout du monde et chez moi ça marche.

**znokiss** · 04/08/2009, 11h00

Je suis en Suisse et ça marche aussi.

**outan** · 04/08/2009, 11h13

Je suis dans le south of fwance et ça marche

**wushu_calimero** · 12/11/2009, 15h54

Envoyé par Grand_Maître_B

Mmmm....Petite réflexion personnelle: quand j'achète un jeu sous STEAM je n'ai jamais aucun pb de clé. Personne n'a jamais un pb de clé. C'est du zéro défaut. Avec G2PLAY et ses amis, c'est pas le cas, ce qui justifie d'une certaine magouille. Quand G2PLAY répond Recently we have aquired Blood Bowl keys from a supplier who showed up to get them in unlegitimate way, on se moque du monde. Qui est ce supplier ? Certainement pas l'éditeur du jeu, or je le répète, la seule revente possible est celle d'un support d'oeuvre de l'esprit, pas l'oeuvre en version numérique.

quoique ?? le L122-3 CPI (on dirait une CD key tiens) précise que "la reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'oeuvre par tout moyen qui permette de communiquer l'oeuvre au public par voie indirecte." et la jurisprudence a jugé que le format mp3 (p. ex) est une reproduction.

Or donc et ce nonobstant, est ce qu'on ne peut pas considérer qu'une reproduction numérique est une fixation matérielle (mais dématerialisée, seule la fiction juridique peut arriver à ce résultat digne de l'enfant caché de G. Majax et de David Copperfield), et donc appliquer L 122-3-1 à une oeuvre en version numérique ??

D'où: un exemplaire matériel pourrait-il être une reproduction numérique , non ?

et si non, itunes serait donc entièrement illégal (vente ou revente sans support physique...).

Le 122-3-1 aurait juste vocation à interdire des ventes sur un territoire, sauf si le titulaire des droits les a précédemment autorisées, auquel cas il ne peut plus les interdire, sauf exceptions (mais là on rentre dans la catégorie du droit de la ditribution et de la contrafaçon de nike, et c'est le mal...).

sinon, jene sais pas si dans les contrats STEAM et autre il est indiqué une clause interdisant la revente ?

edit: ah oui, j'avais pas tout lu au dessus, n'empêche que l'article qui interdirait, à un consommateur la revente des seuls supports numériques ne serait elle pas un peu abusive (pardon: pratique de vente déloyale...), au sens du code dela conso ?

**Eklis** · 12/11/2009, 16h11

Nécro !!§§

**wushu_calimero** · 12/11/2009, 18h20

Envoyé par Eklis

Nécro !!§§

ben vi, j'avais jamais vu ce topic

**Tilt** · 12/11/2009, 21h38

Envoyé par Grand_Maître_B

- Dernière hypothèse, la pire : le jeu n'est même pas vraiment acheté par le revendeur. C'est le cas, semble-t-il, du site G2PLAY. Ce dernier achète un jeu, puis fait jouer son droit à se rétracter dans les 7 jours et le retourne ; mais il a noté la clé et la revend. Inutile, je crois, de commenter cette manœuvre.

Trop gros....passera pas....

**znokiss** · 23/11/2009, 21h07

Je sais pas pour le 2ème cas, mais pour le premier, j'ai blindé mon steam à mort étant au Canada, juste avant de rentrer, et aucun problème pour télécharger ces jeux depuis la France une semaine plus tard.
Je pense que la vérification géographique sur steam se fait au niveau du paiement. Une fois que les jeux sont à toi, ils vont quand même pas vérifier à chaque fois où tu te balade dans le monde, non ?

**Grand_Maître_B** · 24/11/2009, 10h46

Il est très difficile de répondre à cette question en général. Il faut consulter l'EULA (ou CLUF en français) au cas par cas; à ma connaissance, il n'y a pas d'interdiction légale générale qui empêcherait d'acheter un jeu sur une plate forme de distribution numérique américaine (ou la version américaine de la plate forme). Je ne crois pas que STEAM t'empêche de le faire, mais faudrait voir aussi avec le CLUF/EULA de l'éditeur du jeu considéré.

Pour l'Europe, tu peux acheter un jeu sur un site anglais, c'est la libre circulation des marchandises qui te le permet.

**arnolf** · 24/11/2009, 23h30

Malheureusement, c'est sur les sites amerlock qu'on trouve les offres les plus alléchantes; et la quasi totalité de ces sites refusent la vente aux clients d'Europe qu'ils repèrent grâce à leur IP. Ex: COD 4 à 49 eur sur les stores EU contre 39$, je vous laisse faire le calcul. Le principal problème étant à mon avis la TVA et les droits de douane.

**Eklis** · 25/11/2009, 07h16

Et j'imagine que l'utilisation d'un proxy à ce genre de fins n'a rien de légal, du coup ?

Edit : ouais bon d'accord, en fait GMB a déjà répondu à ma question, je suis un caca.

**Yank31** · 25/07/2012, 22h53

Ouah le psycho-drame à l'époque...

J'ai relu et je comprends toujours pas, ou du moins c'est pas clair pour moi :
1°) la loi n'interdit pas explicitement la revente d'un exemplaire numérique, amiright?
2°) Ce n'est donc que si la licence interdit la revente d'un exemplaire numérique que la pratique de G2PLAY devient illégale? Je dis pas que c'est pas super probable hein... mais du coup, du côté de l'acheteur, c'est encore plus chaud de caractériser une contrefaçon au moment de l'achat, puisqu'il n'a pas pu lire les termes de la licence avant de l'acheter. Après, selon la façon de se procurer la copie, c'est une autre histoire.
3°) Avec l'arrêt récent de la CJCE (connais pas l'acronyme récent), si l'acquéreur dispose d'un "droit de propriété" sur la licence + copie, toute cette affaire de revente de clef pourrait devenir beaucoup plus légale tout à coup, non ?

Impressionné quand même par le niveau d’agressivité... bon de mes posts un peu. Surtout que l'idée de base était de savoir si je pouvais conserver les liens G2PLAY et consorts dans la liste des offres légales... /communication failure.

**Grand_Maître_B** · 26/07/2012, 10h25

Mais tu es fou ? Tu veux re déclencher une flame war ? En tous les cas, l'arrêt de la Cour pourrait bien changer tout ça en effet, sauf que rien ne dit que cette jurisprudence soit applicable aux JV, loin de là. C'est l'objet de ma dernière news Jurigeek.

**Eilkh** · 26/07/2012, 13h26

Edit : je pose ma question ailleurs car je ne pense pas que ce soit le lieu pour

**Yank31** · 26/07/2012, 14h51

Non pas flamewar... pas flamewar. De mémoire c'était pas très agréable.

Ce que je voudrais savoir c'est si je peux décemment maintenir les sites à la G2PLAY dans le topic "offre légales" ou si c'est un faux pas vis-à-vis de CPC.

Et puis accessoirement pour ma gouverne personnelle, si la loi interdit expressément la revente des exemplaires numériques.

**f3n3k** · 15/01/2013, 16h56

N'importe quoi cette article, encore une chasse aux sorcières non fondée.
Et bientôt on va nous dire qu'on fait marcher le terrorisme, qu'on vole le cdkey de la bouche du petit croatien etc...
c'est bon arrêtons là. Ils sont là et toujours là et c'est pas pour rien.
Faut pas être dégouter de pas avoir eu l'idée d'ouvrir des Keysellers.
Puis le coup de mélanger comme une bonne soupe les lois française, européenne dans une situation mondiale...
Enfin bref j'ai acheté, j’achète et j’achèterai, jamais eu un seul soucis et d'ailleurs merci plutôt à la France de nous taxer comme des bêtes à tout va.

Discussion: Le Maître des (CD) clés

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